Fiche d’inscription à la restauration scolaire Année

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1 Fiche d’inscription à la restauration scolaire Année 2018-2019
A remplir par les parents ou les responsables légaux en majuscules et à remettre à la Directrice ou au Directeur de l’école avant le 14 septembre 2018  Première inscription  Renouvellement Renseignements concernant les parents ou le représentant légal de l’enfant RESPONSABLE 1 (responsable financier) Qualité :  Père  Mère  Autre : ……………………..……… Nom : ……………………………………………………………….. Prénom : …………………………………………………………... Adresse : ……………….…………………………………………… ……………………………………………………………………………. Date de naissance : …………………………………………… Tel portable : ……………………………………………………… Courriel : …………………………………………………………… N° allocataire CAF : …………………………………………… RESPONSABLE 2 Qualité :  Père  Mère  Autre : ……………………..……… Nom : ……………………………………………………………….. Prénom : …………………………………………………………... Adresse : ……………….…………………………………………… ……………………………………………………………………………. Date de naissance : …………………………………………… Tel portable : ……………………………………………………… Courriel : …………………………………………………………… N° allocataire CAF : …………………………………………… Documents à fournir pour le calcul du tarif Si vous bénéficiez des prestations de la CAF, joindre une notification de la CAF de moins d’un mois sur laquelle figure le quotient familial (Si vous ne bénéficiez pas des prestations de la CAF, fournir une copie de l’avis d’imposition ou de non-imposition du foyer (2018 sur les revenus 2017)). Ces documents doivent être impérativement transmis en même temps que cette fiche d’inscription (à défaut de justificatifs valides, le tarif le plus élevé sera appliqué, sans rétroactivité). Renseignements concernant l’enfant Nom : ………………………………………………………. Date de naissance : ……………………………………… Prénom : ………………………………………………….. Ecole : ………………………………………………………….. Sexe :  Masculin  Féminin Classe : …………………………………… Formule choisie pour la fréquentation au restaurant scolaire :  Lundi  Mardi  Mercredi  Jeudi  Vendredi L’inscription au restauration scolaire implique le respect des règles de fonctionnement définies dans le règlement de la restauration scolaire joint à cette fiche. Je, soussigné(e) ……………………………………….………., atteste avoir pris connaissance du règlement et atteste sur l’honneur l’exactitude des renseignements portés sur la présente fiche d’inscription. Fait à ……………………..…….., le …………………………………..……… Signature des parents ou du représentant légal de l’enfant Les informations recueillies sur ce formulaire sont enregistrées dans un fichier informatisé par la Caisse des Ecoles Paris 9 pour la facturation. Elles sont conservées pendant un an et sont uniquement destinées à la Ville de Paris. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous pouvez exercer votre droit d'accès aux données vous concernant et les faire rectifier en contactant la Caisse des Ecoles Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant ou retirer votre consentement.