SitraM Le système d’information sur le transport de marchandises Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de l'Aménagement du territoire CGDD – SOeS – Thomas Le Jeannic

Pages 2 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 SOMMAIRE Les variables de SitraM 5 Les sources des données 12 La disponibilité des données 24 Présentation de SitraM 3

3 3 3 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le Système d’Information sur le TRAnsport de Marchandises est administré par le Ministère en charge des Transports depuis annuelles Il est constitué de données : multimodales Présentation de SitraM

4 4 4 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 SOMMAIRE Les variables de SitraM 5 Les sources des données 12 La disponibilité des données 24 Présentation de SitraM 3

5 5 5 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les variables de SitraM Le mode de transport La nature du transport L’origine et la destination des marchandises transportées La nature des marchandises transportées

6 6 6 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le mode de transport  Transports terrestres en transport national  Tous modes en transport international Les variables de SitraM

7 7 7 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le mode de transport La nature du transport  Transport national  Transport international : entrées, sorties et transit Les variables de SitraM

8 8 8 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le mode de transport La nature du transport L’origine et la destination des marchandises transportées  En France : régions et parfois départements  A l’étranger : pays Les variables de SitraM

9 9 9 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le mode de transport La nature du transport L’origine et la destination des marchandises transportées La nature des marchandises transportées  Selon la nomenclature NST-R puis NST-2007 à partir du 1er janvier 2008 Les variables de SitraM

10 10 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Le mode de transport La nature du transport L’origine et la destination des marchandises transportées La nature des marchandises transportées Les variables de SitraM

11 11 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 SOMMAIRE Les variables de SitraM 5 Les sources des données 12 La disponibilité des données 24 Présentation de SitraM 3

12 12 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Source DOUANESSources TRANSPORT Enquête TRM Transport routier Fichier SNCF Transport ferroviaire Fichier VNF Transport fluvial Fichier DOUANES ( Commerce extérieur de la France) Selon tous les modes de transport SitraM Les sources de SitraM

13 13 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF La source « Douanes »  Le fichier VNF Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens Les sources de SitraM

14 14 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  mesure le transport effectué par les camions de plus de 3,5 t de PTAC et les ensembles articulés immatriculés en France métropolitaine Les sources de SitraM

15 15 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF  décrit le transport ferroviaire en wagons complets  n’est plus diffusible depuis 2006 et l’ouverture du fret à la concurrence Les sources de SitraM

16 16 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF  décrit le transport effectué par voies navigables intérieures  Le fichier VNF Les sources de SitraM

17 17 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF La source « Douanes »  Le fichier VNF Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens Les sources de SitraM

18 18 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009  Recense, à partir de certains seuils de valeur, tous les transports internationaux (à l’exception du transit) entre la France et les autres pays. La source « Douanes »  Rupture de séries en 2006 sur les DEB  Les échanges intracommunautaires comptabilisés par les Déclarations d’Échanges de Biens (DEB)  Les échanges extracommunautaires comptabilisés par les Documents Administratifs Uniques (DAU)  Interruptions de séries en 2007 en intracommunautaires sur certains types de marchandises Les sources de SitraM

19 19 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF La source « Douanes »  Le fichier VNF Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens Les sources de SitraM

20 20 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009  Il s’agit de l’équivalent des enquêtes TRM pour les pays (pavillons) de l’UE 27, sauf Malte, plus la Norvège Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens  Les enquêtes ne sont pas stabilisées, les données en évolution sont donc à utiliser avec précaution  Les données sont disponibles depuis 1999, 2003 ou 2006 selon les pays  La dernière année disponible est 2007 Les sources de SitraM

21 21 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009  2 bases de transport sont disponibles : - pays x pays par catégories de produits - région x région, tous produits confondus Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens  Ces 2 bases ne peuvent pas être croisées donc le croisement région x produit n’est pas possible Les sources de SitraM

22 22 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Les sources « Transport »  L’enquête TRM  Le fichier SNCF La source « Douanes »  Le fichier VNF Une nouvelle source dans SitraM : les TRM européens Les sources de SitraM

23 23 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 SOMMAIRE Les variables de SitraM 5 Les sources des données 12 La disponibilité des données 24 Présentation de SitraM 3

24 24 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 Poids brut en tonnes et tonnes.km réalisés Poids net en tonnes et valeur des marchandises échangées en milliers d’euros La disponibilité des données

25 25 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données SitraM-I : des tableaux et des cartes de données agrégées disponibles sur le site internet du SOeS : SitraM : des tableaux personnalisés disponibles auprès de l’équipe SitraM Sitranet : accès des DRE aux données extraites de SitraM restreintes sur les six dernières années au transport national et aux données Douanes

26 26 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Fichier SNCF : le service statistique ne peut plus diffuser les données issues du fichier SNCF depuis l’ouverture du fret à la concurrence, soit  tant que la SNCF représente plus de 85% de l’activité de fret ferroviaire, le SOeS est tenu au secret statistique,  les informations collectées auprès des nouveaux opérateurs ne sont pas aussi détaillées que celles obtenues auprès de la SNCF,

27 27 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Un nouveau système d’information sur le fret ferroviaire se met en place au SOeS pour : Dorénavant, tous les opérateurs ferroviaires sont soumis à l’obligation légale de répondre à l’enquête auprès des opérateurs ferroviaires répondre au règlement européen n°91/2003 mettre à nouveau à disposition des données ferroviaires dans SitraM

28 28 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données L’enquête auprès des opérateurs ferroviaires est en constante évolution,  entre 2006 et 2008, un questionnaire détaillé pour les entreprises réalisant plus de 500 millions de t- km, un questionnaire simplifié pour les autres,  à partir de 2009, un questionnaire détaillé pour les entreprises réalisant plus de 350 millions de t- km, un questionnaire simplifié pour les autres.  prochainement, généralisation d’un questionnaire détaillé plus complet à tous les opérateurs ferroviaires.

29 29 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Fichier Douanes : des données de moins en moins bonne qualité  en 1993, le mode de transport n’est plus systématiquement renseigné dans les DEB,  en 2006, le poids des marchandises transportées n’est renseigné dans les DEB, que si le nombre d’unités ne l’est pas. La réglementation européenne a simplifié les déclarations douanières des entreprises opérant en intracommunautaire.

30 30 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Fichier Douanes : les marchandises dont la masse est encore disponible  2 chapitres de la NST-R sur 10 : les combustibles minéraux solides (chap. 2) et les minerais et déchets pour la métallurgie (chap. 4),  26 groupes de la NST-R sur 52,  126 positions de la NST-R sur 176.

31 31 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Fichier Douanes : les estimations réalisées en 2006 ne sont plus reconductibles dès 2007  elles ont été réalisées en 2006 à partir de masses unitaires calculées en 2005,  les produits ont évolué depuis 2005, leur masse unitaire aussi,  la nomenclature combinée des Douanes change chaque année, des produits qui n’existaient pas en 2005 n’ont pas de masse unitaire en 2007.

32 32 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 La disponibilité des données Fichier Douanes : des pistes pour pallier la perte d’informations en intracommunautaire  les données portuaires,  l’enquête Transit.

33 33 Réunion ORT - Bordeaux Du 26 au 27 mars 2009 SOMMAIRE Les variables de SitraM 5 Les sources des données 12 La disponibilité des données 24 Présentation de SitraM 3