Commission locale de l'eau du SAGE Nappes profondes de Gironde Réunion du 8 juillet 2014 ORGANISATION DE LA CLE, DE SES SECRETARIATS ET DE SES GROUPES.

Présentation au sujet: "Commission locale de l'eau du SAGE Nappes profondes de Gironde Réunion du 8 juillet 2014 ORGANISATION DE LA CLE, DE SES SECRETARIATS ET DE SES GROUPES."— Transcription de la présentation:

1 Commission locale de l'eau du SAGE Nappes profondes de Gironde Réunion du 8 juillet 2014 ORGANISATION DE LA CLE, DE SES SECRETARIATS ET DE SES GROUPES DE TRAVAIL

2 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Organisation existante Secrétariat des réunions de la CLE et de son bureau Animation des réunions de la CLE, de son bureau, de ses groupes de travail Formule des avis à la demande de la CLE sur les questions relevant de l'hydrogéologie Présidés par un membre de la CLE - Formulent des avis à la demande de la CLE dans leurs domaines d'attribution Pour mémoire : M. Le Pochat M. Cassou M. Turon

3 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Composition du bureau Commission locale de l'eau 24 membres Bureau de la CLE 9 membres Collège des élus AMF (MM Ducout et Turon) Conseil général (M. Renard) CUB (M. Chausset) Collège des usagers Chambre d'agriculture (M. Cassou > M. de Saint Léger) SEPANSO (M. Le Pochat > M. Alezine) CREPAQ (M. Nicolas) Collège des représentants de l'Etat : Préfecture Agence de l'eau ARS Pour mémoire, composition actuelle

4 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Groupes de travail existants Commission locale de l'eau 24 membres Bureau de la CLE 9 membres Groupe de travail ressources usages et règles de gestion tableau de bord Groupe de travail rédaction des mesures évaluation environnementale communication Groupe de travail aspects économiques et cohérence territoriale Présidés par un membre de la CLE - Formulent des avis à la demande de la CLE dans leurs domaines d'attribution Pour mémoire : M. Le Pochat M. Cassou M. Turon

5 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Groupes de travail : propositions Commission locale de l'eau 24 membres Président : Pierre DUCOUT Bureau de la CLE 9 membres Groupe de travail ressources - tableau de bord Président : X. XXXXX Groupe de travail communication Président : X. XXXXX Groupe de travail optimisation des usages analyse économique Président : X. XXXXX

6 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Secrétariats : proposition de délégation Commission locale de l'eau 24 membres Secrétariat administratif Conseil général de la Gironde Bureau de la politique de l'eau Bureau de la CLE 9 membres Secrétariat technique SMEGREG Groupe de travail ressources - tableau de bord Président : X. XXXXX Groupe experts hydrogéologues Groupe de travail communication Président : X. XXXXX Groupe de travail optimisation des usages analyse économique Président : X. XXXXX Secrétariat des réunions de la CLE et de son bureau Animation des réunions de la CLE, de son bureau, de ses groupes de travail Formule des avis à la demande de la CLE sur les questions relevant de l'hydrogéologie Présidés par un membre de la CLE - Formulent des avis à la demande de la CLE dans leurs domaines d'attribution

7 Les Règles de fonctionnement de la CLE (19 mars 2012) précisent : à l'article 5 : les attributions du Président de la CLE, "Il préside les réunions de la CLE et représente la commission dans toutes ses missions de représentation externes ou désigne les représentants parmi les membres de son collège. Le Président signe tous les documents officiels et engage la Commission." à l'article 8 : l'existence des secrétariats administratifs et techniques dont les rôles respectifs sont précisés. Ces Règles ne précisent pas les modalités pratiques par lesquelles le Président pourrait donner délégation aux secrétariats pour certaines tâches liées à la mise en œuvre du SAGE et notamment pour : trier les demandes, le cas échéant répondre à ces demandes. Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Proposition de délégation

8 Le principe d'une délégation du Président au secrétariat technique est proposé pour : procéder au tri des sollicitations extérieures ; répondre directement au demandeur dès lors que le projet n'est pas concerné, à l'évidence, par le SAGE Nappes profondes ; répondre directement au demandeur dès lors que le projet est concerné par le SAGE mais qu'il n'y a pas de doute ou de réserve quant à la compatibilité du projet avec le SAGE ; lorsque la demande émane d'une service de l'Etat en tant qu'instructeur d'un dossier, lui répondre et lui fournir l'analyse du dossier qui sera présentée à la CLE pour sa prise de décision ; pour tous les autres dossiers, faire une réponse d'attente indiquant que l'avis de la CLE ou de son bureau sera sollicité lors de sa prochaine réunion. Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Proposition de délégation

9 Commission locale de l'eau du SAGE nappes profondes de Gironde Inter-SAGE : désignation - questions SDAGE Adour-Garonne – Disposition A12 - Développer une approche inter-SAGE : "Le Comité de bassin, l’Etat et les CLE veillent à la cohérence entre SAGE : … ; dans le cas où se superposent des SAGE eaux souterraines et eaux superficielles. … Par ailleurs, les CLE concernées mettent en place une cellule de coordination inter-SAGE. …" 1.Désignation d’un membre associé à la CLE du SAGE Vallée de la Garonne (inter- SAGE à celle du SAGE Vallée de Garonne) : pour mémoire M. Le Pochat 2.Quelle organisation pour l'inter-SAGE nappes profondes ? Association aux réunions d'un représentant des CLE des SAGE Girondins (SAGE Isle Dronne, Lacs Médocains, Leyre et milieux associés, Ciron, Etangs littoraux Born et Buch, Estuaire de la Gironde et milieux associés et prochainement Vallée du Dropt et Dordogne Atlantique) ?