Programme ECO-INDUSTRIES 2011 DGCIS ADEME OSEO Axes thématiques : Axe 1 : Surveiller et tracer Axe 2 : Réagir : réduire les pollutions Axe 3 : Transformer.

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1 Programme ECO-INDUSTRIES 2011 DGCIS ADEME OSEO Axes thématiques : Axe 1 : Surveiller et tracer Axe 2 : Réagir : réduire les pollutions Axe 3 : Transformer : vers des matières premières secondaires Axe 4 : Prévenir : pour une production industrielle durable Axe 5 : Préserver les milieux naturels et la biodiversité 1 http://www.industrie.gouv.fr/pratique/aide/appel/appels-a-projet.php

2 Cibles AAP Eco Industries 2 Les projets de développement expérimental et dinnovation collaboratifs ou individuels si moins de 2 000 salariés Hors secteurs des transports, du stockage et de la production et gestion dénergie (AAP dédiés) Développement expérimental Essais sur site pilote à fort potentiel économique et environnemental - Phases de démonstration pour des écotechnologies et des services innovants, Perspectives de mise sur le marché relativement proches denviron 2 à 5 ans. Outils daide à la décision et outils génériques

3 Calendrier AAP Eco Industries 3 DATES BUTOIR Appel à Manifestation dIntérêt 7 MARS 2011 RECEVABILITE et ORIENTATION 30 MARS 2011 DOSSIER de CANDIDATURE CONFIRME ORIENTE sur OSEO ou ADEME ou DGCIS dépôt 30 AVRIL à l adresse aap.ecoindustries@finances.gouv.fr. http://www.industrie.gouv.fr/pratique/aide/appel/appels-a-projet.php

4 Financements Eco Industries 4

5 Dossier de l AAP Eco Industries 5 1. C ONTEXTE ET POSITIONNEMENT DU PROJET 2.D ESCRIPTION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE 3.P ROGRAMME SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE, ORGANISATION DU PROJET 4.S TRATÉGIE DE VALORISATION DES RÉSULTATS ET MODE DE PROTECTION ET D EXPLOITATION DES RÉSULTATS 5.O RGANISATION DU PARTENARIAT 6.J USTIFICATION SCIENTIFIQUE DES MOYENS DEMANDÉS 7.A NNEXES IMPLICATION DE PERSONNES DANS D AUTRES CONTRATS

6 Dossier de l AAP Eco Industries 6 Fiche détaillée par partenaire, chef de file coordonnateur et autres partenaires Récapitulatif : partenariat, budget* et main d'œuvr Sigle du partenaire Coût Complet ()Aide demandée () Personnel permanent (personne.mois) Personnel non permanent (personne.mois) *dépenses HT ou incluant la TVA non récupérable