Education Physique et Sportive 1er degré

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1 Education Physique et Sportive 1er degré
Procédures

2 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée

3 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Elles sont soumises à l’autorisation du(de la) Directeur(trice)

4 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Elles peuvent être : obligatoires ou facultatives

5 obligatoires facultatives
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée obligatoires facultatives Si elles sont prévues dans le cadre stricte des horaires scolaires Si elles sont prévues avec un dépassement des horaires scolaires Avant 8h30 Après 11h30 Avant 13h30 Après 15h00 (mardi et vendredi) ou 16h30 (lundi ou jeudi) Si elles comprennent tout ou partie de la pause méridienne lundi mardi mercredi jeudi vendredi 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 15h00 8h30 à 11h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 16h30 8h30 à 11h30 et 13h30 à 15h00 Autorisation préalable du directeur, sans condition de délai. Autorisation préalable du directeur, 3 jours avant.

6 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée obligatoires Tous les élèves doivent y participer

7 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée facultatives Elles sont soumises à une autorisation des parents. Seuls les élèves dont les parents ont donné leur autorisation y participent. Tous les élèves qui y participent doivent être en possession d’une assurance à responsabilité civile individuelle Nom de l’assurance et n° de la police doivent être communiqués à l’école.

8 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Ces sorties sportives scolaires sont très souvent le fait d’une organisation de rencontre sportive proposée aux classes. Il existe obligatoirement un organisateur de cet événement sportif scolaire. Les académies n’ayant pas vocation à créer des événements sportifs, l’organisation des rencontres sportives scolaires est confiée à l’USEP par Convention avec le MEN déclinée académiquement

9 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée L’USEP a donc pour mission de service public d’organiser les rencontres sportives sur le temps scolaire

10 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Extrait de la Convention

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Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Extrait de la Convention

12 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée L’USEP est l’organisateur, avec l’aide des CPC chargés du dossier EPS, elle : *réserve les lieux *reçoit les inscriptions des classes *planifie la venue des classes *s’assure de l’encadrement et du matériel *s’assure de la sécurité *assure l’événement auprès de son assurance

13 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Cas particulier -les semaines sportives organisées par la Ville de Paris -la Ville de Paris est responsable de ses organisations, elle prend une assurance à cet effet.

14 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Tout autre rencontre sportive scolaire doit être signalée à l’USEP qui place l’événement dans son calendrier et la signale auprès de l’APAC (assurance de l’USEP réassurée par la MAIF) afin d’en assurer la couverture.

15 Les sorties sportives scolaires
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Document de déclaration d’une rencontre sportive (2 classes minimum) auprès de l’USEP, À remplir par : -les directeurs d’écoles -les professeurs des écoles -les PVP EPS et à renvoyer à l’USEP Paris

16 Le déplacement vers le lieu de la rencontre encadrement du déplacement
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Le déplacement vers le lieu de la rencontre encadrement du déplacement Elèves de maternelle Elèves d’élémentaire

17 Sur le lieu de la rencontre encadrement de la rencontre
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Sur le lieu de la rencontre encadrement de la rencontre Elèves de maternelle Elèves d’élémentaire

18 Le déplacement en autocar LA LISTE DES CARISTES PROPOSÉS PAR
Education Physique et Sportive 1er degré Les sorties sportives scolaires Ces sorties font partie des sorties occasionnelles sans nuitée Le déplacement en autocar La cariste retenu doit impérativement être enregistré au registre préfectoral du transport des personnes LA LISTE DES CARISTES PROPOSÉS PAR L’ACADÉMIE DE PARIS