La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens,

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1 La Common Law Nous retrouvons, au Canada, deux grandes traditions juridiques: la Common Law des tribunaux anglais et le droit civil des autres pays européens, particulièrement la France. Mais c’est la Common Law anglaise qui a le plus d’influence sur le droit canadien.

2 Le droit civil: Lorsque les Français ont fondé la Nouvelle-France, ils ont apporté avec eux leurs traditions juridiques, soi le système civiliste qui venait directement du système romain ( Justicien et Charlemagne) et de Napoléon. Après la conquête par les Anglais, ces derniers ont apporté leur propre système juridique, le common law.

3 Le code civil du Québec:
Cependant, en 1774, suite à des accords entre la France et l’Angleterre, l’on a signé l’Acte de Québec. Par cet acte, les citoyens d’origine française pouvait utiliser leur droit civil. Mais ceci était seulement vrai pour les disputes privées entre citoyens et citoyennes au Québec. C’est pourquoi, aujourd’hui, la province de Québec a un système provincial différent des autres provinces canadiennes (le code civil du Québec).

4 La common law La Common Law est une pratique d’origine anglaise qui date de l’an 1066, lorsque Guillaume le Conquérant (William the Conqueror) a conquis l’Angleterre. Il a alors imposé son pouvoir dans tout le royaume. – le droit divin Il a divisé le pays en comtés gouvernés par les nobles. Ces nobles veillaient au bien-être des personnes qui vivaient dans leur comté. – le système féodal

5 L’origine de la Common Law
Par conséquence, le droit anglais s’est localisé. Chaque noble (baron) a résolu les problèmes comme il voyait la justice. Ces nobles continuaient d’utiliser les pratiques anciennes de l’ordalie (trial by ordeal)

6 L’ordalie (def de Wikipédia)
L'ordalie consiste à faire passer à l'accusé une épreuve physique décidant de son sort. L'accusé était revêtu d'habits religieux pour se soumettre au « Jugement de Dieu », l'épreuve se déroulant sous le regard de la divinité tutélaire de la justice, qui va sauver l'innocent et empêcher l'injustice.

7 L’ordalie (Trial by Ordeal)
Ordalie par le fer (Trial by hot iron): L’accusé devait tenir un fer chaud. La brulure était recouverte pour quelques jours. Si la blessure était guérie lorsque le linge était enlevée, la personne était considérée innocente. Ordalie par l’eau chaude(Trial by hot water) ou l’huile chaude: L’accusé doit trouvé une roche au fond d’un pot d’eau chaude. Ordalie par les cendres chaudes: L’accusé doit marcher sur des roches ou des cendres chaudes. Ordalie dans la rivière ou le lac (Trial by cold water)

8 L’ordalie par l’eau froide
Les nobles avaient repris le concept de Hammourabi mais en avaient changé la logique

9 L’ordalie (Trial by Ordeal)
Trial by Oath Helping: Un ami de bonne réputation peut prêter serment (swear on oath) de l’innocence de l’accusé. Trial by Combat: Le duel

10 L’origine de la Common Law
Pour régler ce problème, le petit-fils de William, Henry II a crée la Curia regis (cour du roi). La cour du roi était composé de conseillés juridiques (ou juges de circuit) qui voyageaient à travers le royaume pour établir des cours temporaires (les assises).

11 La Common Law Ces juges de circuit se retrouvaient régulièrement à Londres pour discuter des cas qu’ils avaient entendu lors de leurs voyages. Les juges de circuit se sont mis d’accord pour traiter des affaires semblables de manière semblable – la Common Law ou Case Law. Les juges revisitaient donc les jugements déjà donnés pour savoir comment décidé et écrivaient des lois pour normaliser les jugements – la règle de précédent.

12 La Common Law Cependant, les juges étaient tellement convaincus d’utiliser les mêmes conséquences qu’ils oubliaient parfois d’utiliser leur logique et devenaient très strictes dans leur jugement.

13 La Common Law Alors des tribunaux d’equity ou jury ont été formés – 12 vieillards. Mais c’était quand même le juge qui avait la décision finale. Les lois ont été réécrites pour donner de la liberté au juge en fonction de la situation spécifique.

14 La Magna Carta Après la mort de Henry II, son fils John a signé la Magna Carta, en juin 1215. La Magna Carta a établit la primauté du droit. Un autre point dans la Magna Carta était habeas corpus qui signifiait que la personne accusée devait être présente lors du jugement. Ceci évitait qu’une personne soit déclarée coupable sans avoir eu la chance de se défendre. Le Canada a également hérité le concept de droit humain de cette chartre.