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APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 1 9 décembre 2011 INITIALISATION DE LA MISSION COMITÉ DE PILOTAGE N° 1.

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1 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 1 9 décembre 2011 INITIALISATION DE LA MISSION COMITÉ DE PILOTAGE N° 1

2 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 2 9 décembre 2011 LA VILLE DEMAIN : L’EQUIPE DE CONSULTANTS Joël BERTRANDchef de projet urbaniste Ghislaine SOULET docteur en géographie et aménagement sociologue des institutions François BARJON ingénieur agronome

3 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 3 9 décembre 2011 LA VILLE DEMAIN : LES REFERENCES •récentes –Elaboration du STIE du Pays Bourian (avec Elan Développement) –Projet de territoire de la Communauté de communes des Monts d’Azur (06) –Elaboration du Scot du Val de Rosselle (57) –Diagnostic du Scot de la Région de Saverne (67) •en cours –Elaboration du Scot’Ouest des Alpes-Maritimes –Etude prospective pour la définition de la stratégie de développement économique de la CCQB

4 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 4 9 décembre 2011 LES ATTENDUS DE LA MISSION •Favoriser l’émergence d’un projet stratégique de territoire à une échelle pertinente, préalable à l’élaboration ultérieure d’un SCoT : –périmètre pertinent –thèmes structurants –méthode d’élaboration et gouvernance –relations aux territoires voisins

5 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 5 9 décembre 2011 LES ATTENDUS DE LA MISSION •Un appui en amont de l’élaboration d’un SCoT : –animation, sensibilisation, concertation –éclairage sur le contexte et les données du territoire pour aider à la réflexion et à la décision •Afin de répondre ensemble aux questions : –Pourquoi un SCoT ? –Quel territoire ? –Comment et avec qui ?

6 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 6 9 décembre 2011 LE PERIMETRE D’ETUDE 55 communes 868 km habitants dans un bassin de vie comprenant : Le Pays Bourian + 6 communes en Dordogne + 7 communes PNR Causses du Quercy

7 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 7 9 décembre 2011 LE CONTEXTE •Niveau national –Le Grenelle II (échéance 2017 pour une couverture Scot) –La Loi de Modernisation de l’agriculture et de la pêche –La Loi SRU •Niveau régional –L’appel à projet du réseau rural régional Pidi-Pyrénées –Le SRADDT (sa mise en œuvre s’appuie sur les Scot) •Niveau départemental –Le projet de SDCI –Les SCAES (réflexion pré-Scot) •Niveau local –Charte du Pays Bourian –Charte du PNR des Causses du Quercy –Charte du Pays du Périgord Noir

8 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 8 9 décembre 2011 LE TERRITOIRE : Les thèmes du Scot •Une diversité territoriale à affirmer –Paysages variés ; territoire rural ; équilibres fragiles •Un dynamisme démographique à nuancer –Nouveaux arrivants ; vieillisement •Une offre de services à renforcer –Santé, éducation, transports, culture… •Un espace de vie préservé à valoriser –Variété paysagère –Richesse patrimonial et architecturale –Ressources naturelles ; le rôle prépondérant de la forêt et de l’agriculture dans la gestion des milieux naturels

9 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 9 9 décembre 2011 LE TERRITOIRE : Les thèmes du Scot •Une faible urbanisation –Gourdon, ville centre ; maillage des pôles ruraux –11 PLU, 4 POS, 20 cartes communales –« Demain comment habiter les campagnes du Pays ? » •Une économie fragile à renforcer –Activité agricole encore très présente mais en difficulté –Important tissu de TPE ; dirigeants vieillissants ; transmission, reprise –Faible activité industrielle ; filière IAA (gras) ; bois ; enclavement –Fort potentiel touristique : carrefour ; sites préhistoriques ; centre historique médiéval de Gourdon ; villages pittoresques ; randonnées découvertes des ENS landes de Frau, marais de la Masse..

10 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 10 9 décembre 2011 LA DEMARCHE RETENUE

11 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 11 9 décembre 2011 LA DEMARCHE RETENUE : Cadrage, Information, Sensibilisation 9/12/11 15/01/12 29/02/12

12 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 12 9 décembre 2011 LES INSTANCES DE TRAVAIL CONFÉRENCE DE PROSPECTIVEcompositiondate Changements démographiques et des modes de vie : quelles menaces et quelles opportunités pour le territoire ? Elus du territoire Autres acteurs ? Changement climatique et transition énergétique : quelles conséquences locales, quelles ressources locales promouvoir, quels usages réorienter ? Mutations économiques et cohésion sociale : ressources et initiatives locales, innovations, nouveaux services de l’économie résidentielle, nouveaux gisements d’emplois ? Complémentarités ville-campagne : urbanisation, consommation d’espace, quelles solidarités au niveau des services et des équipements, quelle agriculture, pour qui, comment… ?

13 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 13 9 décembre 2011 LES INSTANCES DE TRAVAIL compositiondate ATELIER SCOT Elus du territoire Services extérieurs ? PPA ? Autres acteurs ?

14 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 14 9 décembre 2011 LA DEMARCHE RETENUE : Portrait partagé du territoire 1/03/12 15/04/12 15/05/12

15 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 15 9 décembre 2011 LES INSTANCES DE TRAVAIL CONFÉRENCE DE PROSPECTIVEcompositiondate Séminaire « Portrait de territoire, visions d’avenir »Elus du territoire jj/mm/aa 14h-18h Conférence acteurs socio-économique « Portrait de territoire, visions d’avenir » Elus du territoire Acteurs socio- économiques même jour 18h-20h

16 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 16 9 décembre 2011 LA DEMARCHE RETENUE : Scenarii, périmètre et enjeux du Scot 15/05/12 1/07/12 15/07/12

17 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 17 9 décembre 2011 LES INSTANCES DE TRAVAIL compositiondate Séminaire sur le choix du scénario Elus du territoire Services extérieurs ? PPA ? Autres acteurs ?

18 APPUI A L’EMERGENCE D’UN SCOT RURAL SUR LE TERRITOIRE BOURIAN ELARGI page 18 9 décembre 2011 LA DEMARCHE RETENUE : Méthodes, gouvernance du Scot Capitalisation, mutualisation, transfert 15/07/12 15/10/12 15/12/12


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