IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable.

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1 IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Approche graduée et stratégies pour un contrôle efficace de la conformité : Stratégies pour l’inspection

2 Slide 2 Objectif  Le but de ce cours est de proposer des stratégies pour une approche graduée de la planification, l'exécution et le suivi des inspections et d'établir un programme d'inspection systématique et gradué. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

3 Slide 3 Contenu  Exigences de l'AIEA relatives à l'inspection  Outils de conformité et des inspections en équipe  Stratégies Afin de favoriser les autoévaluations et d’avoir la partie autorisée fournir des informations de conformité Pour mettre en œuvre une approche d'échantillonnage à des inspections Pour trouver un équilibre entre les inspections de dossiers et les inspections sur le terrain Pour la gestion du programme d'inspection Souci de cohérence d'inspection Pour le classement d'inspection Pour utiliser la base de données d'inspection afin d'optimiser le programme d'inspection Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

4 Slide 4 Inspectez ce qui est important  Discutez: Est-il nécessaire d'inspecter toutes les pratiques d'une manière identique afin de s’assurer que la plupart des titulaires de licence sont en conformité avec la plupart des exigences réglementaires? Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

5 Slide 5 GSR Partie 1 Exigences pour les inspections  Exigence 27 “L’organisme de réglementation procède à des inspections des installations et des activités pour vérifier que la partie autorisée se conforme aux prescriptions réglementaires et aux conditions stipulées dans l’autorisation. ”  Exigence 28 “ Les inspections des installations et des activités comprennent des inspections planifiées et réactives, qu’elles soient annoncées ou inopinées. “  Exigence 29 “ Les inspections des installations et des activités sont proportionnées aux risques radiologiques que présentent celles-ci, conformément à une approche graduée.” Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

6 Slide 6 La priorité et la fréquence des inspections doivent être graduées  Les inspections et le programme d'inspection doit toujours tenir compte Du risque associé à la source de rayonnement (catégorisation de source) De la complexité de la pratique Des conséquences possibles d'un accident et Du type et la fréquence des violations constatées par les inspections. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

7 Slide 7 Outils de suivi de la conformité devrait être sélectionnés sur une base graduée Moyen direct pour vérifier la conformité Moyen indirect pour vérifier la conformité Inspecteur observe des pratiques de travail Le personnel de l’OR examine les rapports annuels de conformité Inspecteur entrevues les travailleursLe personnel de l’OR examine les rapports d’auto-évaluation du titulaire de licence Inspecteur effectue des tests et mesures Le personnel de l’OR examine les apports d’évaluation indépendants du titulaire de licence Examen par l’inspecteur des dossiers sur place Le personnel de l’OR examine les politiques, les procédures et les programmes du titulaire de licence

8 Slide 8 Stratégie : Planifiez des inspections d'équipe et individuelles sur une base graduée  Les inspections peuvent être soit simples type- liste de contrôle d'inspection ou une inspection d’équipe qui suit des processus similaires à ceux utilisés dans les audits.  Employer une approche graduée pour la planification des inspections basées sur le risque des sources et des pratiques et la complexité associés à l'installation ou l'activité  Une équipe d'inspection dans un établissement de grande taille peuvent nécessiter une visite préliminaire par le chef d'équipe pour recueillir des informations pertinentes et planifier l’étendu et la profondeur de travaux postérieurs de l'équipe. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

9 Slide 9 Stratégie: Favoriser l'auto-évaluation  Exigez que la partie autorisée effectue leur propre contrôle et audit du programme de radioprotection. Ils doivent mener leurs propres auto-évaluation et rapporte leurs résultats à l’OR  Une telle auto-évaluation est une partie de la culture de sûreté et font partie d'un système de gestion rationnelle  Avantage de l'auto-évaluation: la surveillance interne de routine contribue à une meilleure performance de la sûreté et permet aux inspecteurs de se concentrer sur les zones à problèmes. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

10 Slide 10 Stratégie: mettre en œuvre une approche d'échantillonnage à des inspections  Un inspection «complète» n'est pas toujours possible parce que: Certaines sources peuvent être utilisés sur le terrain, Les sources peuvent être dans des endroits difficiles à atteindre, Certains membres du personnel clé peut être absente.  Par conséquent, il est logique de planifier d’effectuer des inspections partielles ou des inspections par échantillonnage où les éléments les plus importants sont traités en priorité.  Le défi pour l'inspecteur est de commencer avec les éléments à risque élevé et d'arrêter quand il / elle a un échantillon représentatif des résultats de conformité. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

11 Slide 11 Stratégie: Trouver un équilibre entre les inspections de documents et les inspections sur le terrain  Inspections des dossiers contre les inspections de terrain L’ OR a besoin des deux types, mais pas nécessairement les deux types d'inspection à chaque fois. Les documents peuvent être insuffisants (une constatation) ou «trafiqués» pour faire bonne figure Les inspections sur le terrain trouvent habituellement les travailleurs sur leur meilleur comportement. Les endroits sur le terrain peuvent être à distance et le temps long et difficile et coûteux à atteindre. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

12 Slide 12 Stratégie: Demande au titulaire de licence de fournir des données de conformité  Avoir le titulaire de licencie fournir quelques données de conformité Économie sur les coûts d'inspection Appropriée pour les sources à faible risque Des données de conformité peuvent être vrai ou non Acceptables parfois, mais toujours? Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

13 Slide 13 Stratégies pour la gestion du programme d'inspection  Établir des critères pour déterminer le type d'inspection; équipe ou seul inspecteur  Établir des critères pour les inspections de terrain et des dossiers  Les directeurs de programme d'inspection doivent être familiers avec quelques questions pratiques et administratives comme la disponibilité et les lieux du personnel d'inspection expérimentés, la disponibilité des équipements et l'ampleur des opérations des titulaires de licencié et lieux des titulaires de licencié ainsi que les contraintes budgétaires. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

14 Slide 14 Stratégies pour la gestion du programme d'inspection (Suite)  Utiliser des agents contractuels pour effectuer des inspections sous supervision  Utiliser des spécialistes de l’évaluation / l’autorisation dans certaines inspections, en particulier les inspections d'équipe.  Recherchez des inspecteurs dans les régions - en plus grande proximité des installations qu'ils inspectent.  Souligner l'importance d'informer chacun des inspecteurs de l'inspection prévue par les résultats de la dernière inspection Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

15 Slide 15 Le défi de la cohérence d'inspection  Un certain degré d'interprétation sera toujours exigé des inspecteurs. Par exemple, les dossiers sont souvent dans des formats différents et ce qui semble acceptable à un inspecteur ne peut pas être acceptable pour un autre.  Il peut y avoir de bonnes raisons pour lesquelles un inspecteur peut citer ce qu'un inspecteur précédent n'a pas fait : Les inspections séquentielles peut montrer des résultats différents parce qu'ils ont une orientation différente Par exemple, une inspection peut se concentrer sur les dossiers et exclus des opérations de terrain qui ont fait l'objet de l'inspection précédente Ou la performance a pu avoir détérioré au point que ce que l'inspecteur précédent a accepté comme passable est maintenant clairement une non- conformité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

16 Slide 16 Le défi de la cohérence d'inspection (suite)  L'accent des inspections peut varier, mais, conformément à une approche graduée, les mêmes éléments à haut risque doivent être inspectés en tout temps.  L'organisme de réglementation devraient s'efforcer de réduire la latitude d'interprétation grâce à l'utilisation, par exemple, des formulaires standards et des descriptions claires des exigences réglementaires tout en même temps permettre aux inspecteurs d'exercer leur jugement. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

17 Slide 17 Stratégie: Améliorer la cohérence d'inspection  Projet de procédures d'inspection.  Développer un programme formel de formation pour les inspecteurs concernant les procédures d'inspection et les méthodes.  Employer certains inspecteurs qui ont l'expérience de faire le travail qu'on leur demande d'inspecter et de les utiliser pour former les inspecteurs moins expérimentés.  Former les inspecteurs avec le personnel d'autorisation, d'examen et d'évaluation  Variez les installations que les inspecteurs visitent.  Élaborer et publier des attentes de conformité.  Analyser les incohérences signalées Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

18 Slide 18 Stratégie: Établir un système gradué d'inspection  Exemples de classes de performance de conformité: Conforme / Non conforme et commentaires Meilleures pratiques / Suggestions / Recommandations Fiche de rapport grades: A, B, C, D, F Description narrative des résultats de l'inspection avec la liste des non-conformités  Quels sont les avantages et les inconvénients de chaque exemple? Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

19 Slide 19 Exemple d'un système gradué d'inspection GradeDéfinitionRisque pour la santé, sûreté, sécurité et environnement ADépasse les exigencesPas de risque déraisonnable BConforme aux exigencesPas de risque déraisonnable CInférieur aux exigencesPas de risque déraisonnable, mais potentiel DTrès inférieur aux exigencesPotentiel élevé pour un risque déraisonnable s'il n'est pas corrigé Einacceptablespotentiel très fort pour un risque déraisonnable

20 Slide 20 Exemple d'une carte de rapport d'inspection Domaine de sûreté et de réglementation ACRInspection Type II Inspection Type I RadioprotectionBB BB BB Protection de l'environnementCC CC BB Urgences et événements imprévusBB BB BB Formation et qualificationBB BB CC Organisation et gestionCC BB CC Procédure opérationnelleBB CC BB Int. Obligations & GarantiesBB AA AA SécuritéBB CC BB Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

21 Slide 21 Stratégie: Établir un processus gradué pour vérifier l’exécution des mesures correctives  La façon dont chaque action corrective doit être fermée, devrait être fondée sur la gravité de la non-conformité. Éléments à faible risque – Accepter l'assurance de l'établissement que des mesures correctives sont terminées Éléments à risque élevé– Les inspecteurs vérifient l'achèvement des mesures correctives à la prochaine occasion disponibles Éléments de risque modérée - il dépend...  Accepter une photo?  Accepter une promesse? Généralement, l'organisme de réglementation a besoin de preuves (pas nécessairement une preuve juridique) que l'action corrective est terminée Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

22 Slide 22 Stratégie: Établir un processus gradué pour vérifier l’exécution des mesures correctives (suite)  Les rapports d'inspection doivent indiquer ce qui doit être corrigé, mais pas comment le non-respect doit être corrigée.  Quand un élément de non-conformité doit être corrigé est souvent une question de négociation.  Cependant, la gravité de la non-conformité va dicter le calendrier de l'action corrective. Risque élevé – immédiatement Risque faible - des délais raisonnables Risque modéré - il dépend Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

23 Slide 23 Exercice  Discutez de l'acceptabilité des réponses suivantes des installations (prenez une approche graduée) Nous avons prévu un nouveau radiamètre pour l'année prochaine. Nous avons commandé un nouveau radiamètre. Nous avons envoyé le radiamètre pour l'étalonnage. Les panneaux de mise en garde contre les rayonnements ont été commandés. Nous sommes à la recherche d'un expert qualifié pour fournir la formation en radioprotection pour les travailleurs. Le T-bar a été transféré à la console de l'opérateur. Nous avons maintenant une paire de pinces et couteaux pour tous les trois camions radiographie. Où est-il écrit que nous devons nous conformer à cet article? L'inventaire actualisé des sources est attachée. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

24 Slide 24 Stratégie:Établir une approche graduée au suivi global des inspections  Dans une base de données telle que RAIS, l'organisme de réglementation devrait saisir toutes les conclusions de l'inspection de chaque installation ainsi que les non-conformités et les dates auxquelles ils ont été fermés et les moyens de fermeture  La même base de données peut être utilisée pour capturer toutes les actions remarquables de conformité ouvertes ainsi que le temps pris pour clôturer le sujet.  La justification de la fermeture d'un élément doit être documentée  Notez que la plupart des rapports d'inspection doivent être envoyées par courrier recommandé Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

25 Slide 25 Stratégie:Établir une approche graduée au suivi global des inspections (suite)  L'organisme de réglementation doit montrer lorsque tous les résultats de l'inspection ont été abordés et l'inspection elle-même peut être considérée comme clos.  L'organisme de réglementation devrait avoir un «rappel» ou un système de rappel pour les éléments ouverts et les inspections.  La réalité est que l'organisme de réglementation doit périodiquement rappeler les parties autorisées au sujet des affaires inachevées Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

26 Slide 26 Stratégie: Utiliser la base de données des inspections pour optimiser les inspections  Utilisez les informations de la base de donnée de l'inspection, comme RAIS, afin d'optimiser les inspections  Développez des mesures de charge de travail en matière d'inspections telles que: Nombre d'inspections, localisation des inspections, type d'activité autorisée, Identifier les facteurs de coûts d'inspection (pas dans la capacité de RAIS) nombre de sources / périphériques à chaque emplacement inspecté, temps nécessaire pour effectuer chaque type d'inspection, Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

27 Slide 27 Stratégie: Utiliser la base de données des inspections pour optimiser les inspections (suite)  Décidez d'une fréquence d'inspection, sur la base Du risque radiologique associé au type d'installation / activité  Utilisez la catégorisation des sources radioactives de l'AIEA Des antécédents de conformité de la partie autorisée  Utilisez trois ou cinq catégories (grades) des performances de conformité  Attribuez des scores de telle manière que les priorités peuvent être établies pour les inspections  Le programme d'inspection axée sur le risque et la performance en combinant les données d'inspection générale et les renseignements sur l'inspection précédente pour certains partis autorisés Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

28 Slide 28 Résumé  Ce cours a discuté la responsabilité de la sûreté et les exigences d'inspection de l'AIEA, des outils de conformité et des quipe inspections et des stratégies pour favoriser l'auto-évaluations, avoir des titulaires de licence communique l'information de la conformité, pour mettre en œuvre une méthode d'échantillonnage à des inspections, pour trouver un équilibre entre les inspections des dossiers et les inspections sur le terrain, pour la gestion du programme d'inspection, de la cohérence d'inspection, pour le classement d'inspection et pour utiliser la base de données d'inspection afin d'optimiser le programme d'inspection Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

29 Slide 29 Plus d'informations  AIEA " Cadre gouvernemental, législatif et réglementaire de la sûreté ", collection Normes de sûreté de l'AIEA n ° GSR Part 1 (2010)  AIEA Code de conduite sur la sûreté et la sécurité des sources radioactives  GS-G-1.5 Contrôle réglementaire des sources de rayonnement (Guide de sûreté)  IAEA-TECDOC-1526, Inspection of Radiation Sources and Regulatory Enforcement Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

30 Slide 30 EXERCICE  Discutez les implications de : Les inspecteurs fournissant des conseils aux titulaires de licence Les inspecteurs agissant en dehors de leur autorité (peut-être insister sur la correction de la santé et de questions de sûreté conventionnels / industrielle) Pas «correctement» un examen détaillé  Identifiez les deux plus importants problèmes d'inspection de conformité de votre OR et discutez avec votre groupe.