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25 - 28 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 1 1 La famille des nomenclatures Europe - France I N S E E Marie-Madeleine FUGER.

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1 janvier 2010 Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 1 1 La famille des nomenclatures Europe - France I N S E E Marie-Madeleine FUGER & Michel LACROIX

2 2 Le réseau des nomenclatures 3 niveaux 3 niveaux mondial (ONU) mondial (ONU) régional (Eurostat pour lEurope) régional (Eurostat pour lEurope) national (INSEE – CNNES pour la France) national (INSEE – CNNES pour la France) Emboîtement des nomenclatures aux différents niveaux Emboîtement des nomenclatures aux différents niveaux mondial : CITI rév. 4 et CPC ver. 2 mondial : CITI rév. 4 et CPC ver. 2 européen : NACE rév. 2 et CPA 2008 européen : NACE rév. 2 et CPA 2008 français : NAF rév. 2 et CPF rév. 2 français : NAF rév. 2 et CPF rév janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

3 3 Le réseau (2) Liens entre nomenclatures aux différents niveaux (activités, produits, douanières, de collecte pour la production …) Liens entre nomenclatures aux différents niveaux (activités, produits, douanières, de collecte pour la production …) notion de réseau de nomenclatures économiques notion de réseau de nomenclatures économiques janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

4 4 Réseau des principales nomenclatures économiques NAF CPF PRODCOM NACE CPC CITI ProduitsActivités Niveau national Niveau européen Niveau international SH NC NGP CPA PRODFRA Enquêtes de production Echanges extérieurs Lien CITI – CPC : m à n Lien NACE- CPA : 1 à n

5 5 NACE rev. 2 Structure Structure Strictement identique à la CITI pour les niveaux sections (21) et divisions (88) Strictement identique à la CITI pour les niveaux sections (21) et divisions (88) Davantage de détails ensuite Davantage de détails ensuite Groupes : 272 Groupes : 272 Classes 615 (contre 419 pour la CITI 4) Classes 615 (contre 419 pour la CITI 4) janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

6 6 NACE rev. 2 Concepts Concepts Identiques à la CITI rev. 4, mais Identiques à la CITI rev. 4, mais Quelques différences sur les règles de mise en oeuvre Quelques différences sur les règles de mise en oeuvre Integration verticale Integration verticale Activités de services industriels Activités de services industriels Plus de détail sur le classement donneurs dordre / sous-traitants Plus de détail sur le classement donneurs dordre / sous-traitants janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

7 7 NACE rev. 2 Notes explicatives Notes explicatives Réécriture des notes explicatives Réécriture des notes explicatives Avec les notes explicatives de la CITI comme input principal Avec les notes explicatives de la CITI comme input principal Mais aussi, des ajouts européens Mais aussi, des ajouts européens janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

8 8 CPA 2008 Structure Les briques élémentaires de la CPC forment les briques élémentaires de la CPA, mais Les briques élémentaires de la CPC forment les briques élémentaires de la CPA, mais Une structure différente basée sur le classement des activités dorigine, doù Une structure différente basée sur le classement des activités dorigine, doù Structure CPA = structure NACE Structure CPA = structure NACE Nombre de sections et divisions CPA = NACE Nombre de sections et divisions CPA = NACE Nombre de groupes (261) et classes (575) légèrement différent Nombre de groupes (261) et classes (575) légèrement différent Deux niveaux supplémentaires (catégories, 1342, et sous- catégories au nombre de 3142) Deux niveaux supplémentaires (catégories, 1342, et sous- catégories au nombre de 3142) janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

9 9 CPA 2008 Concepts Concepts Identiques à la CPC à priori Identiques à la CPC à priori Notes explicatives Notes explicatives Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

10 10 NAF rév. 2 Structure Structure Strictement identique à la NACE pour les niveaux sections, divisions, groupes et classes Strictement identique à la NACE pour les niveaux sections, divisions, groupes et classes Un niveau supplémentaire, les sous-classes strictement emboîté dans les classes Un niveau supplémentaire, les sous-classes strictement emboîté dans les classes 732 sous-classes (85 classes NACE éclatées donnant 202 sous-classes NAF et 530 identiques à la NAF) 732 sous-classes (85 classes NACE éclatées donnant 202 sous-classes NAF et 530 identiques à la NAF) janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

11 11 NAF rev. 2 Concepts Concepts STRICTEMENT identiques à la NACE Notes explicatives Notes explicatives Réécriture des notes explicatives Réécriture des notes explicatives Avec les notes explicatives de la NACE comme input principal Avec les notes explicatives de la NACE comme input principal Mais aussi, des ajouts français Mais aussi, des ajouts français janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

12 12 CPF rév. 2 Structure et concept CPF strictement identiques à CPA Structure et concept CPF strictement identiques à CPA Notes explicatives Notes explicatives Pour la partie Biens, écriture de notes explicatives Pour la partie Biens, écriture de notes explicatives Pour le reste, reprise des notes de la CPA Pour le reste, reprise des notes de la CPA janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

13 13 CPA 2008 Concepts Concepts Identiques à la CPC à priori Identiques à la CPC à priori Notes explicatives Notes explicatives Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Réécriture des notes explicatives pour la partie Services Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) Pas de notes explicatives pour la partie Biens (voir liens CPA / NC) janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali)

14 janvier 2010Atelier Nomenclatures - AFRISTAT - Bamako (Mali) 14 FIN Merci pour votre attention !


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