4e partie: Info. supp. Chap. 11 Info. fin. prospectives (IFP) et prospectus.

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1 4e partie: Info. supp. Chap. 11 Info. fin. prospectives (IFP) et prospectus

2 Plan Introduction 1. Info. fin. prospectives (IFP) 2. Prospectus Conclusion

3 Introduction Info. supp. = pourquoi? –Limites é/fs (hist.) : Valeur prédictive info. (IFP, chap. 11); Postulats et principes ctb (éco-ctb, chap. 12). –Besoins autres é/fs (hist.) (obj. é/fs, chap. 1000) Types é/fs vs rapports –Types é/fs: é/fs (hist.), prosp., pro forma (hist.); –Types rapports: é/fs seuls, annuel, prospectus.

4 1. Info. fin. prospectives (IFP) Introduction (IFP) 1.1 Utilité IFP (discussion) 1.2 Utilité réglementation (discussion) 1.3 Norme Ca (Chap. 4250) Conclusion (IFP)

5 Introduction (IFP) Objectifs gén. (IFP = pourquoi? ) –Limites é/fs (hist.): valeur prédictive info.; –Besoins autres é/fs (hist.) (ex.: info. fins part.). Différents types –Entités publiantes : E. vs autres (ex.: analystes) –Formes prés.: é/fs, autres (narrat., tableaux) –Objectifs spéc.(4): prév./proj., voc. gén./spéc.

6 Intro. (IFP) (suite) Préparation –Sources info. : interne et externe –Outils : stat., autres Problèmes ctb (chap. 4250) + certif. Utilité mais limites = discussion

7 1.1 Utilité IFP (discussion) Env. éco. chang. (pas. pas gar. fut.) (p.11-5) Crédibilité: entité pub. + certif. (p.11-5) Impacts éco.: fin., concur., déc.gest.(p.11-6) Coûts: fins internes vs externes (p.11-6) Risque poursuite: E. + vérif. (p.11-7) En somme –Pertinence vs fiabilité (p. 11-7)

8 1.2 Utilité règlement. (disc.) Tenants vs opposants règlement. (p. 11-8) –Coûts IFP <Av. GE mais IFP analystes=inutile; –Volontariat = signal, mais pas info. quant.; –Optimisme > ? sans règl. (divulg. vs contenu).

9 1.3 Norme Ca (Chap. 4250) 1.3.1 Généralités (objet) 1.3.2 Quatre situa. règlement. (définitions) 1.3.3 Mesure (incluant période couverte) 1.3.4 Présentation (+ info. à fournir)

10 1.3.1 Généralités (objet) Objet –établir normes mesure (diff. pcq futur) + prés. –lorsque IFP présentées (info. non oblig.) –Catégories utilisateurs IFP (2): é/fs (prospectifs) vocation générale; forme spéciale entente parties. Exclus: é/fs hist. pro forma (reg. E., prosp.)

11 1.3.2 Quatre situa. règl. (déf.) Combinaison facteurs (2) (fig. 11.2, p.14) –Prévisions vs projections (ex. p. 11-11) : Hypothèses + probables vs spéculatives –Fins générales vs spéciales (catég. utilisateurs): Utilisateurs E traitent pas direct. Vs direct.

12 1.3.3 Mesure (incl. pér. couv.) Hypothèses (4250.08) –Approp. situa. (compl. + raison., fig.11.1,p.11) Prév. = justifiables; proj. = plausibles. Période couverte (4250.15) –max.= pt. info. plus objet estim. raison. Prév. = norm. max. exercice suivant; proj. = peut + Conventions ctb (4250.18) –idem é/fs histo. période couverte sauf IFP vocation spéciale. Incorpo. réel + mise à jour (info. seul.)

13 1.3.4 Présent. (+ info. à fournir) Forme = fct vocation gén. vs spéc.(4250.20) –Gén. = idem é/fs histo. (min. é/fs, chap. 1520); –Spéc. = degré dét. + mode prés. conven. parties. Montant unique vs fourchette (inconv. ch.) –fausse impression précision; –interv. petit (pas ref. incert.) vs grand (pas utile) –potentiel erreur interp.: limites inf. + sup. –problèmes surcharges info. Info à fournir (voir diapo. suivantes)

14 Info. à fournir (4250) Info. générales –Avert. réels > >> (.24) –IFP = clair. prév. ou proj. (.25) –Préc.: date hypo., incor. réel, intent. m. à j. (.26) Présentation hypothèses –Hypo. import. + spéc.= sép.+désig.com.tel.(.32) –Prév.=> lignes condui. fct cond.éco.+prob.(.33) –Proj.=> idem prév.+ hypo. spécul. fct info (.34)

15 Info. à fournir (suite) Présentation conventions ctb –si modif. = décrite + incidence indiquée (.41) Autres info. à fournir –IFP voc. spéc.= utilisateurs, fin + avert. (.43) –Proj. = fins + avert. pas autres fins (.44)

16 Conclusion (IFP) Synthèse chap. 4250 (tab. 11.1, p.15-18) IFP utiles, mais limites Solutions rechanges –Augm. cap. préd. info. é/fs hist. (not. JVM); –Pub. analyse forces/faiblesses E. utilisateurs = propres IFP.

17 2. Prospectus Introduction –Chap. 3400 retiré (nov. 99); –Projet chap. é/fs pro forma. 2.1 Qu est-ce que c est? 2.2 Qu est-ce qui y est inclus?

18 Qu est ce que c est? Définition (p.11-20) –Document d information; –publié par entité émettre nouveaux titres mob. Extrait prospectus BN (p. 11-20) Ctb frais prép. + pub. = frais émis. titres –Obligations = cap. (frais émis. rep.) + amort.; –Actions = dim. prod. émis. ou BNR.

19 Qu est-ce qui y est inclus? Introduction –Respect exigences CVM entité inscrite (prov.) –Souvent É/fs pro forma et parfois IFP. 2.2.1 Premier appel public épargne (PAPE) 2.2.2 É/fs pro forma

20 2.2.1 PAPE Procédures légales (p. 11-21) –Notice d offre, prospectus prov. + déf., visa Renseignements à fournir (p.11-21) –Info. fin. = é/fs vérif. + comment. direction; –Autres: société, titres, blocage, sanctions civ. Article Cormier et Magnan (1995)

21 2.2.2 É/fs pro forma Souvent inclus prospectus >< IFP pcq, bien que hypo., axés passé Exemple en-tête bilan pro forma (p. 11-22) Problème particulier –Fusion E. exercices diff. (ex. p. 11-22)

22 Conclusion Utilité et limites –IFP –É/fs pro forma Jonglez avec vos connaissances (p. 11-24) –Préparation IFP