Risque Radiologique – Exemples de modèles RIDM

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1 Risque Radiologique – Exemples de modèles RIDM
Stratégies pour un contrôle réglementaire efficace et durable - Partie I Risque Radiologique – Exemples de modèles RIDM

2 Objectif L'objectif de ce cours est de démontrer l'utilisation de différents modèles RIDM pour diverses fonctions et activités de l'organisme de réglementation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements 2

3 Modèle RIDM 2: Nomogramme d'évaluation des risques
Sommaire Modèle RIDM 1: Les décisions réglementaires basées sur la catégorisation des sources ou des pratiques Modèle RIDM 2: Nomogramme d'évaluation des risques Modèle RIDM 3: Programme de réglementation basé sur les risques de la Commission Canadienne de Sûreté Nucléaire Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

4 Introduction L'organisme de réglementation devrait intégrer RIDM dans tous les aspects de ses activités de réglementation afin de garantir un système de réglementation efficace et durable. Comme l'organisme de réglementation mûrit et renforce ses compétences, le système de réglementation peut être renforcé en utilisant plus de techniques RIDM pour améliorer encore l'efficacité du contrôle réglementaire. Différents modèles de complexité croissance et de sophistication sont disponibles pour améliorer les fonctions essentielles de l'organisme de réglementation. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

5 Prise de décision tenant compte du risque (RIDM)
Analyse de sûreté Défense en profondeur Evaluation des risques Perspectives des risques Marges de sûreté Facteurs économiques La défense en profondeur – Appareils répondant aux normes de sûreté , les normes de source, les systèmes d'alerte, verrouillages à sûreté intégrée, la collimation, l'installation de blindage Perspicacité de risques - est basée sur l'expérience d'exploitation à la suite de la surveillance de la performance - la fiche de sûreté, la culture de sûreté, les données de défaillance, la culture du risque Les marges de sûreté - les doses aux patient et opérateur, contours de dose de source, dispositifs de sûreté, équipements de protection individuelle Facteurs sociaux Décision tenant compte du risque Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

6 Modèle RIDM 1 Les décisions réglementaires basées sur la catégorisation des sources ou des pratiques
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7 Catégorisation des sources radioactives
La catégorisation des sources est le mécanisme de classement fondé sur les risques radiologiques que les sources et les matériaux présentent. Les contrôles réglementaires devraient être proportionnels au niveau de risque (ampleur et nature) des sources de rayonnements et de leur utilisation proposée. La catégorisation est utilisée dans l'autorisation et autres processus décisionnels de réglementation. La catégorisation est utilisée pour imposer des mesures graduées de sécurité comme faisant partie du processus d'autorisation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

8 Catégorisation des sources radioactives (suite)
1 kBq 1 MBq 1 GBq 1 TBq 1 PBq Produits de consommation Sources d'étalonnage Jauges industrielles Diagraphie des puits Détecteurs 'humidité BD Curiethérapie HD Radiographie industrielle Téléthérapie Irradiateurs Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

9 Catégorisation des sources radioactives (suite)
Catégorie Type d'utilisation 1 Radio-isotopes générateurs thermoélectriques (RGT), irradiateurs, sources de téléthérapie, Correction, sources de téléthérapie multi-faisceaux (Gamma Knife) 2 sources de radiographie gamma industrielle , sources de curiethérapie à haut / moyen débit de dose 3 Jauges industrielles fixes qui incorporent des sources de haute activité, les jauges des puits 4 Sources de curiethérapie à faible débit de dose (sauf plaques oculaires et implants permanents), jauges industrielles qui n'incorporent pas des sources de haute activité, ostéodensitomètres, éliminateurs d'électricité statique 5 Sources de curiethérapie à Faible débit de dose des plaques oculaires et des implants permanents, des dispositifs de Fluorescence X (FRX), des dispositifs à capture d'électrons, sources de spectrométrie de Mössbauer, sources de contrôle de tomographie par émission (PET) La catégorisation des sources radioactives est basée sur un certain nombre de facteurs, y compris la possibilité de causer des blessures graves ou une contamination et la probabilité de tels accidents de se produire. La justification de la catégorisation des sources est basée sur les propriétés radiologiques, la forme (physique et chimique (toxicité), la pratique ou les conditions d'utilisation, les scénarios d'exposition et la fin de vie ou les considérations d'élimination. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

10 Exemple: Exemption, seulement la notification ou l'autorisation?
Pratique ou source proposée Exclue? La notification seule suffit? La notification est requise Exemptée? Non Oui Enregistrement de notification Enregistrement ou demande de licence requise Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

11 Exemple: Autorisation - enregistrement ou une licence?
Type de contrôle Niveau de risque Complexité de pratique Autorisation par licence Haut Complexe Notification ou autorisation par enregistrement Faible Simple Une liste des sources et des pratiques nécessitant seulement une notification doit être établie par l'Autorité de réglementation. Par exemple: utilisation pédagogique des sources de faible activité; utilisation des éliminateurs statiques (peuvent-être enregistrés aussi); utilisation de microscopes électroniques Des exemples de pratiques et de dispositifs pour lesquels l'enregistrement est approprié Machines dentaires à rayons X Sources scellées à faible activité Fluorescence X Distribution des produits de consommation Eliminateur d'électricité statique Microscope électronique Des exemples de pratiques et des sources qui devraient être objet d'une licence Irradiateurs industriels; Jauges à haute activité; L'utilisation de sources non scellées; Fabrication de sources; Stockage et élimination des matières ou des déchets radioactifs. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

12 Exemple: Le Règlement de transport de l'AIEA
L’emballage, la conception des critères et les exigences d'approbation sont proportionnels aux risques présentés par le paquet Exceptés, industriels, Type A, Type B et Type C La nature et l'étendue des mesures de contrôle à employer dans le programme de radioprotection peuvent être Petite ou globale, selon le nombre d'expéditions de paquets, les divers types de matières radioactives et les paquets qui sont traités et expédiés dans le domaine public Pour le contrôle de l'exposition professionnelle lors du transport: Le lieu de travail ou le suivi individuel est obligatoire seulement si la dose efficace est susceptible d'être comprise entre 1 et 6 mSv en un an Le suivi individuel du personnel impliqué dans le transport est obligatoire, si la dose efficace est susceptible de dépasser 6 mSv en un an Les RPP visent à établir et documenter de manière systématique et structurée le cadre des contrôles appliqués par un organisme de transport (c'est à dire toute organisation impliquée dans le transport, y compris l'expéditeur, le transporteur, l'exploitant du port et le destinataire) pour satisfaire les exigences et les dispositions de radioprotection établies dans le Règlement de transport (c'est à dire limiter à la fois les expositions normales et potentielles des travailleurs et des membres du public). Les règlements stipulent cinq différents paquets primaires; exceptés, industriels, Type A, Type B, et Type C, et définissent les critères pour la conception basés sur la nature des matières radioactives qu'ils doivent contenir. Les Règlements prescrivent aussi des procédures d'essai appropriées. Avec l'approche graduée à l'emballage, l'intégrité des emballages est liée au risque potentiel: plus dangereuse la matière plus dur le paquet, ce qui est important pour l'efficacité des opérations de transport commercial. C'est le cas avec le cycle du combustible des matières nucléaires. Les Règlements de transport appliquent une approche graduée à l'emballage, avec des critères de conception et des exigences d'approbation proportionnelles aux risques représentés par le contenu radioactif. Une approche graduée est utilisée pour spécifier la conception de l'emballage, les exigences de test et d'acceptation avec des exigences plus rigoureuses étant placées sur les paquets contenant un contenu potentiellement plus dangereux. Un aspect de cette approche graduée s'appuie sur certaines exigences de performance sur l'activité du radionucléide ou un mélange de radionucléides transportés dans un colis. Une approche déterministe est utilisée pour évaluer les risques radiologiques potentiels dans le cas d'une perte de confinement ou de blindage. Les modèles sont utilisés prenant en compte le comportement du colis endommagé et son contenu et les limites de l'exposition des travailleurs et des membres du public. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

13 Exemple: Inspection et coercition
Le programme d'inspection doit: être fondé sur les risques potentiels, la complexité de l'installation ou de l'activité, les performances passées et les ressources de l'organisme de réglementation détailler les types, la fréquence des inspections régulières, y compris la portée et la profondeur des enquêtes pour chaque pratique Certaines installations et activités peuvent être exemptées de l'inspection, par exemple très faible risque pour la sûreté des sources d'installation / maintenance de détecteurs de fumée, l'utilisation des éliminateurs d'électricité statique, etc. Les mesures de coercition doivent être proportionnelles au niveau de risque posé par le manque de conformité avec les exigences, à savoir la menace pour la santé, la sûreté et la sécurité. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

14 Exemple: Fréquence des inspections régulières
Catégorie 1 & 2 Risque élevé pour la sûreté tous les ans Catégorie 3 & 4 Risque moyen pour la sûreté tous les 3 – 5 ans Catégorie 5 Faible risque pour la sûreté tous les 5 – 10 ans Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

15 Modèle RIDM 2 Nomogramme d'évaluation des risques
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16 Modèle d'évaluation des risques
Le nomogramme est un modèle graphique facile à utiliser pour effectuer des évaluations des risques Il implique l'évaluation de la vraisemblance et la probabilité des défaillances dans chaque mesure de sûreté et de contrôle (relatives à la pratique) et les conséquences potentielles de ces défaillances pour attribuer un score de risque. Le décompte des scores de risque individuels fournira le score de risque pour l'ensemble de la pratique. Ce modèle d'évaluation des risques nécessite une bonne connaissance des: Risques de rayonnement posés par les installations et les activités spécifiques Vulnérabilités (faiblesse) aux défaillances dans les mesures de sûreté et de contrôle Ces connaissances sont généralement acquises à la suite de mener des activités de surveillance de conformité sur une période de temps. Alors que l'organisme de réglementation peut effectuer l'évaluation initiale des risques des installations et des activités basées sur l'approche graduée, par exemple, la catégorisation des sources radioactives, l'évaluation des risques en utilisant le nomogramme peut renforcer encore RIDM basée sur la performance opérationnelle des partis autorisés. La connaissance des vulnérabilités est généralement acquise par l'étude des rapports d'inspection, des rapports d'accidents, etc. Le développement des scores de risque peut être entrepris comme exercice de groupe, c'est à dire un brainstorming entre les groupes des inspecteurs. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

17 Un nomogramme est une représentation graphique qui se compose de plusieurs lignes délimitées à l'échelle et disposées de telle sorte que, en utilisant une ligne droite pour relier des valeurs connues sur deux lignes, la valeur inconnue recherchée peut être lue au niveau du point d'intersection avec une autre ligne. Discuter de la façon de mettre en place un nomogramme. Quatre lignes parallèles fixées à distance égale les unes des autres avec une ligne d'interconnexion dans le milieu. Numéro 1 représente le score de risque le plus faible tandis que 15 est le plus élevé. La gamme des scores de risque peut varier, c'est à dire de 0 à 100, de 0 à 50 ou de 0 à 10, etc. Toutefois, la gamme ne doit pas varier entre les évaluations des risques. Cela faussera la réponse globale. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

18 Domaines potentiels de faiblesse
Domaines de faiblesse potentielle ou de défaillances dans la conduite des activités ou des installations d'exploitation 1a. Besoin de compétences et / ou de formation des utilisateurs Probabilité de défaillance / panne de la source de rayonnement 1b. Importance accordée à la culture de la sûreté organisationnelle Probabilité de contamination de l'environnement Recours à un équipement de protection personnel et aux dispositifs de sûreté Probabilité d'exposition au cours des procédures diagnostiques ou thérapeutiques La nécessité d'une manipulation manuelle de sources Probabilité d'accès non autorisé à la source Probabilité d'exposition à des sources de rayonnement pendant l'utilisation normale Probabilité de défaillances dans la sécurité Ce ne sont pas une liste exhaustive ... juste quelques mesures couramment utilisées. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

19 Comment utiliser le nomogramme?
Identifier la suite de mesures de sûreté et de contrôle applicables à une installation ou une activité Examiner la possibilité de défaillance ou de faiblesse pour chacune des mesures de sécurité et de contrôle basées sur la performance précédente ou la connaissance de la pratique Évaluer la probabilité de défaillances potentielles, par exemple, presque certain, probable, etc. Évaluer l'ampleur de l'exposition aux radiations, par exemple s'il serait intermittent, continu, peu fréquent, rare, etc. à la suite de la défaillance. Estimer la dose pour un membre du public ou d'un travailleur en raison de la défaillance. Si l'utilisation est possible des informations existantes à partir des dossiers de surveillance des rayonnements du personnel. Lier les informations sur le nomogramme pour identifier le score de risque. Faire la somme des scores de risque individuels d'une pratique pour développer le score de risque global. Dans les diapositives suivantes devraient être un rapide aperçu de la façon d'utiliser le nomogramme. L'accent est mis sur le développement de la compréhension de la façon d'utiliser et d'appliquer l'évaluation des risques pour les RIDM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

20 Exemple 1: radiographie industrielle
Evaluation des risques La radiographie industrielle utilisant des sources scellées. Le manque de la culture de sûreté ou le manque de formation dans la pratique de la radiographie industrielle n'est pas commun, mais il est possible. Il pourrait en résulter au radiologue de recevoir une dose de rayonnement jusqu'à 15mSv sur une base annuelle. Dans ce cas, le score de risque est supérieur à Donc, assigner la valeur maximale de 15. La probabilité de défaillance d'utiliser l'équipement de protection ou les dispositifs de sûreté par les radiologues est assez fréquente. Par exemple, la probabilité de ne pas utiliser des collimateurs est élevée, cela peut entraîner une exposition occasionnelle aux radiations avec une dose professionnelle de ~ 5 mSv. Le score de risque est de 9 mSv. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

21 Exemple 1: radiographie industrielle (suite)
Evaluation des risques En radiographie industrielle, il ya un grand besoin d'une manipulation manuelle de la source par le radiologue. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

22 Exemple 1: radiographie industrielle (suite)
Décompte des évaluations des risques pour calculer le score de risque Probabilité de faiblesse / défaillance en SCM Score de risque Manque de formation appropriée / culture de la sûreté organisationnelle 15 Recours à un équipement de protection personnel et aux dispositifs de sûreté 9 Nécessité d'une manipulation manuelle de sources 10 Sortie de rayonnement de la source pendant l'utilisation normale 12 Accès non autorisé à la source ou l'établissement incorrect de zone contrôlée 11 Défaillance du matériel 14 Contamination de l'environnement Total 71 Des explications complémentaires sur l'utilisation du nomogramme sont données dans les notes de cours. Il convient de noter à nouveau que c'est une évaluation subjective des risques et il pourrait y avoir d'autres vulnérabilités non identifiées dans cet exemple. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

23 Exemple 2: diagnostic en médecine nucléaire
Décompte des évaluations des risques pour identifier le score de risque total Probabilité de faiblesse / défaillance en SCM Score de risque Manque de formation appropriée / culture de la sûreté organisationnelle 9 Recours à un équipement de protection personnel et aux dispositifs de sûreté 13 Nécessité d'une manipulation manuelle de sources 10 Sortie de rayonnement de la source pendant l'utilisation normale Accès non autorisé à la source ou l'établissement incorrect de zone contrôlée 3 Défaillance du matériel 5 Contamination de l'environnement 7 Exposition inutile au cours des procédures de diagnostic Total 63 Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

24 Les avantages du modèle nomogramme d'évaluation des risques
Priorisation des pratiques de rayonnement tenant compte du risque Ce modèle peut être utilisé pour catégoriser davantage les pratiques (faible, moyenne, haute et très haute) basé sur la performance opérationnelle Ce modèle peut également être utilisé pour évaluer les installations autorisées au sein de chaque type de pratique pour cibler davantage ou se concentrer sur les licenciés peu performants. Les informations recueillies à partir des évaluations des risques peuvent être utilisées pour fixer des fréquences d'inspection, la période de renouvellement des autorisations, etc. Les balles oranges sont d'ordre général. Elles ne s'adaptent pas au nomogramme Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

25 Utilisation des évaluations des risques pour développer un programme d'inspection tenant compte du risque pratiques de rayonnement commandé basé sur les scores de risque Nombre d'inspecteurs Emplacement des installations ou des pratiques Décision tenant compte du risque L'organisme de réglementation peut avoir des engagements qui lui sont imposés à la suite d'une décision politique prise par le ministre Budget attribué à l'organisme de réglementation Engagements organisationnels ou politiques par l'organisme de réglementation Programme d'inspection tenant compte du risque Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

26 Exercice Sur la base de votre expérience en tant que régulateur, utilisez le modèle nomogramme d'évaluation des risques qui vous est fourni pour calculer les scores de risque et catégoriser les pratiques suivantes: Jauges industrielles fixes Radiographie diagnostique, y compris la fluoroscopie Inspection des bagages Remarque: comparez vos résultats avec ceux de votre partenaire. Est-ce que la catégorisation est similaire? Un nomogramme modèle et une liste de SMC devraient être fournis. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

27 Modèle RIDM 3 Programme de réglementation basé sur les risques de la Commission Canadienne de Sûreté Nucléaire Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

28 Aperçu du modèle RIDM Canadien
Programme de développement Les types de licences classés selon le risque de l'activité Complexité du programme de radioprotection qui doit être mis en œuvre par le licencié. Déterminer les exigences applicables pour chaque type de licence Les exigences réglementaires sont imposées par la loi, les règlements, les conditions de licence. Déterminer l’exigence réglementaire pour chaque type de licence Classer l'impact du non-respect de chaque exigence réglementaire applicable: Risque élevé immédiat ou grave pour la santé, sûreté, ou un problème de sécurité Risque moyen problème de santé, sûreté ou sécurité Risque faible pas de problèmes de santé, sûreté ou sécurité Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

29 Aperçu du modèle RIMD Canadien (suite)
Méthodes de vérification de conformité Inspection de type I (Audit) Inspection de type II (inspection conventionnelle) Rapport Annuel de Conformité (RAC) Classement de conformité des licenciés “A” = Dépasse les exigences “B” = Répond aux exigences “C” = Inférieur aux exigences “D” = Très inférieur aux exigences “E” = Inacceptable Production d'un bulletin de licence Chaque titulaire de licence devrait obtenir soit un «A» ou «B» pour chaque exigence. Les exigences classées comme «C», «D» ou «E» doivent être remédiées à une classe «B» Inspection de type II sur site révision limitée des dossiers «snap-shot» des opérations Un inspecteur rapports la liste de non-conformité normalement donnée sur site le rapport final gradué envoyé par mail Type I préparation considérable de pré-visite en profondeur, examen prévu de programme (s) spécifique (s) deux ou plusieurs inspecteurs comprendra des entretiens avec le personnel, des observations et des examen des registres RAC Soumission requise par condition de licence Quatre parties pour chaque RAC Informations du titulaire de licence Enregistrements Liste d'auto-vérification de sûreté radiologique Déclaration par l'autorité signataire Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

30 Aperçu du modèle RIMD Canadien (suite)
Développement et calcul du coefficient de conformité (CC) CC est une figure quantitative utilisée pour évaluer la performance des titulaires de licences individuels. La performance d'un licencié par rapport à la suite des mesures d'évaluation applicables est évaluée pendant le processus de vérification de la conformité (inspection de type I (audit); inspection de type II (inspection conventionnelle) ou le Rapport Annuel de Conformité (RAC)) Coefficient de conformité = 1 pour la première année pour tous les nouveaux titulaires de licence. CC devrait être recalculé tous les 12 mois. Remarque: Il y aura besoin d'avoir un mécanisme juridique en vertu de la Loi sur la Sûreté radiologique respective pour permettre ce type de régime de tarification Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

31 Aperçu du modèle RIMD Canadien (suite)
Les titulaires de licence avec une classe C, D et E par rapport à chaque mesure pertinente de sûreté et de conformité devront corriger les lacunes et atteindre le statut de conformité. Pour les classes C, D et E non-conformes, CC = nombre total d'heures / Heures de base Nombre total d'heures comprend l'effort supplémentaire pour vérifier le retour au statut conforme du licencié. Les titulaires de licence avec CC> 1 seront facturés des frais de licence plus élevés. Coefficient de conformité = 1 pour la première année pour tous les nouveaux licenciés. CC devrait être recalculé tous les 12 mois Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

32 Zones de Sûreté et Zones Contrôlées (ZSC)
Radioprotection Urgences et événements imprévus Protection de l'environnement Protection contre l'incendie Formation et qualification Procédure opérationnelle Transport Organisation et Management Management de la Qualité Santé et sûreté non radiologique Programmes d'information du public Sécurité Obligations et mesures de protection internationales Toutes les exigences réglementaires (prescrites dans les règlements de l’acte et les conditions de licence) peuvent être triées dans les ZSC Certaines peuvent ne pas s'appliquer à votre type d’utilisation Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

33 Système de classement pour ZSC
Définition Risque pour la santé, la sûreté, la sécurité et l’environnement A Dépasse les exigences Pas de risque déraisonnable B Répond aux exigences C Inférieur aux exigences Pas de risque déraisonnable, mais probable D Très inférieur aux exigences Fort probable pour un risque déraisonnable s'il n'est pas corrigé E Inacceptable Probabilité très élevée pour un risque déraisonnable Classe systématiquement pondérée, Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

34 Méthode de vérification de conformité basée sur le risque
Fréquence Faible RAC Annuel Moyen RAC, principalement inspection de type II, certaines inspections de type I Annuel à tous les 5 ans Haut RAC, Inspection de Type I & Type II Classe systématiquement pondérée, Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

35 Exemple - Bulletin de Licence
Zones de Sûreté et zones Contrôlées RAC Inspection de type II Inspection de Type I Audit Radioprotection B Protection de l'environnement C Urgences et événements imprévus Formation et qualification Organisation et Management Procédure opérationnelle Obligations et mesures de protection internationales A Sécurité  Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

36 Quel est le but du classement?
Pour communiquer les performances d'une manière cohérente et transparente. Pour contrôler les performances des: Licenciés Programmes de réglementation Pour permettre l'analyse des tendances de la performance individuelle du licencié Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

37 Les points forts du modèle RIDM Canadien
Programme systématique, cohérent et transparent L'effort de réglementation est optimisé et intégré Les besoins en ressources mieux identifiés Une gestion plus efficace des activités de réglementation Sensibilisation accrue des licenciés aux exigences et attentes de l'organisme de réglementation. Relier les frais au non-conformité est une forte incitation pour les licenciés de changer les comportements Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

38 Contraintes du modèle RIDM Canadien
Nécessite un investissement accru en termes de: une augmentation du nombre d'inspecteurs et du personnel d'octroi de licences; formation des inspecteurs et du personnel d’octroi de licence; élaboration de directives, mise à niveau des systèmes de licences, etc. Nécessite un effort concerté pour éduquer et sensibiliser les licenciés. Les dispositions législatives seraient nécessaires pour faire varier les frais de licence basé sur la conformité C'est un modèle RIDM complexe et peut prendre de nombreuses années à mettre en œuvre correctement. Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

39 Exercice La présentation complète du modèle RIDM Canadien est fournie à vous dans vos documents. Étudier le modèle et compléter les deux exercices donnés dans les notes de cours pour développer une solide compréhension de cette stratégie pour RIDM Cours de Formation de l’AIEA sur le Contrôle Réglementaire Efficace et Durable des Sources de Rayonnements

40 Résumé L'organisme de réglementation peut utiliser des modèles RIDM différents pour renforcer le contrôle réglementaire. L'utilisation de RIDM permet: Programme de réglementation systématique, cohérent et transparent Optimisation et intégration des efforts et des ressources de réglementation Le fardeau réglementaire sur les licenciés est proportionnel à leur niveau de conformité. La clé de la réussite des RIDM est d'assurer un processus RIDM correctement fondé et pratiqué par tout le personnel de l'organisme de réglementation Cours de formation de l'AIEA sur un contrôle réglementaire efficace et durable des sources de rayonnements

41 Références AGENCE INTERNATIONALE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE, Règlement de transport des matières radioactives Édition de 2009, Collection Normes de Sûreté NoTS-R-1, Vienne (2009). Cours régional de formation, l'organisation et la mise en œuvre d'un programme national de réglementation pour le contrôle des sources de rayonnements, l'Agence Internationale de l'Énergie Atomique, 2003 Nucléaire Risk based regulatory program Directorate of Nuclear Substances Regulation Canadian Nuclear Safety Commission AGENCE INTERNATIONALE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE, Glossaire de Sûreté de l'AIEA : Terminologie Employée en Sûreté Nucléaire et Radioprotection, Édition 2007, AIEA, Vienne (2007). AGENCE INTERNATIONALE DE L'ÉNERGIE ATOMIQUE, Évaluation de la sûreté des installations et activités, Collection Normes de Sûreté de l’AIEA No GSR Partie 4, AIEA, Vienne (2009). Risk Score Nomogram Model, Environmental Health Branch, Queensland Health Rappel: program v programme etc. Cours de formation de l'AIEA sur un contrôle réglementaire efficace et durable des sources de rayonnements