Demande de subvention CD Mode d’emploi CNDS 2009.

Présentation au sujet: "Demande de subvention CD Mode d’emploi CNDS 2009."— Transcription de la présentation:

1 Demande de subvention CD Mode d’emploi CNDS 2009

2 Avec Plan de développement Télécharger la trame et la notice du plan de développement sur les sites Internet de la DDJS et du CDOS : http://www.seine-et-marne.jeunesse-sports.gouv.fr http ://seineetmarne.franceolympique.com

3 Renseigner le plan de développement S’aider de la notice Accompagnement possible du CDOS, de la DDJS (tables rondes notamment) et du CRIB Croiser les priorités du CNDS et celles de votre fédération, voire de votre ligue ou comité régional

4 Gestsubv (obligatoire) Mettre à jour votre dossier permanent avant le 15 mars Télécharger votre plan de développement une fois renseigné dans le porte document de Gestsubv avant le 20 avril Saisir les actions dans Gestsubv (jusqu’à 9 maximum) avant le 20 avril Possibilité également de demander un PSE

5 Si le plan de développement est validé Possibilité de signer une convention pluriannuelle sur 4 ans Si le plan de développement n’est pas validé Examen selon une demande de subvention par actions. Seules 6 actions seront prises en compte.

6 Sans plan de développement 6 actions maximum financées Soit demande classique sur Gestsubv Soit demande avec dossier de subvention papier à télécharger sur les sites Internet de la DDJS et du CDOS : http://www.seine-et-marne.jeunesse-sports.gouv.fr http ://seineetmarne.franceolympique.com

7 Calendrier sommaire 15 mars : rendre les fiches d’évaluation des actions financées en 2008 et renseigner le dossier permanent 20 avril : date butoir de retour des dossiers de demande de subvention