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1 Les définir Les organiser Les utiliser
LES NOMENCLATURES Les définir Les organiser Les utiliser

2 Au programme : Quelques rappels
Place particulière des nomenclatures dans les Comptes Nationaux La définition d’une nomenclature et ses conséquences

3 UN RÔLE DE COORDINATION
Une nomenclature c’est : un langage commun Vocabulaire aussi harmonisé que possible Pour échanger en toute compréhension

4 UN RÔLE DE COORDINATION
Une nomenclature c’est : une vision donnée d’un univers Différents points de vue possibles pour un même univers Donc un choix privilégié Avec des avantages et des inconvénients

5 Exemple : les sociétés financières
Regroupées dans les sous-secteurs suivants : Banque centrale Institutions de dépôts, à l’exclusion de la banque centrale Fonds communs de placement monétaires Fonds communs de placement non monétaires Autres intermédiaires financiers, à l’exclusion des sociétés d’assurance et des fonds de pension Auxiliaires financiers Institutions financières captives et préteurs non institutionnels Sociétés d’assurance Fonds de pension Mais la nomenclature distingue aussi : Sociétés publiques, privées nationales, privées sous contrôle étranger. Sociétés à but lucratif et sans but lucratif Soit 49 rubriques au niveau le plus détaillé ! SCN 2008 Annexe 1 § A.1.11

6 Différents types de nomenclatures
Centrales : tous usages Exemples : CITI, CPC Dédiées : un but ou un environnement Administratif, enquêtes (collecte), usages (synthèses, diffusion), Exemples : douanes, prix, consommation, production, etc... SH, NC, COICOP-IPCH et -EBF, Prodcom, etc.

7 Différents types de nomenclatures
Les nomenclatures centrales sont le point de convergence des nomenclatures dédiées

8 Les nomenclatures des comptes
Au carrefour de multiples systèmes : Conjoncture et prévision ProdCom / IPPI Produits comptes nationaux COICOP / IPCH Questionnaires internationaux Dont : PCI NH – SH / IVU Publications et études

9 Cas de l’ERE d’année de base
Opération Source Production CPC Importations SH/NC C. I. C.F. ménages COICOP C.F. administrations COFOG FBCF SH/NC + CPC Exportations

10 Les nomenclatures des comptes
Mais aussi une articulation via les agrégats : Production Nomenclature de produits Nomenclature de branches Nomenclature de secteurs ERE Compte de branche Compte de secteur

11 La définition d’une nomenclature
Les questions à se poser : Pourquoi isoler cette rubrique ? Poids dans l’économie, Présence dans les nomenclatures des comptes provisoires et prévisionnels, Appartenance à une filière, Existence d’un emploi spécifique (FBCF),

12 La définition d’une nomenclature
Les questions à se poser : De quelles sources dispose-t-on pour la renseigner ? En année de base, Mais aussi en année courante (indices), Pour toutes les rubriques du tableau : ressources et emplois de l’ERE, compte de production et d’exploitation de la branche…

13 Les conséquences du choix
Optique biens et services Pour chaque produit de niveau 3 : Un Équilibre Ressources – Emplois, Pour chaque branche de niveau 2 : Un compte de branche, Mais aussi : Des matrices de la production et des CI croisant produits et branches

14 Les conséquences du choix
Optique secteurs institutionnels Pour chaque secteur : Une séquence complète de comptes, Mais aussi : Pour chaque opération : Une matrice de qui-à-qui croisant secteurs crédités et secteurs débités.

15 Un cas particulier : les comptes provisoires
L’information est généralement encore moins détaillée, deux possibilités : Utiliser des nomenclatures agrégées dès les comptes définitifs, Faire un changement de nomenclatures pour les agréger au moment du passage au compte provisoire

16 La définition d’une nomenclature
Reprendre Les questions à se poser : Pourquoi isoler cette rubrique ? Poids dans l’économie, Présence dans les nomenclatures des comptes provisoires et prévisionnels, Appartenance à une filière, Existence d’un emploi spécifique (FBCF), Diapositive n°9

17 La définition d’une nomenclature
Et surtout Les questions à se poser : De quelles sources dispose-t-on pour renseigner cette rubrique ? Etc…


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