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1 This document is CONFIDENTIAL and its circulation and use are RESTRICTED. © 2011 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Le référentiel COSO et sa portée universelle Thierry Colatrella - Partner 24 Juin 2012 Alger

2 SOMMAIRE Contexte et Définition Les Composantes du COSO Les Acteurs du Contrôle Interne Les Limites du Contrôle Interne L’Universalité du COSO

3 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. 2 1985/87 : la commission Treadway « Fraude dans le reporting financier » 1992 : le COSO (Committee of Sponsoring Organizations of the Treadway Commission) publie l’Internal Control – Integrated Framework 2002 : la Loi Sarbanes Oxley aux USA reconnait l’utilisation du COSO comme un référentiel acceptable 2006 : Publication d’un document complémentaire nommé « Guidance for Smaller Public Companies Reporting on Internal Controls over Financial Reporting » 2009 : Publication d’un document sur la supervision des systèmes de contrôle interne Contexte – Dates Clés

4 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. 3 Le contrôle interne est un processus mis en œuvre par le conseil d’administration, les dirigeants et le personnel d’une organisation et destiné à fournir une assurance raisonnable quant à la réalisation des trois objectifs suivants : La réalisation et l’optimisation des opérations, La fiabilité des informations financières, La conformité aux lois et aux réglementations en vigueur. Définition

5 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. 4 CONFORMITE FIABILITE FINANCIERE OPERATIONS PILOTAGE INFORMATION ET COMMUNICATION ACTIVITE DE CONTROLE EVALUATION DES RISQUES ENVIRONNEMENT DE CONTROLE Unité A Unité B Activité 1 Activité 2 Cinq composantes Trois objectifs de contrôle interne Les Composantes du Contrôle Interne

6 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. Les Composantes du Contrôle Interne 5  Intégrité et valeurs éthiques  Engagement sur la compétence  Comité de direction / Comité d’audit / Comité spéciaux  Philosophie de la direction et style de management  Structure de l’organisation  Délégation d’autorité et de responsabilité  Politiques et procédures en matière de Ressources Humaines  Objectifs au niveau Corporate  Objectifs au niveau des Processus  Identification des Risques Opérationnels / Stratégiques / Spécifiques  Gestion du Changement  Information – disponibilité  Information – ressources  Information – continuité d’exploitation  Communication interne  Communication externe  Communication effective au travers de l’Organisation  Façon dont l’information est identifiée, saisie, traitée et reportée  Pilotage en Continu  Fonction d’audit interne  Conclusion des audits  Suivi des Faiblesses  Evaluations Indépendantes  Politique du groupe et procédures  Application des contrôles  Objectifs opérationnels et financiers  Contrôle des filiales  Séparation des tâches  Accès aux programmes et bases de données  Procédures et Actions engagées pour atteindre les Objectifs et faire face aux Risques ENVIRONNEMENT DE CONTROLE EVALUATION DES RISQUES ACTIVITES DE CONTRÔLE INFORMATION ET COMMUNICATION PILOTAGE COMPOSANTES COSO ATTRIBUTS DES COMPOSANTES

7 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. Les Acteurs du Contrôle Interne 6 Conseil d’Administration ou de Surveillance La Direction Générale / Le Directoire L’Audit Interne Le Personnel de la Société

8 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. Les Limites du Contrôle Interne 7 Le dispositif de contrôle interne aussi bien conçu et aussi bien appliqué soit-il ne peut offrir une garantie absolue quant à la réalisation des objectifs de la société Parmi ces limites nous pouvons notamment citer : Les incertitudes du monde extérieur, L’exercice de la faculté de jugement, Une défaillance humaine, une erreur, etc…

9 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. L’Universalité 8 De part ses origines, le COSO apparaissait comme plus adapté aux grosses structures… Pourtant : Le Coso fixe des principes de bon sens, Ces principes sont applicables à tout secteur d’activité, Ces principes sont applicables à toute taille de structure, La création du « Guidance for Smaller Public Companies Reporting on Internal Controls over Financial Reporting » a favorisé l’adaptation du COSO au petites entreprises.

10 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. L’Universalité 9 Le COSO permet de relier de manière pédagogique : les politiques de la direction et les processus les objectifs, les risques et les contrôles associés les procédures métiers et les contrôles métiers le système comptable, ses risques et ses contrôles l’Audit Interne et son plan d’audit le rôle du Conseil et du Comité d’Audit dans le pilotage du contrôle interne

11 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. A usage interne. L’Universalité 10 Dans ce contexte, le COSO est plus un langage universel dont le succès d’application dépend : de la volonté des administrateurs et des directions générales qui soutiennent sa promotion, des responsables de processus qui favorisent l’application des principes directeurs, de la formation du personnel chargé de l’utiliser au quotidien

12 © 2012 Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI, société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes, membre ivoirien du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative, une entité de droit suisse. Tous droits réservés. Confidentiel. Les informations contenues dans ce document sont d’ordre général et ne sont pas destinées à traiter les particularités d’une personne ou d’une entité. Bien que nous fassions tout notre possible pour fournir des informations exactes et appropriées, nous ne pouvons garantir que ces informations seront toujours exactes à une date ultérieure. Elles ne peuvent ni ne doivent servir de support à des décisions sans validation par les professionnels ad hoc. Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI est une société anonyme d’expertise comptable et de commissariat aux comptes à conseil d’administration au capital social de 350 000 000 francs CFA. RCCM N° CI-ABJ-05-R-3968. Siège social : Immeuble Woodin Center, avenue Noguès, 01 BP 3172 Abidjan 01. Auditeurs Associés en Afrique – KPMG CI est membre du réseau KPMG constitué de cabinets indépendants adhérents de KPMG International Cooperative (« KPMG International »), une entité de droit suisse. KPMG International ne propose pas de services aux clients. Aucun cabinet membre n’a le droit d’engager KPMG International ou les autres cabinets membres vis-à-vis des tiers. KPMG International n'a le droit d'engager aucun cabinet membre.