Mod. 3 : Application PCGR Chap. 10 : EFT. Plan Introduction 1) Historique normes Ca (Chap. 1540) 2) Objet Chap. 1540 3) Concepts FT (fonds) 4) Méthodes.

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1 Mod. 3 : Application PCGR Chap. 10 : EFT

2 Plan Introduction 1) Historique normes Ca (Chap. 1540) 2) Objet Chap. 1540 3) Concepts FT (fonds) 4) Méthodes directe vs indirecte 5) Opérations sans effets sur T 6) Problèmes particuliers 7) Évaluation norme Ca (Chap. 1540) Conclusion

3 Introduction Pourquoi 4e é/f ? –Cert. info. non inclus. autres É/fs (inv./fin.); –Info. FT pas direct. dispo.; HME (?) mais aussi utilisateurs individuels. –Non préserv. cap. fonct. => besoin info. invest. Norme Ca (Chap. 1540) –Lattitude restreinte mais; –Cert. choix: comp. esp/qu., méth. dir./ind.

4 1) Hist. normes Ca (Chap. 1540) Intro –Illust. ctb ajuste besoins utilisateurs. 1.1) Première révision (1974) 1.2) Remaniement important (1985) 1.3) Harmonisation internationale (1998)

5 1.1) Première révision (1974) Titre –Avant: «provenance et utilisation fonds»; –Après: «évolution situation financière» (ÉÉSF). Objectif –Info sur prov./util. fonds. Concept « fonds » –Libre choix: nota. fonds roul., liquid., encaisse. Activités –Pas catégories = prov./util. fonds. Opérations sans effets sur fonds –Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

6 1.2) Remaniement imp. (1985) Titre –Maintient: ÉÉSF. Objectifs –Info. activités exploit., fin., inv.; –Info. effets activités sur val. disp. (liquidités) Concept « fonds » –Liquid. = enc. + plac. temp. - découv. - marge. Activités –Catégories (3) : exploit., fin., inv. Opérations sans effets sur liquid. –Incluses si assimil. entrées/sorties simul.

7 1.3) Harmonis. intern. (1998) Titre –Chang.: « flux de trésorerie » (ÉFT). Objectif –Info. effets activités sur FT Concept « fonds » –FT = enc. + certains plac. temp. - découv. Activités –Catégories (3) : exploit., fin., inv.; –Pour exploit.: méthode directe encouragée Opérations sans effets sur liquid. –Exclues mais info. ailleurs É/fs.

8 2) Objet Chap. 1540 Objectif –Lien obj. É/fs (Chap. 1000) (M., fig. 6.1, p.3); –Spécif. (1540.01): permet. utilisateurs évaluer: Capacité E générer liquid. (esp. + quasi); Besoins en liquid. (esp. + quasi) E. Portée (1540.02 à.05) –Exclus.: R.R., OSBL, certains fonds plac. –É/f oblig., sauf pas soc.ouv. + info.évid.= ment.

9 3) Concepts FT (fonds) Intro. –Plusieurs = continuum: fonds roul. - encaisse 3.1) Fonds roulement (1974) 3.2) Actif C.T. monétaire 3.3) Actif net C.T. monétaire 3.4) Liquidités (1985) 3.5) Espèces et quasi-espèces (1998) 3.6) Encaisse

10 3.1) Fonds roulement (1974) Définition = actif C.T. - passif C.T Impact sur ÉFT (fig. 10.3, p. 13) Forces –Accent opér. inhab. (inv./fin.); –Conform. concepts ctb trad. (actif/passif C.T.). Faiblesses –Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –F.R. (C/c + stock - C/f) peut aug. si diff. fin.; –Influ. ctb exerc. (estim.) sur F.R. (non mon.).

11 3.2) Actif C.T. monétaire Définition = encaisse + plac. temp. (pas actions) + c/c OU = actif C.T. - non mon. (stock, actions, cert. fpa.) Forces –Accent opér. inhab. (inv./fin.); –Limite influ. ctb exerc. (estim.). Faiblesses –Diff. disting. élém. mon. vs non; –Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –Omet passif + c/c peut aug. si diff. fin.

12 3.3) Actif net C.T. monétaire Définition = actif-passif (déc., marge, C/f, c. prd.) C.T. mon. Impact sur ÉFT (fig. 10.2, p. 11) Forces –Accent opér. inhab. (inv./fin.); –Limite influ. ctb exerc. (estim.); –N omet pas passif. Faiblesses –Diff. disting. élém. mon. vs non; –Néglige opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –Concept (c/c - c/f) peut aug. si diff. fin.

13 3.4) Liquidités (1985) Définition = encaisse + plac. temp. - découv. - marge Forces –Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.); –Inclus. actions+marge = meil. indic. flex. fin. Faiblesses –Inclus. actions = moins prudent (volatil.); –Inclus. marge = pas compte subs. fin. M.T.

14 3.5) Espèces et quasi-es.(1998) Définition = encaisse + cert. plac. temp.- découv. Forces –Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.); –Exclus. actions = prudent (volatil.); –Exclus. marge = tient compte subs. fin. M.T. Faiblesses –Exclus. actions+marge = - bon indic. flex. fin.

15 3.6) Encaisse Impact sur ÉFT (fig. 10.1, p. 8) Forces –Néglige pas opér. pert. util. (ctb caisse, F.R.); –Limite davantage influ. ctb exerc. (estim.). Faiblesses –Pas accent opér. inhab. (inv./fin.); –Préséance forme/subs. (ignore quasi-espèces); –Moins bon indic. flex. fin.

16 4) Méthodes directe vs indirecte Méthode directe encouragée (1540.21) Exercice: interprét. ÉFT selon 2 méth. Pour (méth. dir.): –Info. détail. FT (ventes,…) utiles prévisions; –Pas concepts + diff. à interpr. (non. mon., C.T.). Contre (méth. dir.) –Coûts + efforts pas toujours justifiés; –Pas ressortir invest. (désinv.) ds fonds roul.

17 5) Opérations sans effets sur T Types (2) –Assim. entrées/sort. simu. (ex.:contrat loc.-acq.) exclues suite dern. modif. 1998, mais info aill. obl. –Pas assim. ent./sort. simu. (ex.: div. actions) Pour (exclusion actuelle) –Emphase opérations effets FT. Contre (exclusion actuelle) –Info. opérat. import. inv./fin. pas regr. É/fs.

18 6) Problèmes particuliers Intérêts/dividendes –Selon subs. inst. fin. (div. act. ord. = fin.) Élém. exta. + impôts rel. –Selon subs. (avant impôts) + idem impôts Créances douteuses –Méth. dir. = convers. CA ou charge non mon. ? Gains/pertes plac. (quasi-espèces) –Rapproch. bilan néc. vs act. exploit. ? Escomptes (expl.)/primes (inv./fin.) –Pcq $ acqu./émis. = capital en ctb (CPN-47) Pouvez-vous atteindre cible ? (p. 10-4)

19 7) Éval. norme Ca (Chap. 1540) Pour –Favorise compar. inter E (harmo. intern.); –Concept FT: néglige pas opér. pert. util.; –Choix méth. = respect. contraint. coûts/bén.; –Exclus. opér. sans effets T = emphase FT. Contre –Concept FT: moins bon indic. flex. fin.; –Choix méth. = défav. compar. inter-E; –Exclus. opér. s. ef. T = info. inv./fin. pas reg.; –Solut. prob. partic. parfois complexes.

20 Conclusion Utilité ÉFT –Contribuer objectifs é/fs (Chap. 1000) Affectation ressources (estimer FTF); Évaluer la fonction de gérance. –Suppléer certaines limites autres états Info. sur FT (ctb caisse) = réduit estim. ctb; Non préserv. cap. fonct. => inv. nécessaire. Limites ÉFT –Communes É/fs = liées post./princ. ctb; –Liées aux faiblesses norme Ca Cas –MGLBD, chap. 7, C1, p. 117; –MGLBD, chap. 26, C3, p. 487.