COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD NOUVELLES BRÈVES DES SÉANCES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES ET DU COMITÉ EXÉCUTIF.

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2 COMMISSION SCOLAIRE DE LA RIVIÈRE-DU-NORD NOUVELLES BRÈVES DES SÉANCES DU CONSEIL DES COMMISSAIRES ET DU COMITÉ EXÉCUTIF

3 CONSEIL DES COMMISSAIRES Séance du 15 mars 2005

4 Compte tenu de la problématique récurrente de la gestion des intrus que les écoles secondaires de la CSRDN vivent, les membres du conseil des commissaires ont autorisé le conseil municipal à adopter le règlement concernant la flânerie dans le périmètre de ses établissements scolaires et demande au service de police de lappliquer subséquemment. GESTION DES INTRUS SUR LE TERRAIN ET DANS LES ÉTABLISSEMENTS SCOLAIRES DE LA CSRDN

5 NOMINATION DUNE DIRECTION PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT- JÉRÔME Le conseil des commissaires a nommé Mme France Trudeau, directrice par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusquau 30 décembre 2006.Le conseil des commissaires a nommé Mme France Trudeau, directrice par intérim à la polyvalente Saint-Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusquau 30 décembre 2006. 053

6 NOMINATION DUNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME Mme Annie Huberdeau a été nommée directrice adjointe par intérim à la polyvalente Saint- Jérôme, à compter du 14 mars 2005 jusquau 30 décembre 2006.

7 NOMINATION DUNE ADJOINTE ADMINISTRATIVE PAR INTÉRIM À LA POLYVALENTE SAINT-JÉRÔME Mme Élyse Paquette-Coupal a été nommée adjointe administrative par intérim à la polyvalente Saint- Jérôme, à compter du 14 février 2005 jusquau retour de Mme Chantal Desrochers.

8 NOMINATION DUNE DIRECTION PAR INTÉRIM AU SERVICE DE LINFORMATIQUE Les commissaires ont nommé Mme Carole Dallaire directrice par intérim du Service de linformatique, à compter du 16 mars 2005 jusquà la nomination dune nouvelle direction ou au plus tard le 30 juin 2005 et de réaffecter M. Denis Miron à des mandats de développement et de soutien à la nouvelle direction jusquà son départ pour la retraite.

9 MODIFICATION DE LA NOMINATION DUNE DIRECTION ADJOINTE PAR INTÉRIM À LÉCOLE DE LHORIZON- SOLEIL Le conseil des commissaires a nommé Mme Estelle Gladu, directrice adjointe par intérim à raison de 4 jours par semaine à lécole de lHorizon-Soleil et M. Stéphane Charland, directeur adjoint par intérim à raison de un jour par semaine à cette même école, à compter du 7 mars 2005 jusquau retour de Mme Brigitte Bellemare.

10 MODIFICATION DE LA NOMINATION DE MME STÉPHANIE BOUVRETTE À LÉCOLE LOASIS ET NOMINATION DUNE DIRECTION ADJOINTE TEMPORAIRE À 20 % À LÉCOLE SAINT-JULIEN Le conseil des commissaires a modifié laffectation de Mme Stéphanie Bouvrette, directrice adjointe temporaire à raison de 4 jours par semaine à lécole lOasis et a nommé M. Raymond Rochette, directeur adjoint temporaire à raison de un jour par semaine à lécole Saint-Julien, à compter du 7 mars 2005 jusquau retour de Mme Nathalie Bell.

11 OCTROI DUN RÉGIME DE CONGÉ SABBATIQUE À TRAITEMENT DIFFÉRÉ À MME JOANNE ALARIE, DIRECTRICE ADJOINTE À LÉCOLE À LORÉE-DES-BOIS Le conseil des commissaires a accepté loctroi dun régime de congé sabbatique à traitement différé à 75 % à Mme Joanne Alarie, directrice adjointe à lécole à lOrée-des-Bois. Ce régime de congé sabbatique à traitement différé sera dune durée de 4 ans, débutant le 7 février 2005 et se terminant le 6 février 2009, donc le congé sera de un an et prendra effet le 1er juillet 2006 jusquau 30 juin 2007.

12 PLAN TRIENNAL DE RÉPARTITION DE LA CLIENTÈLE 2005-2008 Le conseil des commissaires a adopté le plan triennal de répartition de la clientèle 2005- 2008 de la Commission scolaire de la Rivière-du-Nord.

13 RÈGLEMENT NO 4 – DÉLÉGATION DE FONCTIONS ET POUVOIRS AUX DIRECTRICES ET AUX DIRECTEURS DÉCOLE ET DE CENTRE Le conseil des commissaires a également adopté le règlement no 4 relatif à la délégation de fonctions et pouvoirs aux directrices et aux directeurs décole et de centre.

14 RECOMMANDATION DACCEPTATION DE PROGRAMMES RÉGIONAUX DANS LES ÉCOLES SECONDAIRES DE LA CSRDN Le conseil des commissaires a approuvé la localisation des programmes régionaux suivants :. Programme déducation internationale internationale à la polyvalente Saint-Jérôme Saint-Jérôme (rentrée 2006).Programmes en football et cheerleading cheerleading à lécole Saint-Stanislas. Programme régional en musique musique à lécole Frenette. Programme régional en hockey hockey à lécole Cap-Jeunesse. Programme régional en informatique informatique à lécole de Lafontaine

15 COMITÉ EXÉCUTIF Séance du 15 mars 2005

16 NOMINATION DUNE VICE- PRÉSIDENCE DU COMITÉ EXÉCUTIF M. Michel Beauchamp a été nommé vice-président du comité exécutif.

17 ACHAT ET MISE EN PLACE DE SERVICES TÉLÉPHONIQUES LOCAUX – OCTROI DE CONTRAT Le comité exécutif a accordé le contrat dachat et de mise en place de services téléphoniques locaux à lentreprise « Bell Canada » de Montréal, au montant forfaitaire de 171 471,52 $ pour 3 années, plus deux années doption.

18 Pour Me Rémi Tremblay, Secrétaire général par intérim Marie-Line Gagnon, Agente de bureau Ce document est un résumé des principales décisions du conseil et de lexécutif. Pour avoir le détail, vous pouvez vous adresser au secrétariat général qui possède le procès-verbal de toutes les réunions du conseil et du comité exécutif.