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2014-07-07 4-TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin PROCEDURES FBI : licence AS et engagements équipes.

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1 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin PROCEDURES FBI : licence AS et engagements équipes

2 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin CREATION LICENCE AS Pour obtenir une licence AS, le joueur doit être licencié exclusivement dans un des clubs de la CTC. Type de licencePériode d’attribution Critères d’attribution ASAvant le 30/11/2014 Joueur U17 et plus, licencié d’un Club Principal affilié à la FFBB titulaire d’une licence de type C, C1 ou C2 auprès du Club Principal ASAvant le 28/02/2015 Joueur U15 et moins, licencié d’un Club Principal affilié à la FFBB titulaire d’une licence de type C, C1 ou C2 auprès du Club Principal La demande est à déposer auprès du comité départemental du club secondaire.

3 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin CREATION LICENCE AS Les AS ne sont accordées que pour une seule inter-équipe d’un club de la CTC. Un joueur ne peut être titulaire que d’une seule AS au cours de la même saison. Pour les catégories seniors, la délivrance d’une AS ne permet pas au licencié de participer à des compétitions d’un niveau supérieur à la NM3/NF3. Un joueur ayant participé à une ou des compétitions d’un niveau supérieur à la NM3/NF3 ne peut obtenir la délivrance d’une AS. Le non-respect de ces dispositions entraînera la perte par pénalité des rencontres concernées.

4 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin CREATION LICENCE AS

5 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin CREATION CTC La CTC est créée dans FBI par la FFBB (service développement et accompagnement des structures). Un numéro lui est attribué. Ce numéro sert :  À engager les équipes faisant partie des projets communs des clubs de la CTC (IE ou EN),  À vérifier le nom des clubs membres de la CTC dans l’établissement des licences AS.

6 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT EQUIPE Afin de faciliter le travail des commissions sportives lors de l’engagement des équipes dans les différents championnats, les clubs d’une CTC doivent préciser le nom souhaité pour chacune de leurs équipes. Ex 1 : La CTC Paris Basket Avenir est constituée de trois clubs et a choisi le nom Paris Basket Avenir. Pour une IE portée par Domrémy basket13 3 choix sont possibles : IE Paris Basket Avenir Domrémy basket13 IE Paris Basket Avenir IE Domrémy basket13 Ex 2 : La CTC Paray-Athis est constituée de deux clubs et a choisi le nom Paray-Athis. Pour une IE portée par Paray 3 choix sont possibles : IE Paray-Athis Paray IE Paray-Athis IE Paray Attention aux noms trop longs qui ne seront pas toujours lisibles ou imprimables…

7 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT EQUIPE Cas n°2 : il s’agit d’une entente ou d’une interéquipe. Il convient d’utiliser le numéro de la CTC. Cas n°1 : Il s’agit d’une équipe en nom propre. La procédure est identique en utilisant le numéro du club.

8 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT INTER-EQUIPES Étape 1 : recherche de la CTC Saisir “coopération territoriale des clubs” Saisir “zone” Saisir “ligue” Choisir la CTC

9 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT INTER-EQUIPES Étape 1 : choix du club support Saisir le nom de la CTC avec son numéro Sélectionner dans le menu déroulant le club

10 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT INTER-EQUIPES Étape 2 : choix du type d’équipe Valider l’engagement Sélectionner le bon type

11 TERRITOIRES - CLUBS procédures FBI licence AS et engagements équipes Vfin ENGAGEMENT INTER-EQUIPES Étape 3 : choix du nom de l’équipe Sélectionner dans la liste le nom choisi par le club

12 117 RUE DU CHÂTEAU DES RENTIERS PARIS T F


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