STS WEB Calendrier de version Nouveautés Pondération 1TER STS Indemnité de sujétion (IS) Indemnité de Mission Particulière (IMP) Aide en ligne et simulation

Calendrier de mise à jour de STS-web suite aux décrets de 2014 relatifs aux obligations réglementaires de service des enseignants 01/10/2015- Le premier lot porte sur les IMP (indemnités pour missions particulière, niveau académique ou établissement) et les pondérations. Semaine 42 (mi-octobre) - Le second lot embarque 3 Indemnités de sujétion (Effectifs pléthoriques, Enseignement EPS et Enseignement voie professionnelle). Ce lot est limité à l’écran permettant au chef d’établissement d’attribuer les IS aux enseignants susceptibles d’en bénéficier Semaine 47 (mi-novembre) - Le troisième lot IS, permettra aux chefs d’établissement d’une part de modifier, le cas échéant les dates d’attribution des IS et, d’autre part, d’éditer les attestations individuelles d’octroi de ces indemnités. Cette version permettra de saisir les régularisations. Fin d’année 2015 - Le quatrième lot embarquera l'évolution du calcul du solde et la nouvelle règle pour la prise en compte des décharges ARA pour le calcul des pondérations en cas de multi-affectations

Nouveautés des versions installées Import emploi du temps (information diffusée en juin 2015) Pour faciliter l'utilisation de l'outil de pondération 1TER et STS, les heures des services déjà pondérées avec un taux de pondération "non réglementaire" (0.25, 0.5 ou 0.75) sont ajustées automatiquement en tenant compte de cette pondération lors de l'import des emplois du temps. Par exemple, un service de 3h, fait devant une classe de terminale, pondéré à 0.25 dans le logiciel d'emploi du temps. Lors de l'import dans STSweb la durée du service fait par l'enseignant devient 0.75 (3 * 0.25 = 0.75h). Le service n'aura donc plus de pondération et il pourra être pondéré avec le taux réglementaire. Pondérations CPGE Le menu Pondérations est renommé en Pondération CPGE. Dans ce menu il n'est dorénavant possible de pondérer que les services CPGE (Rappel : taux de pondération fixe 1,5 pour les agents ayant un service mixte CPGE et LGT)

Nouveautés des versions installées Indemnité professeur principal - Possibilité d'attribuer, dans STSweb, une indemnité de professeur principal aux stagiaires. Accord préalable nécessaire de la DEEP - Possibilité de supprimer une indemnité de professeur principal même si elles sont prises en compte par la paye. La suppression sera prise en compte dès le lendemain par la paye. Pondérations 1TER et STS Mise en place d'outils permettant de saisir les pondérations et de gérer les plafonds de la pondération des services de 1ère et terminale et de la pondération des services en STS. Indemnité de mission particulière (IMP) Ajout dans STSWeb de l'outil de gestion des IMP établissement permettant de saisir l'indemnité, le cas échéant de saisir les dates de début et de fin (mission ponctuelle) et de connaitre le solde des unités consommées dans l'établissement. Indemnité de sujétion (IS) Ajout dans STSWeb de l'outil de gestion des IS Non encore installée.

Pondérations 1TER et STS Menu : Services et ARE/ Autres pondérations Accès en modification sur l’ année en cours pour les chefs d’établissement n’ayant pas validé le calcul des HSA et en année en préparation après réception des nomenclatures Rappel du cadre général réglementaire Taux déduit par l’application en fonction du MEF de la structure donc du service Porte sur l’ORS déduit des ARE (dans STS version 10.0.1 occupation support– décharge) Pondérations 1er et Terminale (1TER) Ne portent que sur les 10 premières heures. Non autorisé pour les enseignants d’EPS Plafond = 1 Taux fixe de pondération = 1.10 Exemple 1 et 2 Pondérations Section Techniciens Supérieurs (STS) Plafond = ORS du corps – ARE Taux fixe de pondération = 1.25 Exemple 3

Pondérations 1TER et STS – Rappel de la législation Code de l’éducation : Art. L. 914-1 : « Les conditions générales qui déterminent les conditions de service (…) des maîtres titulaires de l’enseignement public (…) sont applicables également et simultanément aux maîtres [contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat]. » Art. R. 914-3 : Les maîtres contractuels ou agréés sont soumis aux obligations de service prévues par la réglementation en vigueur pour les personnels de même catégorie exerçant dans les EPLE. Art. R. 914-83 : La rémunération des maîtres comprend notamment les mêmes indemnités que les enseignants du public. Décret n° 2014-940 2014-941 du 20/08/2014 Circulaire DGRHB1 n 2015057 du 20/04/2015 (BO 18 du 30 avril) Circulaire DAF D1 n°2015-112 du 15 juillet 2015 (BO 30 du 23 juillet)

Calcul de la Pondération 1TER - Exemple 1 (Menu Services et ARE – Autres Pondérations) Service complet (18h) exercé dans des divisions du cycle terminal de la voie générale (certifié). Après application de la pondération : - Le taux de la pondération est de 1,10 - la colonne « heures de pondérations calculées » est le calcul brut de la pondération, avec la somme en gras - la colonne « total des heures de pondérations retenues » est la pondération retenue après prise en compte du plafond. C’est cette pondération qui sera prise en compte dans le calcul des HSA. Le service effectué par l’enseignant devant les élèves est de 18 heures. Nombre d’heures pondérées (dans la limite de 10h) : 10 x taux de pondération 0.1 = 1 heures de pondération (HdP) Nombre total d’heures = 18h (devant élèves) + 1h (de pondération) = 19h Dans ce cas, l’agent percevra 1 HSA

Calcul de la Pondération 1TER - Exemple 2 Service exercé en partie dans des divisions du cycle terminal de la voie générale (agrégé). Après application de la pondération : - Le taux est 1,10 - seuls les services éligibles à la pondération sont pondérés. - les autres services sont grisés Le service effectué par l’enseignant devant les élèves est de 15,50 heures. Nombre d’heures pondérées : 9.5 x taux de pondération 0.1 = 0.95 HdP Nombre total d’heures = 15.5h (devant élèves) + 0,95h (de pondération) = 16.45h Dans ce cas, l’agent percevra 1.45 HSA

Calcul de la Pondération STS - Exemple 3 Comment est prise en compte une ARE dans le calcul des pondérations ? Que ce soit en BTS ou en lycée, les pondérations sont calculées par rapport à l’occupation du support, réduite des ARE, qui sont considérées comme des décharges de service. Exemple d’un professeur certifié avec 18 heures devant élèves en BTS plus 1 heure de déplacement (ARE ETB 2 COMMUNES). Faire  = 18+1+ [(18-1) x 0.25] = 19+4.25 = 23.25 Ne pas faire  = 18+1+ (18 x 0.25) = 19+4.5 = 23.50 Exemple dans la salle

Calcul de la Pondération STS - Exemple 4 Ecrêtement sur pondérations partagées 1TER et STS Agrégé ayant 15h en cycle terminal de lycée et 6 HSA en BTS sur un autre établissement   Ecrêtement : pondération appliquées aux heures pondérables (10x0.1 + 6x0.25 = 2.5) divisées par les heures pondérables (10+6 = 16) multiplié par l’ORS (15), soit (2.5/16) x15 = 2.344 - Attention! cette enseignante a des heures de services dans un autre établissement, pour pouvoir appliquer la pondération correctement il faut passer par la saisie manuelle. Pour cela il faut appuyer sur le lien « support » dans l’entête du tableau

Ecran Stsweb : Saisie manuelle Partie supports : Sont listés tous les enseignants ayant des services en 1TER ou STS et affectés sur au moins un autre support (peut être le même établissement) Pour pouvoir connaitre quelles heures de pondération saisir dans la partie « Valeur à retenir » il faut utiliser la calculatrice pondérations (outil d’aide) Partie calculatrice : Pour remplir les données de référence, il faut rentrer en contact avec les autres chefs d’établissement et saisir la somme de toutes les différentes heures ou décharges ( heures poste, ARE, ARA, heures de services en 1TER, STS et autres). Dans notre académie c’est l’établissement secondaire qui fait l’ajustement : le résultat « Total heures de pondérations dû à l'agent » est la valeur à répartir dans les « valeurs à saisir »

Ecran Stsweb : Saisie manuelle Dans certaines situations d'affectation sur deux supports ou plus (quelle que soit leur quotité d'occupation en HP), il convient cependant d'utiliser la "calculette" afin de simuler le calcul des pondérations en tenant compte de l'ensemble du service de l'enseignant (matières dans STSWEB) sur l'ensemble des supports. Les valeurs saisies par chacun des chefs d'établissement dans chaque STSWEB doivent correspondre au total des heures de pondération que l'enseignant aurait obtenues s'il avait été affecté sur un seul support. Cette correction manuelle ne doit cependant pas avoir pour effet de dépasser les limites réglementaires fixées (cf. exemples). Exemple 1 : Enseignant certifié affecté sur deux supports pour un service de 21 heures d'enseignement. Support 1 = 18 HP au lycée 1 : l'enseignant effectue 18 heures devant élèves en terminale. Support 2 = 3 heures au lycée 2 : l'enseignant effectue 3 heures en STS. Les calculs automatiques ne prennent en compte que les heures poste du support 1 (l'application STSWEB calcule 1HdP au titre du support 1 et 0HdP au titre du support 2 dans la mesure où il n'y a pas d'occupation). Nombre d'heures de pondération auxquelles a droit l'enseignant : (10h *0.1) + (3h * 0.25) = 1,75 HdP (en effet, si l'enseignant avait été affecté sur un seul support, l'ensemble des heures au titre des deux support aurait été pris en compte). Le fait de renseigner les éléments du service global dans la "calculette" de simulation permet de constater que l'enseignant devrait avoir 1,75 HdP s'il avait été affecté sur un seul support. Sous votre pilotage, les deux chefs d'établissements s'entendent sur la répartition de ces 1,75 HdP au titre de chaque établissement et il conviendra de vérifier que la pondération saisie ne dépasse pas 1,75 HdP. Ecran Stsweb : Saisie manuelle Dans certaines situations d'affectation sur deux supports ou plus (quelle que soit leur quotité d'occupation en HP), il convient cependant d'utiliser la "calculette" afin de simuler le calcul des pondérations en tenant compte de l'ensemble du service de l'enseignant (matières dans STSWEB) sur l'ensemble des supports. Les valeurs saisies par l’établissement secondaire doit correspondre au total des heures de pondération que l'enseignant aurait obtenues s'il avait été affecté sur un seul support. Cette correction manuelle ne doit cependant pas avoir pour effet de dépasser les limites réglementaires fixées. Exemple 1 : Enseignant certifié affecté sur deux supports pour un service de 19 heures d'enseignement. Support 1 = 17 HP au lycée 1 : l'enseignant effectue 16 heures devant élèves en terminale. Support 2 = 1 HP au lycée 2 : l'enseignant effectue 3 heures en STS. Les calculs automatiques ne prennent en compte que les heures poste du support 1 (l'application STSWEB calcule 1HdP au titre du support 1 et 0HdP au titre du support 2 dans la mesure où il n'y a pas d'occupation). Nombre d'heures de pondération auxquelles a droit l'enseignant : (10h *0.1) + (3h * 0.25) = 1,75 HdP (en effet, si l'enseignant avait été affecté sur un seul support, l'ensemble des heures au titre des deux support aurait été pris en compte). Le fait de renseigner les éléments du service global dans la "calculette" de simulation permet de constater que l'enseignant devrait avoir 1,75 HdP s'il avait été affecté sur un seul support. Le chef d’établissement du secondaire saisit 0,75 .

Indemnité de sujétion (IS) Menu : Indemnités (à confirmer après l’installation de la version) Saisie similaire aux indemnités CPGE et chef de travaux Taux fixe, déterminé par le MEF de la division ou du groupe, attribué par le chef d’établissement En fonction du type de l’IS, la liste des enseignants éligibles s’affiche 3 Types IS : enseignant assurant au moins 6h devant une structure (division groupe) avec effectif > 35 élèves enseignant assurant au moins 6h en 1er/Term voie professionnel et CAP enseignant EPS assurant au moins 6h en 1er/Term voie générale et technologique Pas de plafond Pas de budget Pas de campagne, remonte au fil de l’eau

Indemnité de mission particulière (IMP) Menu : Indemnité / Missions particulières Accès en modification sur l’ année en cours pour les chefs d’établissement n’ayant pas validé le calcul des HSA et en année en préparation après réception des nomenclatures Rappel du cadre général réglementaire Taux choisi par le chef d’établissement, le taux détermine le nombre d’unités consommées Elles sont exclusives c'est à dire pas d'ARE et d'IMP de même motif pour un même enseignant pour la même période 5 taux annuels forfaitaires : 312,50€ ; 625€ ; 1 250€ ; 2 500€ ; 3 750€ 2 Types : Permanente – ponctuelle Permanente : sur toute l’année scolaire – paiement par neuvième Un ou plusieurs agents avec taux identique ou différent Ponctuelle : date à date – paiement sur service fait Un agent un taux Budget Remonte au sein de campagne de rentrée ou d’une campagne modificative Pensez à vider le cache du navigateur si la touche « Valider » est bloquée afin de permettre la sélection d’un enseignant.

IMP – Rappel de la législation Code de l’éducation : Art. L. 914-1 : « Les conditions générales qui déterminent les conditions de service (…) des maîtres titulaires de l’enseignement public (…) sont applicables également et simultanément aux maîtres [contractuels et agréés des établissements d’enseignement privés sous contrat]. » Art. R. 914-3 : Les maîtres contractuels ou agréés sont soumis aux obligations de service prévues par la réglementation en vigueur pour les personnels de même catégorie exerçant dans les EPLE. Art. R. 914-83 : La rémunération des maîtres comprend notamment les mêmes indemnités que les enseignants du public. IMP Décret n° 2015-605 du 3 juin 2015 portant dispositions particulières relatives à l'indemnité pour mission particulière allouée aux maîtres des établissements d'enseignement privés du second degré sous contrat Circulaire DGRH B1-3 n°2015-058 du 29/04/2015 (BO 18 du 30/04/2015) Circulaire n° 2015-093 du 25-6-2015 Modalités d'attribution de l'indemnité pour mission particulière (IMP) Précisions concernant les maîtres des établissements d'enseignements privés du second degré sous contrat (BO 26 du 25/06/2015)

IMP - Enveloppe Il existe 1 enveloppe par établissement géré (UAJ) et par fonction EPP (à noter que les fonctions CTR, DOC,ENS consomment sur l’enveloppe ENS). Pour les établissement privé, seule l’enveloppe ENS est utilisée. Le nombre d’unités allouées correspond à la dotation faite par les gestionnaires académiques via les outils de gestion de budget dans les applications EPP et E3P, toujours par fonction EPP et établissement. Pour être au plus juste en fonction du type de mission, du taux et de la période, le calcul des unités consommées se fait de la manière suivante : (nombre de jours de l’indemnité / nombre de jours de la mission) * nombre d’unités de l’indemnité Le solde est le nombre d’unités restantes ( nb unités allouées – nb unités consommées). Tout solde négatif est bloquant lors de la validation du calcul des HSA, donc il apparait ici en rouge sur fond jaune. L’histogramme est le % de la consommation par rapport à dotation d’unités. Visible également dans me menu HSA Calcul

Ecran STSWEB : Missions Dans la partie Missions : Les colonnes sont le nom de la mission, si elle est ponctuelle (coche verte) ou permanente et les dates de début et de fin de la mission. Le bouton « - » supprime toute la mission, même si elle est faite par plusieurs personnes. Pour supprimer l’indemnité d’un seul agent il faut passer par la modification en suivant le lien sur le nom de la mission. Dans la partie Agents : Les colonnes sont le nom et prénom, la fonction EPP, le support (établissement et discipline d’affectation), le taux et le nombre d’unités de l‘indemnité, ainsi que la période de l’indemnité. Pour une mission permanente, il peut y avoir plusieurs agents faisant la même mission sans contrôle sur les dates et le taux. Pour les missions ponctuelles, il ne peut y avoir qu’un seul agent. A noter qu’un agent ne peut faire 2 missions de même type en même temps (même avec un taux différent).

Ecran Stsweb : Création d’une IMP L’enveloppe est toujours visible et est mise à jour « en direct » lors de la création. Liste des missions Choix du type de mission : permanente ou ponctuelle (attention le changement de type vide la partie Enseignant ou CPE si elle est déjà renseignée) Le champ commentaire n’est visible que sur cette page, il n’est pas visible dans EPP comme pour SUPPLE par exemple. Les dates de début et de fin de la mission sont fixes pour les missions permanentes. Pour les missions ponctuelles, il faut saisir les dates de début et de fin de la mission avant de choisir l’enseignant

Liste des missions Nomenclature des motifs d’IMP (commune aux ARE) : libellés COOR.DISC – Coordination de discipline(s) CO.TECHNO – Coordination de la discipline technologie COOR.APSA – Coordination des activités physiques, sportives et artistiques COOR.CYENS – Coordination de cycles d’enseignement COOR.NIVEN – Coordination de niveau d’enseignement REF.CULT – Référent culture REFNUM – Référent pour les ressources et usages pédagogiques numériques TUT.LYCEE – Tutorat des élèves en lycée REF.DS – Référent décrochage Missions en établissement d’intérêt pédagogique ou éducatif AC.ELE.DIF – accompagnement des élèves en difficulté AC.ELE.MIG – accompagnement des élèves migrants A.ELE.SH – aide aux élèves en situation de handicap ART/CULT – activités culturelles ou artistiques PART.ENT – Partenariat entreprises PART – Autres partenariats MANIF/CHOR – Organisation manifestations liées à la chorale AUTRE MISS – Autres missions particulières

Ecran Stsweb : Création d’une IMP – Liste agents Liste des agents dont la fonction et le grade ouvrent droit à l’indemnité. Pour une mission ponctuelle, seuls les agents présents pendant la mission sont proposés. Même s’il est possible d’avoir plusieurs agents pour une même mission permanente, il faut les sélectionner 1 par 1.

Ecran Stsweb : Création d’une IMP - permanente Rappel Taux Unité Montant 001 0,25 312,50 € 002 0,5 625 € 003 1 1 250 € 004 2 2 500 € 005 3 3 750 € Le choix du taux définit le nombre d’unités consommées par l’agent, en fonction de la durée de la mission et de la période de l’indemnité. Rappel : consommation = (nb jours indemnité/nb jours mission) * nb unités. Dans la partie enveloppe, le nombre d’unités consommées, le solde et l’histogramme sont recalculés automatiquement en fonction du choix fait dans la partie mission Consomme : (365/365) * 0,25 soit 0,250 unité

Cadre national permettant une proportionnalité des missions en fonction de l’enveloppe accordée . Coordination de discipline (ex. technologie, langue) : 1250 € (modulable de 625 à 2500) . Coordination activité physiques, sportives et artistiques (coordination EPS) : 1250 € ou 2500 € si plus de 4 enseignants d’EPS . Coordination de cycle : 1250 € (modulable de 625 à 2500) . Coordination de niveau d’enseignement : 1250 € ou 2500 € (exceptionnellement 3750 €) . Référent culture : 625 € voir 1250 € . Référent TICE : 1250 € à 3 750 € . Tutorat des élèves : 312.5 € à 625 € . Référent décrochage : 1250 € (modulable de 625 à 2500) . Autres missions d’intérêt pédagogique et éducatif : tous les taux selon la charge de travail mais 312.5 € pour les missions ponctuelles

Ecran Stsweb : IMP – permanente - Consommation Une mission permanente au taux 5 pour un enseignant sur une période de 29 jours (les dates de début et de fin sont inclues) L’agent consomme : (29/365) * 3 soit 0,238 unité Pour une même mission permanente il peut y avoir plusieurs agents, d’établissements rattachés (type SEGPA) et de périodes différents. 1 même agent peut faire une même IMP tant que les périodes ne se chevauchent pas. Ex : Karine Karine: du 01/09/2014 au 27/03/2015 : (208/365) * 2 = 1,140 du 01/05/2015 au 31/08/2015 : (123/365) * 2 = 0,674 consommation totale : 1,814 unités Ex : établissement 0311691V fonction ENS : Frederic Frederic(ENS): du 30/03/2015 au 30/04/2015 : (32/365) * 1 = 0,0876 Michel Jean-Michel (DOC) : du 30/03/2015 au 30/04/2015 : (32/365) * 1 = 0,0876 Soit une consommation pour l’établissement : 0,175 unité

Ecran Stsweb : Création d’une IMP - ponctuelle Pour les missions ponctuelles il faut, avant de choisir l’agent, définir les dates de début et de fin de la mission. Cela fera un filtre des agents disponibles à cette période Les dates de début et de fin de l’indemnité, ne sont pas modifiables et sont bornées sur les dates de la mission, ou sur l’affectation de l’agent. La consommation d’unités, le solde et l’histogramme sont mis à jour en temps réel. Quelle que soit la période saisie, la consommation n’est fonction que du taux sélectionné, pas de proportionnalité dans le temps

Stsweb : IMP - Validation La prise en compte des IMP en paye se fait, comme pour les HSA, après validation de la mise en paie des campagnes de répartition de services. Lors du calcul des HSA, un contrôle est fait sur chaque enveloppe, si un solde négatif est présent il ne sera pas possible de valider le calcul. IMP ponctuelles sont payées en 1 seule fois après service fait. IMP permanentes sont payées par mois sur 9 mois (comme les HSA) en fonction de la période avec effet rétroactif Editer l’état des IMP et le faire signer par le chef d’établissement et à conserver. L’IMP est visible sur l’état de service de l’agent. ATTENTION : Le problème de doublons d' HSA apparait dans des cas particuliers de temps très longs du calcul des HSA couplés à des cas limites d'utilisation de l'application.  Si le calcul des HSA est long, l'utilisateur peut avoir le temps de revenir sur la fonctionnalité HSA/calcul ou de rafraichir l'écran de validation (par F5 ou le bouton actualiser du navigateur). S'il relance alors les différentes étapes de validation du calcul des HSA, les doublons d'HSA sont générés dans la base EPP. Pour éviter ces doublons d' HSA, il est impératif de patienter lors du calcul des HSA (clic sur OK dans la pop-up de validation) et d'attendre sans rien faire jusqu'à ce que soit affiché le message en vert de fin du calcul des HSA: "Vous venez de valider votre calcul des HSA. Vous devez saisir les dates d'effet et les motifs des HSA, puis les valider pour la mise en paie avant de pouvoir refaire un nouveau calcul."

Aide en ligne et simulation Une simulation permettant de voir le fonctionnement de l’application pas à pas est disponible dans l’aide en ligne. Simulation proposée pour : Autres Pondérations Indemnité – Missions particulières

Cas particuliers Chorale effectuée en collège (heure devant élèves) Dotation spécifique en mars2015 N’est plus une ARE, fait partie du service de l‘enseignant Créer un groupe comprenant les élèves concernés Affecter un service de 1h ou 2h à ce groupe Rattacher le service à l’enseignant concerné Voir BA de l IPR d’éducation musicale de juin 2015 Coordination tertiaire Utiliser une ARE de coordination disciplinaire ou transdisciplinaire Calculée en 18éme Nouvelle ARE Heure de déplacement demandée par la cité scolaire secondaire

Cas particuliers Temps partiels Temps partiel -> Ajuster la quotité au besoin de l’établissement soit en + soit en – Attention à ne pas dépasser 16/18. Lien requête BO : Fiche de dialogue suer les données de STS-WEB Requête à utiliser avant validation de la campagne