Commission des Finances du 14 mai 2009

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1 Commission des Finances du 14 mai 2009
Rapport de Présentation du COMPTE ADMINISTRATIF de la Ville de SAINT-CYR-L’ECOLE Commission des Finances du 14 mai 2009

2 Le Compte Administratif : Généralités
Il s’agit d’un document d’enregistrement et de contrôle des dépenses et des recettes réalisées au cours de l’exercice écoulé. Il permet ainsi :  de comparer les prévisions (autorisations ouvertes par le Conseil Municipal) et les réalisations,  de déterminer les résultats à la clôture de l’exercice (excédent ou déficit) sur chacune des deux sections de fonctionnement et d’investissement,  et de dégager les dépenses et recettes restant à réaliser. Dans le même temps est vérifiée la stricte conformité du compte administratif tenu par le Maire au Compte de Gestion établi par le Receveur Municipal

3 Les résultats du Compte administratif 2008 (1)
Le résultat de la section de fonctionnement : Prévu : ,00€ Réalisé : - en recettes : ,42 € - en dépenses : ,62 € soit un excédent de : ,80 € Le résultat de la section d’investissement : Prévu : ,65 € - en recettes : ,22 € - en dépenses : ,30 € soit un déficit de : ,08 € L’excédent global s’élève donc à ,72 €

4 Les résultats du Compte administratif 2008 (2)
Ce résultat doit toutefois être réduit de ,33 €, compte tenu des restes à réaliser en dépenses ( ,33€) et en recettes ( ,00€) sur l’exercice 2009 dont le détail vous sera présenté à la fin du document. L’excédent net de clôture de l’exercice s’élève donc à ,39 € Pour mémoire, les montants des exercices précédents s’élevaient à : ,96 € en 2005, ,78 € en 2006 et ,04 € en 2007.

5 SECTION DE FONCTIONNEMENT

6 L’excédent de la section de fonctionnement est dû :
à des recettes supplémentaires pour un montant de € s’expliquant principalement : € de participation des usagers (crèches, cantines, centres de loisirs, location salle des fêtes, concessions dans les cimetières, entrées culture, sport, jeunesse …) € de redevances diverses (Remboursement de carburant et de repas par le CCAS, droit d’occupation du domaine public). € de contributions directes, taxe sur l’électricité. € de FDPTP, subventions CAF (Petite enfance), dotations diverses € (dont Fils Mme Géraud : € et loyers logements communaux : € suite à l’attribution de logements vides) € de produits exceptionnels (dont produit terrains F. Langlais) et produits financiers (gains de change liés à l’emprunt en CHF) Seul le chapitre 64 (remboursement assurance du personnel) accuse un réalisé inférieur au prévu à hauteur de € Le virement non réalisé à hauteur de € complété par un montant de € d’économie de dépenses de fonctionnement porte l’autofinancement de la commune à €

7 Les recettes de fonctionnement (1)

8 Les dotations de compensation
NATURE LIBELLE PREVU 2008 REALISE 2008 TAUX DE REALISATION 7411 Dotation globale de fonctionnement € € 99.51% 74123 Dotation de solidarité urbaine € 100.00% 74127 Dotation Nationale de Péréquation € 743 Dotation de solidarité région IIe de France € 745 Dotation spéciale instituteurs € € 84.65% 74718 Participations état 6 000 € € % 74832 Fonds départemental taxe professionnelle € € 113.38% 74833 Compensation taxe professionnelle € € 100.65% 74834 Compensation taxe foncière € 74835 Compensation taxe d'habitation € € 100.52% Diverses dotations (CAF, Participations crèche département, remboursement CAE, etc. ) € € 117.72% TOTAL € € 104.10%

9 La fiscalité IMPOSITION LOCALE 2007 2008 EVOLUTION BASES IMPOSABLES
Réelles Taxe d'habitation 2.54% Taxe foncière (bâti) 3.07% Taxe foncière (non bâti) 31 644 -43.63% Taxe professionnelle 5.53% TAUX NETS 16.87% 0.00% 16.13% 42.06% 15.96% PRODUITS FISCAUX € € € € € € € € TOTAL PRODUIT FISCAL € € 3.13%

10 Les autres taxes NATURE LIBELLE PREVU 2008 REALISE 2008
TAUX DE REALISATION 7311 Contributions directes Rôles supplémentaires - € € 7336 Droits de place 5 500 € 6 778 € 123.23% 7338 Droits d'accrochage salon artistique 800 € 744 € 93.00% 7351 Taxe sur l'électricité € € 116.88% 73681 Emplacements publicitaires € € 103.23% 7381 Taxe additionnelle aux droits de mutation € € 92.37% TOTAL € € 112.42%

11 Les dépenses de fonctionnement

12 Les principales dépenses de fonctionnement non réalisées
Une utilisation rationnelle et contrôlée des crédits sur l’ensemble des services a conduit à une économie de € (hors mouvement d’ordre terrains Langlais) Le non-virement à la section d’investissement du Prélèvement de la section de fonctionnement pour un montant de €. Le taux d’exécution de la section de fonctionnement (dépenses réelles prévues / dépenses réelles réalisées) s’élève à : 96,86% Pour mémoire : 94,90 % en 2007

13 Dépenses de fonctionnement 2008 des services municipaux (intégrant les frais de personnel)

14 L’état de la dette au 31/12/2008 1996 CAF 15 F FIXE 01/12/97 64 943.28
ANNÉE PRÊTEUR DURÉE TYPE TAUX INDICE DATE 1ÈRE ANNÉE INTÉRÊT DATE 1ÈRE ANNÉE AMORT. CAPITAL ENCOURS AU 31/12/2008 ICNE INTÉRÊT AMORT ANNUITÉ 1996 CAF 15 F FIXE 01/12/97 0.00 2003 DEXIA 20 01/08/03 01/02/08 2002 CAISSE D'EPARGNE 25/04/03 25/04/07 2001 11 V EONIA 30/06/01

15 SECTION D ’INVESTISSEMENT

16 Les recettes d’investissement
CHAPITRE LIBELLE PREVU 2008 REALISE 2008 % DE REALISATION RAR 2008/2009 REALISE AU 11/05/2009 % DE REALISATION AU 11/05/2009 001 Résultat d'investissement reporté € 100.00% 0 € 10 fonds de compensation de la TVA, taxe locale d'équipement € € 110.71% Excèdent de fonctionnement capitalisé € 1641 Emprunts € 0.00% 1644 Emprunt assorti d'une option de tirage sur ligne de trésorerie € 13 Subventions d'équipement € € 68.28% € € 70.15% 192 Plus ou moins value sur cession d'immobilisation € 20 Frais d'études (régularisations) € 21 Régularisation vente terrain € 23 Immobilisations en cours € 28 Dotation aux amortissements € € 99.66% 021 Virement de la section de fonctionnement € 024 Produits des cessions d'immobilisation € TOTAL € € 62.23% 62.52%

17 Les restes à réaliser en recettes
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 1323 SUBVENTION CG78 GYMNASE JEAN MACE € - € 1321 SUBVENTION CNDS GYMNASE JEAN MACE € SUBVENTION FNDS CONSTRUCTION PISCINE € SUBVENTION CONTRAT DEPARTEMENTAL PAUL LANGEVIN € SUBVENTION CG78 ECOLE JEAN MACE € 1341 D.G.E. € TOTAL € €

18 Les dépenses d’investissement (1)
CHAPITRE LIBELLE PREVU 2008 (HORS REPORTS 2007/2008) REALISE 2008 % DE REALISATION RAR 2008/2009 REALISE AU 11/05/2009 % DE REALISATION AU 11/05/2009 16818 Emprunts 4 345 € 0 € 0.00% 1641 Emprunts en euro € € 100.00% 1643 Emprunts en devises € € 99.69% 1644 Emprunt assorti d'une option de tirage sur ligne de trésorerie € 20 Frais d'études € € 45.91% € € 55.82% 21 Travaux en régie € Acquisition de mobilier et de matériel € € 64.83% € € 84.55% 23 Immobilisations en cours € € 64.56% € € 70.61% Immobilisations en cours AFTRP € Immobilisations en cours Avances forfaitaires € TOTAL € € 67.26% € € 72.98% Réalisation des dépenses d’investissement au 31/12/2007 : 64,80%

19 Les principales dépenses d’investissement (2)
Compte 20 : Les principales immobilisations incorporelles Prévu : - Frais d’études Marché Mail Fabien : € - Frais d’études Maison de la Famille : € - Frais d’études d’urbanisme, (études pré-opérationnelles pour la ZAC Charles Renard, révision PLU…) : € - Frais d’études bâtiments (Extension école Langevin, repérage amiante, diagnostic plomb…): € - Subvention d’équipement à l’O.N.F. : € - Frais d’études domaine public : € - Acquisition logiciels, installations nouvelles versions (licences Mélodie, mise à jour et achat licences antivirus, licence FAST, acquisition logiciel accès Tennis): € - Annonces et insertions marchés publics : € Soit € au total

20 Les restes à réaliser en dépenses : compte 20
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 202 mission d élaboration de la modification du PLU € - € 2031 études urbanisme € Relevés complémentaires € Recollement de voirie € Diagnostic géotechnique et géologique € Mission de maitrise d œuvre Liaisons douces € Etude mise en accession pour handicapés € Mission de maîtrise d œuvre pour la construction du marche € € € 2033 Annonce CSPS contrat eau 55.00 € Annonce travaux de remise en conformité électrique du Case ô Art € 205 Adhésion Certificat électronique CA 71.76 € Mdaemon pro 250 Utilis. licence non expirée € mise à niveau dans dernière version de BO € TOTAL € € €

21 Les principales dépenses d’investissement (3)
Compte 21 : Les équipements (matériel, mobilier) prévus à hauteur de € ont été réalisés comme suit : - Secteur culturel (acquisition matériel scénique TGP, informatisation billetterie TGP et cinéma…) : € Secteurs petite enfance (équipements crèches : € - Secteur scolaires et périscolaires (mobilier restaurants scolaires, équipement des écoles et des CLAE/CLAEM...) : € - Jeunesse et sports (aménagement Cyr’ado, matériels sportifs gymnases, équipements nouvelle piscine...) : € - Techniques (Acquisition véhicule, matériels divers...) : € - Relations publiques (matériel manifestations) : € - Autres (Informatique, matériels et mobilier divers Mairie.. ) : € Soit € réalisés au total

22 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 21578 Matériel et outillage de voirie € - € Fourniture et pose d'extincteurs € Enseignes pour bâtiments communaux € 2161 Vitrail "PLOUF" piscine € 2182 Peugeot Partner 1.9 D XR Présence d occasion € 2183 Complément pour achat micro tour 68.78 € téléphone DECT siemens simple A160 pour la police municipale 69.73 € Petits matériels informatiques de dépannage € Carte et modems bornes monétiques € Station de travail HP xw6600 avec écran 24 pouces € Remplacement des batteries actuelles (SW200C 12V 7 AH) € Serveur HP Proliant ML310 G5 Xeon X Go Ram € Filtrage Url - partie matériel €

23 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2183 Téléphone sans fil BINATONE DESIGNER 1805 DUO 34.90 € - € Télécopieur fax jet d encre BROTHER 2440C REF : P 99.00 € Acer V193WB - écran plat - TFT - 19" Réf. interne : € Télécopieur jet d encre SAGEM IF 4155 REF : P € EXPEDIT bibliothèque L79xP39xH149 coloris blanc RE F : 701.0 € Integral Europe SDRAM 256 Mo € 10 imprimantes pour chacun des centres de loisirs € 2184 Fauteuil OYAT tissu bleu ref Vitrine référence de 75x42x180 cm € Frais de port relatif à notre CABANE DE JARDIN 84.00 €

24 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2184 Meuble de toilette € - € Panneau à présentoir à livres € bloc de 6 vestiaires serrure plan de change 6 vestiaires Mat € Meuble 32 cases mélaminé blanc chants ABS rouge € Chaise piètement couleur 4005 € Tables à sièges attenants 130x50 taille 5 € Canapé 2 places FROARP blanc/noir € Meuble double à aménager avec roulette € Colonne 5 étagères € Banquette cochon et vache €

25 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188 Module Styroval 5 tiroirs fermés noir 99.27 € - € Traversins cotons grand bleu € Divers matériels mairie et annexes € Guirlandes électriques € module de 4 cases supplémentaires columbarium nouveau cimetière € Aménagement ancien cimetière( allée principale) € Support mural inclinable pour les œuvres € chauffe biberon 30.00 € Banquettes 2 places 59.10 € Appareil photo numérique compact SAMSUNG PACK S NOIR R € Tapis bébé " plage " € transat €

26 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188 Balancelle € - € Pont de l'extrême € Kit activité € linge selon liste jointe € FOUR MICRO ONDES MULTIFONCTION SAMSUNG CE 137 NEM -S € tabouret mobile € MEUBLE NATURA Coloris framboise € Armoire à pharmacie 1 porte école € 2 congélateurs-bar € Armoire réfrigérée positive 630 litres € Matériel d'entretien € Coupe agrumes tomates inox rondelle €

27 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2188 1 bahut bois hêtre € - € Matériel restauration € Table-bar Placeto € Ecran Oray Style 200X200 € Objectif Schneider 635 cinelux € Tableau blanc bibliothèque € Petit matériel gymnase Jean-Macé € Matériels pédagogique gymnase Jean Macé € Agrès de gymnastique gymnase Jean Macé € Matériel gymnase Jean Macé (défibrillateurs…..) €

28 Les restes à réaliser en dépenses : compte 21
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009  2188 tapis et matelas pour l ouverture du gymnase Jean Macé(voir € - € Divers matériels et outillage € - € Rangement "Modulo" (sacs à dos rouge losange) € Way Kick football 6 figurines octogonal 32 x 33 cm € CROQUET EN BOIS ANIMAUX € Tapis de jeux "ethnies" (page 230) € Table d activités € Poste de soudure à l arc Gymi masque € TOTAL € € €

29 Les principales dépenses d’investissement (4)
Compte 21: Travaux en régie : € Réalisés comme suit : Travaux dans les écoles : € Maison des syndicats : € Théâtre Gérard Philipe : € Logements communaux : € Stade Maurice Leluc : € Réalisation de travaux mairie et annexes : € Travaux divers (cimetière, installations voirie, etc.) : €

30 Les principales dépenses d’investissement (5)
Compte 23 : Travaux en entreprises Sur les € prévus, € ont fait l’objet de dépenses ainsi qu’il suit : 1) Bâtiments : € - Restructuration du Gymnase Jean Macé : € - Extension Paul Langevin : € - Extension école Jean Macé : € - Ecoles primaires (dont réfection chéneaux R. Rolland pour €) : € - Ecoles maternelles : € - Solde travaux Centre Aquatique : € - Travaux Théâtre Gérard Philipe : € - Travaux économie d’énergie divers bâtiments: € - Travaux salle des fêtes (faux plafonds acoustique) : € - Mise en conformité gaz, électricité, eau + désamiantage tous bâtiments : € - Travaux Centres de loisirs (revêtement sol CLAEM Wallon) : € - Travaux Cyr’Ado (clôture) : € - Travaux informatiques divers (transfert local Assistantes sociales…) : € - Autres travaux divers (Réfection court de tennis, parc leluc..) : €

31 Les principales dépenses d’investissement (6)
2) Domaine public et divers aménagements extérieurs : € - Travaux espaces verts (grilles d’arbres, plantations, abattages…) : € - Travaux accessibilité PMR (carrefour République) : € - Travaux eaux pluviales : € - Marché couvert (CSPS, contrôles techniques, réalisation projet) : € - Aménagement Sécurité routière (barrières rue Pasteur…) : € - Aménagement du jardin de la crèche « les P’tits Pilotes » : € - Travaux de voirie (réfection trottoirs rues G. Péri, R. Desnos, P. Eluard, renforcement chaussée Sémard, passage piétons Barbusse, enrobés rue R. Lefebvre…) : € - Eclairage public et feux tricolores: € - Liaisons douces Barbusse (frais de parution) : € - Régularisation de mandats (frais d’étude basculés en 21) : €

32 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2312 Maîtrise d œuvre pour aménagement jardin extérieur crèche € - € 2313 pose extincteurs et plans d évacuation suivant devis Rou080 € rénovation de fenêtres service informatique suivant t devis 9 € Fourniture et pose de radiateur Devis € fournitures et pose d éclairage par fluo opaque œuvre d’art € travaux maison de sports € Marché couvert € € € Travaux écoles maternelles € Extension école Jean Macé € € € Extension école Paul Langevin € € € Travaux écoles primaires € € €

33 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 11/05/2009 RAR au 11/05/2009 2313 Fourniture et pose d un lave main TGP € - € création de sanitaire + plomberie TGP € Restructuration Gymnase Jean Macé € Travaux Centre Aquatique € € 2315 Mise en conformité gaz, électricité € € € travaux bibliothèque € Tx sur plaine de jeux € Travaux éclairage public € € € réfection rue Mansart € système d information de vitesse et de comptage €

34 Les restes à réaliser en dépenses : compte 23
Nature Libellé Montant au 31/12/2008 Réalisé au 30/04/2009 RAR au 30/04/2009 2315 Réfection G. Péri € - € Abattage d acacias avant replantation € € € Plantation mail fabien € Plantations abords nouveau cimetière Plantation arbres abords terrain de boule € Liaisons douces Barbusse € 2318 Raccordements informatiques (Pôle ressources, Gymnase) € Ossuaire ancien cimetière € TOTAL € € ,48 €