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1 Des caractéristiques et des définitions Andrée Lafortune, professeure agrégée Louise Martel, professeure agrégée, associée universitaire KPMG
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2 Primauté de la substance sur la forme Les opérations et les faits sont comptabilisés et présentés d'une manière qui exprime leur substance ou la réalité économique qui les sous-tend plutôt que leur forme juridique. (Le dictionnaire de la comptabilité)
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3 Les capitaux propres l Représentent le droit de propriété sur l'actif de l'entité, après déduction du passif; l Ils constituent donc un solde résiduel Actif - Passif = Capitaux propres
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4 Caractéristiques des éléments du passif l Représentent un engagement ou une responsabilité envers des tiers devant entraîner un règlement futur (en $, biens ou services); l On ne peut se soustraire à cette obligation; l Cette obligation résulte d'opérations ou de faits passés. Passif = obligations
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5 Caractéristiques des éléments d'actif l Représentent un avantage futur (sous forme de flux monétaires); l On exerce un contrôle sur l'accès à cet avantage; l Ce contrôle résulte d'opérations ou de faits passés. Actif = Ressources économiques
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6 Caractéristiques des produits l Augmentation des ressources économiques l Résultent des opérations courantes de l'entreprise l Susceptibles de se répéter
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7 Caractéristiques des charges l Diminution des ressources économiques l Résultent des activités courantes qui sont génératrices de produits
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8 Organisme sans but lucratif Entité qui n’a normalement pas de titres de propriété transférables et dont l’organisation et le fonctionnement visent exclusivement des fins sociales, éducatives, professionnelles, religieuses, charitables, ou de santé, ou toute autre fin à caractère non lucratif. (ICCA 4400.02a) Définition: Les membres, les apporteurs et les autres pourvoyeurs de ressources ne reçoivent en leur qualité aucun rendement financier direct de l’organisme
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