La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

La présentation est en train de télécharger. S'il vous plaît, attendez

CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20h30 St Romain La Motte Vote du CA 2011 et du BP 2012.

Présentations similaires


Présentation au sujet: "CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20h30 St Romain La Motte Vote du CA 2011 et du BP 2012."— Transcription de la présentation:

1 CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20h30 St Romain La Motte Vote du CA 2011 et du BP 2012

2 FINANCES : CA 2011 du Budget général Récapitulatif de la section de fonctionnement DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,63 (1) , ,10 (2) Résultat 2011 (2-1) ,47 Reprise de lexcédent 2010 : ,94 Résultat de clôture en section de fonctionnement : ,41

3 FINANCES CA 2011 du Budget général Récapitulatif de la section dinvestissement DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,07 (1) , ,97 (2) Résultat 2011 (2-1) 3 465,90 Reprise de lexcédent 2010 : ,01 Résultat de clôture en section de fonctionnement : ,91

4 FINANCES CA 2011 du Budget général Evolution des dépenses et des recettes réelles depuis Dépenses , , , ,81 Recettes , , , ,10 La forte augmentation des dépenses et des recettes entre 2010/2011 sexplique par le changement de fiscalité.

5 FINANCES CA 2011 du Budget général Evolution des dépenses et des recettes réelles depuis 2008

6 FINANCES : CA 2011 budget annexe zones dactivités DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,18 (1) , ,18 (2) Résultat 2011 (2-1) 0,00 (en budget de lotissement le résultat de la section de fonctionnement doit toujours être égal à 0) Récapitulatif de la section de fonctionnement

7 FINANCES : CA 2011 budget annexe zones dactivités DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,85 (1) , ,71 (2) Résultat 2011 (2-1) ,86 Récapitulatif de la section de dinvestissement Reprise du déficit 2010 : ,79 Résultat de clôture en section dinvestissement : ,93

8 FINANCES : CA 2011 budget annexe ateliers partagés DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,49 (1) , ,67 (2) Résultat 2011 (2-1) ,18 Récapitulatif de la section de fonctionnement Reprise du résultat 2010 : 0,00 (car affectation en investissement) Résultat de clôture en section de fonctionnement : ,18

9 FINANCES : CA 2011 budget annexe ateliers partagés DEPENSESRECETTES BP 2011Réalisé 2011BP 2011Réalisé , ,15 (1) , ,12 (2) Résultat 2011 (2-1) ,03 Récapitulatif de la section dinvestissement Reprise du déficit 2010 : ,19 Résultat de clôture en section de fonctionnement : ,22

10 FINANCES (CA 2011) Vote des 3 comptes administratifs et des comptes de gestion Le conseil Communautaire à lunanimité a voté les 3 comptes administratifs et les 3 comptes de gestion

11 FINANCES : BP 2012 du Budget général Récapitulatif BP 2012 Fonctionnement BP 2012 Investissement DépensesRecettesDépensesRecettes , ,59 Virement à linvestissement : ,00 Emprunt prévisionnel 2012 : ,00

12 FINANCES : Budget général 2012 Vote des taux dimposition ménages : pas daugmentation TH 9,33 TFB : 0,00 TFNB : 1,72

13 FINANCES : Budget général 2012 Vote du taux CFE (Contribution Foncière des Entreprises) : pas daugmentation CFE : 21,69

14 FINANCES : Budget général 2012 Vote des taux de TEOM: une baisse de 3% Taux 2011Taux 2012 Communes de montagne 6,926,71 Autres communes 10,179,86

15 FINANCES (BP 2012) Vote du Budget général 2012 : Le conseil communautaire a voté le BP 2012 à Pour : 21 Contre : 0 Abstention : 1

16 FINANCES : BP 2012 du Budget zones dactivités Récapitulatif BP 2012 Fonctionnement BP 2012 Investissement DépensesRecettesDépensesRecettes , ,01 Vente de terrain : Emprunt déquilibre :

17 FINANCES Vote du Budget zones dactivités 2012: le conseil communautaire à lunanimité a voté le BP 2012 du Budget annexe zones dactivités

18 FINANCES : Budget ateliers partagés Affectation de résultat : pour couvrir en partie le déficit de la section dinvestissement (67 748,22 ) il est obligatoire daffecter lexcédent de la section de fonctionnement (48 584,18 ) en investissement A lunanimité

19 FINANCES : BP 2012 du Budget ateliers partagés Récapitulatif BP 2012 Fonctionnement BP 2012 Investissement DépensesRecettesDépensesRecettes , ,30 Baisse des loyers car un module est libre Virement à linvestissement : Emprunt déquilibre :

20 FINANCES Vote du Budget zones dactivités 2012: le conseil communautaire à lunanimité a voté le BP 2012 du Budget annexe Ateliers Partagés


Télécharger ppt "CONSEIL COMMUNAUTAIRE 20h30 St Romain La Motte Vote du CA 2011 et du BP 2012."

Présentations similaires


Annonces Google