CSU FRANCE - S. Jouglet.

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1 CSU FRANCE - S. Jouglet

2 Complément au code ISPS
ET A TERRE ???? COMMENT, OU, QUI, QUOI, QUAND LES COMPAGNIE SONT ELLES CONCERNES CSU FRANCE - S. Jouglet

3 Complément au code ISPS
ET A TERRE ???? UNE DEMARCHE IDENTIQUE ....??? CSU FRANCE - S. Jouglet

4 Complément au code ISPS
ET SI ..... UNE PERSONNE MAL INTENTIONNEE RECHERCHAIT A OBTENIR DES RENSEIGNEMENTS SUR UN NAVIRE (DESTINATION, CONCEPTION ET ACCES PASSERELLE OU MACHINES, ORGANISATION BORD, NOMBRE DE PERSONNES, VITESSE .....) PAR L’ INTERMEDIAIRE D’ UNE PERSONNE DE LA COMPAGNIE CSU FRANCE - S. Jouglet

5 Complément au code ISPS
ET SI ..... UNE PERSONNE MAL INTENTIONNEE TELEPHONNAIT A LA COMPAGNIE POUR VOUS INFORMER QU’ UNE BOMBE A ETE PLACEE A BORD D’ UN DES NAVIRES DE LA COMPAGNIE CSU FRANCE - S. Jouglet

6 Complément au code ISPS
ET SI ..... UNE PERSONNE MAL INTENTIONNEE DEMANDAIT A UNE PERSONNE DE LA COMPAGNIE DE FAIRE PASSER UN COLIS OU DES DOCUMENTS POUR UN AMI PAR UN DES NAVIRES DE LA COMPAGNIE CSU FRANCE - S. Jouglet

7 Complément au code ISPS
ET SI ..... UNE PERSONNE MAL INTENTIONNEE VOULAIT SE VENGER D’ UN DES MEMBRES DE L’ EQUIPAGE ..... CSU FRANCE - S. Jouglet

8 Complément au code ISPS
ET SI ..... CSU FRANCE - S. Jouglet

9 Complément au code ISPS
LA POSSIBILITE DE TELS SCENARIOS N’ EST PAS NEGLIGEABLE, ET SONT MÊME PROBABLES CSU FRANCE - S. Jouglet

10 LA CONSCIENCE DU RISQUE REPONSE n°3 LA CONNAISSANCE DU RISQUE
LA CONFIDENTIALITE REPONSE n°2 LA CONSCIENCE DU RISQUE REPONSE n°3 LA CONNAISSANCE DU RISQUE REPONSE n°4 LA PREPARATION AU RISQUE REPONSE n°5 L’ ACCES CONTRÔLE AUX INFORMATIONS REPONSE n°6 LE SUIVI DES INSTALLATIONS BORD REPONSE n°7 LE RESPECTS DES CONSIGNES INTERNES REPONSE n°8 L’ INFORMATION AUX RESPONSABLES CSU FRANCE - S. Jouglet

11 La mise en œuvre du Code ISPS a commencée par une évaluation.
Analyse de risque Évaluation de sûreté Niveaux de sûreté Procédures Plan de sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

12 L’évaluation a commencée par une analyse de risque.
Évaluation de sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

13 Appliquer des mesures de réduction des risques
Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence Réduire les risques en adoptant des méthodes et des modes d'atténuation équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

14 Appliquer des mesures de réduction des risques
Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image Mode d'atténuation ATTENTION RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

15 ATTENTION UNE MODIFICATION DANS LES DISPOSITIONS
Évaluation de la sûreté et analyse de risque ATTENTION UNE MODIFICATION DANS LES DISPOSITIONS PREVUES PAR LE SSP RISQUE D'INFLUER SUR LES MODES D'ATTENUATIONS RETENUS Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

16 Appliquer des mesures de réduction des risques
Évaluation de la sûreté et analyse de risque LES DIMINUER REVIENT A AUMENTER LES RISQUES Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Degré d’occurrence équipements Biens et Personnes Environnement Economique Image DANGER RISQUES impact International Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

17 EXEMPLES PORTES MOYENS DE FERMETURES MOYENS DE VERROUILLAGE ECLAIRAGE
MOYENS DE COMMUNICATION SSAS RESEAU D’ INCENDIE SIGNAUX DE DETRESSE CSU FRANCE - S. Jouglet

18 EXEMPLES Attention aux détails qui tuent .....
Cela peu aller jusqu’à ..... Pas d’encre ou pas de papier ou pas d’imprimante en état,  Pas d’impression de l’enregistrements requis par le port ou les officiers du port. La recommandation n’est pas loin .....au pire la détention ??? CSU FRANCE - S. Jouglet

19 4 3 SSP 2 1 EVALUATION Mode d’atténuation Application 1 2
CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Fréquent Très Fréquent Faible gérer l’amélioration continue Appliquer des mesures de réduction des risques Intolérable Très faible Probable Mineur Modéré Majeur Sévère Catastrophique impact faible National International Personnes Biens et équipements Environnement Economique Image Danger extrême Degré d’occurrence RISQUES 4 3 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque SSP 2 1 EVALUATION Mode d’atténuation Application 1 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque 2 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Risques Menace 1 Menace 2 Menace 3 …. Pavillon Compagnie Symbole Économique Cargaison Personnel passagers Évènements extérieurs Itinéraires maritimes Installation Évaluation de la sûreté et analyse de risque: Considérations Modifications 3 CSU FRANCE - S. Jouglet 1 Évaluation de la sûreté et analyse de risque Danger extrême CSU FRANCE - S. Jouglet

20 3 6 9 PLAN DE SÛRETE DU NAVIRE CONFIDENTIEL Niveaux axes scénarios
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21 SIX AXES DE CONTRÔLE ACCES CONTRÔLE DE ZONES D ’ACCES LA SÛRETE
RESTREINT BAGAGES NON-ACCOMPAGNES CARGAISON PROVISIONS DE BORD CSU FRANCE - S. Jouglet

22 3 2 1 3 NIVEAUX DE SÛRETÉ CSU FRANCE - S. Jouglet

23 3 1 2 3 3 NIVEAUX SÛRETÉ Niveau 3 : Niveau 2 Rehaussé: Menace moyenne
Exceptionnel: Menace importante Niveau 2 Rehaussé: Menace moyenne Niveau 1 Normal: Menace faible 1 2 3 3 CSU FRANCE - S. Jouglet

24 3 NIVEAUX SÛRETÉ 2 3 1 A partir du niveau 2 des contraintes supplémentaires sont imposées aux bords. Les mesures additionnelles nécessitent plus de temps !!! ... Mais le client attend et l’escale ne doit pas en souffrir. CSU FRANCE - S. Jouglet

25 3 NIVEAUX SÛRETÉ 2 3 1 Des approvisionnements programmés en accord avec le Capitaine et le SSO en début ou en cours d’escale plutôt qu’en dernière minute. CSU FRANCE - S. Jouglet

26 2 3 1 3 NIVEAUX SÛRETÉ S’assurer que:
Les fournisseurs sont en mesures d’entrer au port sans problème. (badge, passes) Les fournisseurs sont en possession de documents clairs. (liste fourniture conforme à la commande, ou liste des équipements...) Les fournisseurs sont identifiés. Donner les informations au Capitaine / SSO et les consignes éventuelles aux fournisseurs. CSU FRANCE - S. Jouglet

27 2 3 1 3 NIVEAUX SÛRETÉ S’assurer que:
Des documents relatifs à la cargaison préparés et clairs. Les aspects douaniers sont clairement identifiés et clairs Pas de colis non prévus ou non manifestés. Pas de bagages non accompagnés susceptibles de gêner le bord en cas de contrôle. (colis ouvert ou possibilité de vérifier...) CSU FRANCE - S. Jouglet

28 URGENCE PLANS DE REPONSE
CSU FRANCE - S. Jouglet - BUREAU VERITAS - DNS / DCO

29 PLANS DE REPONSE COMPAGNIE
CSU FRANCE - S. Jouglet - BUREAU VERITAS - DNS / DCO

30 LE TELEPHONE SONNE T-IL ? Y A T-IL UNE PERSONNE AU BOUT DE LA LIGNE ?
APPEL D’ URGENCE ? LE TELEPHONE SONNE T-IL ? Y A T-IL UNE PERSONNE AU BOUT DE LA LIGNE ? LA PERSONNE SAIT ELLE CE QU’IL FAUT FAIRE ? PEUT ELLE DECIDER ? EN CAS DE NECESSITE OU DEMANDE DES AUTORITES DES PLANS DU NAVIRE, SONT ILS DISPONIBLES ? NOMBRE DE PERSONNE A BORD, ETAT DES SOUTES ESTIMEES, POSITION ESTIMEE ? CSU FRANCE - S. Jouglet

31 POSSEDENT ON LES FICHES DE SECURITE ?
APPEL D’ URGENCE ? PEUT ON VOUS JOINDRE ? LES DOCUMENTS ET INFORMATIONS DU NAVIRES SONT ILS ACCESSIBLES (Cargaison, technique et armement) ? LES PRODUITS DANGEREUX SONT ILS CONNUS OU PEUT ON LES IDENTIFIER RAPIDEMENT ? POSSEDENT ON LES FICHES DE SECURITE ? CSU FRANCE - S. Jouglet

32 APPEL D’ URGENCE ? UN APPEL ANONYME ? UNE MENACE DE BOMBE ?
AVEZ VOUS TESTE VOS REACTIONS ? SAVEZ VOUS CE QU’ IL FAUT FAIRE ? AVEZ VOUS LES NUMEROS D’ URGENCE (police, gardes côte, hôpital.....) EST IL DEFINI UN RÔLE OU UNE RESPONSABILITE EN CAS DE CELLULE DE CRISE. LA SECURITE PRIME LA SÛRETE, AVEZ VOUS EVALUE LES CONSEQUENCES EN TERME DE SECURITE ? CSU FRANCE - S. Jouglet

33 Les bords ont un programme d’exercice conséquent.
Le Code ISPS comme la SOLAS et le Code ISM demande d’effectuer des exercices. Les bords ont un programme d’exercice conséquent. Le Code ISPS comme la SOLAS demande d’effectuer des exercices en cas de remplacement de plus de 25% de l’effectif. Compte tenu du mode de gestion des programmes établis, le remplacement de plus de 25% de l’effectif implique l’augmentation du nombre d’exercice. Deux solutions: Changer le mode de gestion à bord Eviter de remplacer sauf exception plus du quart de l’effectif. CSU FRANCE - S. Jouglet

34 EXERCICE SÛRETE A LA COMPAGNIE ?
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37 BIENVENUE Pour ISPS À LA COMPAGNIE CSU FRANCE - S. Jouglet

38 Aspects spécifiques à l’audit ISPS
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39 MANAGEMENT ET SYSTEME CSU FRANCE - S. Jouglet

40 REFERENCES Face aux exigences du code ISPS existe-t-il un ou des référentiel(s) déjà connu(s) ou appliqué(s) utilisant des mécanismes similaires à ceux prescrits par le Code ISPS et pouvant aider à la mise en œuvre et à l’évaluation des performances des mesures de sûreté définies par la Compagnie ? CSU FRANCE - S. Jouglet

41 REFERENCES CONNUES DOMAINE INDUSTRIEL SYSTEME DE MANAGEMENT DE
LA QUALITE ISO 9001/2000 DOMAINE MARITIME SYSTEME DE MANAGEMENT DE LA SECURITE ET DE LA PREVENTION DE LA POLLUTION (ISM) Quels sont les principes directeurs retenus par ces systèmes ? CSU FRANCE - S. Jouglet

42 Management et système ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

43 CSU FRANCE - S. Jouglet

44 ? CSU FRANCE - S. Jouglet

45 CSU FRANCE - S. Jouglet

46 ! CSU FRANCE - S. Jouglet

47 LE CODE ISPS PEUT ÊTRE TRAITE COMME UN
CONCLUSION 1 LE CODE ISPS PEUT ÊTRE TRAITE COMME UN SYSTEME DE MANAGEMENT Système de management de la sûreté CSU FRANCE - S. Jouglet

48 ISM ET ISO * Les données confidentielles ISPS sont traitées séparément
Par extension ... Système de management de la sûreté CONCLUSION 2 INTEGRATION POSSIBLE AVEC LES SYSTEMES EXISTANTS ISM ET ISO Pour les aspects « système et management ». * Les données confidentielles ISPS sont traitées séparément CSU FRANCE - S. Jouglet

49 CSU FRANCE - S. Jouglet

50 Planifier, faire, vérifier, agir
D C A Les mécanismes connus et appliqués pour répondre aux exigences et auditer le SMS sont applicables à l’organisation et la gestion de la Sûreté P. D. C. A Plan, Do, Check, Act Planifier, faire, vérifier, agir CSU FRANCE - S. Jouglet

51 Complément pour l’audit interne ISPS
Aspects spécifiques à l’audit ISPS CSU FRANCE - S. Jouglet

52 Audit interne Exigences spécifiques Code ISPS Partie A:
Règles: 9.4 alinéa 8, 9.4.1, , , , (4.2) Partie B: Règles: (9.5.1), (9.7.3), 9.53, , CSU FRANCE - S. Jouglet

53 OBJECTIFS DE L ’AUDIT ISPS
Audit interne OBJECTIFS DE L ’AUDIT ISPS Déterminer la conformité et l ’efficacité de son système Évaluer le système, pertinence et adéquation Vérifier que le système satisfait en permanence aux exigences (Vérifier 100% du fonctionnement des équipements) Améliorer son système Déterminer les causes de non-conformités Remédier aux dysfonctionnements. CSU FRANCE - S. Jouglet

54 AUDIT ISPS QUOI ? CSU FRANCE - S. Jouglet S. JOUGLET CSU France

55 Référentiels à considérer
SSP - NAVIRE SSA -NAVIRE SOLAS CHAPITRE XI-1 et 2 PARTIE « A » Code ISPS PARTIE « B » Code ISPS Autres Codes et conventions CSU FRANCE - S. Jouglet

56 GOUVERNEMENTS CONTRACTANTS INSTALLATIONS PORTUAIRES
Les entités à considérer GOUVERNEMENTS CONTRACTANTS COMPAGNIE et NAVIRES INSTALLATIONS PORTUAIRES CSU FRANCE - S. Jouglet

57 Aspects spécifiques de l'audit ISPS
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58 L'auditeur doit contribuer à l'évolution documentaire,
sa bonne compréhension, sa bonne application CSU FRANCE - S. Jouglet

59 L'auditeur doit contribuer à l'évolution documentaire, pour assurer la
conformité réglementaire CSU FRANCE - S. Jouglet

60 Aspects spécifiques audit ISPS
CONDUIRE L’ AUDIT EN CONSIDERANT EN PERMANENCE 2 ASPECTS Navire utilisé en tant que moyen de transport, Attaque du navire ou utilisé en tant qu’arme 3 Niveaux de sûreté 3 Entités - Navire / Compagnie – Administration – Installations portuaires 6 Axes Directeurs Accès, Zone d’accès restreint, manipulation de la cargaison, provisions de bord, bagages non accompagnés, surveillance de la sûreté 9 Scénarios / Menaces = situations d’urgences CSU FRANCE - S. Jouglet

61 L'AUDITEUR DOIT CSU FRANCE - S. Jouglet

62 NE PAS PERDRE DE VUE CSU FRANCE - S. Jouglet

63 2 CONSIDERATIONS LE NAVIRE EN TANT QUE MOYEN DE TRANSPORT CLANDESTINS
TRANSPORT DE PERSONNES ILLICITES TRANSPORT DE CARGAISON FRAUDULEUSE MANIPULATION CRIMINELLE DE LA CARGAISON CONTREBANDE ET TRAFFIC Y COMPRIS A.D.M 2 CONSIDERATIONS ATTAQUE DU NAVIRE OU OBJET DE MAVEILLANCE VOL - VANDALISME UTILISATION DU NAVIRE COMME D ’UNE ARME PRISE D ’OTAGE PIRATERIE, ATTAQUE DU NAVIRE (à quai/ en mer) DOMMAGES / DESTRUCTION DU NAVIRE CSU FRANCE - S. Jouglet

64 NE PAS OUBLIER CSU FRANCE - S. Jouglet

65 3 NIVEAUX DE SÛRETE CSU FRANCE - S. Jouglet

66 3 ENTITES CSU FRANCE - S. Jouglet

67 6 AXES DIRECTEURS CSU FRANCE - S. Jouglet

68 9 SCENARIOS A RE-EVALUER
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69 LES DEFICIENCES POTENTIELLES MISES EN EVIDENCE SUITE AUX INSPECTIONS
DES PSC ET DE LA COMPAGNIE CSU FRANCE - S. Jouglet

70 AUDIT SÛRETE A TERRE ? CSU FRANCE - S. Jouglet

71 AUDITER Les aspects systèmes relatifs à la sûreté
Autorités responsabilités Représentant de la Sûreté (CSO - SSO) Tâches et qualification du personnel Dispositions opérationnelles de bord Exercices, entraînements, formation, familiarisation Non conformités, déclaration et traitement Maintenance Gestion documentaire et enregistrements Audits et revues CSU FRANCE - S. Jouglet

72 AUDITER Le traitement immédiat et le suivi des anomalies relevées au cours de l’audit Demander la mise en place de mesures transitoires ou de substitution si des anomalies ne peuvent être levées immédiatement. S’assurer de la planification des mesures correctives qui ne peuvent être mises en œuvre immédiatement CSU FRANCE - S. Jouglet

73 AUDITER L’analyse des exercices et entraînements en vue de palier aux éventuelles déficiences. La mise en œuvre des exercices selon la périodicité réglementaire La mise en œuvre d’exercices avec le CSO, les installations portuaires et l’administration. CSU FRANCE - S. Jouglet

74 AUDITER Le maintien pendant la durée prévue des enregistrements. (DOS.....) L’existence des informations, documents ou enregistrements à communiquer avant d’arrivée au port sur demande Les modes et moyens de communications Le mode d’information du niveau de sûreté à l’équipage (Qui, Quand, Comment....) CSU FRANCE - S. Jouglet

75 AUDITER Le mode de vérification mis en œuvre pour s’assurer de la bonne exécution des tâches affectées après augmentation du niveau de sûreté. (fermeture des portes, rondes et veilles renforcées.....) L’identification par les membres de l’équipage et du personnel à terre du SSO et du CSO CSU FRANCE - S. Jouglet

76 AUDITER La maintien des conditions initiales et la pertinence de la SSA, et s’assurer qu’aucune modification d’exploitation du navire ne compromet l’évaluation initiale (routes, cargaison, pavillon, nombre ou nationalité de l’équipage ) La revue du SSP et la mise en œuvre des modifications CSU FRANCE - S. Jouglet

77 Aspects spécifiques audit ISPS
Rechercher les conflits sécurité / sûreté Exemples: Exercices -> rôle sûreté / sécurité en urgence Faisabilité: Mise en œuvre niveau 2 et exécution des opérations commerciales Vérification des temps de repos au niveau 2 ou 3 Possibilité d’exécuter les tâches affectées pour les opérations de bord et de sécurité / prévention de la pollution simultanément à celles affectées pour la sûreté. CSU FRANCE - S. Jouglet

78 Aspects spécifiques audit ISPS
S’assurer et mettre évidence l’existence et l’application: Des procédures détaillées requises par le Code Des détails supplémentaires requis par le Code ou par la Compagnie à bord comme à terre CSU FRANCE - S. Jouglet

79 PROCEDURES (pour mémoire)
Faire face à une menace ou une atteinte à la sûreté, Maintenir les opérations essentielles du navires ou interface Donner suite à une consigne des CG au niveau 3 Évacuation Audit Formation, entraînements et exercices Interface avec les IP Examen périodique du plan Inspection, mise à l’essai étalonnage et entretien Utilisation du SSAS Maîtrise et préservation des données Maîtrise et préservation des enregistrements CSU FRANCE - S. Jouglet

80 PROCEDURES (pour mémoire)
Permettant d’identifier et de rectifier les défaillances ou défauts de fonctionnements. Permettant de préserver les informations confidentielles Garantissant la soumission et l’évaluation des rapports de non-respects des mesures de sûreté Permettant d’établir de tenir et mettre à jour l’inventaire des marchandises dangereuses et substances dangereuses. Des mesures à adopter lorsque le navire applique un niveau de sûreté plus élevé que l’IP Mesures lorsque le navire est dans un état qui n’est pas GC, activité « navire à navire » avec des navires auxquels le code ne s’applique pas Activité avec IP non soumise au code ISPS Déterminer si le SSP reste efficace CSU FRANCE - S. Jouglet

81 PROCEDURES (pour mémoire)
Compte rendu au points de contacts des GC Contrôle de l’inventaire de la cargaison aux points d’accès au navire Entre le navire et les fournisseurs , la notification et la planification des livraisons des provisions de bord Sauvegarde à tous niveaux de sûreté pour le fonctionnement permanent des équipements compte tenu des conditions météorologiques ou pannes d’énergie. Communications de sûreté Faire face à un incendie et autres situations d’urgence Réviser, mettre à jour et modifier le SSP Déterminer si les procédures et équipements restent efficaces Mesures de sauvegarde pour la permanence des communications CSU FRANCE - S. Jouglet

82 AUTRES DETAILS (pour mémoire)
Tâches du personnel Identification du SSO et CSO Fréquence de mise à l’essai, étalonnage du matériel de sûreté Identification des endroits ou sont installés les commandes du SSAS Nature et type d’inspection de sûreté du SSO Identification de la personne en charge de désigner les membres de l’équipage Identification de la personne en charge de l’exploitation du navire Identification des parties en cas de « chart parties » Vérifications effectuées pour les personnes et marchandises secourues en mer Organigramme des mesures de sûreté Relation entre le navire, la compagnie et les IP Les systèmes de communications Les mesures de sûreté élémentaires au niveau 1 Identification des mesures au niveau 2 et 3…….selon les 6 axes Le traitement des DoS ……….. CSU FRANCE - S. Jouglet

83 Rapport: Exemple défini connu enregistré appliqué
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84 VERIFIER LA CONFORMITE AU CODE
DOCUMENTS PROCEDURES ENREGISTREMENTS DETAILS DISPONIBLE CONNU COMPRIS APPLIQUE REFERENCES CODE REFERENCES SSP CSU FRANCE - S. Jouglet

85 CSU FRANCE - S. Jouglet

86 CONCLUSIONS CSU FRANCE - S. Jouglet

87 La sûreté du bord est également la sûreté du personnel à terre
Ne rien négliger CSU FRANCE - S. Jouglet

88 Des améliorations La suite de l’audit Un traitement des rapports
Une analyse globale Une conclusion sur l ’efficacité du système La mise en évidence des dysfonctionnements et déficiences, des indicateurs Une partie de la revue par le CSO et la Direction Des décisions, des modifications, des adaptations Des améliorations CSU FRANCE - S. Jouglet

89 Merci de votre attention
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