Doc title - date– Page 1 ISO/IEC : Une recette pour réussir Alister DALRYMPLE Novembre 2007

Doc title - date– Page 2 Contexte Global de la Certification  ISO est inquiet pour sa propre image et les conséquences négatives de la certification “médiocre”  ISO TC 176 a cherché activement à accompagner la mise en place de l’ISO 9001  Le règles et les exigences pour la certification étaient contenues dans beaucoup de documents (normes, guides, recommandations, …) publiés par des organismes divers  L’Accréditation ne disposait pas de règles claires pour bien jouer son rôle

Doc title - date– Page 3 Contexte Global de la Certification  Les textes reconnus internationalement pour l’accréditation des certificateurs de Systèmes de Management s’appliquaient uniquement à la Qualité (ISO Guide 62) et à l’Environnement (ISO Guide 66). Pour d’autres référentiels (Hygiène & Sécurité, Sécurité Informatique, Aérospace,…), les règles actuelles devraient être adaptées et/ou extrapolées, d’où des débats et désaccords  Tous les accréditeurs n’offrent pas d’accréditations pour tous les référentiels de Systèmes de Management; par conséquence, il subsiste de la distorsion et de la confusion entre la certification accréditée et non- accréditée.  Compétition intense entre certificateurs sur beaucoup de marchés

Doc title - date– Page 4 Contexte Global de la Certification Compétition entre Certificateurs Pression pour diminuer les prix Prix réduits Raccourcis Moins de Valeur Ajoutée pour le client Perte de Confidence en la Certification *La Certification : Spirale de la mort

Doc title - date– Page 5 ISO/IEC Les objectifs pour la 17021: 2006 (1) :  Remplacer les Guides 62 pour QMS et 66 pour EMS  S’appliquer à la mise en oeuvre par un certificateur de tout référentiel de système de management (passé, présent et futur ! )  Incorporer des recommandations pertinentes de l’IAF  Incorporer les dernières avancées technologiques (technologies électroniques appliquées dans les systèmes de management et des audits, etc)

Doc title - date– Page 6 ISO/IEC Les objectifs pour la 17021: 2006 (2) :  Fournir une fondation solide avec les règles claires pour l’accréditation des certificateurs  Assurer la compatibilité avec d’autres documents CASCO pour l’évaluation de la conformité  Promouvoir (lorsque possible) des exigences de performance basées sur des principes

Doc title - date– Page 7 ISO/IEC ISO /IEC ne va pas résoudre tous ces problèmes; Mais elle devrait fournir un tremplin pour les améliorer…. Quoi de neuf ?  Du neuf …pas nécessairement !!!  Souvent les concepts existaient depuis un moment … anciennes versions de normes, recommandations IAF, Notes de Doctrine du COFRAC, etc.  La nouveauté réside dans la clarification en tant qu’ “Exigences” incluses dans ISO/IEC 17021

Doc title - date– Page 8 ISO/IEC Quoi de neuf …vis-à-vis la norme Section 4 - Principes de la certification tierce partie  Des principes Offrent une orientation globale à appliquer en cas de décisions à prendre dans des situations imprévues

Doc title - date– Page 9 ISO/IEC Quoi de neuf? … concernant la norme Section 4 - Pour donner confiance, 6 principes non-auditables pour la certification tierce partie  Impartialité  Compétence  Responsabilité  Transparence  Confidentialité et  Traitement des plaintes

Doc title - date– Page 10 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant l’impartialité  Évaluation des menaces pour l'impartialité (conseils,…)  Mettre en place un comité pour sauvegarder l’impartialité  Élimination de toutes considérations des structures juridiques et des entités distinctes dans l’évaluation des menaces pour l'impartialité  Une déclaration accessible au public par laquelle la direction …  Reconnaît l'importance de l'impartialité dans l'exercice de ses activités  Gère les conflits d’intérêt  Assure son objectivité

Doc title - date– Page 11 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification  Le Certificateur doit deployer un personnel ayant les compétences et l'expertise technique nécessaires & suffisantes pour effectuer les activités faisant partie du processus d’audit et de la certification  Durée suffisante pour un audit complet et efficace  processus documenté pour déterminer la durée appropriée  enregistrement de la durée d’audit proposée par l’OC et sa justification

Doc title - date– Page 12 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification Audits :  audit en 2 temps en vue de la certification initiale  audit de suivi au moins une fois par an  audit de renouvellement tous les 3 ans

Doc title - date– Page 13 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification 1ère partie de l’audit ( )  Sept objectifs à satisfaire à l’issue de la première phase de l’audit  Recommandation (pas d’obligation) qu’une partie de de la première phase de l’audit soit effectuée dans les locaux du client

Doc title - date– Page 14 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification  Flexibilité pour rajuster le programme d’audit suite à la démonstration de l’efficacité du système de management du client  Audits “sur-site” peuvent inclure l’accès à distance aux sites électroniques, en complément des sites physiques

Doc title - date– Page 15 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification  L'organisme de certification doit être responsable et conserver son autorité pour ses décisions en matière de certification  Cependant, le processus de prise de décision ne peut pas être sous-traité (càd transfert vers un organisme tiers de l’autorité pour les décisions) (Il n’y a pas d’obligation d’utiliser du personnel salarié)

Doc title - date– Page 16 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification  Pour les audits de suivi, l’OC peut autoriser l’équipe d’audit à informer le client que la certification serait maintenue -Si la conclusion de l’audit est positive -S’il n’y a pas de non-conformités susceptible à provoquer la suspension ou l’annulation de la certification

Doc title - date– Page 17 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant le processus de certification Du personnel compétent doit surveiller les performances de l’ensemble du personnel impliqué dans les activités de certification, y compris -activités de suivi, dont les rapports -performances des auditeurs sur-site -organismes soutraitants

Doc title - date– Page 18 ISO/IEC Quoi de neuf ? …. concernant les exigences d’un système de management mis en oeuvre par l’OC  Option 1—ISO 9001:2000  Option 2— Exigences générales d’un general système de management  Système documenté, politiques et objectifs  Maîtrise des documents et enregistrements  Audits internes & Revue de Direction  Actions Corrective & Preventive

Doc title - date– Page 19 ISO/IEC CASCO WG21 a entamé récemment la rédaction de ISO / IEC : PARTIE 2 … concernant la transformation des recommendations de l’ISO en exigences appropriées pour les audits 3° partie et le management de la compétence et de fournir un cadre pour permettre des organismes competents à developper des critères spécifiques pour les audits 3° partie et le management de la compétence pour différents types de systèmes de management ou d’applications sectorielles

Doc title - date– Page 20 ISO/IEC Part 2  Remplacer références dans ISO (partie 1) à des recommendations dans ISO avec les exigences applicables à tout audit 3° partie d’un Système de Management  Processus d’Audit  Management des compétences (y compris la compétence des équipes d’audit) par l’OC  Canevas pour créer des exigences spécifiques pour des audits à appliquer par d’autres entités, tel que les Comités Techniques ISO  TC 176 pour ISO 9001, TC 207 pour ISO 14001, TC 34 pour ISO 22000, etc.

Doc title - date– Page 21 Exigences génériques pour l’Audit 3 Partie & le Management de Compétence (basées sur ISO 19011) SMQ Exigences spécifiques des Compétences Canevas pour le développement d’exigences spécifiques pour l’Audit 3 Partie & le Management de Compétence Inclus dans ISO Partie 2 SME Exigences spécifiques des Compétences SMSA Exigences spécifiques des Compétences SMSI Exigences spécifiques des Compétences SMx Exigences spécifiques des Compétences A développer par d’autres Entités compétentes SMQ Entité Compétente Par ex ISO/TC176 SME Entité Compétente Par ex ISO/TC207 SMSA Entité Compétente Par ex ISO/TC34 SMSI Entité Compétente Par ex ISO/TC178 SMx Entité Compétente ISO/IEC Partie 2

Doc title - date– Page 22 ISO/IEC Partie 2 Réunions du WG21 pour Part 2  Décembre 2006 – discussions préliminaires  Février 2007 – discussions préliminaires  Juin 2007 – 1° Document de Travail (WD1)  Octobre 2007 – 2° Document de Travail (WD2)  Janvier 2008 – 1° Document pour commentaires (CD1)

Doc title - date– Page 23 ISO/IEC La conclusion est un extrait de la ISO/IEC (1° partie) La valeur de la certification est le degré de confiance du public après qu'un système de management a été évalué de manière impartiale et compétente par une tierce partie