Droit Aérien 15 CISPN14300.

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1 Droit Aérien 15 CISPN14300

2 (normes et pratiques recommandées)
LICENCES DU PERSONNEL ANNEXE 1 (normes et pratiques recommandées) CISPN14300

3 CATEGORIES DE LICENCES
Équipages de conduite : pilote prive avion (Private Pilot Licencing) Pilote Professionnel avion (Commercial Pilot Licencing) pilote de ligne avion (Air Transport Pilot Licencing) pilote prive hélicoptère pilote professionnel hélicoptère pilote de ligne hélicoptère pilote de planeur pilote de ballon libre navigateur mécanicien navigant CISPN14300

4 CATEGORIES DE LICENCES
Autres personnels : technicien ou mécanicien de maintenance aéronef agent technique d’exploitation contrôleur de la circulation aérienne opérateur radio de station aéronautique CISPN14300

5 PRIVILEGES CPL sans rémunération, fonction de pilote commandant de bord ou copilote pour vols non payants. Idem PPL(Private Pilote Licencing) fonction de CDB pour vol non commercial. (Remorquage, publicitaire, etc.) fonction de CDB pour vol commercial(avion certifié un seul pilote) fonction de copilote pour vol commercial CISPN14300

6 PRIVILEGES ATPL Idem CPL CDB sur tout vol commerciaux CISPN14300

7 VALIDITES 12 mois sauf (pilote privé, planeur, contrôleur aérien, ballon libre : 24 mois) La validité est limitée par la visite médicale. (Ex ATPL: âge > 40 ans, ramenée à 6 mois) (pour l’obtention de l’ATPL : 18 mois pour les UV, 36 mois pour la pratique) CISPN14300

8 AGES LIMITES PPL=> 17 ans révolus pour le test. CPL=> 18 ans.
IR associé au CPL. ATPL=> 21 ans. La limite d’âge est de 60 ans (Recommandation de l’OACI). Navigateur=> 18 ans. Mécanicien navigant=> 18 ans. CISPN14300

9 Ages limites(suite): Mécanicien sol Contrôleur CA=> 18 ans
1° cat. (chef piste) : 21 ans. 2° cat. (pistard) : 18 ans. Contrôleur CA=> 18 ans Agent technique d’exploitation=> 21 ans. Opérateur radio=> 18 ans. CISPN14300

10 Certificats médicaux :
Classe 1 : concerne les professionnels navigants. CPL – ATPL Avion Hélicoptère. Classe 2 : Concerne les loisirs. PPL – Planeur – Autogire - etc… Classe 3 : Concerne les professionnels au sol. Contrôleurs, etc.… CISPN14300

11 Certificats médicaux :
Validité du classe 1  12 mois, sauf après 40 ans: 6 mois. (pratique recommandée) Validité du classe 2  24 mois, sauf après 40 ans: 12 mois. CISPN14300

12 Expérience: PPL 40 H de vol 10 H solo
Dont 5 H max de simulateur. 10 H solo Dont 5 H solo sur campagne avec au moins un vol mini de 270km (150Nm), avec ATR comprenant un arrêt complet sur 2 aérodromes différents. Vol de nuit, une instruction en double commande avec D/L, ATR, et navigation. CISPN14300

13 Expérience: CPL 200 H de vol ou 150H dans le cadre d’un cours d’instruction homologuée. Dont 10 H max de simulateur. Le candidat aura accompli un minimun de: 100 H de CDB ou 70 H dans le cadre d’un cours d’instruction homologuée. 20 H de vol sur campagne, avec un vol mini de 540km (300Nm) avec ATR comprenant un arrêt complet sur 2 aérodromes différents. 10 H d’instruction aux instruments, dont 5 H max. aux instru. Au sol. Vol de nuit, 5 H avec 5 D/L et 5 ATR en tant que CDB. CISPN14300

14 Expérience: ATPL 1500 H de vol.
100 H max de simulateur (dont 25 H max. sur entraîneur de procédures de vol ou primaire de vol aux instruments). Le candidat aura accompli sur avion au moins 250 H de CDB, ou 100 H mini CDB et le reste en Copilote remplissant les fonctions de CDB sous surveillance d’un CDB. 200 H sur campagne dont 100 H mini en qualité de CDB ou Copilote … 75 H aux instruments (IFR), dont 30 H max aux instruments au sol. 100 H vol de nuit en qualité de CDB ou de Copilote. CISPN14300

15 Expérience: Qualification IFR
Pilote titulaire d’une licence P.P. ou C.P.L.-avion 50 H sur campagne (pilote CDB) sur aéronefs de catégories jugées acceptables par le service de délivrance des licences, dont 10 H mini sur avion 40 H aux instruments sur avion ou hélicoptère, dont 20 H max d’instruments au sol. (porté à 30 H max si l’on utilise un simulateur de vol). CISPN14300

16 Qualification de CLASSE
Définition: Établie pour les avions dont l’équipage minimal de conduite certifié est d’un seul pilote A) avions terrestres monomoteurs B) hydravions monomoteurs C) avions terrestres multi-moteurs D ) hydravions multi-moteurs CISPN14300

17 Qualification de CLASSE
Pour les avions mono pilotes, monomoteurs à pistons  * SE piston (single engine) Pour les avions mono pilotes, multi-moteurs à pistons * ME piston (multi engines) Pour les monomoteurs à turbopropulseur mono pilote * TBM 700: Aérospatiale SET * Cessna 206 ou 207 ou 208: Cessna SET Pour les Planeurs à dispositif d’envol incorporé, monomoteurs à piston, mono pilotes * TMG CISPN14300

18 Qualification de TYPE Définition: Établie pour:
Chaque type d’aéronef dont l’équipage minimal de conduite certifié est d’au moins deux pilotes. Chaque type d’hélicoptère dont l’équipage minimal de conduite certifié est d’un seul pilote, à moins qu’une qualification de classe n’ait été délivrée. Tout type d’aéronef pour lequel le service de délivrance des licences le juge nécessaire. CISPN14300

19 Qualification de TYPE Pour les avions multipilotes il faut une qualification de type sur la machine Pour tous les avions qui ne nécessitent pas une qualification de classe Il est recommandé par l’OACI de ne pas posséder plus de 2 qualifications de type sauf pour les pilotes d’essai. CISPN14300

20 LICENCES : COULEUR PILOTE PRIVE : brun clair
PILOTE PROFESSIONNEL : bleu clair PILOTE DE LIGNE : vert foncé CISPN14300

21 C'EST FINI !! CISPN14300