OBJECTIFS DU COURS : L’objectif de ce cours est de permettre aux apprenants de connaître et maitriser : Le cadre général de la réglementation des opérations.

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2 OBJECTIFS DU COURS : L’objectif de ce cours est de permettre aux apprenants de connaître et maitriser : Le cadre général de la réglementation des opérations de commerce extérieur. La définition et la présentation du titre de commerce extérieur. Les différents types de titres de commerce extérieur. Les opérations de domiciliation et d’apurement du titre de commerce extérieur. Les prohibitions. Le cadre général de la réglementation des produits soumis au contrôle technique. Le cadre général de la règlementation des opérations de change. Le mode de paiement des opérations d’importation et d’exportation.

3 INTRODUCTION ET DISPOSITIONS GENERALES : Pour faire face à la crise économique du milieu des années 80, la Tunisie s’est engagée dans un vaste programme d’ajustement structurel (PAS) basé sur la libération des échanges donc du commerce extérieur par une politique appropriée. Cette politique du commerce extérieur repose sur trois principes à savoir : - La libération, - la diversification de la base exportatrice - et la diversification des partenaires commerciaux.

4 -Coté libération du commerce extérieur : L’économie tunisienne étant habituée au protectionnisme, les autorités se sont donc efforcées de pallier les effets néfastes et préjudiciables possibles de la libéralisation de l’économie notamment par des actions sur les importations. D’autres parts, pour compenser la protection à la frontière accordée par le passé aux industries nationales concurrencées par les importations, le gouvernement tunisien a opté pour le soutien de ces industries par divers privilèges accordés à l’export. Depuis le début des années 90, la Tunisie a opté pour l’intégration dans l’économie mondiale. Cette intégration s’est traduite par la libération progressive de son commerce extérieur et l’instauration de zones de libre-échange avec plusieurs pays. En effet, la Tunisie est liée aux pays de la région Afrique-Europe- Moyen Orient, avec prés de 50 accords commerciaux (représentant entre 800 et 900 millions de consommateurs).

5 Ainsi, ce cadre législatif adéquat, en plus de la proximité au marché européen traditionnel et de la stabilité politique et sociale, font de la Tunisie un terrain favorable et attractif des investisseurs. La politique tunisienne de libération s’est poursuivie, au cours des années 90, malgré le climat international défavorable dominé par des crises diverses, par la négociation de nouveaux accords commerciaux avec l’Union Européenne concernant la libération du secteur des services et des produits agricoles et agroalimentaires.

6 - Coté la diversification de la base exportatrice : Compte tenu de l’importance du commerce extérieur en tant que moteur de l’activité économique, la Tunisie a choisi de diversifier sa base exportatrice en optant pour les secteurs à haute valeur ajoutée et les secteurs à haute technologie en prenant en considération la présence d’une main-d’œuvre qualifiée et une richesse en sources humaines dans des secteurs comme l’industrie mécanique et électrique, les services, l’industrie aéronautique et l’industrie d’emballage et la valorisation des produits agricole comme l’huile d’olive.

7 - Coté diversification des partenaires commerciaux : Les échanges commerciaux de la Tunisie étant concentrés avec l’Union Européenne (notamment 4 pays : La France, l’Allemagne, l’Italie et l’Espagne). Pour remédier à cette concentration la Tunisie a entamé un programme de diversification de ses partenaires commerciaux. Ainsi un effort considérable a été déployé pour développer les échanges commerciaux avec les pays nordiques (Suède, Norvège, Danemark) et les pays de l’Europe Centrale et Orientale, les pays arabes et les pays de l’Afrique sub-saharienne. En même temps, les relations commerciales ont été consolidées avec les partenaires classiques (U E).

8 Dans ce contexte, la douane joue un rôle important dans la mise en œuvre de la politique du gouvernement en matière de commerce extérieur et de change, en effet, la mission de la douane ne se limite pas au seul recouvrement des droits et taxes et à l’application de la règlementation en la matière, mais la Douane participe dans des domaines divers tels que le commerce extérieur, la politique monétaire,….

9 En période de stabilité économique, un Etat a recours aux moyens classiques de protection douanière c.-à-d. aux droits et taxes à l’importation qui tendent à compenser la différence entre les prix intérieurs et les prix étrangers. Or, en cas de crises économiques ou de fluctuations monétaires, il devient parfois impossible de calculer cette différence de prix et il devient impossible aussi de fixer les droits de douane qui établissent l’équilibre entre prix intérieur et prix extérieur.

10 De même, les droits de douane sont insuffisants : en cas d’indisponibilité de devises, et qu’il est nécessaire de limiter les importations au stricte minimum. En cas de conflit, de faire un choix entre les pays avec lesquels il faut entreprendre des relations commerciales. Pour empêcher l’entrée de certains produits pour des raisons tout à fait étrangers à la politique économique, mais pour des raisons de sécurité publique, de santé publique ou de moralité publique. Dans ces cas là, il ne s’agit plus seulement d’ajuster les prix, mais d’interdire les importations ou de les limiter ou d’orienter les échanges vers des produits et des pays bien déterminés, on fait recours alors au contrôle de commerce extérieur qui se caractérise par la mise en place de restrictions sur certains produits lors de leur importation ou exportation. En matière de commerce extérieur, la Douane apporte son concours à la Direction Générale de Commerce Extérieur par l’application de la règlementation du commerce extérieur et à la Banque Centrale de Tunisie par l’application de la règlementation de contrôle de change.

11 La Douane est appelée à contrôler le mouvement des marchandises et des capitaux. Pour faciliter au public et aux différents intervenants l’accès à cette règlementation, des avis et des instructions sont publiés dans le Journal Officiel de la République Tunisienne (JORT) pour tracer les grandes lignes et définir les modalités d’application de cette règlementation et à ce titre et concernant plus spécialement le mouvement des marchandises, un avis a été publié dans le JORT (Avis de change n°10 qui traite du régime de commerce extérieur appliqué aux marchandises).

12 A- CADRE JURIDIQUE ET BASES LEGALES DU CONTROLE DE COMMERCE EXTERIEUR : Le contrôle de commerce extérieur dont la finalité est la défense de l’appareil tunisien de production et d’échanges contre les concurrences anormales de l’extérieur, repose sur divers textes légaux ou règlementaires. 1 – Au niveau national : La Loi n° 2008-34 du 02/06/2008 portant Code des Douanes (Art 42) Les importateurs et les exportateurs doivent se soumettre à la règlementation des importations et des exportations et notamment celle relative au commerce extérieur et de change. La loi n° 94-41 du 07 mars 1994 relative au commerce extérieur La réglementation des importation et notamment l’ Article 4 de la loi n° 94-41 du 07/03/1994 prévoit que l’importation d’un produit quelconque ne peut se faire que par les personnes morales ou physiques dont l’activité implique l’utilisation, la production ou la vente de ce produit sauf pour certaines opérations occasionnelles et particulières.

13 Le décret n° 94-1743 du 29 août 1994, portant fixation des modalités de réalisation des opérations de commerce extérieur. Remarque : Le décret n° 94-1743 du 29 août 1994 a été modifié plusieurs fois par le décret n° 95-2434 du 11 décembre 1995, le décret n° 97-1934 du 29 septembre 1997, le décret n° 2000-244 du 31 janvier 2000 et le décret n° 2006-2619 du 02 octobre 2006. 2 – Au niveau international : Les règles de l’Organisation Mondiale de Commerce (OMC) : Depuis 1995, La Tunisie est membre de l’Organisation Mondiale de Commerce, elle se trouve obliger d’œuvrer dans le sens de la libéralisation de ses échanges commerciales avec les autres pays, d’où l’application du minimum nécessaire en matière de protection de son économie.

14 B- L’ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU CONTROLE DE COMMERCE EXTERIEUR : Plusieurs administrations et services publics ou parapublics interviennent dans l’élaboration et le suivi de la règlementation relative au contrôle de commerce extérieur. A cet égard, il a lieu de distinguer les organes de direction qui élaborent la politique du commerce extérieur des organes chargés d’appliquer cette politique.

15 1- Les organes de direction : Le Ministère du Commerce : Elle est chargée de définir la politique commerciale du gouvernement. La Direction Générale du Commerce Extérieur : Elle est chargée d’appliquer la politique commerciale du gouvernement. La Banque Centrale de Tunisie : Elle veille au contrôle de l’application de la réglementation du Commerce Extérieur La Direction Générale des Douanes : Elle assure la gestion de la politique de commerce extérieur et participe à l’élaboration des statistiques de commerce extérieur et elle en est à l’origine.

16 2-Les organes d’exécution : Les services de délivrances des titres de commerce extérieur à la Direction Générale du Commerce Extérieur : Ils sont chargés d’étudier les demandes de titres de commerce extérieur et d’émettre leurs avis. Les banques intermédiaires : Elles sont chargées de recevoir les demandes de domiciliation des titres de commerce extérieur et de les transmettre aux services concernés de la Direction Générale du Commerce Extérieur. Les bureaux de douane : Les bureaux de douane interviennent au moment de l’utilisation des titres de commerce extérieur, leur tâche consiste à : Contrôler la présence du titre exigible au moment de la recevabilité de la déclaration en détail. Contrôler l’applicabilité du titre de commerce extérieur. Procéder à l’imputation du titre de commerce extérieur.

17 II- CONTROLE DE COMMERCE EXTERIEUR A L’IMPORTATION : A- LES DOCUMENTS DE COMMERCE EXTERIEUR : Toute opération d’importation ou d’exportation de marchandises se fait sur la base d’une déclaration d’importation ou d’exportation. Cette déclaration d’importation ou d’exportation est un document sous forme d’une liasse de 4 exemplaires. Elle doit être accompagnée par les documents exigés pour l’accomplissement de l’opération d’importation. Les documents à joindre à la déclaration d’importation ou d’exportation sont généralement variable selon la règlementation applicable au produit en question, il s’agit de : La facture Le document de transport (LTA, Connaissement,…..) Avis d’arrivée Document de contrôle technique Document de commerce extérieur (selon le cas).

18 La réalisation des opérations du commerce extérieur ainsi que leurs règlements financiers sont faits sous couvert d’une facture commerciale, à l’exception des produits exclus du régime de la liberté d’importation ou d’exportation qui sont faits sous couvert d’un titre de commerce extérieur (art 2 nouveau du décret n°2006-2619 du 02/10/2006 modifiant l’art 2 du décret n°94-1743 du 29/08/1994). Le règlement c.à.d. le paiement du prix du produit importé au fournisseur étranger se fera conformément à la règlementation de change en vigueur (à voir plus loin).

19 1-Le titre de Commerce Extérieur : Le titre de Commerce Extérieur ( وثيقة التجارة الخارجية ) est un document administratif personnel à son bénéficiaire et incessible. Il est dénommé : - Certificat d’importation (pour les produits libres à l’importation) Remarque : Le Certificat d’importation est remplacée par une facture commerciale domiciliée auprès d’un intermédiaire agréé (Décret n°2006-2619 du 02/10/2006). - Autorisation d’importation (pour les produits exclus du régime de liberté d’importation) ou d’exportation (pour les produits exclus du régime de liberté d’exportation) - Facture définitive à l’exportation (pour les produits libres à l’exportation)

20 2-Exemplaires du titre de Commerce Extérieur : Le titre de Commerce Extérieur se compose d’une liasse de 4 exemplaires assemblés par griffage et distingués l’un de l’autre par leur couleur d’encre d’impression, et destiné à recevoir des informations se rapportant à : - l’opérateur : Nom, Raison sociale, adresse, code en douane, activité,… - partenaire : Client, fournisseur - produit : Désignation commerciale, quantité, origine,… -données relatives à l’opération : Mode de règlement, mode de livraison, référence de l’opération de domiciliation,… Ces données sont potées sur le titre de Commerce Extérieur sous forme de lettres ou de code (selon le guide pratique pour l’établissement des opérations de dédouanement). *Le premier exemplaire vert : C’est l’original du formulaire destiné au bénéficiaire pour servir auprès des Administrations concernées. *Le 2 ème exemplaire marron destiné à l’intermédiaire agréé. * Le 3 ème exemplaire bleu destiné à la BCT. *Le 4 ème exemplaire rose destiné au Ministère chargé du commerce.

21 3-Documents joints au titre de commerce extérieur : Les documents qui doivent être joints au titre de Commerce Extérieur sont : Le contrat commercial ou tout autre document en tenant lieu, Les documents jugés nécessaires par le Ministère chargé du commerce pour l’étude et l’octroi des autorisations.

22 4- Contrat commercial : On entend par contrat commercial tout document justifiant d’un achat ou d’une vente de produits de/à l’étranger telles que : Contrat régulier Facture pro forma Confirmation définitive de vente. Ces documents peuvent être des originaux ou des copies transmises par télécopie. Pour les opérations d’importation, la facture pro forma peut être transmise par tout autre moyen de télécommunication sous réserve qu’elle soit éditée et certifiée par l’importateur.

23 5-Enonciation du contrat commercial : Le contrat commercial joint au titre de commerce extérieur doit comporter : Le nom et l’adresse des parties contractantes Le numéro de code en douane et le nom de l’intermédiaire agréé en cas d’exportation Le numéro et la date de la facture Le numéro de référence propre à chaque produit dans la nomenclature des produits La désignation commerciale du produit Le numéro de la position tarifaire du produit Le prix unitaire et la quantité du produit Le prix global du produit et la monnaie de règlement Le cachet et la signature du fournisseur ou de l’expéditeur Le délai et le mode de livraison (C et F ou FOB) Le mode et le délai de paiement L’origine et la provenance ou la destination du produit

24 Remarque1 : Lorsqu’il s’agit d’une opération d’importation le contrat commercial, doit en outre mentionner une date de contrat ne remontant pas à plus de 3 mois, la valeur sera quelque soit le mode d’expédition, une clause de conformité aux normes ou règlementations techniques nationales ou aux normes internationales ou aux conditions spécifiques techniques convenues entre l’importateur et son fournisseur. Remarque2 : Tous les produits à l’importation comme à l’exportation doivent être désignés sur le titre de commerce extérieur conformément à la nomenclature générale des produits. Remarque3 : un titre de commerce extérieur doit être domicilié auprès d’un intermédiaire agréé (Banque) : La domiciliation consiste à choisir une banque intermédiaire auprès de la BCT pour faire le règlement.

25 Remarque4 (dépôt du titre de commerce extérieur) : Pour le dépôt d’un titre de commerce extérieur, l’intéressé peut se présenter lui-même à une banque agréée pour domicilier son titre ou peut le faire par le biais du système électronique via Tunisie Trade Net (TTN). La banque enregistre la demande de titre de commerce extérieur et le transmet au Ministère chargé du commerce qui se chargera de l’étude de ladite demande et la transmet avec avis à la banque intermédiaire, et l’intéressé peut consulter à tout moment le système informatique pour savoir l’issue de sa demande. Le titre de commerce extérieur domicilié peut être modifié dans les cas suivants : changement de la désignation commerciale entrainant un changement du produit, augmentation du prix unitaire ou de la valeur supérieure à 10%, augmentation de la quantité supérieure à 10%, réduction des prix à l’exportation) La modification du titre de commerce extérieur domicilié se fait sur demande sur le titre lui-même.

26 Remarque5 : En cas de perte d’un titre de commerce extérieur autorisé (copie verte = original), un duplicata sera délivré par le Ministère chargé du commerce. Remarque6 : On entend par imputation douanière d’un titre de commerce extérieur, les mentions apposées par les bureaux de douane soit sur l’exemplaire vert ou sur tout autre document en tenant lieu ou établissement d’une attestation d’importation disjointe ou via le système intégré de traitement automatisé des formalités de commerce extérieur.

27 B- LES MODALITES DE REALISATION DES OPERATIONS DE COMMERCE EXTERIEUR : Les modalités de réalisation des opérations de commerce extérieur se divisent en modalités des opérations d’importation et en modalités des opérations d’exportation. Les modalités de réalisation des opérations de commerce à l’importation se divisent elles, en : Opérations non soumises aux formalités de commerce extérieur. Opérations effectuées sous le régime de la liberté de commerce extérieur. Opérations exclues du régime de la liberté de commerce extérieur Opérations soumises à des régimes particuliers de commerce extérieur

28 1- LES OPERATIONS (PRODUITS, IMPORTATIONS) NON SOUMISES AUX FORMALITES DE COMMERCE EXTERIEUR : Depuis 1994, le nouveau cadre légal de contrôle de commerce extérieur a rompu avec le système traditionnel des licences d’importation. La liberté d’importation est devenue la règle. De surcroit, l’accord d’association signé entre la Tunisie et l’Union Européenne en 1995 prévoit l’établissement progressif d’une zone de libre échange, prévue pour 2008 pour les produits industriels et pour 2010 pour l’ensemble des produits et services et pour les produits agricole un peu plus tard, donc le contrôle de commerce extérieur va s’alléger.

29 Selon les termes du décret n° 94-1743 du 29 août 1994, portant fixation des modalités de réalisation des opérations de commerce extérieur (art 14), ne sont soumises à aucune formalité du commerce extérieur, les opérations suivantes : Les importations énumérées à l’annexe A dudit décret (voir liste détaillée) ; Les importations en contre remboursement des parties, pièces détachées et accessoires libres à l’importation et destinées exclusivement à l’usage professionnel de l’importateur ; Les importations de produits nécessaires à la production réalisées par les entreprises totalement exportatrices au sens de la loi n° 93-120 du 27/12/1993 portant code d’incitation aux investissements ; Les importations réalisées par les opérateurs dans les zones franches économiques au sens de la loi n° 92-81 du 03 août 1992 portant création des zones franches économiques. Ainsi, la grande majorité des produits est libre à l’importation (Décret n° 94-1743 du 29 août 1994, la loi n° 93-120 du 27/12/1993 et la loi n° 92- 81 du 03 août 1992).

30 Les entreprises établies sous ces régimes comptent pour un tiers des importations et pour deux tiers des exportations. Ainsi, la majeure partie des importations non soumises aux formalités de commerce extérieur est formée par les importations des entreprises totalement exportatrices et entreprises établies dans les zones franches économiques. Ces entreprises bénéficient d’un régime suspensif d’entrepôt franc quel que soit leur emplacement. Ce régime leur permet d’importer tous les intrants nécessaires à leur production au moyen d’une unique déclaration d’autorisation d’enlèvement.

31 2-LES OPERATIONS EFFECTUEES SOUS LE REGIME DE LA LIBERTE D’IMPORTATION : En règle générale, toutes les importations sont libres sauf celles touchant à la sécurité, l’ordre public, l’hygiène, la santé, la morale, la protection de la faune et de la flore et au patrimoine culturel.

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