Journées Techniques Routes 2013 Nantes – 6 & 7 février 2013 Bilan des journées techniques organisées par les CoTITA en 2012 José Devers Commissariat général.

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1 Journées Techniques Routes 2013 Nantes – 6 & 7 février 2013 Bilan des journées techniques organisées par les CoTITA en 2012 José Devers Commissariat général au développement durable DRI / AST

2 Les CoTITA - Rappel Objectif : permettre aux collectivités territoriales et aux SD de lEtat dexprimer leurs attentes –Sur les domaines des routes et des infrastructures de transport (loi LRL de 2004) –Sur les autres domaines dintervention des CT et SD, traités par les CETE ou le RST Fonctionnement : –Une instance de gouvernance Etat – Collectivités territoriales définissant les orientations et impliquées dans le pilotage de leur mise en œuvre et sappuyant fortement sur les Conseils généraux, via lADSTD –Une CoTITA par zone daction CETE –Le CETE mobilise les moyens En lien avec le Comité des maîtres douvrages routiers (CoMOAR), Site Internet des CoTITA : www/cotita.fr José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013 2 Titre de la présentation

3 Les journées techniques en 2012 Toutes les Cotita sont en place et fonctionnent : –Avec les collectivités territoriales et les services déconcentrés –Liste dactions à réaliser dans lannée : journées techniques, clubs –Certaines sont plus dynamiques que dautres –Plus de 50 clubs sont en place, mais pas tous ne sont en activité 43 journées techniques ont été organisées en 2012, –Activité importante et mobilisatrice de moyens pour les CETE –La participation sétale entre 50 et 200 participants (voire plus) –Les personnels des collectivités territoriales représentent entre 30 à 50 % des participants José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

4 Thèmes des journées techniques Aménagement urbain5 Bâtiment7 Conception de la route7 Entretien et exploitation9 Environnement12 Ouvrages dart4 Risques2 Sécurité routière2 Transports et mobilité5 Total53 * * Certaines journées portent sur plusieurs thèmes José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

5 Observations Le thème « environnement » apparaît souvent mais est associé à dautres dans 50 % des cas, La route et les transports représentent environ 50 % des JT (27/53), Le thème « Bâtiment » est en augmentation, Journées pas toutes exclusivement à linitiative des CoTITA, mais en partenariat : –Avec les services centraux et services techniques, –Implication de lIDRRIM (participation à des JT, soutien à des sujets précis (ex : la route, un patrimoine commun), José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

6 Quelle évolution ? Dans le cadre de la création du Céréma Le dispositif de gouvernance sera assez proche, probablement davantage ouvert à dautres catégories de CT Le Céréma permettra plus facilement de traiter : –Lharmonisation des sujets de JT (partage de programmes, dinterventions éventuellement, valises, …) –La mise en œuvre plus facile de solutions diversifiées daccès aux JT : visioconférences, actes de journées, souplesse des limites des zones daction, … –Identification de quelques sujets majeurs chaque année, avec mobilisation de moyens plus lourde –Dans le respect de la grande diversité des attentes des acteurs territoriaux José Devers - CGDD –DRI (AST) – JTR 2013

7 Merci