Que se passe-t-il si je dois aller au-delà d’une évaluation préliminaire? (Exemple d’une évaluation environnementale de l’USAID sous la Réglementation.

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1 Que se passe-t-il si je dois aller au-delà d’une évaluation préliminaire? (Exemple d’une évaluation environnementale de l’USAID sous la Réglementation 216)

2 Notre centre d’attention jusqu’ici
Jusqu’ici, nous nous sommes concentrés sur la phase I du processus d’évaluation d’impact sur l’environnement (ÉIE). . . Phase I : Enquêtes initiales Phase II : ÉIE complète (si nécessaire) Portée Évaluer la situation de base Identifier les alternatives et choisir parmi elles Décrire et caractériser les impacts possibles des activités proposées et de chaque alternative Mettre en œuvre des mesures d’atténuation et de surveillance Communiquer et se documenter Comprendre les activités proposées Procéder à un examen préalable Entreprendre une évaluation préliminaire (si nécessaire) Jusqu’ici, notre centre d’attention! ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

3 Maintenant, concentrons-nous sur l’ÉIE complète
« L’ÉIE complète » est la phase II du processus d’ÉIE : Quand une ÉIE complète est-elle nécessaire? Phase II : ÉIE complète (si nécessaire) 1 Lorsqu’une évaluation préliminaire indique que des impacts nocifs importants sont possibles Portée Évaluer la situation de base Identifier les alternatives et choisir parmi elles Décrire et caractériser les impacts possibles des activités proposées et de chaque alternative Mettre en œuvre des mesures d’atténuation et de surveillance Communiquer et se documenter 2 Lorsqu’un examen préalable indique qu’une activité est à haut risque* *Malgré tout, nous recommandons d’entreprendre une évaluation préliminaire! Nouveau centre d’attention! ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

4 Révision : Phase 1 Phase I Phase II Comprendre l’activité proposée
Pourquoi l’activité est-elle proposée? Qu’est-ce qui est proposé? Examiner l’activité au préalable Si on se base sur la nature de l’activité, quel niveau d’examen environne-mental est indiqué? Phase I Phase II Effectuer une évaluation préliminaire Procéder à une ÉIE rapide et simplifiée à l’aide d’outils simples (p. ex., l’EEI de l’USAID) L’ACTIVITÉ PRÉSENTE DES RISQUES MODÉRÉS OU INCONNUS COM-MENCER UNE ÉIE COM-PLÈTE IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS POSSIBLES IMPACTS NOCIFS IMPORTANTS TRÈS PEU PROBABLES L’ACTIVITÉ EST DE FAIBLE RISQUE (De par sa nature, elle est très peu susceptible d’avoir des impacts nocifs) ARRÊTER le processus d’ÉIE L’ACTIVITÉ EST À HAUT RISQUE (De par sa nature, elle est susceptible d’avoir des impacts nocifs importants) ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

5 Révision : l’EEI Rappelons-nous que l’EEI est « l’évaluation préliminaire » de l’USAID Un détermination positive entraîne une ÉIE complète Recommandations Terminologie de la Reg. 216 Implications (si L’EEI est approuvé) Aucun impact nocif important sur l’environnement DÉTERMINATION NÉGATIVE L’activité réussit l’examen environnemental Aucun impact nocif important à condition d’une atténuation et d’une surveillance spécifiées DÉTERMINATION NÉGATIVE AVEC DES CONDITIONS L’activité réussit l’examen environnemental à condition que l’atténuation et la surveillance spécifiées soient appliquées Des impacts nocifs importants sur l’environnement sont possibles DÉTERMINATION POSITIVE Effectuez une évaluation environnementale (ÉE) complète ou concevez de nouveau l’activité Renseignements insuffisants pour évaluer les impacts EXCLUSION Vous ne pouvez pas mettre l’activité en œuvre tant que l’EEI n’est pas finalisé ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

6 USAID : 2 types d’ÉIE complète
La Reg. 216 précise 2 types d’ÉIE : L’évaluation environnementale (ÉE) L’évaluation environnementale programmatique (ÉEP)* La Reg 216 n’examine que le contenu de l’ÉE en détail. Néanmoins, la réglementation énonce la déclaration suivante : « Dans la mesure du possible, la forme et le contenu de l’évaluation préliminaire d’impact (ÉPI) seront les mêmes que pour l’ÉE. »   Est utilisée pour évaluer les effets d’un projet ou d’une activiré particulière sur l’environment; p. ex., Une ÉE pour évaluer un projet unique de barrage ou d’irrigation; Une ÉE pour évaluer les impacts d’un gazoduc ou d’un oléoduc. Est utilisée pour évaluer les effets sur l’environnement d’une catégorie d’activités similaires, entre autres, Des projets de barrages ou d’irrigation et, en conséquence, le développement de ressources d’eau; Des plans de gestion forestière durable. We will use the term EA throughout this presentation, but the contents are equally appropriate to PEAs Note that USAID procedures are not equivalent to U.S. procedures for assessment of environmental impacts Less stringent, formal requirements No judicial review Less public participation required *Le terme de la Réglementation 216 est « Évaluation de programme » ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

7 En quoi une évaluation environnementale (ÉE) est-elle différente d’une EEI?
! L’analyse d’impact sur l’environnement est beaucoup plus détaillée Les alternatives doivent être formellement définies. Il faut analyser les impacts de chaque alternative et les résultats comparés. (216.6(c)) L’USAID doit consulter le gouvernement du pays hôte durant la préparation et concernant les résultats (216.6(e)) ! ! ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

8 Premières étapes de la préparation d’une ÉE
L’établissement de la portée des incidences vise à déterminer les problèmes importants auxquels l’ÉE sera confrontée. Le résultat que l’on vise en procédant à l’établissement de la portée des incidences est la déclaration d’orientation. Cette déclaration comprend : La portée et l’importance des problèmes à analyser Les problèmes que ne l’on n’a pas besoin de résoudre Le programme et la forme d’une ÉE, l’expertise nécessaire 1 Préparer la déclaration d’orientation Examen par l’agent environnemental du bureau (AEB) 2 3 Préparer les termes de référence (TDR) For scoping, use participatory process: interact with host country institutions, stakeholders, beneficiairies, other donors 4 Monter une équipe ! La Reg 216 n’exige pas de consultation publique. Cependant, une bonne ÉIE nécessite une consultation publique pendant l’établissement de la portée des incidences. ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

9 Premières étapes de la préparation d’une ÉE
Il faut soumettre la déclaration d’orientation à l’agent environnemental du Bureau (AEB) pour approbation. IL EST FORTEMENT RECOMMANDÉ DE : consulter l’AEB avant d’établir la portée des incidents. 1 Préparer la déclaration d’orientation Examen par l’agent environnemental du bureau (AEB) 2 Les termes de référence pour l’équipe de l’ÉIE sont fondés sur les types de problèmes impliqués et sur les analyses requises par la déclaration d’orientation 3 Préparer les termes de référence (TDR) The scoping statement may be circulated by the BEO for comment to other Federal Agencies. 4 Monter une équipe en se fondant sur les termes de références (TDR). Cela nécessite souvent la conclusion d’un contrat avec plus d’experts ou avec une société d’experts-conseils en matière d’ÉIE. Monter une équipe ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

10 Sommaire d’une évaluation environnementale (ÉE)
La Reg. 216 précise qu’une ÉE devra comprendre les éléments suivants : 1. Un sommaire 2. Les objectifs 3. Une comparaison des alternatives* 4. L’environnement affecté 5. Les conséquences sur l’environnement 6. Une liste des concepteurs et des appendices (selon les indications) *La Reg. 216 utilise le terme : « Alternatives, dont l’activité proposée » ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

11 Contenus des sections de l’ÉE
Sommaire Conclusions principales Domaines de controverse Problèmes qui restent à résoudre. Objectifs Comparaison des alternatives Décrire le développement nécessaire ou les objectifs que les activités proposées (et leurs alternatives) cherchent à atteindre Environnement affecté Conséquences environnementales Liste des concepteurs ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

12 Contenus des sections de l’ÉE
L’ÉE présente les alternatives envisagées Sommaire L’ÉE inclut l’alternative d’aucune activité L’ÉE explique pourquoi certaines alternatives étaient envisagées Objectifs Comparaison des alternatives L’ÉE compare les impacts de ces alternatives sur l’environnement. Environnement affecté NOTA : Il s’agit d’un résumé de l’analyse présentée dans « Conséquences environnementales ». L’ÉE comprend les mesures d’atténuation. Conséquences environnementales From 216: The consideration of alternatives in comparative form should sharpen the issues and provide “a clear basis for choice among options by the decision-maker. This section should explore and evaluate reasonable alternatives and briefly discuss the reasons for eliminating those alternatives which were not included in the detailed study; devote substantial treatment to each alternative considered in detail including the proposed action so that reviewers may evaluate their comparative merits; include the alternative of no action; identify the Agency’s preferred alternative or alternatives, if one or more exists; include appropriate mitigation measures not already included in the proposed action or alternatives. Liste des concepteurs L’ÉE identifie l’alternative préférée ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

13 Contenus des sections de l’ÉE
Sommaire Décrivez « brièvement » l’environnement de la région ou des régions qui risque(nt) d’être affectée(s) Notez que les différentes alternatives peuvent affecter différentes régions géographiques ou des aspects de l’environnement. La description ici doit couvrir toutes les alternatives Objectifs Comparaison des alternatives Environnement affecté This section often is overdone. The time of the team should be budgeted at the beginning of the EA to ensure that greatest amount of time is devoted to impact identification and the development of environmental mitigation and monitoring measures and implementation plans. Remember, you are not writing an Environmental Encyclopedia! Conséquences environnementales ! Les descriptions « ne doivent pas être plus longues que nécessaires pour permettre de comprendre les effets des alternatives » Liste des concepteurs ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

14 Contenus des sections de l’ÉE
L’ÉE présente les impacts de chaque alternative sur l’environnement Sommaire Elle comprend l’activité proposée et l’alternative d’aucune activité Les impacts des alternatives ne sont pas comparés. L’ÉE devrait comprendre* Tous les effets nocifs et leur importance (y compris ceux qui sont inévitables) Les relations entre les utilisations à court terme de l’environnement, ainsi que la surveillance et le renforcement de la productivité à long terme Les conflits avec les autres politiques, programmes ou contrôles pour les régions à l’étude Les mesures d’atténuation recommandées Objectifs Comparaison des alternatives Environnement affecté It is highly recommended that the EA Team create an environmental impact matrix for all activities and rank the significance of impacts within the matrix (high medium and low) as a mean of deciding which activities and impacts deserve most scrutiny in the EA, and which should receive most attention in developing mitigation and monitoring measures. Conséquences environnementales Liste des concepteurs *Pour la liste complète, voir l’alinéa216.6.(c)5) ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

15 Pour les impacts plus importants, faites une analyse très détaillée.
NOTA : LORSQUE NOUS PROCÉDONS À L’ÉVALUATION D’IMPACT, L’EXCÈS D’INFORMATION EST AUSSI MAUVAISE QUE SON INSUFFISANCE ! Pour les impacts plus importants, faites une analyse très détaillée. Résumez ou donnez de simples références pour les impacts de peu d‘importance *Voir l’alinéa (c)4) ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

16 Contenus des section de l’ÉE
Sommaire Noms et qualifications des membres de l’équipe de l’ÉE Les annexes peuvent être utiles dans l’organisation de L’ÉE pour que seuls les renseignements les plus importants et nécessaires aux prises de décisions figurent dans le corps de l’ÉE Objectifs Comparaison des alternatives Environnement affecté Conséquences environnementales Liste des concepteurs ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

17 Coordination avec les procédures du pays hôte
1 La grande majorité des pays hôtes ont maintenant des politiques et des procédures d’ÉIE 2 La plupart des projets qui nécessitent une ÉE sous la Reg. 216 auront également besoin d’une ÉIE complète aux termes des procédures du pays hôte. & Quelles sont les implications? Les projets de l’USAID doivent satisfaire À LA FOIS à la Réglementation 216 ET aux procédures du pays hôte Il faut créer un document d’ÉIE pour satisfaire aux deux procédures Cela nécessitera des discussions avec l’organisme de réglementation de l’ÉIE du pays hôte concernant le processus établissant les incidences sur l’environnement. ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez

18 Points faibles des exigences de la Reg
Points faibles des exigences de la Reg. 216 en matière d’évaluation environnementale (ÉE) La Reg. 216 ne contient pas de termes qui soulignent l’importance d’un plan détaillé d’atténuation et de surveillance Pourtant, les plans d’atténuation et de surveillance sont indispensables pour que l’ÉE soit efficace Rappelons-nous que les plans d’atténuation et de surveillance assignent les responsabilités et établissent les programmes, la chronologie et les exigences relatives à l’établissement de rapports.  Remember: It takes considerable time and effort to develop effective mitigation and monitoring plans for the impacts identified. Since these measures cannot be recommended until the impacts are known, and since implementation work plans cannot be prepared until the mit and mon measures have been selected, time is often insufficient at the end of the EA exercise to develop effective mit and mon workplans. Team leaders who have carried out previous EAs know this, and may try to budget team writing accordingly to ensure more time for mitigation and monitoring plans. However, almost inevitably, mit and mon workplan development does not receive enough attention. As a result, an unfortunate common feature of many EAs is that they lack well-prepared workplans for implementing mitigation measures. ENCAP EA-ESDM (IECG) Au-delà de l'évaluation préliminaire. Visitez