IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources RIDM pour les décisions réglementaires complexes Stratégies pour.

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1 IAEA Training Course on Effective and Sustainable Regulatory Control of Radiation Sources RIDM pour les décisions réglementaires complexes Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I

2 Slide 2 Objectif  L'objectif de ce cours est d'explorer davantage l'utilisation du RIDM à la complexité des questions de réglementation telles que la justification de l'irradiation non médicale des personnes, l'autorisation de nouvelles pratiques, l'inspection complexe et les problèmes de coercition Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

3 Slide 3 Contenu  Application du RIDM pour évaluer la justification d'une pratique Contrôle à rayons X des travailleurs des mines à des fins de vol Le dépistage radiologique des personnes pour trafic illicite de drogues  Application des RIDM à l'autorisation de pratiques Autorisation des produits de consommation Autorisation d’une nouvelle pratique dentaire impliquant les machines de rayon X dentaires tenues dans la main  Application des RIDM à renforcer le programme d'inspection  Application des RIDM aux actions de coercition Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

4 Slide 4 Introduction  RIDM implique non seulement l'utilisation des évaluations des risques, mais aussi sur les jugements des impacts sociaux et économiques de la pratique.  Ceci peut exiger la consultation avec les parties prenantes en dehors du domaine de la sûreté radiologique.  Équilibrer les priorités concurrentes et les besoins des différents acteurs peut être assez compliqué. Cela peut nécessiter des compétences réglementaires et d'expertise élevés.  Les jugements concernant les avantages ou les inconvénients sociaux et économiques peuvent varier d'un pays à l'autre. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

5 Slide 5 Prise de décision en fonction des risques évaluatio n des risques Risk insights Défense en profondeur Analyse de sûreté marges de sûreté Décision tenant compte de risque Facteurs économiques Facteurs sociaux Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

6 Slide 6 Application du RIDM à la justification d'une pratique Le processus de détermination de la justification d'une pratique DEMANDE à l'organisme justifiant: Évaluation des avantages et détriments radiologiques REVUE par l’organisme justifiant: - Revue et examen des avantages et des inconvénients - Envisager la nécessité d'une consultation publique EVALUTION par l'organisme justifiant:  Évaluations radiologiques Réalistes, axées sur les doses et les avantages pour les personnes touchées afin d'éviter l'exagération ou la déformation.  Avantages pourrait être de différents types (sauver la vie à l'amélioration de la sécurité). L’évaluation peuvent inclure: - Analyse coûts / bénéfices - Consulter les intervenants concernés DECISION de l'organisme justifiant: - Examiner et évaluer toutes les entrées - Ne devraient pas envisager d'autres méthodes non radioactives Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

7 Slide 7 Exercice  Discuter des questions complexes RIDM relatives à la justification de ces deux questions: Contrôle par rayons X des travailleurs des mines à des fins de vol Le dépistage radiologique des personnes pour trafic illicite de drogues Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

8 Slide 8 Groupe de discussion - Dépistage des travailleurs pour détecter le vol Présentez le point de vue de votre groupe pour savoir si cette pratique est-elle justifiée? Pourquoi? Pourquoi pas? Détriment - la dose efficace annuelle au travailleur ~ 1-2 mSv Les avantages financiers pour l'employeur Les travailleurs bénéficient en évitant fouilles au corps intrusifs Les travailleurs bénéficient en ne tomber pas en proie à la coercition par des bandes criminels Consultez avec le groupe de représentation des salariés Serait-ce justifié comme exposition professionnelle? RIDM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

9 Slide 9 Discutez des questions complexes soulevées au cours des RIDM et présenter l'opinion de votre groupe pour savoir si cette pratique est justifiée? Pourquoi? Pourquoi pas? Discussion de groupe - Dépistage radiologique des personnes pour la détection des drogues Dose efficace à la personne ~ 1 mSv Réduction du trafic de drogue Avantage de diagnostique éventuel à la personne pour détecter la libération du contenu dans le corps Réduction de la criminalité Consultez avec les corps professionnels médicaux Cette pratique est-elle justifiée ? RIDM Moins intrusive que l'examen complet du corps Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

10 Slide 10 RIDM - Autorisation de produits de consommation Être ajustée à vérifier 4kBq Ra-226  Discuter le processus RIDM pour l'utilisation de détecteurs de fumée contenant 37 kBq d'américium 241. Que faire si le détecteur de fumée contenait 4 kBq radium- 226?  Discutez RIDM dans l'autorisation des panneaux de sortie de luminescence contenant 1000 MBq de tritium. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

11 Slide 11  Demande d'autorisation doit comprendre une justification pour s'engager dans l'activité réglementée ou pratique. Les questions à examiner sont RIDM - Autorisation des produits de consommation Doses efficaces Individuelles et collectives répondent aux critères d'exemption ~ 10 mSv / an? Aucun moyen efficace de contrôle après fourniture au public Est –ce que un risques radiologique justifier un contrôle réglementaire? Est-ce que un contrôle efficace possible par l'autorisation de l‘approvisionnement uniquement? Consultez avec des organes consultatifs appropriée La pratique devrait-elle être autorisée ? RIDM Considérez tous les scénarios d'utilisation - normal,abus, accidents et méthodes d'élimination Optimiser la protection Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

12 Slide 12 Est-ce l’utilisation des machines à rayon X dentaires tenues dans la main sont justifiées ? RIDM - l’autorisation d’une nouvelle pratique Opérateur / patient même dose que des appareils de radiographie dentaire habituels ? Est-ce la qualité d'image est suffisante pour un diagnostic précis? Quels sont les avantages pour la prestation de services cliniques? Consultez avec des organes consultatifs appropriée La pratique devrait-elle être autorisée ? RIDM Considérez tous les scénarios d'utilisation - normal, abus, accidents et les méthodes d'élimination Optimiser la protection Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

13 Slide 13 Questions à examiner sont: RIDM pour renforcer le programme d'inspection Optimisation des ressources disponibles Adaptation des inspections en fonction du niveau de conformité au sein d'une pratique Explorez le partenariat avec d'autres organismes de réglementation avec des objectifs complémentaires Établir un comité de surveillance pour examiner le plan du programme et les résultats Programme d'inspection tenant compte du risque RIDM Risk Insights vulnérabilités spécifiques re pratique, les performances passées, etc Programme d'inspection fondé sur le risque Approche graduée d'inspection, par exemple Rapport de conformité, l'audit, Interrogation du système d'information pour identifier les tendances de non- conformité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

14 Slide 14 RIDM - Actions de coercition Les questions à examiner sont: Sélectionnez les bonnes batailles pour combattre ! Image comme régulateur fort Influencer le comportement des autres parties autorisées actions de coercition tenant compte du risque RIDM Impôts imprévus sur des ressources limitées en raison de la longue participation interminable à des actions de coercition Actions de coercition graduées L'examen de la preuve recueillie et l'application de la loi par les inspecteurs Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

15 Slide 15 RIDM aux mesures de coercition  L'organisme de réglementation dans le pays A a pris conscience des infractions suivantes à la loi de sûreté radiologique  Un certain nombre de pratiques de radiographie industrielle interétatiques opèrent sans licence. Une société XYZ multinationale dans le pays A est le récepteur principal des services  Un dentiste a acheté la machine dentaires CT et opérant en dehors de l'autorisation approuvée  Une contamination d’I-131 et TC-99 a été détectée en dehors d’une installation de médecine nucléaire et un certain nombre de sources d'étalonnage sont également absents de l'inventaire.  société de métrologie industrielle a échoué à plusieurs reprises de produire des certificats de conformité avec le programme d'assurance qualité pour ses jauges industrielles. Les dossiers de surveillance radiologique du personnel des utilisateurs montrent des doses plus élevées.  Discutez l'utilisation du RIDM en prenant des mesures de coercition. Discutez des risques / avantages de votre choix de mesures de coercition Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

16 Slide 16 Résumé  RIDM est un élément central pour exercer un contrôle réglementaire efficace. Il doit être utilisé dans tous les aspects de la prise de décisions réglementaires.  RIDM doit également permettre l'examen des impacts sociaux et économiques. Ces deux facteurs supplémentaires accroissent la complexité du processus de prise de décision et peut produire des résultats différents en fonction des circonstances nationales.  RIDM doit servir à maintenir et à promouvoir la culture de sûreté au sein de l'organisme de réglementation ainsi que les titulaires de licences  L'organisme de réglementation doit former et encourager les inspecteurs et les agents d’autorisation à utiliser RIDM. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

17 Slide 17 Références  Radiation Safety Characteristics of the NOMAD™ Portable X-ray System, D. Clark Turner, Donald K. Kloos, Robert Morton, Aribex Inc., 754 South 400 East, Orem, UT 84097 USA, www.aribex.comwww.aribex.com Quality and Regulatory Services, Lincoln, CA 95648 USA  Justification of Practices, DRAFT SAFETY GUIDE Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements