CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 FEVRIER 2019

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1 CONSEIL D’ADMINISTRATION DU 11 FEVRIER 2019
COLLEGE DU PLAN DU LOUP Contraintes de calendrier très fortes qui expliquent l’invitation tardive (envoyée le 14 septembre) à la présente réunion

2 Conférence sur la non-violence 29 janvier 2019
COLLEGE DU PLAN DU LOUP Conférence sur la non-violence 29 janvier 2019 Contraintes de calendrier très fortes qui expliquent l’invitation tardive (envoyée le 14 septembre) à la présente réunion

3 ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CA PRECEDENT
ORDRE DU JOUR ADOPTION DU PROCES VERBAL DU CA PRECEDENT ORGANISATION ADMINISTRATIVE Ventilation de la DGH II) ORGANISATION FINANCIERE ET COMPTABLE Contrats et conventions Tarifs des Contrats de gaz et d’électricité Recrutement d’un AESH Promesses de dons Sorties scolaires Tarifs des cartes de cantine Situation des logements Décisions budgétaires modificatives.

4 III) ORGANISATION PEDAGOGIQUE: Contrat d’objectifs tripartite
Calendrier, Contrat d’objectifs tripartite QUESTIONS DIVERSES: Revente du véhicule Marquage au sol – dépose minute Modification du trottoir de la sortie de garage Approbation du PV de la séance du 03/12/18 (Acte n°42) Approbation de l’ordre du jour (Acte n°43) Désignation du secrétaire de séance

5 I) ORGANISATION ADMINISTRATIVE Emploi de la dotation globalisée
Communication des dotations le 25 janvier 2019 Réunion en assemblée générale le 29 janvier 2019 Réunion du conseil pédagogique le 4 février Réunion de la commission permanente le jeudi 7 février.

6 I) ORGANISATION ADMINISTRATIVE Ventilation de la DGH (Acte n°44)
Les conditions de répartition de la DGH sont les suivantes: SEGPA: 3 divisions Moyens : 103,5 heures dont 4 HSA Collège: 13 divisions Moyens 406 heures dont 35 HSA ( incluant 21 heures pour le dispositif ULIS, 6 h UNSS, 2 heures de labo de sciences).

7 II) Organisation financière et comptable
Convention de mise à disposition de locaux Le service Division des Examens du rectorat a sollicité l’établissement pour organiser plusieurs épreuves de concours. (Acte n°45) La mairie de Sainte Foy a effectué une demande pour une mise à disposition de locaux dans le cadre des élections européennes ou de toute autre élection qui pourrait avoir lieu cette année. (Acte n°46) Autorisation de signer une convention d’occupation de locaux ( 2 Actes)

8 Autorisation de signer ( 2 Actes )
II) Organisation financière et comptable Contrats et conventions Convention avec l’IFSI Clemenceau de Saint Genis Laval pour encadrer l’intervention du 25 mars au 29 mars de 8 étudiants de cet institut. (Acte n°47) Convention avec le SAJ de la ville pour des actions péri éducatives gratuites en cours le vendredi. (Acte n°48) Autorisation de signer ( 2 Actes )

9 II) Organisation financière et comptable
Contrats de fourniture d’énergie (Actes n°49-50) Contrat Gaz : ancien GEG prix HT MWh: 24,61€ nouveau ENI prix HT MWh: 27,67€ ( +12,4%) Contrat électricité: ancien EDF collectivités prix MWh ( HPH): 58,70€ nouveau direct énergie prix MWh ( HPH): 78,95€ - Gaz - Electricité: BUDGET 2018 ( A CONFIRMER ) BUDGET 2019 (PREVISIONS) COUT ESTIME ( fournisseur) SURCOUT ESTIME GAZ 32839 34797 (+7,3%) (+4%) +1290 ELECTRICITE 25253 28000 ( +11%) 38000 (+50%) +12747

10 II) Organisation financière et comptable
Contrats location de conteneurs (Acte n°51) Autorisation signer le contrat de mise à disposition de conteneurs avec la société MJL Environnement

11 II) Organisation Financière et comptable. Recrutement d’un AESH
Actuellement 8 élèves font l’objet d’une notification d’aide humaine par la MDPH. Les 2 récentes notifications nécessitent le recrutement d’une personne dans le cadre d’un contrat d’AESH. Autoriser le chef d’établissement à procéder au recrutement de Mme Carcaillet Marjolaine (Acte n° 52)

12 II) Organisation Financière et comptable. Dons Entraide
Don sortie à Paris de 650 euros ( 25 euros par élève) (Acte n°53) Don de 546 euros pour la sortie Maja au théâtre d’Oullins (Acte n°54) Promesses de dons pour financer des sorties cinéma des 4èmes : - Roméo et Juliette le 14 février - Edmond en mars

13 II) Organisation Financière et comptable.
Sortie scolaire facultative (Acte n°55) Dépenses 1201,5 Recettes aller SNCF 1003,6 Entraide 650 métro 48,65 Participation familles 375 retour bus 27,72 Part accompagnateur 45 palais de la découverte 121,5 Participation collège 131,47 Prix par personne 42,91 Tarif familles 15€

14 II) Organisation Financière et comptable. Sortie scolaire
les élèves latinistes : Sortie le 7 mai à saint Romain-en-Gal et Vienne Sortie prise en charge par l’établissement.

15 II) Organisation Financière et comptable. Tarif des cartes de cantine
(Acte n°56) Proposition: 1 gratuité pour un nouvel élève Dans tous les autres cas, le prix fixé sera égale à 2,10€ 1er Achat pour les adultes : reversé au SRH Achat en cas de perte ou de dégradation, les sommes perçues seront reversées au service ALO au titre des objets perdus ou dégradés

16 II) Organisation Financière et comptable. logements du collège
Transformation d’un logement actuellement occupé en COPpar un hébergement en NAS (Acte n°57). Transformation en COP du logement situé au 27 rue Alban Vistel. Ce logement est proposé à la location à Mme Mohr- Daurat, professeur TZR d’arts plastiques rattachée au collège des Battières (Acte n°58). Montant du loyer du logement en COP fixé à 650,00 € mensuel (Acte n°59).

17 II) Organisation Financière et comptable.
Décision budgétaire modificative pour info Décisions budgétaires modificatives n°11: Diminution des stocks du SRH : € n°12: Rééquilibrage du service des bourses: +3091€ n°13: Réajustement du budget du SRH: -7358€ (recettes et dépenses) Le budget prévisionnel était de € pour un budget réalisé de €

18 III) Organisation Pédagogique.
Calendrier 12 février : présentation par les proviseures des lycées Branly et Saint Just 14 février: Sortie au cinéma ( Roméo et Juliette) pour les 4èmes 15 février : Sortie au musée J.Couty 3è1 ( portrait s croisés Buffet- Couty) 7 mars : Sortie au musée J.Couty 3è3 ( portrait s croisés Buffet- Couty) 8 mars : Sortie au musée J. Couty 3è2 ( portrait s croisés Buffet- Couty ) 11 mars: « apéritif des parents » et arrêt des notes de 3ème 14 mars: conseils de classes : 3è2 et 3è3 15 mars : arrêt des notes des autres niveaux 21 mars : sortie scolaire au palais de la découverte à Paris 21 et 22 mars : J.P.Ouvertes 26mars: CA du compte financier/ 3èmes : Visites des lycées du secteur Du 18 au 28 mars: conseils de classe des autres niveaux / orientation concertée 3ème. À partir du 25 mars : remise des bulletins 3ème et orientation concertée 3ème A partir du 1 avril: remise des bulletins pour les autres niveaux.

19 III) Organisation Pédagogique. Contrats objectifs tripartites
2 octobre: lancement de la campagne par l’Inspecteur d’académie 9 octobre: réunion de direction 15 octobre: présentation en Conseil pédagogique, travail sur le diagnostic 5 novembre: réunion équipe de direction – recherche d’éléments pour diagnostic 13 novembre: réunion professeurs- parents pour travailler sur les objectifs stratégiques 16 novembre: réunion de direction: synthèse du diagnostic 19 novembre : réunion de direction : rédaction du diagnostic 23 novembre: remontée du diagnostic. 19 décembre : validation du diagnostic par M Bidet DAASEN. 10 janvier : réunion de direction- recherche d’indicateurs 18 janvier: réunion de direction- suite travail sur les indicateurs 24 janvier: réunion du conseil pédagogique présentation et choix des indicateurs 7 février : présentation en commission permanente du projet COT 14 mars : venue de M Bidet ,DAASEN, pour validation du projet COT. Validation en CA

20 IV) Questions diverses.
Revente du véhicule Procédure Collège Tassin Question posée au service juridique par l’Agent comptable en charge de l’audit financier Modification du trottoir de la sortie de garage Marquage au sol devant le collège- dépose minute

21 Du 28 janvier au 1er février
Semaine du respect Du 28 janvier au 1er février 6èmes: égalité filles- garçons 5ème: prévention du harcèlement 4ème: conférence sur la non-violence du chanteur corse JF Bernardini de l’association « I Muvrini » 3ème: intervention de la LICRA sur le racisme, l’antisémitisme et l’homophobie. Pour tous Exposition contre le harcèlement Tournoi sportif d’équipes mixtes ( tennis de table et babyfoot) Présentation du film Invictus par le vidéo-club Diaporama pour sensibiliser à la lutte contre le racisme. Concours de slogans ayant pour thème le respect

22 Conférence du 29 janvier sur la non violence à la salle l’ellipse.
J-François Bernardini , chanteur du groupe I Muvrini

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25 Fin de séance