RÉALISÉ PAR : MR. EL HASSANI EL ALAOUI OMAR ENCADRÉ PAR : MR. BENBELLA MOHAMMED Rapport de stage 1.

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1 RÉALISÉ PAR : MR. EL HASSANI EL ALAOUI OMAR ENCADRÉ PAR : MR. BENBELLA MOHAMMED Rapport de stage 1

2 Plan Introduction Chapitre 1 : Présentation De La Trésorerie Générale Du Royaume Section 1 : Organisation Section 2 : Les missions Chapitre 2 : Présentation du Centre national des traitements Section 1 : Organigramme Section 2 : Présentation générale Chapitre 3 : Attributions des services Section 1 : présentation de la CFC Section 2 : taches effectuées Conclusion 2

3 Introduction générale : La Trésorerie générale du royaume est l’une des administrations clés du ministère des finances, elle est contribuée fortement dans la gestion des finances publics et à travers laquelle transite l’ensemble des flux financiers et comptables de l’Etat et des collectivités locales. L’action de formation qui nous a été consacrée marque l’implication des décideurs de cette administration pour le développement des ressources humaines et la bonne gestion de leur carrière. 3

4 Chapitre 1 : Présentation de La Trésorerie Générale Du Royaume 4

5 Section 1 : Organisation: Les Services centraux : Les Services centraux de la TGR est constitué de cinq direction en plus de l’entité chargé de la gestion intégrée de la dépense et de l’inspection. 5

6 Les services déconcentrés: Le réseau de la trésorerie générale du royaume à travers le tout le territoire national englobe : 16 trésoreries régionales 33 trésoreries provinciales 210 perceptions 40 recettes municipales 2 trésoreries de ville 6

7 Section 2 : Les missions de la T.G.R 1- Le recouvrement des créances publiques 2-Le contrôle et le paiement des dépenses publiques 3-La gestion des finances locales 4- La gestion des dépôts au Trésor 5-La production de l’information financière et comptable 7

8 Chapitre 2 : Présentation du Centre national des traitements 8

9 Section 1 : Organigramme : 9

10 Section 2 : présentation générale Le centre national des traitements est chargé : - D’assister la direction générale de la TGR dans la formalisation de sa politique de gestion des risques et la mise en application de cette politique ; - Etre le garant de la bonne communication interne de la politique de gestion des risques de la TGR ; - Emettre des conseils et des recommandations d’amélioration des pratiques opérationnelles de gestion des risques ; - Former les responsables et employés de la TGR au contrôle interne et à l’utilisation du référentiel de contrôle interne ; - Assurer le pilotage des dispositifs de contrôle interne de la TGR en testant l’efficacité et le fonctionnement des contrôles définis dans le référentiel de contrôle interne ; - Communiquer une synthèse des résultats des missions et des activités d’audit interne auprès de la direction générale de la TGR. 10

11 Chapitre 3 : Attributions des services 11

12 Section 1 : Présentation de la centralisation Financière et Comptable: En sa qualité de comptable supérieur de l’Etat : Centralise et contrôle les opérations effectués par les autres comptables du Trésor ; Procède à l’ouverture ou à la clôture de comptes sur décision du ministre ; Procède par l’entremise de l’entité chargée de la centralisation comptable à toutes les opérations de répartition, d’ordre ou de redressement ne pouvant être effectué par aucun comptable ; Présente les situations budgétaires et comptables devant servir à l’élaboration du projet de loi de règlement et la déclaration générale de conformité ; Effectue par l’entremise de l’entité chargée de la centralisation comptable aux opérations afférents au règlement des budgets. 12

13  Opérations De Contrôle Lors De L’exploitation Des Données Comptables Centralisées:  Concordance Des Données Comptables;  Imputations Exactes (Comptes & Rubriques);  Inexistence De Soldes Ou De Montants Anormaux;  Non Modification Des Antérieurs Section 2: les taches effectuées: 13

14 Opérations de suivi et de contrôles spécifiques:  compte courant du Trésor auprès de Bank Al Maghreb;  comptes de règlement entres les comptables  comptes d’imputation provisoire ( de consignation);  prises en charges des impôts droits et taxes;  niveau des encaisses et CCP des comptables. 14

15 Compte courant du Trésor auprès de Bank Al Maghreb; 10-01 Operations BAMOpérations TR/TP B. Entrée Credir Ant Cred courant 2548 250400 24500 B. Entrée Credir Ant Cred courant 5050 200500 33500 Total Ajouter Credit passé par TR non debité par BAm Ajouter debité signalé par BAM non employé par TR Antr Court 0 9000 Ant Cour 49900 0 Total Gen 15

16 Niveau des encaisses et CCP des comptables. Alimenter la caisse. Dégagement de caisse: en cas dépassement du plafond. 16

17  Comptes de règlement entres les comptables Compte De Règlement :82-10 et 82-11 MOIS EMISSIONS AVIS EMISSIONS BALANCE DIFFER D’EMISSION EMPLOIS AVIS EMPLOIS BALANCE DIFFER, EMPLOIS 526 876 889,3126 882 489,315 600,00782 994 309,77 0 8169 986 730,19170 021 611,3434 881,15589 388 367,72 0 1036 754 990,54 0157 582 736,05 236 105,00 1113 718 737,6014 076 493,60357 756,0092 068 554,6692 413 554,66345 000,00 12193 211 254,41 01 614 060 593,421 616 528 367,172 467 773,75 17

18 Comptes d’imputation provisoire ou de Consignation; 80-00 Recette à classer 81-14 Dépense à régulariser Comptes DébitCrédit Solde 80-0026 876 889,3126 882 489,31SC 5 600,00 81-14169 986 730,19170 021 611,34SD 34 881,15 18

19 prises en charges des impôts droits et taxes: Recettes: Comptes Crédit BGC Relevés Recettes / Rôles et + déclaration EgalitéDiscordance 22-02A26 876 889,3126 882 489,31RépartitionRejet 22-02B169 986 730,19170 021 611,34RépartitionRejet 22-02C30 969 730,1930 021 611,34RépartitionRejet 19

20 La prises en charges des impôts droits et taxes: Dépenses Comptes Débit BGC Relevés dépenses / Rôles et déclaration EgalitéDiscordance 22-02A26 876 889,31 Répartition 22-02B169 986 730,19170 021 611,34Rejet 22-02C30 969 730,19 Répartition 20

21 Conclusion Durant cette période de stage j’ai amélioré mes connaissances et compétences en :  La centralisation des comptes généraux de l’état  Effectuer des opérations de contrôle lors de l’exploitation des données comptables centralisées  Contrôle des impôts. 21

22 22 Merci pour votre attention