Interaction entre RCV2 et RCV 69

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1 Interaction entre RCV2 et RCV 69
. Des cas de mauvaise conduite sont clairement RCV 2, d’autres RCV 69. Certains peuvent être les deux. . La RCV 2 est une règle fondamentale. Elle place un devoir sur le bateau de concourir selon les principes de fair play et de sportivité. La RCV 2 concerne les actions d’un bateau. Toute pénalité se rattache à un bateau et non à une personne. . La RCV 2 couvre les incidents qui se produisent sur l’eau. Elle ne couvre pas les incidents qui ont lieu à terre.

2 Interaction entre RCV2 et RCV 69
. Un bateau, le CC, le jury ou le CT peuvent réclamer pour une infraction à la RCV 2, seule ou avec d’autres règles. . Une réclamation selon la RCV 2 doit respecter les exigences normales pour les réclamations et être déposées dans les temps. . Si un jury établit qu’un bateau a enfreint les principes reconnus de sportivité, le bateau doit être pénalisé par une DSQ ou une DNE. Cette pénalité ne s’applique que sur la course en question.

3 Quelle règle utiliser quand on a le choix?
. L’issue d’une instruction selon la RCV 69 peut être plus sévère qu’une RCV 2, mais elle peut être moins sévère aussi ex: avertissement. . C’est au jury de décider quelle est la pénalité la plus appropriée à l’infraction, s’il a le choix entre la RCV 2 ou la RCV 69. . Si une infraction sévère et répétée à une règle est susceptible de s’être produite, il est recommandé de commencer avec une classique instruction selon RCV 2, d’établir les faits et (si approprié) de pénaliser un bateau, avant de décider de procéder à une nouvelle instruction selon RCV 69 contre une personne sur la base de ces faits. .Rappel: une instruction selon RCV 69 ne peut être décidée que par le jury sur la base d’un rapport.