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IEN VDR Réunion Directeurs du 12 mars 2018
PPMS Enquête Santé Sécurité au travail Registre accessibilité Surveillance Qualité Air Intérieur
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PPMS
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PPMS IEN (numérique) PPMS RME PPMS AI CE MAIRE et SIVOS
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II. ENQUETE SANTE SECURITE AU TRAVAIL
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ENQUETE SST absolument avant le 19 mars (NDS 2017-53 du 7 XII 2017)
Santé Sécurité au Travail Danger grave et imminent DTA (écoles construites avant 1997) Registe Public d'Accessibilité DUER PPMS «Risques majeurs » PPMS «Attentat Intrusion »
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III. REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
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REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
décret n° du 28 mars 2017, arrêté du 19 avril 2017 (le complète) NS – 111 du 16 mai 2017 – DSDEN27 Effectif : au 22 octobre 2017. rouen.fr/scolarite/prevention-et- securite/registre-public-d-accessibilite kjsp?RH=PIA
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REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
objectif : Informer les usagers du degré d’accessibilité de l’ERP et de ses prestations Consultable à l’école, sous format papier ou sous format dématérialisé (tablette, site…) Il contient : information complète sur les prestations de l’école (Directeur + aide Mairie) ; liste des pièces administratives et techniques selon arrêté du 19 avril 2017 ( Mairie) ; - la description et justificatifs des actions de formation des personnels, sauf 5ème cat.égorie ( Directeur + Mairie).
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REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
Le guide d’aide à la constitution site du ministère de la Transition écologique et solidaire solidaire.gouv.fr/sites/default/files/G uide%20aide%20registre%20public% 20accessibilit%C3%A9.pdf
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REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
Plaquette « Bien accueillir les personnes handicapées » solidaire.gouv.fr/sites/default/files/ plaquette_imprimable_RV_bien%2 0accueillir%20PH.pdf
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REGISTRE PUBLIC D’ACCESSIBILITÉ
Guide complet « Bien accueillir les personnes handicapées » solidaire.gouv.fr/sites/default/files/guide_n umerique_accueil_PH_3.pd
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IV. SURVEILLANCE QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR
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SURVEILLANCE QUALITÉ DE L’AIR INTÉRIEUR
Code l’environnement : - Art L 221-8 - Art R à Surveillance de la QAI : avant 1er janvier 2018 dans le primaire
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Air intérieur 5 à 10 fois plus pollué que l’air extérieur
QAI : enjeu sanitaire Air intérieur 5 à 10 fois plus pollué que l’air extérieur 90% du temps des enfants dans des espaces clos Cette pollution quotidienne gêne simple ou pathologies (aigües ou chroniques)
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QAI : enjeu sanitaire
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QAI : enjeu sanitaire COV : Composés Organiques Volatiles . COSV : Semi Volatiles
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QAI : enjeu sanitaire
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QAI : enjeu sanitaire 27% des écoles ou crèches ont un indice de confinement élevé ou extrême …
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QAI : réglementation
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action
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QAI : plan d’action Résultats de la surveillance de la QAI :
Information du CE : moyens d’aération et (si besoin) campagne de mesures Affichages à l’entrée de l’école : conclusions de l’évaluation des moyens d’aération + Affiche + bilan campagne de mesures (cas échéant)
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QAI : les bonnes pratiques
Aération / ventilation Réduction des émissions de polluants
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QAI : Ventilation/ Aération
Ouverture automatique des fenêtres + VMC double flux
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QAI : Ventilation/ Aération
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QAI : réduire les polluants
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QAI : ressources pédagogiques
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C’est fini vous pouvez souffler !...
MERCI !
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