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Infosteel EN1090-1. Le marquage CE selon EN1090-1 J. DEFOURNY, Cl. BAUDUIN, P. H. BESEM, B. De BLAERE, J. J. POLEN OCAB Journées détude EN1090 Edegem.

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1 infosteel EN1090-1

2 Le marquage CE selon EN J. DEFOURNY, Cl. BAUDUIN, P. H. BESEM, B. De BLAERE, J. J. POLEN OCAB Journées détude EN1090 Edegem 10/11 juni 2010

3 infosteel La libre circulation des marchandises est une pierre angulaire du marché unique. Les mécanismes en place pour réaliser cet objectif se fondent sur : la prévention de nouvelles entraves aux échanges, la reconnaissance mutuelle et lharmonisation technique. 3 Le marquage CE

4 infosteel Les produits conformes à toutes les dispositions des directives applicables en matière de marquage CE doivent être munis dudit marquage. Le marquage CE constitue donc, en particulier, une indication attestant que les produits sont conformes aux exigences essentielles des directives applicables et que les produits ont été soumis à une procédure dévaluation de la conformité stipulée dans les directives. En outre, les États membres sont tenus de prendre les mesures appropriées en vue de protéger le marquage CE. 4 Le marquage CE

5 infosteel Lattestation de conformité aux spécifications techniques : Lattestation de conformité aux spécifications techniques : Méthodes de contrôle de la conformité Méthodes de contrôle de la conformité 7 Méthodes 7 Méthodes Systèmes de déclaration de la conformité Systèmes de déclaration de la conformité 6 Systèmes 6 Systèmes 5 La Directive des Produits de Construction

6 infosteel 6 Systèmes de déclaration de la conformité Méthodes / Systèmes Essai de type initial du produit OnOnFaFaOnFa Contrôles déchantillons selon un programme prescrit FaFaFaFa Essais par sondage (audit-testing) On Contrôle déchantillons hors dune livraison Contrôle de production en usine (FPC) FaFaFaFaFaFa Première inspection de lusine et du FPC OnOnOnOn Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC OnOnOn

7 infosteel Contrôle de production en usine Contrôle de production en usine Essai de type initial du produit Essai de type initial du produit Contrôle déchantillons selon un programme prescrit Contrôle déchantillons selon un programme prescrit Première inspection de lusine et du FPC Première inspection de lusine et du FPC Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC Surveillance, évaluation et appréciation permanentes du FPC 7 EN , marquage CE Fa On

8 infosteel Tolérances sur dimensions et forme Tolérances sur dimensions et forme Soudabilité (composition chimique) Soudabilité (composition chimique) Ténacité à la rupture Ténacité à la rupture Limite délasticité, résistance à la traction Limite délasticité, résistance à la traction Caractéristiques constructives fonction Caractéristiques constructives fonction du projet (conception) du projet (conception) de la fabrication (production) de la fabrication (production) Durabilité Durabilité 8 EN , CE Contrôle de production en Usine

9 infosteel Tolérances sur dimensions et forme Tolérances sur dimensions et forme Soudabilité (composition chimique) Soudabilité (composition chimique) Ténacité à la rupture Ténacité à la rupture Capacité portante Capacité portante Résistance à la fatigue Résistance à la fatigue Résistance et réaction au feu Résistance et réaction au feu Substances dangereuses Substances dangereuses Résistance à limpact Résistance à limpact Durabilité Durabilité 9 EN , CE Essai de type initial

10 infosteel 1.Généralités 2.Personnel 3.Equipement 4.Projet constructif et calcul 5.Matériaux de base pour la fabrication 6.Prescriptions pour composants 7.Evaluation des produits 8.Produits non-conformes 10 EN , CE Contrôle de production en Usine

11 infosteel Généralités : Généralités : Procédure écrites, Procédure écrites, Inspections régulières, Inspections régulières, Essais et évaluations, Essais et évaluations, Usage des résultats, Usage des résultats, EN ISO 9001 spécifique pour EN EN ISO 9001 spécifique pour EN OK mais aucune obligation OK mais aucune obligation Evaluation du FPC selon Evaluation du FPC selon annexe B de EN (normatif) annexe B de EN (normatif) 11 EN , CE Contrôle de production en Usine

12 infosteel Personnel : Personnel : Responsabilité Responsabilité Autorité Autorité Relations Relations entre les différentes personnes concernées par entre les différentes personnes concernées par Management, Exécution et Contrôle Management, Exécution et Contrôle Qualification Qualification Apprentissage, formation Apprentissage, formation 12 EN , CE Contrôle de production en Usine

13 infosteel Equipement : Equipement : Equipement de mesure et dessai Equipement de mesure et dessai Etalonnage selon périodicité donnée Etalonnage selon périodicité donnée Equipement pour la fabrication Equipement pour la fabrication Inspections régulières et entretien Inspections régulières et entretien Enregistrements écrits Enregistrements écrits 13 EN , CE Contrôle de production en Usine

14 infosteel Projet constructif et calcul : Projet constructif et calcul : Par le fabricant ? Par le fabricant ? Oui : Procédures pour Oui : Procédures pour Conformité avec la mission de conception Conformité avec la mission de conception Moyens de calcul Moyens de calcul Personnel pour le calcul Personnel pour le calcul Non : responsabilité du client Non : responsabilité du client 14 EN , CE Contrôle de production en Usine

15 infosteel Matériaux de base pour la fabrication : Matériaux de base pour la fabrication : Conformité aux prescriptions Conformité aux prescriptions Traçabilité Traçabilité selon classes d'exécution et selon classes d'exécution et EN (tableau A3) EN (tableau A3) EXC1 : aucune EXC1 : aucune EXC2 : partielle EXC2 : partielle EXC3 : totale EXC3 : totale EXC4 : totale EXC4 : totale 15 EN , CE Contrôle de production en Usine

16 infosteel Prescriptions pour composants : Prescriptions pour composants : Toute information nécessaire sur Toute information nécessaire sur Fabrication Fabrication Contrôle de conformité Contrôle de conformité Référence aux classe d'exécution (EXC) Référence aux classe d'exécution (EXC) Procédure écrite Procédure écrite pour évaluation des composants pour évaluation des composants Annexe A de EN comme guide Annexe A de EN comme guide 16 EN , CE Contrôle de production en Usine

17 infosteel Evaluation des produits : Evaluation des produits : Procédure écrite pour Procédure écrite pour Valeurs déclarées Valeurs déclarées Classes Classes Référence à tableau 2 (normatif) Référence à tableau 2 (normatif) 17 EN , CE Contrôle de production en Usine

18 infosteel Produits non-conformes : Produits non-conformes : Procédure écrite Procédure écrite Que faire avec les produits non-conformes ? Que faire avec les produits non-conformes ? Enregistrement des cas Enregistrement des cas Archivage Archivage Référence à EN Référence à EN EN , CE Contrôle de production en Usine

19 infosteel Initial Type testingInitial Type testing Ensemble complet des essais ou autres moyens ( par exemple calculs) Ensemble complet des essais ou autres moyens ( par exemple calculs) pour déterminer pour déterminer les performances déchantillons, les performances déchantillons, qui sont représentatifs du produit. qui sont représentatifs du produit. 19 EN , CE Essai de type initial

20 infosteel 1.Généralités 2.Propriétés caractéristiques 3.Utilisation de données historiques 4.Emploi de calculs constructifs 5.Calcul de type (Initial type calculation) 6.Prise déchantillons, évaluation et critères 7.Déclaration des caractéristiques de performance 8.Evaluation et enregistrement des résultats 9.Actions correctives 20 EN , CE Essai de type initial

21 infosteel Généralités : Généralités : Essai de type initial au début Essai de type initial au début de la fabrication dun nouveau produit de la fabrication dun nouveau produit dune nouvelle méthode de fabrication dune nouvelle méthode de fabrication de ladaptation à une classe d'exécution supérieure de ladaptation à une classe d'exécution supérieure 21 EN , CE Essai de type initial

22 infosteel Propriétés caractéristiques : Propriétés caractéristiques : Toutes les caractéristiques de l ITT Toutes les caractéristiques de l ITT mais exceptions pour : mais exceptions pour : Réaction au feu Réaction au feu Dégagement de substances dangereuses Dégagement de substances dangereuses Durabilité Durabilité 22 EN , CE Essai de type initial

23 infosteel Emploi de données historiques : Emploi de données historiques : pour évaluations préalables pour évaluations préalables mais pour des mêmes mais pour des mêmes Produits, Produits, Méthodes dessai, Méthodes dessai, … que pour EN que pour EN EN , CE Essai de type initial

24 infosteel Emploi de calculs constructifs : Emploi de calculs constructifs : Procédures écrites pour : Procédures écrites pour : Hypothèses de conception Hypothèses de conception Méthodes de conception Méthodes de conception Calculs de conception Calculs de conception 24 EN , CE Essai de type initial

25 infosteel Calcul-Type (Initial type calculation) : Calcul-Type (Initial type calculation) : doit encore être effectué doit encore être effectué lors de modifications d lors de modifications d une ou plusieurs caractéristiques qui une ou plusieurs caractéristiques qui influencent les performances. influencent les performances. 25 EN , CE Essai de type initial

26 infosteel Prise déchantillons, évaluation et critères Prise déchantillons, évaluation et critères selon tableau 1 de EN selon tableau 1 de EN EN , CE Essai de type initial

27 infosteel Déclaration des caractéristiques de performance : Déclaration des caractéristiques de performance : Toutes les caractéristiques doivent être déclarées. Toutes les caractéristiques doivent être déclarées. Avec des exceptions possibles pour Avec des exceptions possibles pour NPD NPD = no performance declared = no performance declared = aucune performance déclarée. = aucune performance déclarée. 27 EN , CE Essai de type initial

28 infosteel Évaluation et enregistrement des résultats : Évaluation et enregistrement des résultats : Au moins Au moins 5 ans darchivage 5 ans darchivage mais conformité aux mais conformité aux possibles prescriptions légales nationales. possibles prescriptions légales nationales. 28 EN , CE Essai de type initial

29 infosteel Actions correctives Actions correctives Si dapplication, Si dapplication, selon EN selon EN EN , CE Essai de type initial

30 infosteel Différentes alternatives : 1.Propriétés des matériaux et données géométriques, 2.Valeurs de résistance, 3.Prescriptions sur composants, 4.Commande du client. 30 Marquage CE selon annexe ZA EN : Marquage CE selon annexe ZA EN :

31 infosteel Différentes alternatives : 1.Propriétés des matériaux et données géométriques, 2.Valeurs de résistance, 3.Prescriptions sur composants, 4.Commande du client. 31 Marquage CE selon annexe ZA EN :

32 infosteel Différentes alternatives : 1.Propriétés des matériaux et données géométriques, 2.Valeurs de résistance, 3.Prescriptions sur composants, 4.Commande du client. 32 Marquage CE selon annexe ZA EN : Marquage CE selon annexe ZA EN :

33 infosteel Différentes alternatives : 1.Propriétés des matériaux et données géométriques, 2.Valeurs de résistance, 3.Prescriptions sur composants, 4.Commande du client. 33 Marquage CE selon annexe ZA EN : Marquage CE selon annexe ZA EN :

34 infosteel Différentes alternatives : 1.Propriétés des matériaux et données géométriques, 2.Valeurs de résistance, 3.Prescriptions sur composants, 4.Commande du client. 34 Marquage CE selon annexe ZA EN : Marquage CE selon annexe ZA EN :

35 infosteel Tolérances sur dimensions et forme Tolérances sur dimensions et forme Tolérances fondamentales, tolérances fonctionnelles ? Tolérances fondamentales, tolérances fonctionnelles ? Soudabilité Soudabilité composition chimique selon EN 10025, … composition chimique selon EN 10025, … référence à EN et ISO 3834 référence à EN et ISO 3834 Ténacité à la rupture Ténacité à la rupture prescriptions selon lessai Charpy V prescriptions selon lessai Charpy V Résistance à limpact Résistance à limpact Performance vis-à-vis des tremblements de terre et la rupture fragile selon généralités ? Performance vis-à-vis des tremblements de terre et la rupture fragile selon généralités ? 35 Marquage CE, annexe ZA EN Limitations

36 infosteel Système 2+ Système 2+ Nest pas une certification produit Nest pas une certification produit Espace pour Espace pour Certification produit volontaire Certification produit volontaire 36 Marquage CE, annexe ZA EN Limitations

37 infosteel Avenue de la Plaine, 5 Avenue de la Plaine, BRUXELLES 1050 BRUXELLES 02/ / Organisme notifié

38 infosteel Candélabres déclairage public - EN 40 Candélabres déclairage public - EN 40 Appuis structuraux - EN 1337 Appuis structuraux - EN 1337 Kits de précontrainte - ETAG 013 Kits de précontrainte - ETAG 013 Acier de construction - EN Acier de construction - EN Acier pour béton armé - EN Acier pour béton armé - EN Acier de précontrainte - EN Acier de précontrainte - EN Signalisation verticale - EN Signalisation verticale - EN Eléments de construction en acier et en aluminium – EN 1090 Eléments de construction en acier et en aluminium – EN Organisme notifié

39 infosteel 39 En collaboration avec : En collaboration avec : Service Public de Wallonie, Département des Expertises techniques Service Public de Wallonie, Département des Expertises techniques Vlaamse Overheid, Departement Mobiliteit et Openbare Werken Vlaamse Overheid, Departement Mobiliteit et Openbare Werken INFRABEL INFRABEL SECO SECO

40 infosteel 40


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