Schéma d’organisation fonctionnelle de la DRFIP

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1 Schéma d’organisation fonctionnelle de la DRFIP
des Pays de la Loire et du département de la Loire-atlantique 1/11/2010 Mission Maîtrise des risques M. DU BOISGUEHENEUC, AFIP DIRECTEUR REGIONAL DES FINANCES PUBLIQUES Bernard PINEAU, AGFIP Mission Cabinet - Communication P. ROLAIN, TP GP Mission Départementale d’Audit 8 inspecteurs principaux auditeurs 1 inspecteur auditeur Mission Politique immobilière de l’État B. CHAMP, AGFIP Mission Contrôle budgétaire régional P. ALBERTINI, CGEFI A. RIFAULT, AFIP Dématérialisation RF Saint Nazaire Département informatique du Trésor P. DANJOIE, DD GP Secrétariat de direction Pôle pilotage et ressources Directeur: Alain THOMAS, AGFIP Adjoint au Directeur: Thierry CHENEAU, AFIP Pôle gestion fiscale Directeur: Rémi RIGOLE, AGFIP Adjoint au Directeur: Manuel VAZQUEZ, AFIP, Interlocuteur départemental Pôle gestion publique Directeur: Christian de BOISDEFFRE, AGFIP Adjoint au Directeur: Thierry GEOFFRAY, AFIP CSP (CHORUS) M. HALLEUX I. Dép FF Chargée de Mission Contrôle patrimonial Pilote Interrégional Hélios - Chorus A. GAONACH, AFIP Chargée de mission CHORUS F. BOUCARD, DD FGP ACMO Secrétariat du pôle Division Fiscalité des particuliers, amendes, missions foncières F. LE GOUIC D. Divisionnaire FF Division Fiscalité des Professionnels et action en Recouvrement forcé T. DEBLY D. Divisionnaire FF Division Affaires juridiques, Contentieux B. GUINEL D. Divisionnaire FF, Conciliateur fiscal Division Contrôle fiscal, Redevance E. MOCHON D. Divisionnaire FF Division Secteur public local G. RICHARD DD FGP Division Expertise et action économiques et financières J. JOBARD AFIP FGP Division Comptabilité Opérations de l’Etat, Dépôts et Services financiers, Produits Divers F. DUGARDIN TP FGP Division Dépense de l’Etat P. AUNEAU TP FGP Division Missions Domaniales P. AUTIN DD FGP Division Gestion Ressources Humaines Formation A. LEFEUVRE D. Divisionnaire Division Budget, Logistique, Immobilier, Informatique JP. MANCEAU I. Dép FF Division Stratégie, Contrôle de Gestion, Qualité de Service M.E. GOULLIN I.P. FGP Animation Foncier- Cadastre Assiette Comptabilité générale et du recouvrement Comptabilité Dépense Service facturier Gestion des Patrimoines privés I. Dép Expert FF Rédacteurs Animation SIE : services impôts entreprises Rédacteurs Rédacteurs CEPL : Collectivités et établissements publics locaux 4 Chargés de Mission Budget Logistique Immobilier RH Filière fiscale Animation Conservation Des hypothèques Recouvrement Forcé Particuliers et Professionnels 7 Inspecteurs huissiers du Trésor Agent enquêteur Conciliation Bureau d’Ordre Service de Contrôle de la Redevance Autorité paiement Fonds européens CEPL juridique Recouvrement des Produits divers de l ’Etat Service des Evaluations Chargé de mission Filière fiscale RH Gestion publique Service assistance informatique Recouvrement Animation amiable Animation Assiette Service de la Fiscalité directe locale Centre de gestion des retraites Equipe de renfort Filière gestion publique Dépôts de fonds obligatoires au Trésor Gestion domaniale Service liaison Recouvrement (DI) Gestion Organismes agréés - CROEC Tutrices Hélios Liaisons Rémunérations Formation départementale Equipe de renfort Filière gestion fiscale Caisse des dépôts Pôle de consignations Chargés de mission autorité certif fonds européens Pôle national (1) à adapter en fonction des apparentements de blocs fonctionnels décrits dans l'annexe 4