Vérification des opérations entre apparentés

Présentation au sujet: "Vérification des opérations entre apparentés"— Transcription de la présentation:

1 Vérification des opérations entre apparentés
ICCA 6010

2 Vérification des opérations entre apparentés
Deux problèmes Détection Des apparentés Des opérations Mesure et présentation Des opérations

3 Vérification des opérations entre apparentés
Responsabilités de la direction identification de tous les apparentés adoption de politiques et procédures concernant l ’identification des apparentés et des opérations avec eux présentation et mesure des opérations selon les PCGR

4 Vérification des opérations entre apparentés
Incidences pour le vérificateur identification et mesure des opérations difficiles car : apparentés par liens très divers opérations conclues sans contrepartie opérations non conclues en conditions de pleine concurrence (contrôlées, falsifiées, dissimulées par la direction) opérations non conclues dans le cours normal des activités

5 Vérification des opérations entre apparentés
Procédés minimums Demande de renseignements à la direction Déclaration écrite de la direction Intégralité, mesure et présentation Communication au comité de vérification

6 Vérification des opérations entre apparentés
Facteurs à considérer à la planification Indices sur l ’existence d ’apparentés ou opérations non révélées Nature et étendue des rapports avec les apparentés versus fiabilité des éléments probants Importance pour les utilisateurs

7 Vérification des opérations entre apparentés
Facteurs de risque inhérent (intégralité) Structure organisationnelle complexe Grand nombre d’apparentés ou d’opérations Pays étrangers Biens et services fournis gratuitement Pluralité d’entités

8 Vérification des opérations entre apparentés
Facteurs de risque inhérent (mesure) Opérations conclues hors du cours normal Modifications des conditions des opérations Opérations à l’étranger Problèmes de continuité de l’exploitation Audacieux programmes de rémunération au rendement

9 Vérification des opérations entre apparentés
Facteurs de risque de non-contrôle Pas de politiques et de procédures concernant : - l’identification des apparentés - l’identification des opérations entre apparentés (y compris celles sans contrepartie) Pas de système d’approbation des opérations et des prix (y compris celles non conclues dans le cours normal)

10 Vérification des opérations entre apparentés
Si risque (RI, RNC) est plus élevé que faible On doit mettre en œuvre des procédés supplémentaires Voir annexe du chapitre 6010

11 Vérification des opérations entre apparentés
Risque de non-détection Procédés de vérification habituels peuvent indiquer l’existence d ’apparentés opérations conclues à des conditions commerciales anormales (prix, taux, garanties) opérations anormales par leur nature ou taille constatées en fin d ’exercice opérations traitées ou approuvées par personnel inhabituel opérations non enregistrées