DFCG Commission comptable 15 février 2007. Atelier ISAs Activité et projets.

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1 DFCG Commission comptable 15 février 2007

2 Atelier ISAs Activité et projets

3 3 Mission, structure et fonctionnement Faire entendre le point de vue des préparateurs de comptes français dans la rénovation des ISA Professionnels (env 20) dhorizons divers sassociant en sous-groupes pour traiter une problématique Réunions mensuelles pour points davancement et partage dinformation

4 4 Réalisations 2006 avec livrables Réponses à 3 exposés sondage – Projet Clarity (principes de développement des normes daudit, amélioration de lintelligibilité, …) – ISA 550 (norme relative aux parties liées) – ISA 600 (norme relative à laudit des comptes consolidés) Animation dune table-ronde à Financium (Nouvelle Europe : quels environnements comptable et fiscal)

5 5 Participation à des groupes de travail au niveau mondial. Representation letter (co-signée par le dirigeant social et le dirigeant financier) : ISA 580. Audit des « service organisations » ( ISA 3402), qui couvre entre autres les centres de services partagés.

6 6 Réalisations 2007 et sujets détude 2008 Animation de deux tables rondes à Financium 2007 (les relations des CAC avec les chargés de la gouvernance, et le problème spécifique de la gouvernance dans les groupes de taille moyenne). Quality in external auditing : sujet très important sur lequel les bourses de valeur ( donc y compris l AMF dans le cadre du I.O.S.C.O.) vont se pencher de plus en plus dans les mois qui viennent……..lidée sous jacente est quil est illusoire de se satisfaire dun corps de normes IFRS académiquement bien construit si elles sont mal appliquées sur le terrain.

7 Atelier IFRS Activité et projets

8 8 Mission, structure et fonctionnement Travail sur des problématiques IFRS actuelles et complexes, en vue de fournir des livrables Même structure et fonctionnement que latelier ISA

9 9 Réalisations 2006 avec livrables Co-animation avec Mazars de 5 rencontres IAS et PME, pourquoi sen préoccuper aujourdhui ? Réponse au Discussion Paper Rapport de gestion – une première pour la DFCG – une des rares réponses françaises – « au même rang » que celle de notre homologue allemand Réponse à lexposé sondage Performance reporting Articles parus dans Analyse financière et Agefi Hebdo

10 10 Réalisations 2007 avec livrables Réponse à lE.D. de lIASB « IFRS/PME » – Envoyée officiellement à Londres courant Octobre 2007. – Résultat dune très forte implication de la Commission Comptable depuis le printemps. – Fait partie des 7 réponses officiellement envoyées par des institutions françaises à ce jour. – Se poursuivra en 2008 par des travaux complémentaires et de la communication sur le sujet. Participation à une séance de l Académie sur la convergence IFRS/US Gaaps – Conférence dune très haute qualité technique à la Bourse le 8 Novembre 2007. – Participation remarquée par les professionnels du chiffre de la place de Paris de Nicole Rueff & Gérard Emard.