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Comité Technique Thématique (CTT) Fonds Social Européen (FSE) 1er décembre 2014 CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE.

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1 Comité Technique Thématique (CTT) Fonds Social Européen (FSE) 1er décembre 2014 CONSEIL RÉGIONAL D’AQUITAINE

2 Commission Permanente du 6 octobre 2014 Sous-mesure 1.2.1. Projet : Projet Régional Qualité Apprentissage (PRQA) 2014 2 CFA ont bénéficié de subventions complémentaires Montants : cout total : 79 834,73 € Dont 35 925,62 € de Fonds social européen Pour le dispositif Innovation et adaptations pédagogiques Sous mesure 4.1.1 Projet : Développement des missions d’Aquitaine Cap Métiers Montants : cout total : 1 909 319,53 € Dont 1 050 125,74 € de Fonds social européen Pour le dispositif Apprentissage

3 Commission Permanente du 6 octobre 2014 Sous-mesure 2.2.1 Projet : Mise en concurrence 3 de l’année 2010 (MC 3 2010) Programmation de formations complémentaires Montants: cout total : 1 606 260,34€. Dont 743 103,15€ de Fonds social européen Sous-mesure 4.1.1 Projet : Mise en concurrence 5 de l’année 2012 (MC 5 2012) Montants: cout total : 2 328 792,40€ Dong 1 280 835,80 € de Fonds social européen Pour le dispositif programme régional de formation (PRF)

4 Déprogrammation => 6 opérations "dormantes" : Sous mesure 1.1.1 : - 214 473,15€ Sous-mesure 4.1.1. : - 27 500€ TOTAL FSE REINJECTE : + 241 973,15 Réajustements Sous-mesure 1.1.1. : - 6668,81€ Sous-mesure 1.1.3: - 33157,49€ Sous-mesure 1.2.1: - 46 139,91€ Sous-mesure 2.2.1. : - 516 333,66€ + 220 553,45€ Sous-mesure 3.2.1. : - 4186,16€ Sous-mesure 4.1.1. : - 91 387,9€ + 115822,64€ TOTAL FSE REINJECTE : + 361 497,73€ MONTANT TOTAL FSE REINJECTE : + 603 470,88€ DEPROGRAMMATIONS – REAJUSTEMENTS Commission Permanente du 6 octobre 2014

5 COMMISSION PERMANENTE DU 24 NOVEMBRE 2014 Sous-mesure 4.1.1 Projet : Mise en concurrence 5 de l’année 2012 (MC5 2012) Programmation complémentaire de la rémunération des stagiaires Montants : Coût total : 931 516,96 € Dont 512 334,33 € de Fonds social européen Pour le dispositif programme régional de formation (PRF)

6 Déprogrammation => 3 opérations "dormantes" Sous mesure 1.1.3 : - 67 500,00 € Sous-mesure 2.2.1. : - 35 926,00 € TOTAL FSE REINJECTE : + 103 426€ Réajustement => 6 opérations Sous-mesure 1.2.1. : - 3 568,51 € Sous-mesure 3.2.1. : - 15 944,65 € Sous-mesure 4.1.1. : - 20 044,77 € Sous-mesure 4.3.3. :- 37 528,83 € TOTAL FSE REINJECTE : + 77 086,76€ MONTANT TOTAL FSE REINJECTE : + 180 512,76€ DEPROGRAMMATIONS – REAJUSTEMENTS Commission Permanente du 24 novembre 2014

7 PROGRAMMATION CUMULEE POUR CE COMITE TECHNIQUE THEMATIQUE, LA PROGRAMMATION DU CONSEIL REGIONAL D'AQUITAINE, S'ELEVE A 3 622 324 € de FONDS SOCIAL EUROPEEN

8 ÉTAT D'AVANCEMENT DU PO FSE 2007-2013 DU 01/01/2007 AU 27/11/2014 (SOURCE PRESAGE) TOTAL MAQUETTE COUT TOTAL Subvention globale 119 295 203 € MAQUETTE FSE Subvention globale 59 107 951 € MONTANT FSE Programmé 63 814 824 € TAUX DE PROGRAMMATION (/ maquette) 108 % COUT TOTAL Retenu après CSF 93 983 188 € COUT TOTAL Validé par l’AC 90 490 568 € MONTANT FSE Retenu après CSF 40 889 167 €

9 SUIVI MAQUETTE FSE 2007-2013 DETAIL PAR AXE (AU 27/11/2014) MAQUETTE FSE MONTANTS FSE PROGRAMMES %MONTANTS FSE APRES CONTRÔLE DE L’ AC % Axe 1 18 881 45118 731 028 99%13 262 77470% Axe 2 26 837 70030 267 222 113%17 278 70664% Axe 3 600 0001 005 475 168%441 29374% Axe 4 10 757 70011 782 176 110%7 894 64473% Axe 5 2 031 1002 028 922 100%2 011 75099% TOTAL 59 107 95163 814 824 108%40 889 16769%


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