NORMES ET REFERENTIELS

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1 NORMES ET REFERENTIELS
Qualité Environnement Sécurité Qualité Totale Normes et référentiels

2 Définitions du Petit Larousse
DEFINITIONS Définitions du Petit Larousse Norme (lat. norma, équerre, règle) 1-Etat habituel, conforme à la règle établie 2-critère, principe auquel se réfère tout jugement de valeur, moral ou esthétique 3-Règle fixant le type d ’un objet fabriqué, les conditions, les techniques de production Référentiel : Ensemble d ’éléments formant un système de référence Spécification : définition des caractéristiques essentielles que doit avoir une marchandise, une construction, un matériel, etc Guide :Ouvrage qui donne des renseignements classés Normes et référentiels

3 UN PEU D ’HISTOIRE… 1906 : Création de la Commission Electrotechnique Internationale (CEI) Mission : définir des règles assurant un niveau satisfaisant de sécurité dans le domaine concerné 1918 : création de la Commission Permanente de Standardisation (CPS) Mission : étudier les mesures susceptibles d ’assurer l ’unification des types dans la construction mécanique et métallique 1920 : 1ère norme française sur la standardisation des rails 1926 : création de l ’AFNOR qui prend le relais de la CPS (disparue en 1925) à l ’initiative d ’industriels (Electricité, Houillères, Forges, construction métallique) Rôle national : propagation de la normalisation dans les industries françaises Rôle international : représentation de la France devant l ’ISA (International Standard Association) créée aussi en 1926 et future ISO 1940 : Création des « Military Standards » aux Etats-Unis : 1ères normes (militaires) traitant des des exigences relatives à la qualité des productions sous-traitées Normes et référentiels

4 UN PEU D ’HISTOIRE... 1941 : Création de la marque NF
1946 : Création de l ’ISO par 25 pays Missions : développer la normalisation dans le monde et la coopération technologique, économique et scientifique 18 Comités Membres (nationaux, 1 par pays) Comités techniques --> animation de 2000 unités de travail Travaux étendus à tous les domaines (sauf les technologies électriques et électrotechniques : CEI) 1950 : Aux USA, extension des normes militaires aux équipements nucléaires et aérospatiaux 1957 : Création du Comité Européen de Normalisation (CEN) Mission : établir les normes européennes 1965 : Création par l ’OTAN des Allied Quality Assurance Publications (AQAP), sur l ’Assurance Qualité dans l ’Industrie de l ’armement Normes et référentiels

5 UN PEU D ’HISTOIRE... 1979 : Création au sien de l ’ISO du Comité technique management et Assurance de la qualité (TC 176) 1980 : publication par l ’AFNOR de la NF X sur la gestion de la qualité (à l ’origine de la NF EN puis NF EN ISO 9004) 1982 : publication par l ’AFNOR de la NF X   « Guide pour la sélection des dispositions pour l ’assurance de la Qualité dans les relations client-fournisseur » 1984 : décret fixant le statut de normalisation en France : le Ministre de l ’Industrie fixe la Politique des Pouvoirs Publics en matière de normalisation 1985 : une Résolution Européenne place la normalisation de la stratégie du libre échange des marchandises 1987 : publication ISO 9001, 9002, 9003 après 8 ans de réflexion Normes et référentiels

6 La normalisation en France
Environ normes françaises (beaucoup sont la transcription de normes européennes) Normalisation encadrée par un décret (N°84-74 du 26 janvier 1984) : « La normalisation a pour objet de fournir des documents de référence comportant des solutions à des problèmes techniques et commerciaux concernant les produits, biens et services qui se posent de façon répétée dans des relations entre partenaires économiques, scientifiques, techniques et sociaux » La norme est un « document établi par consensus, qui fournit, pour des usages communs et répétés, des règles, des lignes directrices ou des caractéristiques, pour des activités ou leurs résultats, garantissant un niveau d'ordre optimal dans un contexte donné »  (extrait du Guide ISO/CEI 2). Problème : doit concerner au moins un secteur industriel et se concentrer sur une solution commune Normes et référentiels

7 La normalisation en France
Quel est son rôle ? Outil d'échange (définition de caractéristiques communes) Outil de développement pour l'économie Pour l'utilisateur, outil de transparence et de progrès Outil stratégique pour l'entreprise ou l'acteur économique qui participe aux travaux (influence sur concurrence) Outil de politique publique (impulsion nécessaire par les Pouvoirs Publics) Norme : compromis entre l'état de la technique et les contraintes économiques à un moment donné. Normes et référentiels

8 Elaboration d ’une norme
 Les progrès vont souvent plus vite que l ’élaboration d ’une norme (ex : électronique) Identification des besoins : pertinence, opportunité faisabilité Quel apport au secteur? A-t-on les connaissances pour l’élaborer? À partir des moyens et priorités  GPM (Grand programme de Normalisation) Programmation collective Commissions de Normalisation : producteurs, distributeurs, consommateurs, administrations… Elaboration par parties intéressées Consensus par experts Sur le projet de norme Consultation des acteurs économiques Validation du texte Approbation (AFNOR) Norme Nationale Utilisation volontaire ou application obligatoire Evaluation de la pertinence par le normalisateur pour adaptation Utilisation et Suivi Normes et référentiels

9 Elaboration d ’une norme
International Européen National ISO / CEI CEN / CENELEC AFNOR AENOR ... Projets par comités techniques Membres du CEN Commissions de Normalisation Vote des Comités membres Approbation Conseil ISO Norme Internationale Norme Européenne Norme nationale Travaux harmonisés Normes et référentiels

10 Objectif des Normes Outil de mise en place de critères produits, processus, systèmes Outil de la réglementation aide à la maîtrise de la réglementation (ex 14001) imposée par la réglementation (ex : HACCP en agro alimentaire) Outil pour la reconnaissance certification label... Normes et référentiels

11 NORMES ET REFERENTIELS
REGLEMENT CODE FASCICULE DE DOCUMENTATION NORME BONNES PRATIQUES GUIDE SPECIFICATION ACCORD TEXTE INTERNE Normes et référentiels

12 NORMES ET REFERENTIELS
ENTREPRISE Attentes Résultats Normes systèmes PARTIES INTERESSEES PARTIES INTERESSEES Système de Management CLIENT CLIENT Produit / service attendu Produit / service voulu Produit / service réalisé Produit / service perçu Audits Normes produits / service Normes « personnes » Satisfaction Normes et référentiels

13 SYSTEMES DE MANAGEMENT
Besoins Production Produit / Service Clients Producteur de tomates Quels systèmes de management applicables? Pour quels enjeux? Quels référentiels utilisables? Quelles reconnaissances possibles pour ces systèmes? Normes et référentiels

14 Les référentiels de Management
Systèmes de Management : qualité ISO 9001 : 2008 ISO 9004 : 2000 ISO 9000 : 2005 HACCP Codex ALINORM 97/13 BRC Outils normatifs Outils non normatifs Système de management de la qualité- exigences Système de management de la qualité- conseils pour l ’amélioration des performances Système de management de la qualité- principes essentiels et Vocabulaire Hazard Analysis at critical control points Ex : NF X « Analyse de la Valeur-Analyse fonctionnelle-Expression fonctionnelle du besoin et cdc fonctionnel Ex : NF ISO : « Management de la Qualité, Lignes Directrices pour la qualité en management de projet » Ex Bonnes Pratiques (Fabrication, Laboratoire…) British Retail Consortium Evaluation, Auto-évaluation Evaluation, certification Certification Certification Normes et référentiels

15 Les référentiels de Management
HACCP : système imposé par l ’arrêté du 9 mai 1995 aux entreprises du secteur agro alimentaire français Les 7 principes du CODEX Alimentarius Les 7 Principes de l’HACCP Effectuer une analyse des dangers Identifier les Points Critiques pour la Maîtrise Etablir les limites critiques pour chaque CCP Etablir les exigences de surveillance des CCP Etablir les actions correctives à appliquer sur la surveillance des CCP Etablir les procédures d’enregistrement efficaces Etablir les procédures de vérification Analyse de risques Points critiques (CCP) Seuils critiques Approche processus Système de surveillance Mesures correctives Procédures de vérification Dossier Normes et référentiels

16 Les référentiels de Management
BRC : Syndicat des Grandes enseignes de la distribution anglaise 1998 : Contexte critique en matière de sécurité alimentaire (vache folle…) en G.B. Destiné aux fournisseurs de denrées alimentaires vendues sous marque distributeur Aider les distributeurs anglais dans le cadre de leurs obligations légales et dans celui de la protection du Consommateur. Référentiel technique pour les sociétés fournissant des produits alimentaires à la marque du distributeur Référentiel exigeant : Système HACCP Système de Management de la Qualité effectif et documenté Maîtrise d’exigences précises: environnement, produits, process et personnel Normes et référentiels

17 Les référentiels de Management
Systèmes de management : environnement ISO (2004) ISO (1996) ISO (1996) EMAS Outils normatifs Outils non normatifs SME : spécification et lignes directrices SME- lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et techniques de mise en oeuvre Management environnemental- Vocabulaire Ex : ISO : SME Guide pour les PME PMI Ex : BS 8555 Guide pour la mise en place d ’un SME par étapes Ex ISO : Lignes Directrices pour l ’évaluation des performances environnementales (EPE) Ex : PEE Plan Environnement Entreprises (ADEME) European Management and Audit Scheme Enregistrement Certification Normes et référentiels

18 Les référentiels de Management
Le Règlement Européen EMAS ou SMEA (Système de management Expérimental et d ’Audit) du 29 juin > participation volontaire des entreprises du secteur industriel à un SME communautaire (ancien Eco-audit) Réaliser une analyse environnementale Adopter une Politique Environnementale (conformité réglementaire et amélioration continue) Définir un programme environnemental (objectifs / actions) L ’EMAS -se limite aux activités industrielles -oblige la rédaction et la communication d ’une déclaration environnementale -oblige à utiliser les Meilleures Technologies Disponibles Mettre en place un SME Effectuer des audits Rédiger une déclaration environnementale pour le public (au moins tous les 3 ans ) Valider sa déclaration par un vérificateur environnemental agréé Demander l ’enregistrement du site auprès du Ministère de l ’Environnement Normes et référentiels

19 Les référentiels de Management
Systèmes de management : Sécurité OHSAS (1999) OHSAS 18002 BS 8800 : 1996 (BSI) SIES (DNV) Guide de l ’OIT (ILO) Outils normatifs Outils non normatifs Systèmes de Management de la Santé et Sécurité au travail - Spécification SMS- lignes directrices de mise en application de l ’OHSAS 18001 Guide des Systèmes de management pour la Santé et la sécurité au travail Système International d ’Evaluation de la Sécurité Lignes Directrices pour le Management de la Santé et Sécurité au travail Ex : référentiel Du Pont de Nemours Certification Evaluation Certification OIT : Organisation Internationael du travail ILO : International Labour Office DNV : Det Norske Veritas Normes et référentiels

20 Les référentiels de Management
Les 20 éléments du SIES (652 questions, points) Les dix principes Sécurité Du Pont de Nemours les 3 niveaux de l ’ILO 1er niveau applicable à chaque état : politique nationale en matière de santé et sécurité au travail 2ème niveau : référentiel de 16 exigences à adapter dans chaque pays 3ème niveau : directives de prise en compte des spécificités de l ’entreprise (taille, activités, types de risques) Normes et référentiels

21 Les référentiels de Management
Systèmes de management : éthique, social Sa 8000 (SAI) AA 100 (ISEA) Respect des droits de l ’homme dans l ’entreprise, chez les fournisseurs et sous-traitants Amélioration des conditions de travail au sens large Social Accountability Amélioration de l ’approche sociale et éthique de la comptabilité, l ’audit et du marketing près-vente Certification ISEA : Institute of Social and ethical Accountability SAI : Social Acountability International Normes et référentiels

22 Les référentiels de Management
Systèmes de management : Management de la Qualité Totale ISO 9004 : 2000 Réferentiel MFQ EFQM MFQ : mouvement Français pour la Qualité European Foundation for Quality Management Système de management de la qualité- conseils pour l ’amélioration des performances Evaluation, Auto-évaluation Evaluation, Auto-évaluation Evaluation, Auto-évaluation Prix Français de la Qualité Prix Européen de la Qualité Normes et référentiels

23 Les référentiels de Management
Référentiel d’excellence : EFQM Normes et référentiels

24 Les référentiels de Management
Systèmes de management : audit et certification de personnes ISO 19011 Aide pour les organismes : audits internes, audits seconde partie Outil pour les organismes certificateurs Audit des systèmes de Management Guide ISO/ CEI N° 65 ou EN 45011 Guide ISO/CEI N° 62 ou EN 45012 Guide ISO/ CEI N° 66 EN 45013 Certification de produits et services Certification de SMQ Certification de SME Certification de personnes Accréditation (en France par le COFRAC Comité Français d ’Accréditation) Normes et référentiels

25 Les référentiels de Management
Modèles de norme d ’exigences de système Modèles de norme d ’audit système Modèles de norme de terminologie Modèles de norme guide Systèmes de management Qualité ISO 19011 ISO 9001 : 2000 ISO 9000 ISO 9004 Systèmes de management Environnement ISO 19011 ISO (2004) ISO 14050 ISO 14004 Systèmes de management Sécurité ISO 19011 OHSAS (1999) OHSAS 18002 Systèmes de management RH Systèmes de management éthique Sa 8000 (SAI) Systèmes de management… Normes et référentiels

26 Les référentiels Produits et Services
Besoins Production Produit / Service Clients Quels critères produit et service applicables? Pour quels enjeux? Quels référentiels utilisables? Quelles reconnaissances possibles pour ces critères? Normes et référentiels

27 Les référentiels Produits et Services
Produit et Service : Qualité Marque NF, propriété exclusive d ’AFNOR --> atteste qu ’un produit ou un service est conforme aux normes françaises, européennes ou internationales qui le concernent NF…. EN / NF ISO / EN / NF Guide ISO/ CEI N° 65 ou EN 45011 Certification de produit ou service Marque NF NF NF Service NF Agro-alimentaire NF Environnement Normes et référentiels

28 Les référentiels Produits et Services
NF NF SERVICE NF AGRO ALIMENTAIRE Normes et référentiels

29 Les référentiels Produits et Services
Une entreprise pour elle-même ou son réseau (franchisés, agences, …) Certification de service Une organisation professionnelle pour ses adhérents Élaboration du référentiel 3 à 6 mois Publication au Journal Officiel Validation du référentiel Environ 3 mois Audit de certification Dès que l’entreprise est prête Attribution du certificat Certificat valable 3 ans Audit de suivi annuel Maintien du certificat Normes et référentiels

30 Les référentiels Produits et Services
Produit : Environnement Certification écologique des produits: apposer sur le produit une marque, un label pour garantir à l ’acheteur le respect de certaines exigences écologiques Normes Techniques ISO 14040 ISO 14024 Analyse du cycle de vie : principes et cadres Etiquetage environnemental de type I - principes et méthodes Marquage NF Environnement Label écologique communautaire Normes et référentiels

31 Les référentiels Produits et Services
NF ENVIRONNEMENT cf. polycop Concerne le produit + emballage atteste conformité aux exigences des règlements techniques (un par catégorie de produits) décernée après examen du produit d ’après dix rubriques Energie Matières premières Emissions / rejets Déchets Risques d ’accidents Nuisances Durabilité Durée d ’utilisation Optimisation Divers Le label écologique communautaire objectifs promouvoir la conception, la production, la commercialisation et l ’utilisation de produits ayant une incidence moindre sur l ’environnement pendant leur cycle de vie mieux informer les consommateurs des incidences des produits sur l ’environnement Normes et référentiels

32 Les référentiels Produits et Services
L ’analyse du cycle de vie (ACV) Matières premières, énergies Distribution Utilisation Fabrication Conception Recyclage Destruction XP ISO/TR Prise en compte de l’environnement en conception Normes et référentiels

33 Les référentiels Produits et Services
Produit : sécurité Directives européennes : exigences essentielles pour la santé et la sécurité au travail, que doivent satisfaire les produits --> Label « CE » Normes et référentiels

34 REFERENTIELS ET NORMES SECTORIELS
Les référentiels de Management du secteur automobile EAQF : créé par Peugeot et Citroën, basé sur l ’ISO 9001 (1994) + spécificités automobiles QS 9000 : Créé par les constructeurs américains, basé sur l ’ISO 9001 (1994) + spécificités automobiles EAQF 1987 QS 9000 ISO TS 16949 Evaluation d’aptitude Qualité Fournisseurs Quality System Requirements Technical Specification ISO TS dans sa version 2002, basé sur l ’ISO 9001 : spécificités automobiles (harmonisation d’exigences en automobile de plusieurs référentiels dont EAQF et QS9000) Certification Normes et référentiels

35 REFERENTIELS ET NORMES SECTORIELS
Les référentiels de Management du secteur aéronautique : EN 9100 ISO 9001 : 2000 NF EN 9100 Série Aérospatiale SMQ CERTIFICATION La structure de la série des normes EN 9100 L’EN Conception,production.. L’EN Maintenance L’EN Stockistes L’EN 9101/11/ Grille d’évaluation L’EN FAI (guide) L’EN Archivage de documents (guide) L’EN Caractéristiques clés Exigences supplémentaires des SMQ* de l’industrie aéronautique et spatiale Ex : sûreté de fonctionnement Normes et référentiels

36 REFERENTIELS ET NORMES SECTORIELS
Les référentiels de Management du secteur militaire AQAP OTAN : Organisation du Traité de l'Atlantique Nord AQAP 110 (1995) AQAP 120 (1995) AQAP 100 (1995) Allied Quality Assurance Publication Exigences OTAN d'assurance de la qualité pour la conception, le développement et la production Exigences OTAN d'assurance de la qualité pour la production Orientations générales en matière d'assurance de la qualité OTAN Basées sur l ’ISO 9001 et 9002 (1994) En cours de modification pour compatibilité avec l’ISO 9001 : 2000 Contrat relatif aux activités de Défense Certification Normes et référentiels

37 REFERENTIELS ET NORMES SECTORIELS
Les référentiels de Management du secteur médical NF EN 724 EN 46001 En 46002 Basées sur l ’ISO 9001 et 9002 (1994) En cours de transition depuis février 2001 Norme ISO basée sur l ’ISO 9001 : 2000 à l ’étude Systèmes qualité - Dispositifs médicaux - Exigences particulières relatives à l'application de l'EN ISO 9001 et 9002 Guide pour l ’application des EN 46000 ISO CEN NF 13488 ISO CEN NF 13485 Dispositifs médicaux - Systèmes de management de la qualité - Exigences à des fins réglementaires Certification Normes et référentiels

38 Autres textes normatifs
Exemples divers de textes normatifs : cf . polycops Utilisation des outils normalisée: Analyse de la valeur, MSP… Points particuliers des SM : achats, rédaction d ’un manuel Qualité, Métrologie... lignes Directrices, guide, terminologie, … Quelques abréviations FD : fascicule de Documentation CD : Committee Draft DIS : Draft International Standard FDIS : Final Draft International Standard TR : Rapport Technique XP : Norme Expérimentale BP : Référentiel de Bonnes Pratiques Normes et référentiels

39 DEVELOPPEMENT DURABLE
Document N20 de l’AFNOR : cartographie des référentiels de management Qualité ISO ISO ENVIRONNEMENT SYSTEME DE MANAGEMENT DE L’ENTREPRISE Envirt ISO 14001 ISO 14004 Vivable Viable Durable Stratégie et politique de l’entreprise HST OHSAS BS 8800 ECONOMIE SA AA Social/ Sociétal Equitable SOCIAL ETC… SD Guide pour la prise en compte du développement durable dans la stratégie et le management de l’entreprise Normes et référentiels

40 Qualité de Service Les 10 commandements du fournisseur
6-la mise en service, faciliteras par d ’utiles conseils présentés logiquement 7-le contact avec le client, garderas pour mesurer sa satisfaction jalousement 8-le produit en grande disponibilité, assureras de faire place au concurrent aisément 9-le remplacement du produit, préviendras pour permettre un transfert commodément 10-toujours sincère avec le client, seras pour vivre avec lui longuement source : Guide de la Qualité de service (MFQ, 1992) 1- le client avec attention, écouteras, pour le comprendre correctement 2- ta compétence, prouveras pour retenir son choix assurément 3-la commande du client, consigneras sur un bon rédigé soigneusement 4-les délais de livraison, surveilleras afin qu ’ils ne glissent insidieusement 5-un bon conditionnement du produit, réaliseras comme son transport, promptement Normes et référentiels