COMPTABILITE NATIONALE ET PROJETS ENVIRONNEMENTAUX : CAS

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1 COMPTABILITE NATIONALE ET PROJETS ENVIRONNEMENTAUX : CAS
IEPF/MOGED COURS THÉMATIQUE NATIONAL THEME L’ÉCONOMIE DE L’ENVIRONNEMENT APPLIQUÉE À LA GESTION DURABLE DES TERRES (SOLEAUX) BAMAKO (MALI) 23 AU 27 JUIN 2008 COMPTABILITE NATIONALE ET PROJETS ENVIRONNEMENTAUX : CAS DU PROJET VETIVER AU MALI Claude NJOMGANG Abdoulaye TRAORE

2 Introduction L’objectif général de la comptabilité environnementale est d’intégrer l’information sur les interactions entre l’environnement et l’économie dans le Système de Comptabilité Nationale (SCN) des Nations Unies pour obtenir le Système de Comptabilité Economique et Environnementale (SCEE), en vue de corriger les comptes classiques de la variation (dépréciation ou appréciation) des stocks de capital naturel. L’objectif spécifique poursuivi ici est essentiellement méthodologique, et consiste à utiliser les outils de la comptabilité environnementale (ici l’analyse entrée-sortie), pour ébaucher un cadre d’analyse des projets environnementaux dans une optique d’équilibre écologique et donc de développement durable. Nous verrons succesivement le processus d’intégration des impacts environnementaux dans les comptes nationaux classiques (I), et un essai d’application à la comptabilisation des impacts des projets environnementaux avec une référence au projet vétiver (II).

3 I L’intégration de l’environnement et des ressources naturelles dans les comptes nationaux classiques La méthodologie de l’ONU est basée sur le SCEE, système de comptes satellites consistant en un ensemble de comptes physiques complémentaires des comptes monétaires classiques (SCN), et enregistrant les stocks de ressources naturelles d’ouverture et de clôture, ainsi que l’évolution de la qualité de l’environnement pour une période donnée. Le SCEE se présente sous la forme d’une matrice (représentée ci-dessous) décrivant en valeurs monétaires les comptes de flux (lignes 2-12) et les comptes d’actifs (colonnes 5-7), ces deux groupes de comptes étant reliés par les variations en volume des actifs (lignes 2-10).

4 10 11 12 13 14 15 1. Production intérieure 3.1.1. Branches d’activité
3. Actifs non financiers (emplois et stocks) 4. Exportations 5. Emplois totaux 1.1. Branches d’activité marchandes 1.2. autres activités des ménages 1.3. services d’environne ment 3.1. Actifs produits 3.2. Actifs naturels non produits 3.1.2. Bien de consommation durables . 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 1. Stocks d’ouverture II V 2.1 Emploi des produits des branches marchandes 2.1.1 Emploi des actifs fixes produits des secteurs marchands 2..2. Emploi des autres productions des ménages Emploi des biens de consommation durables 2.3. Emploi des services d’environnement 3.1. Emploi des actifs naturels non produits 3.2. Traitement des résidus 4.1. Ajustement dû à l’évaluation marchande Marge d’éco profit IV 4.1.2Valeur ajoutée nette (produit intérieure net) 5. Production brute 6. AUTRES VARIATIONS EN VOLUME 7. REÉVALUATIONS RESULTANT DES MODIFICATIONS DES PRIX DU MARCHÉ 8. Stocks de clôture

5 Le processus d’élaboration des comptes satellites (ou versions du SCEE)
Processus comportant cinq étapes, chaque étape ayant un objectif spécifique : Etape 1 (ou version 1). Cadre central de référence (SCN) Etape 2 (ou version 2). Désagrégation du SCN dans l’optique environnementale (activités II dans le tableau) ; Etape 3 (ou version 3). Collecte de données physiques pour relier les données monétaires de la version 2 aux informations sur l’environnement. Etape 4 (ou version 4). Réévaluation grâce à ces informations physiques, et intégration des coûts environnementaux supplémentaires associés aux activités économiques (activités IV du tableau). Etape 5 (ou version 5). Extension des activités de production du SCN pour tenir compte de l’incidence des activités humaines sur l’environnement (activités V du tableau), notamment la production des ménages et les activités d’épuration.

6 II Essai d'application à la comptabilisation des impacts des projets environnementaux
Un exemple simple est utile pour comprendre la démarche. Les deux modèles de tableaux ci-dessous décrivent le processus de restructuration et d’extension d’un tableau input-output classique dans l’optique de la balance matières, par l’adjonction d’un secteur appelé “lutte contre l’érosion (secteur vétiver)”, permettant de définir les intrants et les extrants environnementaux du secteur et d’en vérifier la balance. L’on a ainsi successivement : 5 unités de coût de lutte contre l’érosion, comme un output du secteur vétiver 40 unités de réduction naturelle de l’érodabilité des sols par le vétiver à la fois comme output aux utilisations finales (dépenses de lutte contre l’érosion), et comme input dans la production; 5 unités d’input travail dégagées de la production et affectées au secteur vétiver comme intrant. Dans cette restructuration l’investissement a été réduit de 40 à 35, et les 5 unités ont été affectées à l’activité d’épuration.

7 Modèle de tableau input-output classique adapté au projet vétiver
Agriculture Céréaliè re Industrie minière Consommation finale Investis sement 40 60 Main-d’œuvre 30 Capital 70

8 Modèle de tableau input-output restructuré adapté au projet vétiver
Agricul ture céréalière Industrie minière Lutte contre l’érosion (secteur vétiver) C I dépenses de lutte contre l’érosion par le vétiver (investissement environnemental) 40 60 35 45 Main-d’œuvre 25 5 Capital 70 Réduction de l’érodabilité des sols

9 Typologie des coûts du projet vétiver dans l’optique de la comptabilité environnementale
Il s’agira, en se référant à la démarche du SCEE, d’identifier les composantes du projet et de les répartir en intrants (actifs ou services naturels non produits résultant du projet) et en extrants (dépenses de valorisation du vétiver) dans le secteur « lutte contre l’érosion ».

10 Aperçu du compte “lutte contre l’érosion » (secteur vétiver)
RESSOURCES Contibuton du vétiver à la conservation des sols EMPLOIS dépenses de lutte contre l’érosion par le vétiver (investissement environnemental) Réduction du ruissellement Dépenses d’acquisition des éclats de vétiver Réduction de l’érodabilité des sols Dépenses de formation Amélioration de la rétention hydrique Dépenses d’entretien Des haies