1 Groupe de Projet PA4: bon état/bon potentiel des eaux douces de surface Réunion plénière CIE 2007 Bruxelles Par lanimateur Eric Lacasse.

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1 1 Groupe de Projet PA4: bon état/bon potentiel des eaux douces de surface Réunion plénière CIE 2007 Bruxelles Par lanimateur Eric Lacasse

2 2 Organigramme CIE

3 3 Différents niveaux de coordination

4 4 Principaux mandats Mettre en évidence les types communs ou comparables de masses deau Mettre en évidence les types communs ou comparables de masses deau Evaluer les améliorations de la qualité en lien avec les programmes de mesure Evaluer les améliorations de la qualité en lien avec les programmes de mesure Examiner les possibilités dune coordination mutuelle sur les objectifs environnementaux (masses deau naturelles, masses deau fortement modifiées, dérogation) Examiner les possibilités dune coordination mutuelle sur les objectifs environnementaux (masses deau naturelles, masses deau fortement modifiées, dérogation) Examiner les possibilités de coordination des programme nationaux de surveillance et adaptation Réseau de mesure Homogène (sous groupe monitoring par H.Maekelberghe) Examiner les possibilités de coordination des programme nationaux de surveillance et adaptation Réseau de mesure Homogène (sous groupe monitoring par H.Maekelberghe) Suivi du réseau de mesure Homogène (I Saunier) Suivi du réseau de mesure Homogène (I Saunier)

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7 7 Modélisation transnationale Escaut Amélioration de la qualité (mesures de base - horizon 2015 – Modèle PEGASE) Réduction 25% pour les percentiles 90 annuels des concentrations en DCO Réduction 25% pour les percentiles 90 annuels des concentrations en DCO Réduction 25% pour lazote Kjeldahl Réduction 25% pour lazote Kjeldahl Réduction 50% pour le phosphore. Réduction 50% pour le phosphore. Le bilan doxygénation laisse entrevoir une évolution positive particulièrement intéressante. Le bilan doxygénation laisse entrevoir une évolution positive particulièrement intéressante. Au niveau de la frontière belgo-néerlandaise, les résultats montrent une diminution prévisionnelle denviron 15% des flux annuels en azote total et une diminution denviron 50% des flux de phophore. Au niveau de la frontière belgo-néerlandaise, les résultats montrent une diminution prévisionnelle denviron 15% des flux annuels en azote total et une diminution denviron 50% des flux de phophore. Le modèle ne prévoit pas de diminution de la concentration en nitrates sur la période 2000-2015. Le modèle ne prévoit pas de diminution de la concentration en nitrates sur la période 2000-2015.

8 8 Objectifs Environnementaux (OE): Masses deau naturelles Etat Chimique: Directive fille COM(2006) 397 établissant des normes de qualité environnementale (NQE) applicables aux eaux de surface pour 41 substances chimiques. Etat Chimique: Directive fille COM(2006) 397 établissant des normes de qualité environnementale (NQE) applicables aux eaux de surface pour 41 substances chimiques. Etat écologique: Etat écologique: –EQ Biologique Utilisation dindicateurs biologiques Utilisation dindicateurs biologiques Méthodes déchantillonnage différentes Méthodes déchantillonnage différentes Méthodes dévaluation différentes Méthodes dévaluation différentes –EQ chimique et physico-chimiqe soutenant la biologie Paramètres généraux: valeurs du Système dévaluation de la Qualité (SEQ) eau version 2 référence au niveau du DHI Escaut (sauf nitrates et phosphates). Paramètres généraux: valeurs du Système dévaluation de la Qualité (SEQ) eau version 2 référence au niveau du DHI Escaut (sauf nitrates et phosphates). Autres substances chimiques: utilisation de manuel « procédure à suivre par les Etats Membres pour létablissement de normes de qualité chimiques » devrait faciliter les convergences. Autres substances chimiques: utilisation de manuel « procédure à suivre par les Etats Membres pour létablissement de normes de qualité chimiques » devrait faciliter les convergences.

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10 10 OE: Masses deau fortement modifiées Approches différentes pour la désignation (score, seuil). Approches différentes pour la désignation (score, seuil). Une même pression morphologique peut avoir un impact différent en fonction de lendroit où elle se situe (vulnérabilités différentes en fonction du type) Une même pression morphologique peut avoir un impact différent en fonction de lendroit où elle se situe (vulnérabilités différentes en fonction du type) Importance de la cohérenceaux frontières tant dans la désignation que sur la fixation des objectifs de bon état/potentiel écologique. Importance de la cohérence aux frontières tant dans la désignation que sur la fixation des objectifs de bon état/potentiel écologique.

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12 12 OE: Dérogations Importance du travail de coordination: Il sera plus aisé de justifier des objectifs intermédiaires si ceux-ci sont acceptés et supportés de la même manière des deux côtés de la frontière.

13 13 Merci de votre attention! Bedankt voor u aandacht