Télécharger la présentation
La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez
1
Secteurs prioritaires pour l’assainissement en temps sec
Résorber la pollution classique Secteurs prioritaires pour l’assainissement en temps sec !! PROMOTION !! Assainissement par temps sec des petites collectivités situées sur les secteurs à enjeux : aide % Simplification Assainissement par temps sec = mobilisation de la SUR = accord avec les Conseil départementaux le 31/08/2015 => adaptation des contrats cadres à faire + idem promotion sur ANC + Déchets flottants Traitement des eaux pluviales Prime : en accentuant les critères de minoration/majoration d’attribution de la prime (à enveloppe financière constante) : Minorations : accentuation si non transmission des données d’auto surveillance (<1000 EH), accentuation si absence de dispositif auto surveillance (> 1000 EH) Majorations : bilan annuel (< 500 EH), introduction critère azote (>500 EH), rapport annuel de synthèse (> 1000 EH)
2
80 agglomérations prioritaires
Résorber la pollution classique Traitement des eaux pluviales Taux maximum d’aide Non prioritaire Prioritaire Techniques « alternatives » 70 % Techniques « classiques » - 50 % 80 agglomérations prioritaires Autosurveillance : aide 70 % (études + travaux) Assainissement par temps sec = mobilisation de la SUR = accord avec les Conseil départementaux le 31/08/2015 => adaptation des contrats cadres à faire + idem promotion sur ANC + Déchets flottants Traitement des eaux pluviales Prime : en accentuant les critères de minoration/majoration d’attribution de la prime (à enveloppe financière constante) : Minorations : accentuation si non transmission des données d’auto surveillance (<1000 EH), accentuation si absence de dispositif auto surveillance (> 1000 EH) Majorations : bilan annuel (< 500 EH), introduction critère azote (>500 EH), rapport annuel de synthèse (> 1000 EH) AERM – COLIN Didier – 21 juin 2016 Mulhouse-Parc des collines-Noue
Présentations similaires
