Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010 CEP : Changements Environnementaux Planétaires Séminaire de lancement des projets 2009 - 27 janvier 2010 Programme.

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1 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
CEP : Changements Environnementaux Planétaires Séminaire de lancement des projets janvier 2010 Programme CEP janvier 2010

2 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Vos interlocuteurs Gestion Scientifique Structure support et coordination du programme CEP 2009 Michel Vauclin Gestion Administrative et Financière structure support Hélène Mignot Responsable Service du Budget de l’INSU Claudine Colon Responsable de Programme à l’ANR Philippe Freyssinet Patrick Monfray Programme CEP janvier 2010

3 Quelques éléments de bilan de l’édition 2009 de CEP
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4 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Quelques constats 24 propositions dont 1 relevant de l’AAP international France- Brésil (FACEPE/Pernambuc-FAPESP/Sao Paulo), et 3 re- soumissions (VMCS 2008) 128 équipes de recherche françaises+ 20 UE, étrangères + 6 PME/TPE + 6 associations/fondations 3800 personnes.mois permanents mobilisées vs demandées (CDD) 17.5 M€ d’aide sollicitée ( €/projet) pour un coût total de 46.2 M€ (1.92 M€/projet) 122 experts sollicités:48 rapports reçus Programme CEP janvier 2010

5 Quelques constats (cont’d)
Points positifs - Concepts du programme assez bien compris, peu de propositions « hors sujet » - Bonne transdisciplinarité (1/3 des projets avec SHS) - Approches intégratives (échelles globale et régionale) - Analyses rétrospectives Points faibles - Peu de propositions soumises en 2009/VMCS - Projets souvent académiques, peu d’offre appliquée (peu d’organismes R&D finalisés, Cemagref, INERIS, INRA, INRETS,..) - Peu d’utilisateurs impliqués (collectivités,entreprises,..) - Quelques très bonnes idées de propositions, mais avec un niveau de maturation insuffisant (ex: Axe 1 sur gouvernance, économie,..) Programme CEP janvier 2010

6 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Quelques indicateurs Les 7 projets sélectionnés impliquent 41 partenaires dont 1 EPIC, 1 EPA, 3 PME/TPE, 3 étrangers 1000 personnes.mois permanents et non permanents (avec cependant une certaine variabilité selon les projets). Chaque projet associe en moyenne 5.5 partenaires publics ou privés Ils impliquent environ 30% relevant des SHS Les 7 projets se répartissent de la façon suivante entre les axes thématiques du programme : 3 projets pour l’axe 3, 1 projet dans chacun des axes 1, 2, 5 et 6 L’ aide accordée par l’ANR est de M€ ( €/projet), soit 29% de l’aide totale sollicitée par les 24 projets soumis 2 projets sont conduits en recherche partenariale public-privé 2 projets sont soutenus par des pôles de compétitivité (Mer Bretagne, Aerospace Valley) Programme CEP janvier 2010

7 Rappels sur les modalités de fonctionnement des projets ANR
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8 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
ANR et Unité Support ANR Unité Support Finance des projets de recherche au travers d’appels à projets (AAP). Définit les règles et procédures. Délègue la gestion de certains AAP à des unités support (US) Reste l'entité qui décide sur proposition des US aux étapes clef. Gère sur le plan scientifique et administratif des AAP pour le compte de l'ANR. Est l'interlocuteur unique des projets pour toutes les questions (l'US se retourne vers l'ANR si nécessaire). L'objectif commun est de sélectionner les meilleurs projets et de leur permettre de se dérouler dans les meilleures conditions Programme CEP janvier 2010

9 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Rôle de l'Unité Support Soumission Participation à la rédaction de l’AAP Réponse aux questions des porteurs de projets Réception des projets Evaluation Mise en œuvre des procédures d’évaluation Organisation des CE, CP Interface avec les experts Conventionnement Finalisation des devis avec les projets Finalisation des Actes Attributifs (AA) (conventions/décisions) Suivi Suivi scientifique Suivi administratif et financier Versements Bilan final Communication / Valorisation des résultats Sessions dans des colloques Colloques de fin d'éditions Site(s) Web Programme CEP janvier 2010

10 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Actes attributifs Lisez attentivement les actes attributifs (décisions ou conventions) pour connaître vos droits et vos devoirs Ne pas hésiter à demander des éclaircissements à faire part des difficultés à l'Unité Support Il y a notamment dans les conventions / décisions Notification : (état) Versement des avances : (état) Accord de collaboration Versements des tranches d’aide Programme CEP janvier 2010

11 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Accord de consortium Obligatoire pour les projets partenariaux, recommandé pour les autres projets Accord signé avant T0+12 mois Pas de versement T0+12 sans accord signé Il faut commencer à y travailler DÈS MAINTENANT ! L’accord doit traiter au moins des points suivants (voir conventions/décisions ANR): Répartition des tâches, des moyens et des fournitures Partage des droits de propriété intellectuelle Publication / diffusion Valorisation Le Service Juridique du CNRS a créé un modèle d’accord, n’hésitez pas à nous le demander !! Programme CEP janvier 2010

12 Faites une réunion de lancement!
Présence de tous les partenaires Contenu minimum recommandé Planification Rôles de chacun Management et coordination du projet Aspects logistiques, réunions, outils Dissémination, valorisation Propriété Intellectuelle Accord de consortium Et évidemment, aspects sci & tech Compte-rendu dans le rapport à T6 Programme CEP janvier 2010

13 Cadre général du suivi scientifique des projets ANR
Principes généraux : Le suivi s’effectue sur la base d’un socle d’outils et de procédures communs aux appels à projet de l’ANR « Relation de confiance avec les porteurs des projets financés, découlant de la qualité des dossiers sélectionnés » Le suivi des projets de recherche sert principalement à: S’assurer du respect des engagements et des recommandations des experts (évaluation et suivi) Prendre en compte les évolutions du projet de façon à en garder une vision réaliste  Le tout dans le cadre d’une discussion Programme CEP janvier 2010

14 Cadre général du suivi scientifique des projets ANR
Modalités du suivi du projet Suivi informel: continu Rapports périodiques Visites sur site Revue à mi-parcours (séminaire d’avancement en 2011) Revue de fin de projet  Prenez les rapports périodiques comme une capitalisation des résultats Programme CEP janvier 2010

15 Suivi Aspects informels
Communication projet / Structure Support / ANR Anticiper les éventuelles difficultés Informer de la vie du projet Publications, événements, presse, … Site US et ANR À venir: wiki ANR de suivi Interactions et synergies potentielles avec autres projets ANR Dans le respect de la confidentialité Événements ANR Colloques, faits marquants, … Programme CEP janvier 2010

16 Suivi Rapports semestriels / périodiques
Dates précisées dans les contrats par ex. pour un projet de 36 mois : T0+6, (incluant CR de la réunion de lancement) T0+18 (rapport intermédiaire) T0+36 (rapport final + relevé de dépenses pour les partenaires publics) Obligatoires Un seul document (à concaténer par le coordinateur) comportant : Un avancement global du projet Une contribution clairement identifiée par partenaire Bien relier les travaux aux ressources utilisées (personnel, équipements …) Un canevas vous est fourni Programme CEP janvier 2010

17 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
Relevé de dépenses Chaque année pour les partenaires privés Signé par l’ordonnateur et/ou de l’agent comptable pour les publics Signé par le représentant légal (+ visa commissaire au compte en fin du projet) pour privés A envoyer à l’Unité Support INSU (Claudine Colon – Hélène Mignot – Michel Vauclin) Programme CEP janvier 2010

18 Quelques précisions sur le fonctionnement des versements
Les dépenses ne sont prises en compte qu’à partir du 1er janvier 2010 et jusqu’au 31 janvier 2012 (pour les projets de 36 mois) et jusqu’au 31 janvier 2013 (pour les projets de 48 mois) sauf demande de dérogation approuvée par l’US INSU et ANR Cf Date indiquée dans les actes attributifs Le paiement est un système d’avances/acomptes Examen dépenses réelles/budget prévisionnel Pour les privés, ajustement du paiement selon le relevé de dépenses annuel Le montant du solde sera ajusté pour tenir compte de la dépense réelle dans la limite du montant de l’aide : Dans l’éventualité d’un montant total de dépenses inférieur au cumul des versements perçus, engagement à rembourser le trop-perçu Programme CEP janvier 2010

19 Abondement Pôle de compétitivité
Versé en une fois au cours de la première année Pour les partenaires publics (et EPIC dans les projets partenariaux): Destiné à des actions liées à la participation aux activités du pôle La description de l’utilisation de l’abondement se fait dans les rapports périodiques Exemples d’utilisations éligibles de cet abondement : ingénierie de projets partenariaux public-privé, recherche de partenaires, réflexions stratégiques communes ou d’intérêt commun (positionnement stratégique, identification de besoins communs et réponse à ces besoins), mise en place de moyens, procédures ou équipements communs ou d’intérêt commun (communication, gestion de projet, comparaisons internationales, veille), actions collaboratives (communications, comparaisons internationales, veille,…), relations inter-pôles et internationales (sur des thématiques de recherche uniquement), valorisation de la recherche (transfert de connaissances, marketing scientifique), soutien aux jeunes entreprises innovantes (dont incubation). Programme CEP janvier 2010

20 Communication/Valorisation
Site web du projet (conseillé) Mettre en place et tenir à jour un site web du projet (mise à jour aux jalons du projet et au moins tous les 6 mois) La référence ANR du projet doit apparaître sur la page d'accueil Publications/Brevets/Conférences et Thèses… Pas d’inflation artificielle des publications seulement celles postérieures au lancement du projet et qui mentionnent le soutien: «Ce travail a bénéficié d'une aide de l'Agence Nationale de la Recherche portant la référence XXX» Présentations Logo ANR téléchargeable sur site ANR Programme CEP janvier 2010

21 Gestion des modifications
En cas de changement concernant le consortium Contacter l’US au plus tôt Il y aura un traitement au cas par cas Les modifications qui n’impactent pas le déroulement du projet seront examinées avec bienveillance Une procédure d’avenant pourra s’avérer nécessaire (clôture de compte et nouvel acte attributif) à utiliser avec modération Possibilités de changements dans l’utilisation des fonds Contacter l’US pour avoir une traçabilité en vue du bilan final En cas de retard du projet, faire la demande au moins 6 mois avant la fin initialement prévue Programme CEP janvier 2010

22 Suivi et communication
1 rendez vous annuel pour les projets du programme Prochain séminaire d’avancement: (courant 2011) Programme CEP janvier 2010

23 Programme CEP 2009 - 27 janvier 2010
tous nos vœux de succès ! Programme CEP janvier 2010