CCAM-V2 Une lueur d’espoir ? Dr Frédéric Staroz Secrétaire Général du SMPF Dr Stéphane Kirchner Vice-Président du SMPF

Pourquoi une V2 ? La CCAM-V1 ressemble trop à la NGAP : Peu précise. Parfois ambiguë. Décrivant des actes très différents sous un seul libellé. Les tarifs restent inchangés.

Mais alors, pourquoi une V1 ? La V1 est tout de même plus précise que la NGAP. Elle permet, pour l’assurance maladie, de mieux connaître la structure/fréquence de nos actes. Il s’agit pour la CNAM d’un préalable indispensable avant d’envisager des changements de tarifs. La CNAM ne peut/veut plus être un payeur aveugle.

V2 vs V1 190 codes pour la V2 contre moins de 100 pour la V1 Mais : Simplification des libellés pour biopsies, cytologie, et exérèse simple. Définition d’une rubrique « pièce d’exérèse à visée carcinologique » très précise. Actes nouveaux (pathologie moléculaire) Tarifs reflétant mieux la difficulté et la lourdeur des actes.

V2 et cancérologie Une centaine d’acte concernent spécifiquement la cancérologie. Ces libellés se rapportent explicitement à une pièce d’exérèse donnée : Examen anatomopathologique de pièce de colectomie totale Examen anatomopathologique de rectosigmoidectomie, ou d'exérèse partielle ou totale de rectum, emportant le mésorectum

V2 et actes nouveaux La V2 doit intégrer un certains nombres d’actes nouveaux. Soit lors de sa mise en place. Soit avec quelques mois de décalage. Pathologie moléculaire Cytobloc Technique de Mohs …….

Mise en place Le principe d’une V2 a été acté en 2009. Pour son élaboration, quatre étapes : Descriptions des actes (sociétés savantes) Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité : intraspé Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités : interspé (longtemps « refusée » par la CNAM) Connaissance du « coût de la pratique ».

Description des actes Travail terminé

Hiérarchisation des actes au sein de la spécialité La hiérarchisation consiste à classer les actes les uns par rapport aux autres en fonction de leur difficulté de réalisation. Chaque acte se voit attribuer un nombre de points travail (W) représentant cette difficulté. Exemples : Biopsie 34 points, conisation 100 points, pyramidectomie 200 points. Ce travail (Sociétés savantes) est achevé.

Hiérarchisation des actes par rapport aux autres spécialités Le tarif cible des actes CCAM est déterminé pour que le revenu du médecin (revenu net de charge, c.à.d. bénéfice) soit, pour un acte donné, égal au nombre de point travail multiplié par un facteur de conversion monétaire (Fc = 0,44 €). Le nombre de points travail des actes médicaux doit donc être évalué sur une échelle unique pour toutes les spécialités Par exemple, la conisation estimée à 100 points en intra spécialité pourra passer à 95 ou 110, après avoir été intégrée dans « l’échelle  » unique. Ce travail est en passe d’être achevé.

Coût de la pratique (1) La rémunération nette du médecin est égal à W*0,44€ L’honoraire (H) d’un acte doit être égal à W*0,44 € + le montant des charges (local, salaires, matériel, CARMF, …) payées par le médecin pour réaliser cet acte. H = W*0,44 + Chg. En CCAM, Chg = W*cp, où cp représente le coût de la pratique de la spécialité. Ce cp est différent pour chaque spécialité.

Coût de la pratique (2) cp se calcule à partir du taux de charge de la spécialité. Ce taux de charge n’est pas connu en ACP Nécessité de réaliser une enquête pour calculer ce taux de charge.

Enquête coût de la pratique (1) Le profil de cette enquête a été établi conjointement par le SMPF et l’assurance maladie. Une charte a été établie afin d’encadrer l’utilisation des données recueillies. Cette enquête comporte un volet comptable, destiné à évaluer strictement le taux de charge Un volet descriptif se voulant plus prospectif.

Format de l’enquête Fichier Excel à remplir par : Un médecin de la structure L’expert comptable de la structure Environ une heure de travail pour le médecin et 2 heures pour l’expert comptable.

Champ de l’enquête imposé par la CNAM-TS Nomenclature CCAM pour toutes les spécialités basée sur les coûts du secteur libéral Impossible de déroger à cette règle pour l’ACP Mais désir du SMPF de mettre le questionnaire à disposition des services hospitaliers volontaires (au moins le volet qualitatif) Problème pour les éléments comptables que les services hospitaliers ne connaissent pas

Calendrier enquête Lettre d’annonce (en cours d’envoi) Envoi des fichiers : Fin novembre. Recueil des fichiers : Mi décembre.

Exploitation enquête Les données comptables permettront de connaître le taux de charge moyen de la spécialité. Il sera peut être différencié pour les FCU. Les données descriptives permettront de mieux connaître « l’état » de la spécialité et d’évaluer les évolutions nécessaires et les coûts afférents.