4/8/2017 Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Approche graduée et stratégies pour l'autorisation, la revue et l'évaluation.

Présentation au sujet: "4/8/2017 Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Approche graduée et stratégies pour l'autorisation, la revue et l'évaluation."— Transcription de la présentation:

1 4/8/2017 Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Approche graduée et stratégies pour l'autorisation, la revue et l'évaluation efficaces ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

2 4/8/2017 Objectif Le but de ce cours est de fournir des exemples et des stratégies de la façon dont un organisme de réglementation pourrait mettre en œuvre une approche graduée aux fonctions de réglementation, notamment, l'autorisation, la revue et l'évaluation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

3 Classement du contrôle réglementaire en fonction du risque
Contenu Classement du contrôle réglementaire en fonction du risque Niveaux gradué d'autorisation Stratégies pour l'évaluation des «cas de sûreté» Approche graduée pour la revue et l’évaluation Stratégie: licence de site unique pour les grandes organisations Stratégie: les autorisations réciproques Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

4 4/8/2017 Introduction Une approche graduée à l'ensemble des fonctions clés de réglementation est une exigence qui est spécifiée dans les normes de sûreté de l'AIEA et illustré dans d'autres nombreuses publications de l'AIEA. Une approche graduée est équivalente à la mise en œuvre de la prise de décision en fonction du risque Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

5 GSR Partie 1 PRESCRIPTIONS
Prescription 23 & 24 – Paragraphe 4.33: “… le demandeur est tenu de soumettre une évaluation de la sûreté … L’étendue du contrôle réglementaire appliqué est proportionnée aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités, conformément à une approche graduée. » Prescription 26: Approche graduée de l’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité “L’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité est proportionné aux risques radiologiques que présentent celles-ci, conformément à une approche graduée. » Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

6 Application de l’approche graduée
Une possibilité d'appliquer l'approche graduée est basée sur la catégorisation des sources et des pratiques en fonction du risque associé Image de Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

7 Exemple: l'AIEA classe les sources radioactives en fonction du risque
4/8/2017 Exemple: l'AIEA classe les sources radioactives en fonction du risque Les sources scellées sont utilisées dans une variété de dispositifs médicaux et industriels. Ces photographies montrent: une machine Theratron de radiothérapie faite par MDS Nordion, qui utilise une source radioactive de cobalt-60 pour traiter le cancer - source catégorie 1 un dispositif de radiographie industrielle qui utilise une source radioactive d'iridium-192 pour faire une image à rayon X d'une soudure - source catégorie Deux . une jauge densité fixe - celui-ci plutôt sale - qui utilise une source radioactive de césium-137 pour mesurer la densité du contenu d'un tuyau. Des milliers de ces jauges fixes sont installés dans les usines et les mines et les raffineries à travers le Canada - sources de catégorie trois. Analyseurs d'humidité - jauge de densité qui utilise des sources radioactives de césium et de l'américium pour mesurer le compactage et la teneur en humidité des lits de route et de l'asphalte - source catégorie Quatre, et Enfin, un détecteur à capture d'électrons contenant une source radioactif du nickel-63 utilisée pour mesurer les niveaux de pesticides dans les échantillons dans un chromatographe en phase gazeuse. En raison de la faible quantité de substance nucléaire radioactive et la faible énergie des particules bêta de ce radionucléide, ce n'est pas dangereux de tenir cet appareil dans votre main. C'est une source de catégorie cinq qui n'ont pas pu blesser quiconque. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

8 Descriptions de risque des catégories de source
4/8/2017 Descriptions de risque des catégories de source Catégorie de la source Description de la Source Effets possibles sur la santé 1 Extrêmement dangereuse pour les personnes Des lésions permanentes aux mortels en quelques minutes à une heure 2 Très dangereuse pour les personnes Des lésions permanentes aux fatale en quelques heures à plusieurs jours 3 Dangereuse pour les personnes Blessures permanente, mais peu de chances d'être fatale dans un délai de quelques jours ou semaines 4 Peu susceptible d’être dangereuse pour les personnes Blessure temporaire possible dans de nombreuses semaines d'exposition 5 Très peu susceptible d’être dangereuse pour les personnes Personne ne pouvait être définitivement blessé par cette source . REFERENCE: Catégorisation des sources radioactives RS-G-1.9, Pages 33 & 35 IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

9 Exemple: Prescriptions de sûreté de l'AIEA sont structurés de manière graduée
Sources de risque très faible et pratiques sont exemptés du contrôle réglementaire, ou peuvent être libérés du contrôle réglementaire Pratique ou source exclus? Exemptés? Non Sujet au contrôle réglementaire Notification seule suffit? Autorisation par enregistrement ou licence? libération Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

10 Exclusion - " n’est pas soumis au contrôle"
4/8/2017 Exemple: Les prescriptions de sûreté de l'AIEA sont structurés de manière graduée Exclusion - " n’est pas soumis au contrôle" Appliquée à des expositions à partir de sources naturelles telles que le rayonnement cosmique à la surface de la terre et le potassium-40 dans le corps humain Exemption - "ne doivent pas être soumis à un contrôle" L'exposition à la source ou la pratique est trop petit pour justifier un contrôle réglementaire Libération - " libérés du contrôle ultérieurs " Suppression du contrôle en outre appliqué à des fins de radioprotection l'exclusion L'exclusion délibérée d'une catégorie particulière de l'exposition de la portée d'un instrument de contrôle réglementaire parce qu'elle n'est pas considérée comme prête à être contrôler par le biais de l'instrument réglementaire en question. Une telle exposition se nomme l'exposition exclus. 􀁌 Ce terme est plus souvent appliquée à ces expositions à partir de sources naturelles qui sont le moins soumis à des contrôles, tels que le rayonnement cosmique de la Terre de surface, le potassium-40 dans le corps humain ou des matières radioactives naturelles dans les laquelle les concentrations d'activité des radionucléides naturels sont en dessous des valeurs pertinentes figurant dans les normes de sécurité de l'AIEA. 􀁌 Le concept est lié à ceux de libération (qui est normalement utilisé en relation à des matériaux) et l'exonération (qui se rapporte à des pratiques ou des sources). Exemption La détermination par un organisme de réglementation qu'une source ou une pratique ne doivent pas être soumises à certaines ou à tous les aspects du contrôle réglementaire sur la base que l'exposition (y compris l'exposition potentielle) due à la source ou la pratique est trop faible pour justifier l'application de ces aspects ou que ce soit l'option optimale pour la protection, indépendamment du niveau réel de la dose ou de risques Libération Élimination des matières radioactives ou d'objets radioactifs au sein des pratiques autorisées à tout contrôle réglementaire ultérieurs par l'organisme de réglementation. * Suppression du contrôle dans ce contexte renvoie à des contrôles appliquée à des fins de radioprotection. * Conceptuellement, la libération - libérant certains matériaux ou objets dans les pratiques autorisées par un contrôle ultérieurs - est étroitement liée à, mais distincte et ne doit pas être confondu avec l'exemption - déterminer que les contrôles ne doivent pas être appliqués à certaines sources et pratiques Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

11 Les pratiques radiologiques peuvent être classées selon les risques
4/8/2017 Les pratiques radiologiques peuvent être classées selon les risques Classification en fonction du risque des pratiques radiologiques Voir des conférences plus haut de la méthode de classement des pratiques radiologique en fonction du risque Radiographie industrielle et médecine nucléaire thérapeutiques dans le haut du tableau; Des sources radioactives pour l’enseignement dans le bas du tableau Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

12 Niveaux gradués d'autorisation
4/8/2017 Niveaux gradués d'autorisation Étant arrivé à une détermination qu’une source ou pratique doit être soumise à un contrôle réglementaire, la première étape est l'autorisation Il existe différents types d'autorisation et ils sont classés en fonction de risque. . Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

13 Niveaux gradués d'autorisation
4/8/2017 Niveaux gradués d'autorisation Notification est le mécanisme de base qui fournit des informations à l'organisme de réglementation au sujet d'une action proposée. Autorisation par: Enregistrement. La sûreté est assurée par la conception des installations et les équipements. L‘enregistrement est utilisé là où peu ou aucun problème de sûreté existent et le nombre d'utilisateurs est grand. Une licence est utilisée là où la sûreté ne peut être entièrement assurée par la conception des installations et les équipements et les risques liés aux rayonnements provenant de la source sont élevés et la pratique est complexe effort réglementaire augmente Pour les sources et les pratiques nécessitant une autorisation, il y a des niveaux gradués d'autorisation Tiré du glossaire de sûreté de l'AIEA : Notification Document soumis par une personne morale à l’organisme de réglementation pour notifier son intention d’exercer une pratique ou de faire une autre utilisation d’une source enregistrement Forme d’autorisation pour les pratiques ne comportant que des risques faibles ou modérés, en vertu de laquelle la personne morale responsable de la pratique a, selon les besoins, établi et présenté une évaluation de la sûreté pour les installations et les équipements à l’organisme de réglementation. La pratique est autorisée, avec, le cas échéant, des conditions ou des limitations. Les prescriptions concernant l’évaluation de la sûreté et les conditions et limitations appliquées à la pratique devraient être moins sévères que pour la délivrance d’une licence. Licence: Document juridique délivré par l’organisme de réglementation accordant l’autorisation d’accomplir des activités spécifiées liées à une installation ou une activité. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

14 Exercice Notification Enregistrement Licence
4/8/2017 Exercice Notification Enregistrement Licence Type de source ou pratique inspectés Imposé Efficacité effort de la réglementation avantages inconvénients efficacité Comme exemples, utiliser la capture d'électrons (chromatographie gazeuse) détecteurs, appareil portatif de mesure de l'humidité du sol ,jauges de densité et radiographie industrielle. Divisez la classe en groupes et leur donner 10 à 15 minutes pour discuter la notification, l'enregistrement et la licence. Demandez aux participants de suggérer d'autres types de sources et de pratiques qui peuvent alors être discutées par les groupes. Puis demandez à chaque groupe de présenter leurs commentaires au sujet des avantages et des inconvénients comme le rapportent les exemples proposés. IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

15 Exercice Notification Enregistrement Licence
4/8/2017 Exercice Notification Enregistrement Licence Type de source ou pratique Risque faible Risque moyen haut risque Inspectés rarement Sometimes Usually Imposé souvent Toujours Efficacité L'effort de réglementation est élevé. Bon Très Effort de la réglementation Faible moyen Haut Avantages effort faible pour un risque faible Nécessite moins d'efforts de réglementation que d‘octroi de licences Permet de dispositions de sûreté personnalisés Inconvénients Données imprécises avec peu de contrôle des sources et des pratiques Peut être insuffisant pour exercer un contrôle adéquat de réglementation effort de réglementation est élevé. La notification peut être appropriée pour des sources de faible activité utilisées a des fin de formation, l'utilisation de certains éliminateurs d'électricité statique et des microscopes électroniques. L‘enregistrement est appropriée pour les machines à rayons X de diagnostic dentaire, les sources scellées de faible activité, analyseurs à fluorescence X, la distribution de produits de consommation, éliminateurs d'électricité statique et des microscopes électroniques Licences est appropriée pour la radiographie industrielle, irradiateurs industriels; jauges de haute activité, utilisation de sources non scellées, la fabrication de sources, le stockage de matières radioactives ou des déchets et leur élimination. IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

16 Niveaux gradué d'autorisation (suite)
L'ampleur des informations requises par l’OR dans une application et les limites, les conditions et les contrôles imposés sur l'autorisation par l’OR doivent être en conformité avec une approche graduée. GSR Partie 1 – Paragraphe 4.33 “… le demandeur est tenu de soumettre une évaluation de la sûreté … L’étendue du contrôle réglementaire appliqué est proportionnée aux risques radiologiques associés aux installations et aux activités, conformément à une approche graduée. » Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

17 Niveaux gradués d'autorisation (suite)
4/8/2017 Niveaux gradués d'autorisation (suite) Il y a une approche graduée à l'information qui doit être présentée à l'appui d'une demande d'autorisation. Par exemple, la démonstration de la sûreté ou "cas de sûreté» présenté à l'appui d'une demande d'autorisation pour la radiographie industrielle doit être beaucoup plus détaillé et plus complet que le dossier de sûreté présenté avec une demande d'autorisation pour un détecteur à capture d'électrons Diagramme de détecteur à capture d'électrons de Photo appareil de radiographie par Robert Irwin Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

18 Stratégies concernant le «cas de sûreté»
4/8/2017 Stratégies concernant le «cas de sûreté» Problème: L’OR peut ne pas avoir de ressources suffisantes pour mener un examen en temps opportun de toutes les demandes d'autorisation. Stratégie: Placez le fardeau sur le demandeur à faire une démonstration adéquate de sûreté, et non sur l'organisme de réglementation de trouver des faiblesses . Exigez des demandeurs d’évaluer de manière critique leurs propres applications. Exigez que des experts qualifiés soient habitués pour aider à la préparation des demandes ou pour certifier leur exactitude. L’ OR peut se contracter avec ses propres experts indépendants qualifiés pour effectuer des examens d'une application L’ OR peut alors procéder à un examen plus précis avant l'autorisation Exige de l’OR de consacrer un peu de temps et d'efforts pour décrire, en termes clairs, ce qui constitue un cas adéquat de sûreté. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

19 Stratégies pour la revue et l’évaluation
4/8/2017 Stratégies pour la revue et l’évaluation Périodiquement, pendant toute la durée d'une installation ou la durée d'une activité, l’OR doit examiner et évaluer les informations pertinentes afin de déterminer si les installations et les activités sont conformes aux exigences réglementaires et aux conditions spécifiées dans l'autorisation. GSR Partie 1 Prescription 26: “L’examen-évaluation d’une installation ou d’une activité est proportionné aux risques radiologiques que présentent celles-ci, conformément à une approche graduée. » GSR Partie 1, Prescriptions 26 (2010) Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

20 Les organisations grandissent et se diversifient …
4/8/2017 Les organisations grandissent et se diversifient … Au fil du temps, certaines organisations grandissent et se diversifier, au point que la portée et les conditions imposées dans l'autorisation initiale doivent être examinées, évaluées et révisées pour contrôler adéquatement leurs activités élargi. Exemple: Parmi les autres facteurs contributifs, l'incident du Centre régional de cancérologie Indiana de l'année 1992 s'est produit parce que suite à l'autorisation initiale, le titulaire de licence élargi pour un deuxième emplacement à environ 180 km de la première et le responsable de la radioprotection a été incapable de s'acquitter de ses responsabilités de façon adéquate à la fois aux deux endroits - la formation du personnel était insuffisant 9. Dysfonctionnement d’unité HDR (Etats-Unis) En 1992, un patient a été traité pour un carcinome anal dans l'Indiana, Etats-Unis, en utilisant la curiethérapie un projecteur de source de débit de dose élevé, où la source est attaché à un fil qui peut être prolongé en vertu de contrôle à distance par un ou plusieurs cathéters dans la succession dans le patient. Cinq sondes ont été placées dans le volume cible, et un contrôle de pré-traitement utilisant un fil fictif testant les cathéters avaient été achevés sans problèmes. Lorsque la source a été introduite dans le cathéter, cela allait bien pour les quatre premiers éléments. En essayant de diriger la cinquième source dans le cathéter, la console de contrôle a signalé une erreur. Après plusieurs tentatives, le traitement a été abandonné. Lorsque le traitement a pris fin, le personnel entré dans la salle de traitement, démonte l'unité de HDR des cathéters implantés et enlevé le patient. Une alarme de zone indique un niveau de rayonnement élevé, mais cela a été ignoré. Le personnel rapporté plus tard que l'alarme «souvent fonctionné mal " et ils ont l’habitude de l'ignorer. Un radiomètre est disponible mais n'a pas été utilisée pour confirmer ou écarter le signal de l'alarme de zone. La console HDR a signalé que la source était «sûr» et le patient a été transporté à sa maison de soins infirmiers. Le personnel hospitalier n'a pas reconnu que la source s'était détachée du fil-guide, et était restée à l'intérieur du cathéter. Les cathéters restés chez le patient, avec la source HDR, comme le patient a été transporté de nouveau à la maison de repos. Le cathéter contenant la source est tombé quatre jours plus tard et a été placé dans un sac poubelle «médical biorisque ". Un détecteur de rayonnement identifié les émissions de rayonnement de la poubelle dans une remorque un peu plus tard, et la source pourrait faire remonter à son origine. Le patient avait reçu une surdose massive, et mourut peu de temps après la source est tombé. Leçons à tirer S'assurer que tous les employés sont : Correctement formés à des procédures de radioprotection, Convenablement formés à l'exploitation des équipements, Correctement formé pour les situations d'urgence; Include in the Inclure dans le programme d'assurance qualité: Des procédures formelles pour la vérification du bon fonctionnement de l'HDR appareils projecteurs à distance avant les traitements des patients, Des procédures formelles pour vérifier le fonctionnement des équipements de radioprotection, Des procédures formelles d'utilisation des équipements de radioprotection quand des matières radioactives sont utilisées pour la thérapie; Surveillance de routine des patients HDR devrait être fait pour s'assurer que la source est retournée correctement au bouclier après le traitement. Réfèrence NUCLEAR REGULATORY COMMISSION, Report to Congress on Abnormal Occurrences Loss of Iridium-192 Source and Medical Therapy Misadministration at Indiana Regional Cancer Center in Indiana, Pennsylvania, NUREG-0090, Volume 15, No. 4. USNRC, Washington DC (1992). Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

21 Comment optimiser le processus de revu et d'évaluation?
Problème: Comment optimiser les processus d'évaluation et de révision en fonction du risque? Stratégies: Rang de risque pour les parties autorisées Axé sur les installations où le niveau de risque est le plus élevé et affecter du personnel pour examiner les rapports annuels et les rapports d'inspection pour chercher des indicateurs de croissance et de changement que peuvent solliciter la revue et l'évaluation Regardez aussi les modifications de licence comme indicateurs des changements Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

22 4/8/2017 Stratégie pour l'autorisation des organisations ayant de nombreux utilisateurs Problème: Comment exercer un contrôle réglementaire efficace sur des dizaines (ou centaines) d'utilisateurs d’un licencié intérieur de grande taille ? Stratégie: Définir et mettre en œuvre les exigences administratives pour établir une licence de site unique qui autorise une variété de sources et de pratiques. Cela s'appelle aussi une base consolidée ou une licence de portée large. Le but d'une licence de site unique est que l'exploitant doit disposer d’un cadre de contrôle interne efficace des pratiques avec des sources de rayonnement qui reflète le processus d'autorisation, d'inspection et de coercition de l’OR. Exemple: les universités peuvent avoir des dizaines ou des centaines de sources et des utilisateurs Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

23 Exigences administratives pour une licence de site unique
Les exigences pour une licence de site unique sont: Un système d'autorisations internes Un comité de la sûreté radiologique pour délivrer des autorisations Un manuel de sûreté radiologique Un responsable de la radioprotection, qui relève de la haute direction et au comité de la de sûreté radiologique Un programme planifié d'inspections internes Un rapport annuel à l'organisme de réglementation Un programme de formation pour les travailleurs à tous les niveaux Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

24 Exigences administratives pour une licence de site unique (suite)
Le comité de sûreté radiologique est appelé à prendre des mesures de coercition avec les détenteurs de licence qui ne parviennent pas à se conformer aux politiques et procédures organisationnelles. L'organisme doit instituer des contrôles d'achat et de maintenir un inventaire exhaustif des sources et des substances radioactives de toutes sortes Le responsable de la radioprotection a souvent des responsabilités supplémentaires de sûreté telles que les appareils de lasers et les appareils à rayons X, mais ne doit pas occulter les responsabilités de la radioprotection. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

25 Exigences administratives pour une licence de site unique (suite)
4/8/2017 Exigences administratives pour une licence de site unique (suite) Les conditions requises pour une licence de site unique peut être adapté en fonction des risques selon la portée et la profondeur des pratiques avec des sources de rayonnement au niveau de l’exploitant. Une licence de site unique peut ne pas être approprié avec moins d'une douzaine des utilisateurs et des activités autorisées Question: À qui ou à quel niveau de la haute direction de l’exploitant devrait rapporté le Comité de sûreté radiologique? Réponse: à la personne qui a signé la demande de licence de site unique au nom de l’exploitant. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

26 Avantages de la licence de site unique
4/8/2017 Avantages de la licence de site unique L'organisation est responsable directement de la sûreté radiologique devant l’OR, les utilisateurs individuels de l'institution sont responsables devant le Comité de sûreté radiologique Le RRP s'occupe du programme de sûreté radioprotection au jour le jour Les inspecteurs de l’OR ont un seul point de contact dans le RRP Permet l'organisation pour coordonner, entre autres, ses programmes de formations, des achats et des déchets. Préparation à une licence de site unique devrait être évaluée en tenant compte de risque. Y at-il des inconvénients? Inconvénients possibles: Les organisations se plaignent du coût d'embauche d'un RRP Les comités peuvent ne pas prendre leurs responsabilités au sérieux Etc. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

27 Stratégie pour les autorisations réciproques
4/8/2017 Stratégie pour les autorisations réciproques Problème: L’ OR ne peut pas disposer de ressources suffisantes pour faire face, en temps opportun, avec une grande variété d'autorisations Stratégie: Exemple 1: Pour la certification des colis de transport, mettre en œuvre les processus de coopération internationale et bilatérale pour entériner / accepter les certificats émanant d'autres organismes de réglementation concernant l'approbation / validation du modèle de colis et des certificats de forme spéciale Exemple 2: Pour la certification des appareils de radiothérapie utilise des normes internationales ou accepte des normes équivalentes d'autres pays Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

28 Stratégie pour les autorisations réciproques (suite)
4/8/2017 Stratégie pour les autorisations réciproques (suite) Exemple 3: Pour la certification des opérateurs d'appareils d'exposition , l'Etat peut établir des accords de réciprocité avec les États voisins afin de permettre de travailler des opérateurs d'appareils d'exposition dans les deux Etats. Exemple 4: Pour les processus de notification et de consentement relatives à l'importation et l'exportation des sources radioactives de catégorie 1 et 2, il est avantageux d'établir une coordination et des accords de coopération avec les organismes de réglementation des autres États. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

29 Résumé Ce module montre que dans tous les aspects de l'autorisation, la revue et l'évaluation, une approche graduée peut être mise en œuvre. Des stratégies telles que des niveaux supplémentaires d’une évaluation indépendante, licences de site unique et des autorisations réciproques peuvent offrir des avantages en efficience et l'efficacité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

30 4/8/2017 Plus d'informations AIEA " Cadre gouvernemental, législatif et réglementaire de la sûreté ", collection Normes de sûreté de l'AIEA n ° GSR Part 1 (2010) AIEA Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives GS-G-1.5 Contrôle réglementaire des sources de rayonnement (Guide de sûreté) IAEA-TECDOC-1526, Inspection of Radiation Sources and Regulatory Enforcement Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment

31 Quelles informations avez-vous besoin pour le dossier de sûreté?
4/8/2017 Exercice Donnez un exemple d'une autorisation graduée ou d'une revue et évaluation graduée que votre OR effectuée. Quelles informations avez-vous besoin pour le dossier de sûreté? Comment êtes-vous capable de montrer que l'autorisation graduée / revue a été en fonction des risques? Le dossier de sûreté doit inclure tous les arguments et les preuves démontrant la sûreté et couvre l'adéquation de l'ingénierie et de la logique de conception, une évaluation de la sûreté quantitative et l'adéquation des systèmes de gestion pour tous les aspects du projet. Il est également convenu que le dossier de sûreté se développera avec le projet, mais doit être suffisamment développé pour appuyer les décisions majeures telles que le choix du site, la conception et l'agencement d'approbation, la construction, l'exploitation et la fermeture. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements ERCRS Module 3.2 Graded Approach to Authorization Review and Assessment