Ordinaire et Extraordinaire Insérer le logo du Comité

Présentation au sujet: "Ordinaire et Extraordinaire Insérer le logo du Comité"— Transcription de la présentation:

1 Ordinaire et Extraordinaire Insérer le logo du Comité
ASSEMBLEES GENERALES Ordinaire et Extraordinaire de la LIGUE  […] le […] à […] Insérer le logo du Comité

2 de l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
OUVERTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE par M/Mme […] Président(e)

3 RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM
Article 5 : fonctionnement […] Pour délibérer valablement, l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des membres représentant au moins la moitié des voix. […] [annonce du quorum atteint]

4 ORDRE DU JOUR Approbation du PV de l’AG précédente du JJ/MM/AA
Rapport moral du Président(e) Rapport du Secrétaire Général Rapport financier du Trésorier Rapport d’activité des commissions Arrêté des comptes annuels 2014 Rapport du commissaire aux comptes ou des commissaires vérificateurs aux comptes Vote d’approbation valant quitus de gestion au comité directeur rapports, rapport de gestion et comptes de l’exercice précédent Affectation du résultat Présentation et approbation du budget révisé 2015 Présentation et approbation du budget prévisionnel 2016 Cotisation club par le trésorier – Frais divers

5 Remise des distinctions Interventions des personnalités
ORDRE DU JOUR Présentation des décisions issues de l’AG fédérale du 19,04,2015 Modification des statuts par l’AG Extraordinaire Modification du Règlement Sportif Désignation des délégués titulaires et suppléants à l’AG fédérale si vacance/carence Désignation des commissaires vérificateurs aux comptes [tous les ans] Autres questions portées à l’ordre du jour Informations fédérales Questions diverses Remise des distinctions Interventions des personnalités

6 APPROBATION DU PROCES VERBAL DE L’AG 2014 du [jj/mm/aa] à [lieu]
POINT 1

7 RAPPORT MORAL DU PRESIDENT(E)
POINT 2

8 RAPPORT DU SECRETAIRE GENERAL
POINT 3

9 RAPPORT FINANCIER DU TRESORIER
POINT 4

10 RAPPORTS D’ACTIVITE DES COMMISSIONS
POINT 5

11 Présenté par le Trésorier
ARRETE DES COMPTES ANNUELS 2014 Présenté par le Trésorier bilan compte de résultats annexes POINT 6

12 COMMISSAIRE AUX COMPTES ou des commissaires vérificateurs aux comptes
RAPPORT DU COMMISSAIRE AUX COMPTES ou des commissaires vérificateurs aux comptes POINT 7

13 VALANT QUITUS DE GESTION
VOTE D’APPROBATION VALANT QUITUS DE GESTION AU COMITE DIRECTEUR rapports rapport de gestion comptes de l’exercice 2014 POINT 8

14 AFFECTATION DU RESULTAT
POINT 9

15 PRESENTATION ET APPROBATION DU BUDGET REVISE 2015
POINT 10

16 DU BUDGET PREVISIONNEL 2016
PRESENTATION ET APPROBATION DU BUDGET PREVISIONNEL 2016 POINT 10

17 Cotisation club L’AG fédérale 2015 a voté une amplitude de cotisation de 40 € et 400 €. Applicable jusqu’au 31/12/2015 INFO

18 Le budget prévisionnel fédéral 2016 a été voté : licence à
36 € à compter du 01/09/2015 Augmentation de 1 € dédié au financement de la création de postes sauf problème économique important INFO

19 DES DECISIONS ISSUES DE « REGLEMENT INTERIEUR »
PRESENTATION DES DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA du 19/04/2015 à CHAMBERY « REGLEMENT INTERIEUR » POINT 11

20 Article 3 : le conseil d’administration
DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA VOTE RI LIGUE Article 3 : le conseil d’administration Le conseil d’administration est composé de : membres délibératifs - …… (entre 5 et 15) membres élus selon le scrutin de liste bloquée constituant le collège A, - les présidents de comité du ressort de la ligue, élus sur liste bloquée, constituant le collège B POINT 11

21 ENSEIGNEMENT ET FORMATION
DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA ENSEIGNEMENT ET FORMATION Refonte de l’Annexe 2 INFO

22 Règlement particulier du CNKDR Annexe 8-1
DECISIONS ISSUES DE L’AG ORDINAIRE FFJDA Règlement particulier du CNKDR Annexe 8-1 Les voix sont réparties également entre les représentants, si le nombre total n'est pas divisible précisément le solde est porté par le président de la C.R.K.D.R. Les membres du comité de direction ne peuvent siéger comme membre délibérant à l’assemblée générale. Tout président de C.R.K.D.R. ne pouvant siéger à l’assemblée générale parce qu’il serait membre délibérant est alors remplacé par un représentant suppléant élu par l’assemblée générale de sa C.R.K.D.R. INFO

23 de l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
CLOTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

24 de l’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
OUVERTURE de l’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE par M/Mme […] Président(e)

25 RAPPEL DES CONDITIONS DE QUORUM / AGE [annonce du quorum atteint]
Article 27 des statuts […] L’assemblée générale ne peut modifier les statuts que si la moitié au moins des membres représentant la moitié des voix sont présents. […] […] Lors de ces assemblées, les décisions de modifier les statuts doivent être prises à la majorité des deux tiers des membres présents représentant au moins les deux tiers des voix. [annonce du quorum atteint]

26 MISE EN CONFORMITE DES TEXTES AVEC CEUX VOTES PAR L’AG FEDERALE 2015
TEXTES A TELECHARGER SUR L EXTRANET FFJDA POINT 12

27 Cotisation club PRINCIPE
En application du principe mutualiste « Entraide et prospérité mutuelle » tous les membres de la fédération s’engagent à contribuer à son fonctionnement par le paiement d’une cotisation fédérale annuelle et le paiement d’une licence annuelle prise par tous leurs adhérents. APPLICABLE AU 01/01/2016 Article 4 STATUTS LIGUE La cotisation club régionale est fixée par l’assemblée générale de la ligue dans ses modalités de calculs ainsi que dans sa valeur. INFO

28 MISE EN APPLICATION > ECHEANCIER LIGUE
NOUVELLE GOUVERNANCE MISE EN APPLICATION > ECHEANCIER LIGUE juin 2015 Adoption des statuts 1er septembre 2015 Effet immédiat SAUF… 1er janvier 2016 ce qui concerne les élections et la mise en place de la nouvelle gouvernance à partir du 1er avril 2016 Appel à candidature AG élective à partir du 20 avril 2016 Dépôt des candidatures à partir du 10 mai 2016 Envoi convoc. Et ordre du jour 1er, 02, 03 avril 2016 AG fédérale Nantes à partir du 30 mai 2016 Début des AG électives INFO

29 Préambule des statuts FFJDA Article 1er des statuts FFJDA
Culture Préambule des statuts FFJDA Fédération à vocation sportive de loisirs et de compétition, elle se donne également pour mission de valoriser la pratique pour la santé ainsi que la promotion des valeurs éducatives et culturelles attachées à la pratique de ses disciplines et recherche tout autant, pour ses membres, à développer les principes de citoyenneté et la formation individuelle. Article 1er des statuts FFJDA 4) de déterminer les activités qui peuvent être associées à son objet et à ses valeurs éducatives et culturelles et d'en assurer la gestion, le fonctionnement et le contrôle ; INFO

30 Article 3 des statuts de la FFJDA
Valeurs éducatives et culturelles de la FFJDA «Ne pourront être affiliées à la FFJDA que les associations se conformant à la vocation éducative et culturelle de la FFJDA, notamment en proposant un enseignement à toutes les catégories en âge de formation». … L’affiliation à la fédération peut être refusée à une association sportive si elle ne satisfait pas aux conditions réglementaires de l’Etat, si son organisation ou son fonctionnement n'est pas compatible avec les présents statuts et les règlements fédéraux et/ou si elle n’offre ni n’exerce de formation aux disciplines fédérales pour toutes les catégories d’âge». INFO

31 Article 2 des statuts de la FFJDA Ceintures noires non actives
« Les personnes titulaires de la ceinture noire, non actives, peuvent se licencier directement à la FFJDA, selon les modalités prévues par le Conseil d’Administration fédéral.» INFO

32 Article 17 in fine statuts FFJDA
Lorsqu’une décision relevant de la compétence de l’assemblée générale doit être prise alors qu’elle ne peut être réunie, il est possible de consulter les délégués de l’assemblée générale fédérale par voie postale ou voie électronique. Les décisions prises par consultation écrite (postale ou électronique) ont la même valeur que celles prises lors d’une réunion de l’assemblée générale fédérale. INFO

33 DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
CLOTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE

34 DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
OUVERTURE DE L’ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE

35 MODIFICATION DU « REGLEMENT SPORTIF »
POINT 13

36 Voir catherine POINT 13

37 DESIGNATION DES DELEGUES TITULAIRES ET SUPPLEANTS A L’AG
Si vacance / carence POINT 14

38 COMMISSAIRES VERIFICATEURS
DESIGNATION DES COMMISSAIRES VERIFICATEURS AUX COMPTES (tous les ans) POINT 15

39 PORTEES A L’ORDRE DU JOUR
AUTRES QUESTIONS PORTEES A L’ORDRE DU JOUR POINT 16

40 INFORMATIONS FEDERALES
POINT 17

41 LICENCE DEMATERIALISATION
INFO A TELECHARGER SUR L EXTRANET FFJDA

42 GRAND SLAM PARIS 2015 INFO DATES les 17 et 18 octobre 2015 BERCY ARENA
BILLETTERIE … INFO

43 COMMUNICATION NOUVEAU PRODUIT ETIQUETTES INFO Refonte complète du Site
LIVRE PEDAGOGIQUE DES 4/5 ANS Refonte pour insertion dans Pack Pédagogique PROMO CLUB Tract/affiches COMMANDE DES LE 15 AVRIL 2015 sur internet INFO NOUVEAU PRODUIT ETIQUETTES Refonte complète du Site Rentrée 2015

44 COMMUNICATION BOUTIQUE EXCLUSIVEMENT PAR INTERNET
Promotion OTD maintenue NOUVEAU PARTENAIRE QUICK Juillet-Août pour tout achat d’un menu enfant et adulte : remise d’une séance d’essai de Judo gratuite (valable 1 an) INFO

45 QUESTIONS DIVERSES POINT 18

46 REMISE DE DISTINCTIONS

47 INTERVENTIONS DES PERSONNALITES

48 Merci pour votre attention