Chapitre 2: LE BILAN Responsable du cours: Dr. ABIDI ALOUI Fatma.

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1 Chapitre 2: LE BILAN Responsable du cours: Dr. ABIDI ALOUI Fatma

2 Rappel: la comptabilité La comptabilité c’est la technique qui permet de: Saisir les informations ( Pièces justificatives ) Enregistrer ces informations ( livres comptables) Synthétiser ( les états financiers ) La comptabilité c’est un processus aboutissant aux états financiers qui résument tous les flux 2 Dr. ABIDI F.

3 Les états financier  Reflètent les faits économiques et juridiques qui affectent la situation de l’entreprise.  4 états financiers:  Le bilan  L’état de résultat  L’état de flux de trésorerie  Notes aux états financiers 3 Dr. ABIDI F.

4 Section I: définition du bilan  Le bilan est une représentation à une date donnée de la situation d’une entreprise (tout ce que l’entreprise possède et tout ce qu’elle doit).  C’est un état qui s’analyse comme la description des ressources investies dans l’entreprise (passif) et l’utilisation qui en est faite (emplois).  Le bilan est un tableau à deux colonnes parfaitement équilibrées. 4 Dr. ABIDI F.

5 Section II: principe de l’équilibre du bilan Actifs : l’ensemble des moyens économiques de l’entreprise Les capitaux propres de l’entreprise (intérêt résiduel dans les actifs après déduction des passifs) Les passifs : les obligations de cette entreprise Total des actifsTotal des capitaux propres et des passifs Bilan à l’instant t Actifs = passifs +les capitaux propres  Dans la partie gauche ou dans l’actif figurent par exemple les locaux de l’entreprise, les machines, les stocks de matières premières, de produits semi- finis ou finis et également les créances détenues sur les clients.  La colonne de droite montre l’origine des fonds utilisés par l’entreprise. Ces fonds peuvent être d’origine interne c’est-à-dire l’ensemble des apports des associés ainsi que des résultats générés par l’activité même de l’entreprise. En outre l’entreprise peut recourir à des fonds externes ( emprunts bancaires, facilités de paiement accordées par les fournisseurs etc.) 5 Dr. ABIDI F.

6 Classer les éléments suivants entres actifs, passifs et capitaux propres  Réserves  Emprunt bancaire  Terrains  Résultats reportés  Actions  Fournisseurs (achat de biens à crédit)  Équipement de bureau  Avances versées au personnel  Salaires dus au personnel  Dépôt et cautionnement versés  Client (vente de produits à crédit)  Stock de produits finis  Caisse  Capital social  CNSS  Fonds de commerce  Subventions d’investissement  Prêts  Titres de placement  Titres de participation  Dépôt et cautionnement Reçus 6 Dr. ABIDI F.

7 Exemple 1 Trois personnes veulent créer une station de services d’entretient rapide de voiture. Le bon fonctionnement de ce projet nécessite : Un local d’une valeur de 50 000 D Des machines d’une valeur de 25 000 D Des stocks de consommables 2000 D Des disponibilités en caisse (fonds de roulement) 1000 D Ces personnes ont pu financer par leurs propres moyens l’acquisition du local. Elles ont pu également bénéficier d’un prêt bancaire auprès de la BTS d’une valeur de 28 000D. Établir le bilan ( prévisionnel de la nouvelle société ) 7 Dr. ABIDI F.

8 Solution ActifsCapitaux propres et passifs Construction Matériel Stocks Disponibilités 50 000 25 000 2000 1000 Capitaux propres Dette bancaire 50 000 28 000 Total78 000Total78 000 Dans cette exemple « simplifié » le bilan est équilibré puisque la totalité des ressources sera utilisée dans les moyens de production.  Total des ressources (78 000)  Fonds internes ou propres : 50 000  Fonds externes 28 000  Total des emplois (78 000)  Local (50 000)  Machines (25 000)  Stocks (2000)  Disponibilités (1000) 8 Dr. ABIDI F.

9 Exemple Au 31/12/N la société ABC possède les éléments suivants évalués en dinars : Fonds commercial 4.000 Machines 15.000 Marchandises en stocks 6.000 Créances sur les clients 10.000 Disponibles en banque 5.000 Capital social 22.000 Emprunt dû à la banque 8.000 Dettes aux fournisseurs 7.000 Impôts et taxes dus à l'Etat 3.000 1) Trier ces éléments pour les classer en ressources et en emplois. 2) Présenter le Bilan au 31/12/N. 9 Dr. ABIDI F.

10 Correction 1) Classement en emplois et ressources Fonds commercial 4.000 (emploi) Machines 15.000 (emploi) Marchandises en stocks 6.000 (emploi) Créances sur les clients 10.000 (emploi) Disponibles en banque 5.000 (emploi) Capital social 22.000 (ressource financière: CP) Emprunt dû à la banque 8.000 (ressource financière: Passif) Dettes aux fournisseurs 7.000 (ressource financière: Passif) Impôts et taxes dus à l'Etat 3.000 (ressource financière: Passif) 10 Dr. ABIDI F.

11 Présentation du bilan au 31/12/N : Société ABC Bilan au 31/12/N (en dinars) Les actifsLes capitaux propres et passifs Actifs non courants 19.000 Fonds commercial 4.000 Machines 15.000 Actifs courants 21.000 Marchandises en Stocks 6.000 Créances sur les clients 10.000 Disponibles en banque 5.000 Capitaux propres 22.000 Capital social 22.000 Passifs non courant 8.000 Emprunt dû à la banque 8.000 Passif courant 10.000 Dettes aux fournisseurs 7.000 Impôts et taxes dus à l'Etat 3.000 Total des actifs 40.000Total des capitaux propres et passifs 40.000 11 Dr. ABIDI F.

12 Section III : structure d’un bilan III-1 distinction entre éléments courants et éléments non courants ActifsCapitaux propres et passifs Actifs non courants Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Autres actifs non courants Actifs courants Stocks Clients et comptes rattachés Autres actifs courants Placements courants Liquidités Capitaux propres Capital social ou compte de l’exploitant Réserves Résultat de l’exercice Passifs non courants Emprunts bancaires à plus d’un an Passifs courants Fournisseurs et comptes rattachés Autres passifs courants Concours bancaires 12 Dr. ABIDI F.

13 Cycle d’exploitationHors cycle d’exploitation Échéance <1anCourant Échéance >1anCourantNON courant  Cette distinction est retenue aussi bien pour les actifs que pour les passifs.  Un élément est dit non courant, s’il n’est pas lié au cycle d’exploitation et si son échéance et supérieure à un an.  Les actifs non courants : ce sont les actifs ou les biens qui seront exploités ou détenus par l’entreprise durant une période égale ou supérieure à une année. Ils se composent de trois rubriques à savoir les immobilisations incorporelles, les immobilisations corporelles et les immobilisations financières.  Les actifs courants : ce sont les actifs (biens et créances) qui ne sont pas destinés à figurer au bilan pour plus d’une année. Cette rubrique comprend les stocks, les créances sur les clients et les liquidités de l’entreprise. Les passifs non courants : ce sont les passifs (ou les dettes) dont l’échéance (date d’exigibilité) dépasse une année. Il s’agit essentiellement des emprunts bancaires remboursables sur plusieurs années. Les passifs courants : ce sont les passifs ( ou les dettes) dont l’échéance est inférieure à une année. Il s’agit essentiellement des dettes envers les fournisseurs d’exploitation et des concours bancaires à court terme. 13 Dr. ABIDI F.

14 Exemple 2 Titres de placement Titres de participation Stock matières premières Dette fournisseur (suite à l’achat d’une voiture, règlement dans 3 ans) Dette fournisseur matières premières (règlement dans 3 mois) Dette fournisseur matières premières (règlement dans 18 mois) Créances clients Matériel de transport Logiciel de gestion Dette bancaire remboursable dans 2 ans Dette bancaire remboursable dans 2 mois Prêt au personnel (remboursable dans 6 mois) Prêt au personnel à plus d’un an Avoirs en caisse Avoirs en banque classer les éléments suivants entre actifs courants, actifs non courants, PC, PNC et capitaux propres (entreprise de production de jouets). 14 Dr. ABIDI F.

15 Correction Exemple 2 ActifsPassif Titres de placement Prêt au personnel à plus d’un an Titres de participation Stock matières premières Créances clients Matériel de transport Logiciel de gestion Prêt au personnel (remboursable dans 6 mois) Avoirs en caisse Avoirs en banque Dette bancaire remboursable dans 2 ans Dette fournisseur (suite à l’achat d’une voiture règlement dans 3 ans) Dette fournisseur matières premières (règlement dans 18 mois) Dette fournisseur matières premières (règlement dans 3 mois) Dette bancaire remboursable dans 2 mois 15 Dr. ABIDI F.

16 III-2 les grandes rubriques du bilan (En polycop) 16 Dr. ABIDI F.

17 SECTION III : SITUATION NETTE COMPTABLE Si la structure comptable du bilan est un résumé de la situation financière de l’entreprise à une date donnée, la situation nette comptable, notée SNC, appelée, aussi, la valeur intrinsèque représente la valeur de l’entreprise telle que dégagée par le bilan. La situation nette comptable est le montant que toucheraient les actionnaires, en cas de liquidation, après cession de tous les biens, pour la valeur indiquée sur le bilan, le règlement de toutes les dettes et le recouvrement de toutes les créances. Cependant, il est à signaler que les éléments d’actifs ne peuvent pas être tous cédés. Ces éléments d’actifs non liquidables sont appelés actifs fictifs (exemple : frais d’établissement, frais d’émission et prime de remboursement…) et sont à retrancher de la situation comptable, donc : 17 Dr. ABIDI F.

18 SITUATION NETTE COMPTABLE = TOTAL DES ACTIFS – ACTIFS FICTIFS – TOTAL DES PASSIFS = TOTAL DES CAPITAUX PROPRES – ACTIFS FICTIFS NB : total des actifs – actifs fictifs = actifs réels Sachant que le résultat comptable est la rémunération des sommes investies par les actionnaires, toutes choses étant égales par ailleurs, la SNC de l’année N+1est égale à la SNC de l’année N majorée du résultat comptable de l’année N+1. En plus du résultat, la variation de la SNC de l’année N+1peut être due à : la variation des actifs fictifs la variation des participations des actionnaires dans la société Donc, en définitif : Résultat (N+1) =SNC (N+1) – SNC (N) + [(Actifs Fictifs (N+1) – Actifs Fictifs(N)] – Nouveaux apports + Prélèvements SECTION III : SITUATION NETTE COMPTABLE 18 Dr. ABIDI F.

19 Remarques La SNC se confond avec les capitaux propres chaque fois que l’actif ne comporte pas des non-valeurs (actifs fictifs). Plusieurs postes du bilan sont dépourvus de valeur marchande, ils figurent pour des raisons de justification et d’équilibre de bilan ce sont des actifs fictifs. Ils ne représentent pas des biens mais des charges reportées et n’ont donc pas de valeur (frais préliminaires : frais d’enregistrement …) La SNC ne donne qu’une indication de la valeur de l’entreprise. L’entreprise peut valoir plus si son activité entraîne une plus-value dans le fonds de commerce initialement acquis. Le fonds commercial n’apparaît dans le bilan d’une entreprise que dans le cas d’une acquisition ou au moment de cession d’une affaire. 19 Dr. ABIDI F.

20 SECTION IV : NOTION D’ETAT DE RESULTAT La différence entre les produits et les charges, d'une période déterminée, constitue le résultat de cette période. Le bilan fait apparaître le résultat de l'exercice dans la rubrique des capitaux propres : Bénéfices : dans les capitaux propres en plus en tant que ressource financière, ou déficits :dans les capitaux propres en déduction en tant qu'emploi. Le résultat apparaît en tant qu'un solde global net. Néanmoins, si l'utilisateur peut être informé sur la nature du résultat (déficit ou bénéfice) et sa consistance (montant) à partir de la lecture du bilan, il ne dispose d'aucune explication sur les éléments qui ont concouru à la formation de ce résultat. Pour ce faire, la comptabilité utilise un deuxième état de synthèse : l'état de résultat. L'état de résultat présente les produits ou ressources obtenues desquels on déduit les charges ou ressources consommées pour dégager le solde du résultat de la période. 20 Dr. ABIDI F.

21 Les produits sont composés des revenus et des gains. (Produits = Revenus + Gains). Les revenus sont, principalement, les rentrées de fonds résultant de la réalisation d’opérations qui s'inscrivent dans le cadre des activités principales ou centrales de l'entreprise. Les gains sont des produits résultant de transactions ou d'événements affectant l'entreprise à l'exception de ceux résultant des revenus. Les charges sont composées des charges proprement dites et des pertes. (Charges = Charges proprement dites + pertes). Les charges sont, principalement, les sorties de fonds résultant de la réalisation d'opérations qui s'inscrivent dans le cadre des activités principales ou centrales de l'entreprise. Les pertes sont des diminutions de capitaux propres résultant de transactions affectant l'entreprise à l'exception de ceux résultant des charges ou des distributions aux propriétaires du capital SECTION IV : NOTION D’ETAT DE RESULTAT 21 Dr. ABIDI F.