Compte-rendu Commission Territoires Session du 28 juin 2013.

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1 Compte-rendu Commission Territoires Session du 28 juin 2013

2 La commission Territoires 2 Le 19 juin 2013 : 1 ère Commission Territoires De nombreux élus concernés, de nombreux thèmes traités : une organisation en 4 sous-groupes Un fonctionnement efficace réactif et transversal en phase avec le cadre politique : « La CA79 développe et entretient une concertation active avec les différents échelons territoriaux dans le respect du Projet Agricole Départemental et le fait valoir auprès des agriculteurs »

3 Lorganisation et les thématiques 3 Economie de proximité : - Marchés – GMS - Production fermière -Agritourisme -Industrie Agro Environnement : -Eau Qualité et Quantité -Directive Nitrates -Déchets -Phytosanitaires -Règlement des élevages Aménagement : -Trame V et B, Faune sauvage -SAGE, Zones Humides, Cours deau -MAE, Natura 2000, Biodiversité -Energie -Réseau (Voirie, LGV…) -Constructions en Zone A -Baux environnementaux -Observatoires Agricoles Référents Territoriaux La Commission plénière

4 Un fonctionnement efficace réactif et transversal 4 La Commission plénière (ensemble des élus) : 2 réunions / an -début dannée : présentation des dossiers / enjeux -fin dannée : bilan – propositions pour préparation année suivante Commissions sous-groupes ou thématiques (Economie de proximité / Environnement / Aménagement) : 4 réunions / an / par sous-groupe (et la demande en fonction de lactualité) -préparer les propositions davis du Bureau Commissions locales (référents territoires) : 4 réunions / an -suivi des actions territoriales -préparation des bureaux décentralisés

5 Les premières propositions 5 Valider lorganisation Actualiser les fiches de présentation des actions territorialisées Programmer des réunions par zone géographique : elles concerneront les membres de la commission mais aussi les autres membres de la session ; objectif : partage dinformations sur les dossiers en cours dans la zone où résident les membres. Rencontrer les collectivités le plus tôt possible (à léchelle des pays ou CDC à définir avec les référents territoriaux). Organiser de nouvelles rencontres après les élections 2014. Organiser le bureau décentralisé le 7 octobre sur le secteur de Thouars.