ECOLE DE FORMATION EN TECHNIQUES DE GESTION EFTG Elaboré par Mme ACHI MODULE : LOGISTIQUE DU COMMERCE INTERNATIONAL Elaboré par S.ACHI

LES FODAMENTAUX DE LA LOGISTIQUE Elaboré par S.ACHI

I-Origine et définition de la logistique: La logistique est un terme d’origine grecque dont le terme exact Logistikos, qui signifie raisonnement, calcul mathématique, a été utilisé par les institutions militaires pendant la première et seconde guerre mondiale afin de procéder à la planification et à l'exécution de déplacements des forces armées et leur maintenance». Elaboré par S.ACHI

La logistique a fortement évolué ces cinquantes dernières années et ce pour des raisons diverses: 1- Un nouveau système de production industriel : Des fabrications de masse en plus petites quantités remplacées par des fabrications diversifiées. Il en est résulté: La création d’unités de production spécialisées et délocalisées entre lesquelles une coordination devenait nécessaire La tendance à réduire les stocks, à tous les stades de la fabrication, L’augmentation de la rentabilité en limitant les coûts de stockage Elaboré par S.ACHI

2- Le développement de la grande distribution : La grande distribution s’est dotée de ses propres moyens logistiques en créant : des entrepôts (où les produits sont stockés), des plates-formes (où les produits frais ne font que transiter) et des centres de distribution combinant les deux ; Elaboré par S.ACHI

3- le développement de sites logistiques : Ces sites logistiques ont tendance à augmenter de taille et à se concentrer sur quelques aires géographiques. Le passage par ces sites influe sur : les itinéraires et les modalités du transport de marchandises, ce qui a pu favoriser la croissance du mode routier. La souplesse et la fiabilité, permettant d’acheminer les marchandises sans rupture de charge et dans des délais rapides. Elaboré par S.ACHI

4- Externalisation de certaines activités logistiques : L’externalisation signifie le recours à des prestataires de service spécialisés, surtout l’activité transport et certaines activités comme l’entreposage, l’emballage Avantages: Ses inconvénients: Concentrer l’activité sur le métier de base de l’entreprise Difficulté de coordination des flux Développer des avantages concurrentiels Difficulté de contrôle de la chaine logistique développer un système d’information performants pour contrôler les différentes opérations de la chaine logistique difficulté d’appréciation de la qualité de service offert aux clients   Difficulté de mise en œuvre d’un système d’approvisionnement et ou de livraison en juste à temps. Elaboré par S.ACHI

5- la délocalisation des unités de production et la spécialisation des usines : Éloignement des centres de consommation gestion des Flux car longues distances maitrise des coûts de transport et de Logistique réalisation des économies sur coûts de production. Gamme de produits de plus en plus diversifiée Segmentation de plus en plus fine des marchés Souci d’adaptation aux attentes de chaque client et dans différents secteurs. Elaboré par S.ACHI

Quatre définitions sont proposées: 1- Pour l’association américaine de Marketing, la logistique se définit comme étant : « l’ensemble des techniques ayant pour but, de traiter les flux physiques notamment, de matières premières, produits semi- finis et produits finis, de leur point d'origine au point de consommation ». Elaboré par S.ACHI

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2- Pour le Council of Supply Chain Management Professionnals, la logistique se définit comme : « l'intégration de deux ou plusieurs activités dans le but d'établir des plans, de mettre en œuvre et de contrôler un flux efficace de matières premières, de produits semi-finis et de produits finis, de leur point d'origine à leur point de consommation ». Elaboré par S.ACHI

3- Pour l’association des logisticiens d’entreprise ASLOG, la logistique se définit comme : « l’ensemble des activités ayant pour but, la mise en place , au moindre coût, des quantités produites, au moment et à l’endroit où la demande existe » Elaboré par S.ACHI

4- Colin, Mathé et Tixier, dans leur ouvrage, « La logistique au service de l’entreprise », nous retiendrons la définition suivante : « La logistique est le processus stratégique par lequel l’entreprise organise et soutient son activité. A ce titre, sont déterminés et gérés les flux matériels et informationnels afférents, tant internes qu’externes, qu’amont et aval ». Elaboré par S.ACHI

Plusieurs catégories de flux sont traités au sein de la chaine logistique  : Elaboré par S.ACHI

2/-Le rôle de la logistique: A quoi sert la logistique ? GESTION ECONOMIQUE DE LA PRODUCTION REDUCTION DES STOCKS ADAPTATION A UNE DEMANDE VOLATILE OPTIMISATION DE LA QUALITE OPTIMISATION DE LA QUALITE Elaboré par S.ACHI

ENJEUX DE COMPETITIVITE ENJEUX LOGISTIQUES DEVELOPPEMENT DES ECHANGES INTERNATIONAUX PRESSION CONCURRENTIELLE CROISSANTE SUR LES MARCHÉS ACTUELS CHANGEMENT DES HABITUDES DE CONSOMMATION DES CLIENTS INTERNES CHANGEMENT DES HABITUDES DE CONSOMMATION DES CONSOMMATEURS DE PLUS EN PLUS IMPREVISIBLES ET INFIDELE ENJEUX DE RENTABILITE ENJEUX DE COMPETITIVITE Elaboré par S.ACHI ENJEUX DE QUALITE

4/-La finalité de la logistique: Les finalités de la Logistique, selon JC Becour et H Bouquin, concernent : À court terme : L’optimisation des flux physiques, de l'amont à l'aval, ce qui implique : l'exploitation des prévisions commerciales à très court terme et des carnets de commande ; la définition des programmes d'approvisionnement et de production ; Elaboré par S.ACHI

la programmation des livraisons ; la régulation de l'après vente et la distribution des pièces de rechange ; la continuité de l'exploitation par la mise en place d'un plan de maintenance ( service après vente). À moyen terme : la définition des actions de contrôle des coûts logistiques des services que l'entreprise développe. Elaboré par S.ACHI

À long terme : La maitrise de la complexité, de l'incertitude et des délais résultant de la multiplication des couples produits-marchés ; la connaissance de l'impact que les aspects logistiques ont sur les couts d'exploitation des clients et de l'organisation ( coût d’approvisionnement, de stockage, de transport,…..), L’avantage concurrentiel en offrant à ses clients un service logistique optimal au coût le plus adapté et acceptable. Elaboré par S.ACHI

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5-Les limites de la logistique: l’externalisation de certaines activités logistique dont : Le transport de marchandises. La préparation de commandes Le conditionnement et l’emballage des produits Le service après vente ou la maintenance Exemple : Renault a signé un contrat de six ans avec le logisticien DAHER, portant sur des prestations de logistique industrielle relatives à l’approvisionnement et la passation de commandes auprès des fournisseurs, le contrôle qualité, le stockage Elaboré par S.ACHI

L’entreprise qui externalise sa fonction logistique peut avoir des difficultés à coordonner tous les flux et à contrôler la chaine logistique globale. L’intermédiaire crée un écran entre les fournisseurs ou les clients. Le donneur d’ordre doit rester en mesure d’évaluer la qualité de service offert au client. La sous-traitance crée une dépendance avec les performances du prestataire de service Elaboré par S.ACHI

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A- La logistique d’approvisionnement II- LES DIFFERENTES FORMES DE LA LOGISTIQUE : 1- La logistique des biens et des services La logistique des biens et services se répartie en logistique d’approvisionnement ; logistique des systèmes de fabrication ; logistique de distribution et logistique des retours. A- La logistique d’approvisionnement L’approvisionnement regroupe l’ensemble des activités qui contribuent à l’acquisition des matières ou des services dont a besoin l’entreprise pour son fonctionnement. Elaboré par S.ACHI

Optimiser les flux d'approvisionnement Les choix possibles sont nombreux: direct ? entrepôt? Cross dock? Tournées de collecte et direct ? ... Elaboré par S.ACHI

B- La logistique des chaînes de fabrication La chaîne de fabrication est constituée de ressources matérielles (machines/équipements) et technologiques (Le système MRP)  utilisés pour la transformation des matières en produits semi-finis ou finis. Elaboré par S.ACHI

D- La logistique de retour ou Reverse Logistics : C- La logistique de distribution Optimiser les flux de distribution: cela signifie que plus le nombre d'entrepôts est élevé, plus on livrera dans des délais courts, mais plus les couts d'entreposage et de stocks seront élevés. D- La logistique de retour ou Reverse Logistics : La gestion des flux retours est l'acheminement d’emballages vides, ou de marchandises généralement hors d'usage, du lieu de consommation finale au lieu de fabrication. Ces marchandises sont retournées pour réutilisation, réparation, recyclage ou destruction définitive. Elaboré par S.ACHI

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A- Détermination des réseaux de transport 2- La logistique des transports La logistique des transports se décompose en trois principales activités :   A- Détermination des réseaux de transport Il s’agit d’analyser différents réseaux de transport et de choisir sur la base du coût global, des délais et de la qualité de service, la meilleure offre.  On détermine les parcours en portant un accent sur : Le mode d’acheminement des produits (maritime, aérien, ferroviaire ; routier ou multimodal) ; Elaboré par S.ACHI

Les risques de transport (limitation du nombre de ruptures de charges, utilisation d’unités de transport intermodal) ; La disponibilité des moyens logistiques (engins de manutention, zone de stockage) de part et d’autre de chaque point de transport ; La sélection du réseau le moins coûteux et le mieux adapté aux marchandises que l’on souhaite acheminer. Elaboré par S.ACHI

B- Planification des transports Une fois que les différents nœuds (points successifs) du réseau de transport sont déterminés, l’opération de transport proprement dite doit être planifiée. La planification des transports tient une place importante dans la gestion des tournées de livraison ; le transport inter-usines ou inter-magasins ; largement déployé au niveau des plates-formes de groupage/dégroupage.   Elaboré par S.ACHI

et les lieux d’acheminement des marchandises.   L’activité de planification des transports consiste à prévoir et fixer dans le temps: les quantités, les dates et les lieux d’acheminement des marchandises. Ce qui permet d’effectuer à l’avance les ajustements et équilibrages nécessaires compte tenu de la capacité réelle de transport disponible et du taux de remplissage des véhicules. Elaboré par S.ACHI

C- Gestion du parc de véhicule Elle regroupe donc l’ensemble des activités dont le but est de: SUIVI UTILISATION VEHICULE DISPONIBILITÉ EN CAS DE BESOIN MISE EN OEUVREDES CONTRÖLES MISE A JOUR DES DOCUMENTS DE BORD GESTION DES STOCKS DE CARBURANTS DE PIECES DE RECHANGE Elaboré par S.ACHI

3- La logistique de soutien   3- La logistique de soutien On retrouve dans cette catégorie, l’ensemble des activités pilotées par les services généraux de l’entreprise. Gestion des activités logistiques en contrats de sous-traitance; Gestion immobilière : location/entretien des bâtiments, villas, locaux de l’entreprise ; Gestion du courrier et des prestations de télécommunications ; Elaboré par S.ACHI

 III- LES DIFFERENTS FLUX LOGISTIQUES Un flux est aussi appelé une chaîne d’activité ou chaîne de valeur (en anglais : value stream). Les buts de la gestion des flux : dans cette chaine d’activité qui forme le flux, le bénéfice recherché est : L’identification, l’analyse et la diminution de toute forme de gaspillage ou de mauvaise utilisation des ressources dans le processus d’approvisionnement, de fabrication ou de distribution. Elaboré par S.ACHI

  La détermination des causes réelles du gaspillage, la remontée d’information au niveau de l’équipe de pilotage qui se chargera de lancer des actions correctives.  La séparation des activités à valeur ajoutée et des activités sans valeur ajoutée (du point de vue de la clientèle ou du besoin à satisfaire). Les activités sans valeur (source de pertes et de gaspillage dans le processus) sont alors supprimées. Cette réduction du gaspillage à la longue finit par devenir un avantage concurrentiel pour l’entreprise. Elaboré par S.ACHI

Le gaspillage dans un processus désigne toute activité ou opération inutile ou de trop. Il s’agit des activités sans valeur ajoutée réelle, dont on peut se passer, ou que l’on peut améliorer pour aboutir à un meilleur résultat. La surproduction Les délais d’attente manutention et transport les défauts de fabrication Les stocks inutiles Les mouvements inutiles Les traitements inadéquats Elaboré par S.ACHI

IV- Les différents types de flux logistiques : Selon la méthode d’approvisionnement choisie dans le processus, les flux logistiques peuvent prendre différentes formes. C’est ainsi qu’on distingue :   1- Les flux poussés : Chaque étape de fabrication est déclenchée par la disponibilité des matières premières ou des composants au niveau du poste amont. Les produits fabriqués sont stockés en attente d’une demande pour la consommation. Car les ordres lancés en production sont destiné à un besoin non exprimé mais censé être vendu dans le futur Elaboré par S.ACHI

Dans certaines industries, ces prévisions sont primordiales pour la production à l'avance des stocks. Exemple: dans l'industrie de la mode, on prévoit les ventes de 6 à 18 mois d'avance afin d'effectuer le choix des couleurs, des matériaux, etc. pour ensuite fournir tous les points de vente. Il s'agit donc d'un système axé sur les prévisions de vente (prévoir les différences de couleurs et de tailles des vêtements pour chaque province ou région ou pays par exemple). Parfois, sont également présentées en avance aux consommateurs des collections pour préparer ce que seront les tendances des produits de la mode. Elaboré par S.ACHI

2- Les flux tirés : Le déclenchement de la livraison ou de la fabrication d'un produit se fait uniquement sur la demande exprimé par le poste client. Par principe, il y a zéro stock dans la chaîne. les ordres lancés en production le sont pour combler une consommation. Ce mode d’organisation apparait clairement dans la gestion des supermarchés, compléter et remplir les rayons une fois la consommation du produit effectuée Elaboré par S.ACHI

Le flux tiré est employé par les industries qui fonctionnent par commandes clients. Ce type de production élabore en premier lieu des produits semi-finis. Exemple, dans le cas de production de crayons-feutre, seules les cartouches plastiques (blanches, unies, sans teinte et avec feutre sans couleur) seront produites puis entreposées. Alors, au gré des commandes, les capsules seront colorées selon la demande, permettant ainsi d'accélérer de beaucoup la réponse au client grâce à cette production entamée. Ce type de production est largement employé par les entreprises manufacturières ou celle réalisant du sur mesure employant néanmoins certains standards. Elaboré par S.ACHI

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Exemple de flux poussés et de flux tirés les choix se font essentiellement en fonction de la nature du marché, de la nature de l'offre et de l'organisation de la logistique globale. L'automobile est le produit engendrant la plus grosse industrie manufacturière. Globalement (historiquement) la production s'organisait comme suit : Elaboré par S.ACHI

Depuis plusieurs années, les entreprises automobile ont commencé à diversifier leur production en offrant des options, des choix de couleurs ou de motorisation, etc... De nombreux constructeurs ont alors géré la ligne d'assemblage à la commande, à l'instar des lignes de la SMART par exemple. Souvent, jusqu'au ferrage (fabrication des chassis) et à la peinture, les lignes sont gérés sur prévision. Mais ensuite, l'enlignement donne la séquence exacte des produits en fonction des demandes exacte des clients. Elaboré par S.ACHI

Figure 1 : Le cas de l'ordinateur traditionnel Cas des ordinateurs Le plus souvent, des ordinateurs "types" sont fabriqués en grandes séries, à partir de prévisions commerciales, et poussés vers les réseaux de distribution. Quelque fois, le réseau de distribution (entre la production et le client) fonctionne en flux tiré. Les distributeurs ont des stocks et se réapprovisionnent en flux tiré, au fur et à mesure de la consommation des produits. Figure 1 : Le cas de l'ordinateur traditionnel L'ordinateur est un produit standard, mais typiquement modulaire. Chaque client peut vouloir un "modèle" spécifique, par assemblage d'un disque spécial, d'une carte graphique particulière, d'un type de lecteur DVD particulier, etc... Le plus souvent, c'est le réseau de distribution qui va "customiser" le produit en modifiant telle ou telle option à partir d'un stock de composants. Elaboré par S.ACHI

Cas des ordinateurs: Le cas de Dell Dans le cas de Dell, l'assemblage final est exclusivement en "make to order". Le principe est le suivant : Le client va commander directement son modèle, à l'aide d'un configurateur (il va créer son propre ordinateur en utilisant un logiciel de configuration qui lui permet de sélectionner ses options et faire ses choix entre équipements). Ensuite, l'usine d'assemblage va fabriquer le produit et l'expédier. Fonctionner de la sorte suppose: Aucune rupture de composants, ils doivent tous être gérés sur stock ou sur prévision, mais sans aucune rupture de stock Elaboré par S.ACHI

3- les flux tendus (Méthode du Just in time JIT) ? C’est une méthode d'organisation et de gestion de la production, propre au secteur de l'industrie, qui consiste à minimiser les stocks et les en-cours de fabrication. Appelée aussi « flux tendu » ou « 5 zéros », la méthode est issue du toyotisme ; elle consiste à minimiser le temps de passage des composants et des produits à travers les différentes étapes de leur élaboration, de la matière première à la livraison des produits finis. Les cinq zéros correspondent à zéro panne, zéro délai, zéro papier, zéro stock et zéro défaut. C’est équivalent d’un flux tiré, mais  avec un minimum de stocks et d'en-cours repartis le long de la chaîne logistique.   La gestion en flux tendus repose essentiellement sur la méthode du juste à temps qui consiste à se faire livrer les matières ou produits au moment exact du besoin pour une utilisation directe. Son but principal repose essentiellement sur la volonté de :   1- Réduire les coûts logistiques d’approvisionnement, de production et de distribution, avec un intérêt particulier sur les coûts liés à la gestions de magasins répandus le long de la chaîne logistique.  Elaboré par S.ACHI

Réduire les stocks de matières et les stocks de produits finis 2- Eviter toute forme de gaspillage.  Le stockage de produits n’est pas sans risques (pertes, détournement, désuétude). Avoir à gérer peu ou pas de stocks allège profondément la gestion. Réduire les stocks de matières et les stocks de produits finis 3- Réduire les stocks au niveau du processus global : Les stocks demandent par exemple des fonds de roulement supplémentaires. Le cash est devenu plus important qu'il y a quelques années. Il y a de la dette à rembourser, et la réduction du stock est devenue un des meilleurs moyens pour libérer du cash-flow. Dans la chaîne de fabrication, l'article produit doit parvenir à celui qui va l’utiliser juste au moment où il en a besoin. On parle alors de production par flux tendus ou flux tirés 4- Réduire les défauts  de fabrication, les rebuts et assurer la fabrication des produits de meilleure qualité. Le stockage peut faire perdre certaines propriétés essentielle des matières et consommables. Elaboré par S.ACHI

Ce système exige une coordination très poussée entre les divers acteurs: (fournisseurs, transporteurs, fabricant, distributeurs, etc.) et peut poser des problèmes en cas d'incident à un point ou un autre de cette « chaîne étendue », en coupant momentanément le flux. Généralement, les prévisions de production sont communiquées par le client à ses fournisseurs en plusieurs temps : prévision sur les quantités à produire pour l'ensemble du temps de vie du produit puis prévisions pour le mois suivant, la semaine suivante, le jour suivant, les heures suivantes. Ces prévisions peuvent détailler également les types d'ensemble/sous ensembles différents à livrer. Elaboré par S.ACHI

Pourquoi applique-t-on ce principe dans l'industrie ? Pour répondre à l'organisation de la production déclenchée par la commande du client  Pour éviter la constitution de stocks qui va de la production à la distribution chez le client final. Elaboré par S.ACHI

Pourquoi applique-t-on ce principe dans l'industrie Pourquoi applique-t-on ce principe dans l'industrie ? Voici les 14 principes adapté à n’importe quel type d’entreprise en terme de management du personnel. Niveler la charge de travail pour Bâtir une culture qui encourage les employés à s’arrêter et à prendre le temps Documenter les processus et les méthodes de travail afin de standardiser les façons de procéder Implanter des contrôles visuels pour rendre visible les problèmes produire uniquement les produits et services demandés, au moment demandé et dans la quantité demandée. Assurer un flux continu et ininterrompu des informations et des matières N’utiliser que des technologies fiables Elaboré par S.ACHI

Encourager la collaboration entre les employés Respecter et collaborer avec les partenaires et fournisseurs comprendre le contexte et la situation actuelle. Prendre son temps pour prendre des décisions Créer une culture d’entreprise apprenante Implanter des contrôles visuels Favoriser le développement de leaders responsables de véhiculer les valeurs de l’entreprise Elaboré par S.ACHI

Les risques multiples et les conséquences négatives de cette méthode RISQUE DE RUPTURE DE PRODUCTION défaillance du fournisseur (en rupture d'approvisionnement, en grève...), livraisons en retard en raison de problème de production chez le fournisseur ou le fournisseur du fournisseur livraisons de lots de composants défectueux (qui ne peuvent être remplacés rapidement par d'autres lots), etc. RISQUES ENVIRONNEMENTAUX si la planification et la gestion des stocks n'est pas optimum, livrer en JAT suppose des moyens de transports rapides et flexibles (camions) si la planification et la gestion des stocks n'est pas optimum? restreint les moyens de transport moins "énergivores" (train, transport maritime ou fluvial...). Elaboré par S.ACHI

LES TRANSPORTS INTERNATIONAUX Elaboré par S.ACHI

LE TRANSPORT INTERNATIONAL La mondialisation de l’industrie, notamment des activités de planification, d’approvisionnement, de fabrication et de commercialisation a abouti à une plus grande complexité du commerce et à un développement amplifié des réseaux de transport. Quel que soit le domaine d'activité: industrie, distribution, santé, transports, la performance de l' entreprise a une influence sur la satisfaction de ses clients et sur ses résultats. Une stratégie logistique pertinente permettra d'établir les synergies nécessaires avec des partenaires éloignés . Le transport est très souvent un vecteur essentiel de la relation clients. C’est aussi, en général, un centre de coûts très important (30 à 60 % des coûts Logistiques). On peut constater que l’optimisation de la fonction transport s’avère de plus en plus délicate dans les organisations de flux actuelles, Le raccourcissement temporel du flux de produits peut faire économiser des coûts de stocks, permettre aux entreprises de répondre plus rapidement à des cycles de vie des produits plus courts ainsi qu’aux variations de la demande et d’augmenter la fiabilité de la livraison Elaboré par S.ACHI

Que signifie une solution transport: C’est une combinaison d’une série d’éléments qui concordent, pour assurer, dans les meilleurs conditions, le transport de marchandises d’un lieu de départ à un lieu d’arrivée Organiser son transport consiste à rechercher en permanence les meilleures solutions pour diminuer les coûts Il y a diverses techniques utilisables qui sont dépendantes d'un certain nombre de facteurs comme la distance, la taille de l'expédition ou de l'enlèvement, les contraintes de manutention ,les types de matériel et de véhicules utilisés, .. Elaboré par S.ACHI

Les étapes de la solution transport: DÉFINIR UNE SOLUTION TRANSPORT ETUDE DU PARCOURS ETUDE DES FLUX ETUDES DES CONTRAINTES TECHNIQUES ETUDES DES CONTRAINTES COMMERCIALES CHOISIR UNE SOLUTION TRANSPORT COÜT DELAI SECURITE DETERMINER LES IMPLICATIONSTECHNIQUES D’UNE SOLUTION DE TRANSPORT AUXILIAIRES DU TRANSPORT INTERNATIONAL CONTRAT DE TRANSPORT DOCUMENTS DE TRANSPORT RISQUES ENCOURUES ET L’ASSURANCE TRANSPORT COÛT GLOBAL À FACTURER Elaboré par S.ACHI

2- choisir la solution Transport   Coût délai Sécurité Air +++ + Mer Route ++ Chemin de fer Elaboré par S.ACHI

Si besoin, il doit pouvoir localiser la marchandise au cours des différentes étapes. En fonction de l’Incoterm d’achat, il se renseignera sur les délais des différentes étapes du transport : Elaboré par S.ACHI

3- Déterminer les implications pratiques de la solution retenue Dans cette étape, il faudra déterminer : les intervenants du transport international Le contrat de transport Les documents de transport Les risques encourues et l’assurance transport Le coût global à facturer Elaboré par S.ACHI

Les auxiliaires du transport: L’entreprise qui souhaite expédier ou acheter ses marchandises à l’étranger a le choix : Transporter elle-même la marchandise avec sa propre flotte. Contacter un transporteur et négocier directement avec lui. Contacter un transitaire ou un commissionnaire qui possède un portefeuille de transporteurs. Elaboré par S.ACHI

Les auxiliaires du transport: Les auxiliaires de transport ou transitaire sont des intermédiaires entre les entreprises auprès desquelles ils assurent le rôle de conseil. Ils se distinguent en fonction de leur spécialisation et de leurs types d’activités. La plus part des transitaires ont une ou plusieurs spécialisations qui portent sur :   Elaboré par S.ACHI

le nombre d’opérations proposées à la clientèle Le type de marchandises qui nécessite des moyens de transport et de matériels de manutention et de stockage très spécifiques les zones géographiques avec lesquelles ils disposent de relations privilégiées ou des implantations directes le mode de transport principal concerné, exemple : transitaires portuaires, transitaires aéroportuaires ou transitaires routiers le nombre d’opérations proposées à la clientèle   Elaboré par S.ACHI

Définition du transitaire: « C’est la personne qui accomplit pour le compte de l’expéditeur ou de destinataire des actes juridiques ou des opérations matérielles liés au transport internationale des marchandises » Elaboré par S.ACHI

A- le Commissionnaire: C’est l’intermédiaire entre l’expéditeur et les transporteurs. Il s’engage à mener à bien ce transport : il choisit en toute liberté les intervenants, sous traitants de la chaine logistique. Il a une obligation de résultats : il répond de ses fautes personnelles, mais aussi celles des intervenants qu’il a choisi. Elaboré par S.ACHI

Commissionnaire de transport : Son rôle est d’organiser l’ensemble de l’opération. Il peut prendre en charge la totalité de la chaine logistique. Il peut également organiser l’expédition des marchandises multimodales, ce qui lui vaut le nom d’organisateur transport multimodal (OTM). Elaboré par S.ACHI

Groupeur : Il est surtout présent dans le cadre du transport routier et aérien. Il rassemble plusieurs expéditions pour constituer des lots qu’il confie à la compagnie de transport de son choix. Il permet d’obtenir des tarifs intéressants de la part des transporteurs. Affréteur routier : Il sert d’intermédiaire entre les chargeurs et les transporteurs. Elaboré par S.ACHI

B- le Mandataire : Agent de liaison qui réceptionne et réexpédie des marchandises entre deux modes de transport. Il s’engage à respecter les instructions de son client. Il ne choisit pas les sous-traitants mais accepte ceux choisis par son mandant. Il n’est responsable que de ses fautes. Il a un devoir de conseil envers son client. Elaboré par S.ACHI

Commissionnaire agrée en douane : Il est spécialisé dans le dédouanement pour les entreprises. Agent maritime de fret : Il recherche des clients pour les armateurs. Il est mandaté par les armateurs (responsable de navire de commerce). Elaboré par S.ACHI

Transitaire portuaire ou aéroportuaire : Il gère l’interface entre deux modes de transport. Il se charge de la réception et de la réexpédition de la marchandise. . Agent de fret aérien : Il est agrée par L’IATA (association internationale du transport aérien). Il prend en charge la marchandise et il émet la lettre de transport aérien. Elaboré par S.ACHI

Mentions légales du contrat de transport de marchandises : LES DIFFERENTS CONTRATS DE TRANSPORT Le contrat de transport est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport Mentions légales du contrat de transport de marchandises : Dans les cas de transport de marchandises ou fret, le contrat de transport comporte obligatoirement les informations suivantes : les références de l'expéditeur ; les références du transitaire au départ, s’il y a lieu ; Elaboré par S.ACHI

les références du transporteur ; les références de l'entreprise de manutention aérienne au départ (ou en anglais handling) ; les références du transporteur ; le lieu de départ ou l'origine du voyage ; le lieu d'arrivée ou la destination finale ; le coût du transport ; le détail des taxes et du tarif pour les transports aériens uniquement ; le type officiel de marchandise transportée ; Elaboré par S.ACHI

le poids en kilogrammes des marchandises transportées ; la date de départ et/ou la date de retour ; l'heure prévue de départ et/ou de retour ; l'heure prévue d'arrivée à destination ; la date et le lieu d'émission du contrat ; les conditions particulières de vente du fret ; les références du manutentionnaire aérien qui reçoit les marchandises ; Elaboré par S.ACHI

l'état et l'inventaire des marchandises réceptionnées par le transporteur au départ depuis l'expédition par l'expéditeur ; l'état et l'inventaire des marchandises livrées par le transporteur à l'arrivée jusqu'au lieu de réception final ; les informations douanières et de sureté aérienne légales selon le type des marchandises, le profil de l'expéditeur et des transitaires éventuels. Elaboré par S.ACHI

LES DIFFERENTS CONTRATS DE TRANSPORT Elaboré par S.ACHI

1- le contrat de transport maritime : le document se nomme le connaissement BILL OF LADING AVANTAGES COUTS TRES FAIBLES SECURITE DE LA MARCHANDISE CAPACITE ET QUANTITE IMPORTANTE ACCESSIBLE A TOUT TYPE DE PRODUITS PAS DE RUPTURE DE CHARGE Elaboré par S.ACHI

Elaboré par S.ACHI INCOVENIENTS DELAI TROP LONG PAS DE RUPTURE DE CHARGE ZONES GEOGRAPHIQUES DESSERVIES LIMITEES Elaboré par S.ACHI

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1- le contrat de transport aérien : le document se nomme lettre de transports aérien abrégée par LTA. Airwaybil en anglais soit AWB. AVANTAGES RAPIDITE SECURITE DE LA MARCHANDISE EMPBALLAGE PEU ENCOMBRANT DE NOMBREUSES ZONES GEOGRAPHIQUES PEUVENT ËTRE DESSERVIS Elaboré par S.ACHI

Elaboré par S.ACHI INCOVENIENTS RUPTURE DE CHARGE CAPACITE ET QUANTITE LIMITEE COUT TRES ELEVE INACCESSIBLE A CERTAINS PRODUITS Elaboré par S.ACHI

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3- le contrat de transport terrestre : Il englobe le transport ferroviaire et le transport routier. CARACTERISTIQUES COUT MOYEN GRANDE VARIÉTÉ DE MATÉRIEL ROULANT TRANSPORT DE DIFFÉRENTES MARCHANDISES À TOUTES DISTANCES ET SOUS TOUT TYPE DE CHARGEMENT DELAI RELATIVEMENT MOYEN Elaboré par S.ACHI

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4- le contrat de transport fluvial : Le transport fluvial est le transport sur les voies navigables, qu'elles soient des cours d'eau navigables. Deux unités motorisées différentes sont utilisées dans le secteur fluvial : les automoteurs sont pour les deux tiers représentés par des unités de petit gabarit, de tonnage inférieur à 400t. Cette catégorie est associée au réseau reliant les bassins à grand gabarit Elaboré par S.ACHI

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5- le contrat de transport routier : Le document se nomme légalement lettre de voiture internationale pour les transports internationaux par route. Ces derniers sont régis, pour un certain nombre de pays, par la convention de Genève, d'où le nom d'usage (mais non juridique) de C.M.R. donné à ces lettres de voitures internationales. Elaboré par S.ACHI

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L’ASSURANCE TRANSPORT DE MARCHANDISES Elaboré par S.ACHI

l’Assurance Transport s’adresse à deux types de transporteurs : Les transporteurs professionnels pour autrui contre rémunération ; Toutes les personnes ou la société transportant pour leur compte propre dans leurs véhicules ou ceux de la société. Elaboré par S.ACHI

Définition de l’assurance: L’assurance est un service qui fournit une prestation lors de la survenance d'un risque. Cette prestation, généralement financière, peut être destinée à un individu, ou à une entreprise, en échange de la perception d'une cotisation ou prime. La police d'assurance : La police d'assurance est le document contractuel qui régit les relations entre la compagnie d'assurance et l'assuré. Elle est composée de conditions générales, communes à tous les assurés d'une même compagnie pour un risque ou un ensemble de risques donné, et de conditions particulières. Elaboré par S.ACHI

la liste des évènements garantis, avec les exclusions éventuelles Ce contrat fixe en particulier : les obligations de la compagnie d'assurances : les délais de paiements de l'indemnisation les obligations de l'assuré à savoir les délais de déclaration à l'assureur en cas de sinistre et le montant et les conditions de paiement de la prime la garantie, c'est-à-dire l'assistance apportée à l'assuré en cas de sinistre. la liste des évènements garantis, avec les exclusions éventuelles Elaboré par S.ACHI

Souscription de la police d’assurance : Les assureurs mettent à la disposition des acteurs du commerce international divers contrats assurance types : Police d'abonnement : ou police flottante est un des 4 types d'assurance transport. c’est un contrat d'assurance conclu d'avance pour une période donnée et qui couvre toutes les expéditions réalisées : par le même exportateur, par n'importe quel type de transport, pour n'importe quel produit Pour n’importe quel lieu de départ. Elaboré par S.ACHI

le contrat de police au voyage couvre: Police au voyage : Elle est utilisée dans le cas d’un affrètement (location d’un véhicule de transport) et surtout pratique pour des expéditions isolées. le contrat de police au voyage couvre: les marchandises pour un voyage déterminé, sur un trajet précis. Il ne s'adresse donc qu'aux entreprises qui ne réalisent qu'un petit nombre d'expéditions dans l'année. Elaboré par S.ACHI

Police tiers chargeurs : c’est une assurance transport utilisée lorsque le transitaire met son assurance à la disposition de son client qui n'en a pas souscrit . En cas de sinistre, c'est le transitaire qui constituera le dossier nécessaire à l'indemnisation. Police" à alimenter " : Il s’agit d’un contrat d'assurance transport qui couvre plusieurs expéditions de même nature, étalées dans le temps, pour une quantité déterminée de marchandises dont la valeur globale est connu. Les expéditions où les paramètres de date, le mode de transport ne sont pas précisément connus à l'avance. La police à alimenter convient pour l'exécution de marchés d'importation/d’exportation importants; Elaboré par S.ACHI

Les marchandises peuvent être assurées selon les moyens de transport Formules d’assurances transport Les marchandises peuvent être assurées selon les moyens de transport utilisé à savoir : Les transports par voie maritime Les transports par voie arienne Les transports par voie terrestre Les clients pourront choisir les formules : 1- Tous risques. 2- Franc d’avaries particulières ou FAP sauf Elaboré par S.ACHI

1- l’Assurance « Tous risques » porte sur les dommages et les pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou de quantités causés aux objets assurés soit, par fortunes de mer ou événements de force majeure. Elaboré par S.ACHI

2- l’Assurance « F.A.P. sauf » elle porte sur les dommages et pertes matériels, ainsi que les pertes de poids ou de quantités causés aux objets assurés par l’un des événements ci-après : Abordage, échouement ou naufrage de l'embarcation ou du navire transporteur; Heurt de ce navire ou de cette embarcation contre un corps fixe, mobile ou flottant, y compris les glaces; voie d'eau ayant obligé le navire à entrer dans un port de relâche et à y décharger les trois quarts au moins de sa cargaison ; Incendie; explosion; chute du colis assuré lui-même pendant les opérations maritimes d'embarquement, de transbordement ou de débarquement; Elaboré par S.ACHI

chute d'arbres; rupture de conduites d'eau; éboulement; avalanche; foudre; inondation; débordement de fleuves ou de rivières; Déraillement; heurt, renversement, chute ou bris du véhicule de transport ; écroulement de bâtiments, ponts, tunnels ou autres ouvrages d'art; débâcle de glaces; raz-de-marée, cyclone ou trombe caractérisés; éruption volcanique et tremblement de terre Elaboré par S.ACHI

1- Assurance Transport maritime de marchandises Prise en charge de l’ensemble des risques pouvant survenir en portant atteinte aux marchandises transportées : disparitions, vols, avaries diverses, pertes de poids, dépréciation... etc. Prise en charge des risques depuis le port d’embarquement, passant par le port de destination, le séjour éventuel des marchandises au quai du port de débarquement jusqu’à l’arrivée des marchandises dans les magasins. Elaboré par S.ACHI

A- Les avaries simples ou particulières Ce sont les dommages supportés par le propriétaire de la marchandise notamment, les charges de réparation ou d’entretien des marchandises avariées. Il s’agit : Au cours du transport : de vol, casse, perte de qualité ou de quantité due au désarrimage, souillure, imprégnation, odeur par contact ou voisinage avec d'autres marchandises, détériorations de toutes formes résultant de l'humidité des cales, vol etc. ;  - Au cours chargement : à bord, manipulation en cale, déchargement, transbordement, etc.) des casses, chutes d’objets, salissures, détérioration de l’emballage… Elaboré par S.ACHI

B- Les avaries communes : De façon générale, l’avarie commune est une règle exclusive du droit maritime, qui a pour but de répartir entre les propriétaires du navire et de la cargaison, les sacrifices (dommages ou dépenses), résultant de mesures volontairement, raisonnablement et utilement prises par le capitaine d’un navire. Pour qu’une avarie maritime puisse être qualifiée d’avarie commune, il faut qu’il y ait : Un danger réel ; C’est-à-dire un évènement mettant en péril le voyage  Un sacrifice volontaire ; C’est-à-dire l’abandon d’une partie de la marchandises ou de l’équipement du navire, des dépenses extraordinaires…  Un résultat utile ; c'est-à-dire qu’enfin de compte, au moins une partie de la cargaison ou le navire doit être sauvé;   Elaboré par S.ACHI

La durée de la garantie: Elle est déterminée au moment de la conclusion du contrat d’assurance (de magasin lieu… à magasin lieu… ; de bord à bord y compris les opérations de chargement et déchargement, etc.). La durée des garanties est en règle générale limitée en maritime à 60 jours après le déchargement du dernier navire   Elaboré par S.ACHI

2- Assurance Transport aérien de marchandises Nature et étendue de la garantie : La Police d'assurance des marchandises transportées par voie aérienne garantit les dommages et pertes matériels subis par les marchandises assurées au cours de leur transport aérien et pendant les trajets accessoires terrestres ou fluviaux préliminaires ou complémentaires.   Elaboré par S.ACHI

C'est une police tous risques, mais l'assuré peut toujours demander des garanties plus réduites ou la couverture de risques particuliers : garantie limitée aux accidents majeurs par exemple, qui couvre les pertes et dommages consécutifs à des catastrophes survenues au cours du transport Durée de la garantie La cessation des risques intervient, et c'est particulier à ce contrat, à l'expiration d'un délai de 15 jours à compter de la date d'arrivée de l'avion transporteur à l'aéroport de destination. Toutefois, moyennant convention et surprimes spéciales, la garantie peut être prolongée jusqu'à l'entrée des marchandises dans les magasins du destinataire.   Elaboré par S.ACHI

3- Assurance Transport terrestre de marchandises Les contrats d'assurance qui garantissent les marchandises transportées par voie terrestre (garantie dommage) peuvent couvrir, par des conventions spéciales ou des clauses additionnelles souscrites à l'année, les pertes et dommages matériels résultant des Risques d'émeutes, mouvements populaires, grèves, et autres faits.     Elaboré par S.ACHI

Durée de la garantie La garantie prend effet au moment où les marchandises assurées, conditionnées pour l'expédition, quittent le magasin au point extrême de départ du voyage et cesse au moment où elles entrent dans le magasin du destinataire, de ses représentants ou ayants droit au lieu de destination dudit voyage. Il s'agit donc d'une garantie de magasin à magasin;   Elaboré par S.ACHI

La cessation de la garantie intervient à l'expiration d'un délai de quinze jours à compter de la date de mise à disposition de la marchandise par le transporteur au lieu de destination. Il est prévu également, dans le cas de prolongation de la durée normale du voyage du fait de l'assuré, de ses préposés ou ayants droit, que la garantie cesse, sauf convention contraire, quinze jours après l'immobilisation de l'expédition assurée.   Elaboré par S.ACHI

Quelles informations donner à la compagnie d’assurance ? A- La nature de la marchandise et son emballage. Ces marchandises transportées peuvent être de différentes natures : matières premières (minerais et charbon, hydrocarbures, bois, produits chimiques pulvérulents ou liquides, gaz liquéfié…) ; denrées agro-alimentaires (céréales, viandes, fruits, riz, sucre…) produits manufacturés et matériels d'équipement ; fournitures d'ensembles industriels.   Elaboré par S.ACHI

B- le mode de transport (principal ou/ et accessoires) C- le nombre et le poids des colis expédiés D- le voyage à assurer E- la valeur d’assurance: le commerçant doit déterminer la valeur totale qu’il réclamera en cas de perte totale F- les principaux points de destination des marchandises G-l’age du navire va être déterminant car si le navire est ancien, il fait subir un risque certain, ce qui se traduira soit par le paiement d’une surprime ou soit par l’absence de la garantie.   Elaboré par S.ACHI

INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS LES INCOTERMS INTERNATIONAL COMMERCIAL TERMS   Elaboré par S.ACHI

Les Incoterms résultent : Définition InCoTerms. Il s'agit d'une abréviation anglo-saxonne de l'expression «International Commercial Terms», signifiant «termes du commerce international» et traduite en français par «C.I.V.» ou «conditions internationales de vente».  Les Incoterms résultent : d'une codification des modalités d'une transaction commerciale mise en place par la Chambre de Commerce Internationale. Chaque modalité est codifiée par trois lettres et est indissociable du lieu de livraison auquel elle s'applique.   Elaboré par S.ACHI

la livraison de la marchandise vendue, Ces termes définissent les obligations du vendeur et de l'acheteur lors d'une transaction commerciale, le plus souvent internationale, en ce qui concerne : la livraison de la marchandise vendue, la répartition des frais et des risques liés à cette marchandise, Ainsi que la charge des formalités d'export et d'import.  Elaboré par S.ACHI

La réforme des Incoterms 2010 Les nouvelles règles des Incoterms 2010 sont entrées en vigueur le 1er janvier 2011. Cette réforme a supprimé quatre termes au profit de deux nouveaux termes. - Les termes DAF (Delivered At Frontier), DES (Delivered At Ship), DDU (Delivered Duty Unpaid) ont été remplacés par le terme DAP (Delivered At Place). - Le terme DEQ (Delivered Ex Quay) a été remplacé par le terme DAT (Delivered At Terminal). Elaboré par S.ACHI

Incoterms et formalités douanières L’Incoterm traduit la répartition des rôles entre fournisseur et acheteur, ce qui n’est pas sans incidence sur la mise en œuvre de l'amendement sûreté du code des douanes communautaire. Dans le cadre de la communication de ces données sûreté-sécurité, les Incoterms proposent une réponse utile à la question cruciale du "qui fait quoi".  Elaboré par S.ACHI

CLASSEMENT DES INCOTERMS 1- En fonction du mode de transport: - les termes utilisables pour le transport par mer et par voies navigables intérieures, - les termes utilisables quel que soit le mode de transport. Elaboré par S.ACHI

FAS ou Free Alongside Ship (Franco le long du navire) Les Incoterms du transport utilisables par mer et par voies navigables intérieures FAS ou Free Alongside Ship (Franco le long du navire) le vendeur règle les frais de transport jusqu'au port d'embarquement il effectue les formalités d'exportation, acquitte les frais, droits et taxes liés à ces formalités. L'acheteur supporte les coûts de chargement, le transport maritime, les coûts de déchargement et de transport du port de destination jusqu'à ses lieux d'activité. Elaboré par S.ACHI

La marchandise est livrée sur le navire désigné par l'acheteur. - FOB ou Free On Board (Franco à bord) La marchandise est livrée sur le navire désigné par l'acheteur. le transfert de risque et de frais s'opère quand la marchandise a été livrée sur le navire. Le vendeur règle les frais de transport jusqu'au port d'embarquement, ainsi que les frais de chargement Il effectue les formalités d'exportation, acquitte les frais, droits et taxes liés à ces formalités. Elaboré par S.ACHI

CFR ou Cost and Freight (Coût et fret) Le vendeur assume de plus les frais de transport jusqu'au port de destination et les frais de chargement, il effectue les formalités d'export et paie les droits et taxes liés. L'acheteur endosse les frais à partir de l'arrivée des marchandises au port de destination, effectue les formalités à l'import et acquitte les droits et taxes liés. Elaboré par S.ACHI

- CIF ou Cost, Insurance and Freight (Coût, assurance et fret) Le vendeur assume de plus les frais de transport et d'assurance jusqu'au port de destination et les frais de chargement, il effectue les formalités d'export et paie les droits et taxes liés. L'acheteur endosse les frais à partir de l'arrivée des marchandises au port de destination, effectue les formalités à l'import et acquitte les droits et taxes liés. Elaboré par S.ACHI

Les Incoterms utilisables pour tous les types de transports EXW ou Ex-Works (A l'usine)  La marchandise est disponible dans les locaux du vendeur à une date fixée. L'acheteur organise et paie le transport. Il en supporte aussi les risques jusqu'à la destination finale des marchandises. Les formalités et frais d'exportation et d'importation, ainsi que les droits et taxes liés à ces deux opérations sont également à la charge de l'acheteur. Elaboré par S.ACHI

- FCA ou Free Carrier (Franco transporteur) Le vendeur remet les marchandises au transporteur désigné et payé par l'acheteur. Le transfert de risques est matérialisé lors de cette opération. Les formalités et frais d'exportation, ainsi que les droits et taxes liés, sont à la charge du vendeur. L'acheteur endosse le transport jusqu'à ces lieux d'activité, effectue les formalités à l'import et acquitte les droits et taxes liés. Elaboré par S.ACHI

CPT ou Carriage Paid To (Port payé jusqu'à) le vendeur assume les frais du transport maritime jusqu'au port de destination. Le transfert de risque est établi lorsque les marchandises sont mises à la disposition du premier transporteur. Ainsi, les frais d'assurance sont à la charger de l'acheteur. - CIP ou Carriage and Insurance Paid To (Port payé, assurance comprise, jusqu'à) Les conditions sont les mêmes que pour CPT. Le vendeur doit fournir une assurance couvrant pour l'acheteur, le risque de perte ou de dommage que la marchandise peut courir pendant le transport. Elaboré par S.ACHI

-DAT ou Delivered At Terminal (Rendu au terminal, terminal de destination convenu) , Ce terme remplace le terme DEQ. Outre le transport principal, le vendeur organise et paie le déchargement de la marchandise au point de destination et son acheminement jusqu'au terminal convenu. Il prend en charge le dédouanement export Le transfert de risque est effectif lorsque la marchandise a été mise à la disposition de l'acheteur au terminal convenu. L'acheteur effectue les formalités d'importation et acquitte les droits et taxes dus en raison de l'importation. Elaboré par S.ACHI

Ce terme remplace les termes DAF, DES et DDU. - DAP ou Delivered At Place (Rendu au lieu de destination convenu) Ce terme remplace les termes DAF, DES et DDU. le vendeur prend en charge le transport des marchandises jusqu'au point de livraison convenu, donc il assume les coûts et les risques jusqu'à ce point. Il prend en charge le dédouanement export Les marchandises sont mises à disposition de l'acheteur à destination sur le moyen de transport, sans être déchargées. L'acheteur organise le déchargement, effectue les formalités d'importation et acquitte les droits et taxes dus en raison de l'importation. Elaboré par S.ACHI

- DDP ou Delivered Duty Paid (Rendu droits acquittés) Les marchandises sont livrées au lieu de destination, prêtes à être déchargées, le vendeur a effectué le dédouanement à l'export et à l'import et acquitté les droits et taxes liés à ces opérations. Elaboré par S.ACHI

2- En fonction de la forme de livraison : Les marchandises peuvent être livrées directement par l’exportateur à l’importateur ou plus généralement à des auxiliaires du transport : Livraison directe : EXW, DDP Livraison indirecte : FCA, FAS, FOB, CFR, CPT, CIF, CIP, Elaboré par S.ACHI

3- En fonction de la famille : Le groupe E (pour EX) : qui comporte un seul terme EXW Le groupe F (pour FREE) : qui comporte trois termes : FCA, FAS et FOB Le groupe C (pour COST ou CARRIIAGE) : qui comporte quatre termes : CFR, CIF, CPT et CIP Le groupe D (pour DELIVERED) : qui comporte trois termes : DAT, DDP, DAP Elaboré par S.ACHI

Les marchandises peuvent être cotées : 4- En fonction des Risques : Les marchandises peuvent être cotées : dans le pays exportateur (au commencement de l’opération de commerce extérieur) ou dans le pays importateur (à la fin de cette opération). On distingue : La cotation au départ c'est-à-dire que les biens sont pris en charge par le transporteur principal pendant le transit international aux risque de l’importateur : EXW, FCA, FAS, FOB, CFR, CIF, CPT, CIP La cotation à l’arrivée : DAP et DDP ou DAT Elaboré par S.ACHI

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Elles peuvent être réutilisables ou perdues (palettes à usage unique). LA PALETTISATION   La palettisation consiste à disposer les marchandises sur une palette. Les palettes sont fabriquées en différents matériaux solides (carton, bois, caoutchouc, acier, aluminium, plastique…), recyclables ou non recyclables. Elles peuvent être réutilisables ou perdues (palettes à usage unique). La palettisation permet : d’accélérer les opérations de manutention, d’entreposage et d’expédition.  de réaliser un meilleur taux de remplissage des véhicules de transport. Elaboré par S.ACHI

Les types de palettes selon la structure   Selon leur structure, on distingue : La palette à simple plancher : palette plate munie d’un seul plancher, normalement situé sur sa face supérieure, et destiné à accueillir la marchandise ; La palette à double plancher : palette plate munie d’un plancher sur ses deux faces (un plancher supérieur et un plancher inférieur) ;  La palette réversible : palette plate à double plancher dont les deux planchers sont identiques et peuvent recevoir indifféremment la marchandise. Elaboré par S.ACHI

                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                                             Elaboré par S.ACHI

La palette non réversible : palette plate à double plancher, dont un seul plancher est conçu et adapté pour accueillir la marchandise. La palette à plancher inférieur périmétrique : palette dont sur la face inférieure, des éléments extérieurs forment un entourage complet du plancher, renforcé par un ou deux éléments centraux. Elaboré par S.ACHI

LA DOUANE Elaboré par S.ACHI

Définition: La douane est une institution fiscale chargée de la perception des droits et taxes dus à l'entrée de marchandises sur un territoire. Son activité est réglementée par le droit national, mais aussi par des accords internationaux (OMC, traités de libre-échange, etc.). Elaboré par S.ACHI

Missions de la douane: 1/ Mission Fiscale : Sur le plan fiscal, l'action du service des Douanes porte notamment sur l'assiette le contrôle et la perception : - des droits de douanes et droits accessoires à l'importation - des taxes sur le chiffre d'affaires TVA et des taxes spécifiques afférentes aux produits importés ; Elaboré par S.ACHI

Sur le plan économique, l'action des services des douanes porte sur : 2/ Mission Economique : Sur le plan économique, l'action des services des douanes porte sur : La lutte contre le dumping et la concurrence déloyale ; L'application de la réglementation du commerce extérieur et des changes. l’établissant des statistiques du commerce international, utiles aux pouvoirs publics comme aux entreprises ; Elaboré par S.ACHI

3/ Mission particulière de protection et de securité : La protection de la santé publique : - Lutte contre les stupéfiants - Contrôle des produits périmés Contrôle des certificats sanitaire. b) La protection du consommateur : Lutte contre les contrefaçons et les avaries Surveillance des mouvements de déchets nuisibles et toxiques c) La sécurité : participer à la lutte contre l’immigration et le travail illégal ; Contribuer à certaines missions de l’Etat en mer (police de la navigation, des pêches, sauvetage, lutte contre les pollutions, etc.) ; Elaboré par S.ACHI

 États-Unis [2] 3 %   Produits agricoles, équipement électriques, textiles embargo : liste de pays  France [2] 4,2 % (hors UE) Barrières CEE + semences, avions + enfant  Indonésie [2] 9,5 % (2006) licences : alimentation non enregistrée, médicaments, armes, explosifs, films, photocopieuses couleur, certains pesticides Interdiction : livres, journaux écrits en indonésien, chinois ou autre langue locale (excepté ouvrages scientifiques), cassettes, films pour usage personnel ...  Japon[2] standards spécifiquement locaux, préférence nationale quotas pour la chimie organique, pharmacie, explosifs  Maroc[2] 23 % (9,3 % pondéré) 42 % agriculture alimentation,viandes : certificat sanitaire + certificat d'abattage suivant le rite islamique, habillement et pneus d'occasion  Russie[2] 9,9 % certifications quotas pour l’agroalimentaire  Sénégal[2] 0 % à 20 % complexité et lenteur administrative, corruption  Singapour[2] 0 %, sauf automobiles, gazole, tabac, alcool licences : automatiques pour certains produits alimentaires (frais ...), médicaments ; non automatiques pour les produits à risque pour la santé ou l'état Interdictions : chewing gums, armes  Suisse[2] 5,5 % agriculture biotechnologique, textiles quotas sur produits alimentaires Elaboré par S.ACHI

Barrières non tarifaires Quotas, Interdictions, Embargo Barrières douanières par pays Pays Taux des droits Barrières non tarifaires Quotas, Interdictions, Embargo Moyen Plage de taux    Union européenne [2] 4,2 % Produits agricoles, OGM, textiles Interdiction : bœuf élevé aux hormones  Arabie saoudite [2] 4,85 % Importations uniquement par des société 100 % saoudiennes ; certificat phytosanitaire pour les fruits, légumes, semences ; viandes : certificat sanitaire + certificat d'abattage suivant le rite islamique embargo : Israël et toute société ayant des liens commerciaux avec ce pays  Australie [2] 5 % législation phytosanitaire pour les plantes et animaux, quarantaine pour plus de 150 produits agricoles quotas : fromage, tabac  Brésil [2] 10,7 % doublement possible des droits licences pour de nombreux produits  Chili [2] 6 % prix minimum, notamment pour l'alimentation (blé, huile, sucre ...) Standards très stricts pour la viande de bœuf, rendant l'importation impossible; interdiction des véhicules d'occasion  Chine [2] 8,37 % Entreprises doivent être autorisées par le MOFTEC, licences (pour plus de 50 % des importations), normes et standards locaux Elaboré par S.ACHI

LES DOCUMENTS ACCOMPAGNANTS LES MARCHANDISES Elaboré par S.ACHI

1- le contrat de transport Le contrat de transport est une convention par la quelle le transporteur s’engage à déplacer des marchandises sur un moyen de transport bien déterminé moyennant un prix déterminé. Il est généralement signé et approuvé par deux parties : d'une part le transporteur et d'autre part l'usager du moyen de transport. La prise en charge du transport intervient: Au chargement: - Par colis : Dans ce cas, le chargement incombe au transporteur qui est tenu d’effectuer toutes les vérifications possibles. Sinon, sa responsabilité est engagée. - Par wagons : le chargement ici, revient à l’expéditeur. Le transporteur ne peut faire une vérification très approfondie Elaboré par S.ACHI

C’est l’objet principal du contrat du transport. B- acheminement: C’est l’objet principal du contrat du transport. Si cet objet essentiel du contrat n’est pas le déplacement mais plutôt un ensemble d’opérations de manutention, ce contrat donc ne peut être considéré comme étant un contrat de transport. C- la livraison: La livraison doit être faite au destinataire même, à un intermédiaire ou à un préposé désigné par celui-ci. 2- Le contrat d’affrètement : Un contrat d’affrètement (contract of affreightment en anglais) est conclu entre le fréteur et l’affréteur et a pour objet la mise à disposition d’un navire pendant un temps défini ou un trajet donné en contrepartie d'un paiement, le fret. Elaboré par S.ACHI

3- les documents douaniers : Les documents exigés: la facture définitive en original Le titre de transport ( connaissement, LTA, Lettre de voiture) Le certificat d’origine: un document qui, dans les opérations d’exportation, accompagne les marchandises et certifie leur origine. Il doit impérativement être authentifié par la Chambre de Commerce et d’Industrie.   Elaboré par S.ACHI

le certificat de conformité : Types de certificat d’origine : Le certificat d’origine peut être soit conventionnel (établis dans le cadre des conventions de libre échange), soit de droit commun : le certificat de conformité : Le Certificat de Conformité est délivré à un Opérateur ayant constitué un cahier des charges qui respecte les exigences posées par les règles de production, de transformation et de conditionnement du produit ou de la famille de produits définies. Le formulaire de déclaration Le contrat d’assurance: Le certificat d’analyse. Elaboré par S.ACHI