Contrefaçons: Leurres ou Nuisibles au Quotidien?

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1 Contrefaçons: Leurres ou Nuisibles au Quotidien?
Présentation du GUIDE ANTI CONTREFACONS Et photos de voyages pour lancer le Débat Les Causeries de Jean – Pierre DECOOL HONDSCHOOTE 9 octobre 2009 Jacques – Louis COLOMBANI Docteur en Droit Diplômé du Centre d’Etudes Internationales de la Propriété Industrielle AVOCAT

2 Le guide Les auteurs: PHILIPPE VAN EECKHOUT ELISABETH PRISCAZ
Juriste spécialisé dans la lutte contre la contrefaçon, Président de la société CONTRATACK, il anime le site ELISABETH PRISCAZ Ecrivain Conseil, elle est également juriste en droit des affaires, elle a créé et anime LEGIPLUME:

3 L’ouvrage à quatre mains commence par une phrase de Victor Hugo
« Le Commerce loyal tend à élever l’industrie, le commerce frauduleux tend à l’avilir et à la dégrader. PROTEGER LE COMMERCE LOYAL, FRAPPER LE COMMERCE DELOYAL »

4 Le guide présente les stratégies de défense:
- Des marques: protéger la garantie de provenance; - Des dessins et modèles: L’art appliqué; - Des Brevets: la technique et l’innovation; - Des droits d’auteurs; - Des noms de domaines

5 A l’intérieur de l’Union Européenne:
Le guide présente l’intérêt de la traçabilité des produits dans un monde mouvant: A quoi bon réinventer la bicyclette? A l’intérieur de l’Union Européenne: Un mouvement de balancier existe entre « l’objet spécifique des droits de propriété intellectuelle et la liberté de circulation des marchandises » A l’extérieur de l’Union, les auteurs prennent l’exemple de la Chine…

6 Lutte contre le cybersquatting Voies d’actions concrètes proposées:
Le guide nous conduit dans l’immatériel: « l’information, objet, cela s’achète ou cela se vole »! Lutte contre le cybersquatting Voies d’actions concrètes proposées: Juridiques Commerciales

7 Pour lancer le débat: un petit voyage, en images…
La distribution des produits est en complète mutation, le commerce traditionnel est rejoint par le commerce électronique, le web est devenu un acteur commercial incontournable. Le consommateur risque d’être pris en otage en achetant sur internet des produits qui seraient, peut être vrais, peut être faux..

8 La contrefaçon est parfois grossière, voire risible
L’imagination des copistes est parfois impressionnante… Mais s’il n’y avait que des copieurs… Pas de progrès possible!

9 La contrefaçon est parfois confondue avec la piraterie

10 La contrefaçon se mêle au commerce traditionnel

11 Tous les domaines sont concernés: Vrais faux, Faux faux…?

12 Il faut distiguer - Les contrefaçons « classiques » faciles à détecter, de mauvaise qualité - Les contrefaçons « sophistiquées» difficiles à appréhender soit à raison de leur circuit de distribution (internet) soit de la qualité des produits (médicaments sous dosés)

13 Le « commerce » des médicaments fait des ravages: ici au Burkina Faso, les médicaments ont fait l’objet d’un tri

14 L’Europe et ses standards se rapproche… les produits circulent sur des routes parfois caillouteuses…L’informatique ne simplifie rien

15 La contrefaçon s’apprécie par les ressemblances:
La parole est aux experts: suivez le GUIDE!