CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février

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1 CNDS 2014 AUBE Mardi 18 février

2 Michel POTTIEZ, Directeur DDCSPP
Arnaud LECOURT, Chef service JSVA Georges VILLE, Président CDOS Ouverture de la réunion par Michel Pottiez Intervention de Georges Ville

3 EMPLOIS D’AVENIR fabrice
1) L'emploi d'avenir: présentation 2) Bilan 2013 270 EAV signés en région Champagne Ardenne 75 EAV dans l’Aube (sport et animation) 26 dans le domaine sportif. 3) Procédure 2014 : 4) Qui contacter : MISSIONS LOCALES (Troyes, Bar sur Aube, Romilly) DDCSPP (F.DOUSSOT sur RDV)

4 AL CNDS SYNTHESE DE LA PART AUBE 2013
Dotation : €  Sport santé: € Toutagym (personnes agées équilibre et tos athlé coach athlétisme santé) Matériel HANDICAP: € rsa matériel avion et chat fauteils basket Enveloppe régionale emploi:16 585€ (4 emplois) Accompagnement éducatif: € (100 modules, 25 associations et comités)   TOTAL € 150 bénéficiaires subventionnés (29 comités et 131 clubs ou sections) moyenne subvention : comités 5470€ et clubs:2500€

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6 DOTATION CHAMPAGNE-ARDENNE (+2.16%)
AL Part territoriale 2014: DOTATION CHAMPAGNE-ARDENNE (+2.16%) Enveloppe initiale dont « accompagnement éducatif » : € Engagement du préciput emploi emplois créés (2012) :1 emploi aube € Création  emploi 2014 : € Équipement « Handisport » : € Total dotation Champagne-Ardenne : € Comparaison 2014/2013: €

7 AL CNDS 2014 LES BENEFICIAIRES
Les clubs: ( 50% au moins de la part territoriale) Les comités départementaux Actions tête de réseau pourraient être subventionnées sur la part de réserve des clubs Le principe de subsidiarité exemple: comité n’organisant pas de stage de formation de cadres, le club en accord avec le comité l’organise à sa place  Élaboration d’un projet associatif pour les clubs et de développement pour les comités.

8 AL PRINCIPALES EVOLUTIONS CNDS 2014
Seuil de subventionnement:1500€ par bénéficiaire et par an abaissé à 1000€ pour les structures dont le siège se situe en ZRR Qui instruit ? Clubs : niveau départemental pas de changement Comités : niveau régional par discipline par binôme ou trinôme (état mouvement sportif) Les clubs adressent directement leurs demandes à la DDCSPP et au CDOS compte tenu du retard et des perspectives 2015 Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 8

9 AL ORIENTATIONS GENERALES
CORRECTION DES INEGALITES D'ACCES A LA PRATIQUE EMPLOI Plan « APPRENDRE A NAGER » SPORT SANTE Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 9

10 1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA PRATIQUE
Aide à destination: - Des territoires carencés - Des populations les plus éloignées du sport- - personnes en situation de handicap - jeunes scolarisés (accompagnement éducatif, PEDT) - public socialement défavorisé,pm - public féminin,pm Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 10

11 JYM 1 – CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES
HANDICAP Développer la pratique sportive des personnes en situation de handicap par : L'accompagnement des projets L'acquisition de matériels destinés à la pratique sportive des personnes en situation de handicap (fauteuils, rails handifix, prothèses pour la pratique sportive…) en partenariat avec les collectivités.(enveloppe régionale) Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 11

12 ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF
JYM 1- CORRECTION DES INEGALITES D’ACCES A LA PRATIQUE ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Objectif: soutien aux activités périscolaires Population: collèges, établissements d’enseignement agricole, primaires en éducation prioritaire, établissements spécialisés Convention entre association et établissement scolaire Module de 36 heures (18 semaines) Enveloppe non fléchée en 2014 qui pourrait permettre le financement des modules. Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 12

13 projet éducatif territorial (PEDT)
Présentation du projet éducatif territorial (PEDT) Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 13

14 JYM 2-SOUTENIR L'EMPLOI SPORTIF
Aide à la création d’emploi (emploi CNDS) Poursuite des aides emplois CNDS et Plan Sport Emploi Poursuite des aides emplois sportifs qualifiés (CDOS) Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 14

15 PM 3-SANTE Actions s’inscrivant dans le plan national sport santé bien être (coopération avec les ARS) Opération sentez-vous sport Actions de prévention du dopage Première installation de défibrillateur (700 € et 80 % max. du coût). Autres actions santé…. Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 15

16 PM 4-PLAN « APPRENDRE A NAGER »
Opération savoir nager Programmes d’apprentissage de la natation en complément de l’école notamment auprès des jeunes publics Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 16

17 PM DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION
Dossier cerfa 12156*03 et sa déclinaison validée par la Commission Territoriale Disponible sur les sites : des services de l’Etat : aube.gouv.fr et du CDOS :aube.franceolympique.com A titre exceptionnel, pour les associations ne disposant pas de matériel informatique dossier papier à demander auprès du service JSVA Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 17

18 JYM DOSSIER CNDS

19 JYM Informations sur le dossier
Plusieurs onglets à renseigner (dossier 2014 – action 1 – action 2 ….. Jusqu’à bilan 2013) Comment remplir le dossier Cas des clubs omnisports A qui l’adresser? Clubs et comités directement à la DDCSPP et au CDOS Ou l’on voit que la répartition reste globalement stable d’une année sur l’autre Avec une très légère progression en faveur des comités et des ligues 19

20 Jym LE CALENDRIER – CNDS 2014

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